‹ Traités publics de la Royale Maison de Savoie avec les Puissances ÉtrangèresChapitre 42 sur 96 · VALENTIN PRÈS DE TURIN · texte numérisé non relu

VALENTIN PRÈS DE TURIN

tCVi, 3 avril.

Renouvellement d’alliance de Chrétienne de France Duchesse Régente, des Princes Maurice et Thomas de Savoie avec le Roi de France. — (<* frontal*)

Préambule. — Confirmation du Traité du 3 juin 1638. — Engagement de la Régente de fournir des troupes . art. I . — Promesse renouvelée du

N.“ d'oudbk

Roi pour la reslitulion des places, 2. — Ordre pour la remise immédiate de Turin cl d'autres lieux fortifiés, 3. — Remise provisoire de Verrue au Roi. el promesse de celui-ci de la rendre en son lems. 4.

65 i MUNSTER. 1648 , 24 otlobrr.

Traité de paix entre l’Empereur et le Roi de France, dans lequel par rapport au Duc de Savoie est confirmé le convenu et accordé par les Traités «le Querasque de l’année 163t. — /«*<«•)

Les clauses relatives à la confirmation de ces Traites se trouvent énoncées aux pages 584 à 587. — Il y est question, entr'aulres choses , de l'investiture à donner, par l'Empereur au Duc de Savoie, de tous les fiefs, droits seigneuriaux, domaines et États possédés parce dernier, ou lui appartenons en force des Traités précités, et d'acquisitions postérieures.

Xota. Lo Traité de Weslphalic proprement dit confirma ceux de Munster et d'Osnabrllck, et régla: — t.® Les indemnités à accorder aux Puissances étrangères cjui avaient pris part à la guerre, el à chacun .des États de I Empire Germanique. — 2.* Les relations à établir entre ces derniers pour | les affaires de politique el de religion. — 3.° Les rapports des deux l Puissances étrangères avec l’Empire d'Allemagne. — La République des Pays-Bas-Unis et la Suisse furent déclarées entièrement indépendantes «le l'Empire.

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