Loi imaginaire n'est pas raison

Loi naturelle, droit naturel : deux espèces de fictions ou de métaphores, mais qui jouent lui si grand rôle dans les livres de législation, qu'elles méritent un examen à part.

Le sens primitif du mot loi, c'est le sens ^^Llgaire, c'est la volonté d'un législateiu-. La loi de la nature est une expression figurée ; on se représente la natiu-e comme un être, on lui attribue telle ou telle disposition, qu'on appelle figiu^ativement loi. Dans ce sens, toutes les inclinations générales des hommes, toutes celles qui paraissent exister indépendamment des sociétés humaines, et qui ont dû précéder l'établissement des lois politiques et civiles, sont appelées lois de la nature. Voilà le vi-ai sens de ce mot.

Mais on ne l'entend pas ainsi. Les auteurs ont pris ce mot comme s'il avait im sens propre, comme s'il y avait un code de lois naturelles ; ils en appellent à ces lois, ils les citent, ils les opposent littéralement aux lois des législateiu's, et ils ne s'aperçoivent pas que ces lois naturelles sont des lois de leur invention, qu'ils se contredisent tous sur ce code prétendu, qu'ils sont réduits à affirmer sans prouver, qu'autant d'écrivains, autant de systèmes, et qu'en raisonnant de cette manière il faut toujours recommencer, parce que sur des lois imaginaii'es chacun peut avancer tout ce qui lui plaît, et que les disputes sont interminables.

Ce qu'il y a de naturel dans l'homme, ce sont des sentiments de peine ou de plaisir, des penchants : mais appeler ces sentiments et ces penchants dos lois, c'est introduii'e ime idée fausse et dangereuse ; c'est mettre le langage en opposition avec lui-même : car il faut faire des lois, précisément pour réprimer ces penchants. Au lieu de les regarder comme des lois, il faut les soumettre aux lois. C'est contre les penchants naturels les plus forts qu'il faut faire les lois les plus réprimantes. S'il y avait une loi de la natm'e qui dirigeât tous les hommes vers leui' bien commun, les lois seraient inutiles. Ce serait employer im roseau à soutenir un chêne ; ce serait allumer un flambeau pour ajouter à la himière du soleil.

Blaekstone, en parlant de l'obligation des parents de pourvoir à Tenti-etien de leurs enfants, dit que, — " C'est xm principe de la loi naturelle, un devoir imposé par la natiu'e eUc-même, et par leur propre acte en les mettant au monde .... Et Montesquieu, ajoutet-il, observe avec raison que l'obligation natiu'elle du père de nourrir ses enfants est ce qui a fait établir le mariage qui déclare celui qui doit remplir cette obligation." — (Liv. I. ch. IG.)

Les parents sont disposés à élever leurs enfants, les parents doivent élever leurs enfants : voilà deux propositions différentes, La première no suppose pas la seconde ; la seconde ne suppose pas la pi"e-

mière. 11 y a sans doute des raisons très-fortes pour imposer aux parents l'obligation de nourrir leurs enfants. Pourquoi Blackstone et Montesquieu ne les donnent-ils pas ? Pom-quoi se réfèrent-ils à ce qu'ils appellent la loi de la nature? Qu'est-ce que cette loi de la natiu-e qui a besoin d'une loi secondaire d'un autre législateiu- ? Si cette obligation naturelle existait, comme le dit Montesquieu, loin de servir de fondement au mariage, elle en prouverait l'inutilité, au moins pour le but qu'il assigne. Un des objets du mariage est précisément de suppléer à l'insuffisance de l'affection naturelle. 11 est destine à convertir' en obligation cette inclination des parents qui ne serait pas toujoui's assez forte pour siu'monter les peines et les embarras de l'éducation.

Les hommes sont très-disposés à pourvoir" à leiu" i3ro23re entretien ; on n'a pas fait de loi poui' les y obliger. Si la disposition des parents à pourvoir à l'entretien de leurs enfants était constamment et imiversellemeut aussi forte, il ne serait jamais venu dans l'esprit des législateui's d'en faire ime obligation.

L'exposition des enfants, si commime autrefois chez les Grecs, l'est encore plus à la Chine. Poiu" faire abolir cet usage, ne faudi'ait-il pas alléguer d'autres raisons que cette prétendue loi de la natiu'e qui est évidemment en défaut ?

Le mot droit, de même que le mot loi, a deux sens, un sens propre et un sens métaphorique. Le droit proprement dit est la créature de la loi proprement dite : les lois réelles donnent naissance aux droits réels. Le droit naturel est la créatui-e de la loi naturelle : c'est une métaphore qui dérive son origine d'une autre métaphore.

Ce qu'il y a de naturel dans l'homme, ce sont des moyens, des facultés, mais appeler ces moyens, ces facultés, des droits naturels, Q'est encore mettre le langage en opposition avec lui-même : car les droits sont établis pour assurer l'exercice des moyens et des facultés. Le di'oit est la garantie, la faculté est la chose garantie. Comment peut-on s'entendre avec un langage qui confond sous le même terme deux choses aussi distinctes ? Où en serait la nomenclature des arts, si l'on donnait au métier qui sert à faLre un ouvrage le même nom qu'à l'ouvrage même ?

Le droit réel est toujoui-s employé dans un sens légal, le di-oit naturel est souvent employé dans un sens anti-légal. Quand on dit, par exemple, que la loi ne peut pas aller contre le droit naturel, on emploie le mot droit dans un sens supérieur à la loi : on reconnaît un droit qui attaque la loi, qui la renverse et l'annulle.

Dans ce sens anti-légal, le mot droit est le plus grand ennemi de la raison et le plus terrible destructeur des gouvernements.

