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161 1 , 10 mai.

Traité entre Charles Emanuel 1 Duc de Savoie et Louis XIII Roi de France sur les prétentions de la France sur le

pays de Vaud. — (en fronçait)

Engagemens réciproques pour le licenciement des troupes et la sortie des garnisons des lieux occupés. — Promesse de la part de LL. MM. de protéger le Duc cl ses Étals. — Clause relative aux entreprises sur mer de S. A. contre les infidèles.

>\° D'ORDRK

ASTI ( premier )

161 i, 1 décembre.

Articles signés par S. A. Charles Emanuel Duc de Savoie, Monseigneur Savelli Nonce de S. S., et le Marquis de Rambouillet Ambassadeur du Roi de France pour la paix entre le Duc de Savoie et le Duc de Mantouc. — (« franco,,)

Engagement du Duc de licencier ses troupes . à l'exception du nombre nécessaire pour la garde des places , art. 1 . — Promesses du Gouverneur de Milan au nom de S. S. et de LL. MM. Très-Chrétienne et Catholique, 2 et 3. — Remise réciproque des pays occupés et des prisonniers, 4. — Arrangement en particulier des différends entre les Ducs de Savoie et de Mantoue, 5 û 10.

ASTI ( deuxième )

1615, 21 juin.

Traité entre Charles Emanuel I Duc de Savoie et Louis XIII Roi de France sur le désarmement des troupes en Italie, et sur l’accommodement avec le Gouverneur du Duché de Milan pour l’exécution. — («• fronça,,)

Préambule. — Promesse du Duc de désarmer, et de ne plus inquiéter les États du Duc de Mantouc. — Sûreté promise aux Vassaux et sujets de celui-ci. — Restitution des lieux et places occupés. — Arrangemens pour leur évacuation. — Liberté de commerce entre les Suisses et les Milanais. — Amnistie de la part du Roi. — Terme pour la cessation entière des hostilités. — Réserve du Roi pour l’exécution du Traité.

S* D'ORDRE