On ne peut plus raisonner avec des fanatiques armés d'un droit

naturel, que chacun entend comme il lui plait, applique comme il lui convient, dont il ne peut rien céder, rien retrancher, qm est inflexible en même temps qu'inintelligible, qui est consacré à ses yeux comme un dogme, et dont on ne peut s'écarter sans crime. Au Heu d'examiner les lois par leurs effets, au lieu de les juger comme bonnes ou comme mauvaises, ils les considèrent par leur rapport avec ce prétendu droit naturel : c'est-à-dire qu'ils substituent au raisonnement de l'expérience toutes les chimères de leur imagination.

Ce n'est pas ime erreur innocente, eUe se glisse de la spéculation dans la pratique. " IL faut obéir aux lois qui sont d'accord avec la natui-e, les autres sont nulles par le fait, et au Heu de leur obéir, il faut leur résister. Dès que les di'oits natiu'els sont attaqués, tout citoyen vertueux doit être ardent à les défendre. Ces droits évidents par eux-mêmes n'ont pas besoin qu'on les prouve ; il suffit de les déclarer. Comment prouver l'évidence ? Le simple doute implique im défaut de sens ou un vice de l'âme," etc.

Mais poiu- qu'on ne m'accuse pas de prêter gratuitement des maximes séditieuses à ces espèces d'inspii'és politiques, je citerai un passage positif de Blackstone ; et je choisis Blackstone, parce qu'il est, de tous les écrivains, celui qui a montré le plus profond respect pour l'autorité des gouvernements. (1 Comm. p. 42.) En parlant des prétendues lois de la natiu-e et des lois de la révélation : " On ne doit pas soufli-ir," dit-il, " que les lois humaines contredisent celleslà : si une loi humaine nous ordonne une chose défendue par les lois naturelles ou di^^nes, nous sommes tenus de transgresser cette loi humaine," etc.

N'est-ce pas mettre les armes à la main de tous les fanatiques contre tous les gouvernements ? Dans l'immense variété des idées sur la loi naturelle et la loi divine, chacim ne trouvera-t-il pas quelque raison pour' résister à toutes les lois himiaines ? Y a-t-il im seul Etat qui pût se maintenir un joiu-. si chacim se croyait en conscience tenu de résister aux lois, à moins qu'elles ne fussent conformes à ses idées particulières sur la loi natui'elle et la loi révélée ? Quel horrible coupe-gorge entre tous les interprètes du code de la uatm-e et toutes les sectes religieuses ?

" La poui'suite du bonheiu' est vm di-oit naturel." La poursuite du bonheur est certainement im penchant natm-el ; mais peut-on déclarer que c'est im di'oit? Cela dépend du mode de la poursuite. L'assassin pom-suit son bonheur par im assassinat ; en a-t-il le di-oit? S'il ne l'a pas, pom-quoi déclarer qu'il Ta ? Quelle tendance y a-t-il dans cette déclaration à rendre les hommes plus heureux et plus sages ?

Turgot était un gmnd homme, mais il avait adopté l'opinion con:-

mune sans l'examiner. Les di'oits inaliénables et natui-els étaient le despotisme ou le dogmatisme qu'il voulait exercer sans s'en apercevoir. S'il ne voyait point de raison poiu' douter d'une proposition, s'il la jugeait d'une véiité évidente, il la référait, sans aller plus loin, au droit natiu'el, à la justice éternelle. Il s'en servait dès lors comme d'un article de foi qu'il n'était plus permis d'examiner.

L'utilité ayant été souvent mal appliquée, entendue dans un sens étroit, ayant prêté son nom à des ciinies, avait paru contraire à la justice éternelle ; elle était dégradée, eUe avait une réputation mercenaire, et il fallait du courage pom' la remettre en honneur, et poiu' rétablir la logique sur ses véritables bases.

J'imagine un traité de conciliation avec les partisans du droit natiu'el. Si la wUure a fait telle ou teUe loi, ceux qui la citent avec tant de confiance, ceux qui ont pris modestement sui" eux d'être ses interprètes, doivent penser qu'elle a eu des raisons pour la faire, ^e serait-il pas plue sûr, plus persuasif et plus court de nous donner directement ces raisons, que de nous présenter la volonté de ce législatem' inconnu, comme faisant autorité par elle-même ?

n faudi'ait encore signaler ici les fausses routes où l'on est particulièrement entraîné dans les assemblées délibérantes, les personnalités, les imputations de motifs, les longueui's, les déclamations ; mais ce qu'on a dit suffit pour caractériser ce qui est raison et ce qui ne l'est pas sous le principe de l'utilité.

Toutes ces fausses manières de raisonner peuvent toujours se réduire à l'un ou à l'autre des deux faux principes. Cette distinction fondamentale est d'une grande utilité pour rendre les idées plus nettes en épargnant les mots, Eapporter tel ou tel raisonnement à un des faux principes, c'est relier l'ivraie en faisceau poiir la jeter au feu.

Je finis par une observation générale. Le langage de l'erreur est toujours obscur, chancelant et variable. Une grande abondance de mots sert à couvrir la disette et la fausseté des idées. Plus on varie dans les tenues, plus il est aisé de donner le change aux lecteui's. Le langage de la vérité est uniforme et simple : mêmes idées, mêmes termes. Tout se rapporte à des plaisirs et à des peines. On évite toiit ce qui peut masquer ou intercepter cette notion familière : De tel ou tel acte résulte telle impression de luine ou de plaisir. Ne m'en croyez pas, croyez-en l'expérience, et surtout la vôtre. Entre deux façons d''agir opposées, voulez-vous savoir celle à qui la préférence est due? Cakulez les effets en bien ou en mal, et décidez-vous pour ce qui promet la plus grande somnu de bonheur.

PEINCIPES

DTJ