CC

1082, 2 V novembre

Traité d’alliance défensive entre Victor Aîné Duc de Savoie et le Roi de France. — - ( en français )

Préambule. — Ligue, son but, art. I. — Logement de 3|in. cavaliers français en Piémont consenti par le Duc, 2 et 3. — Jugement et punition des crimes commis par eux, 4. — Troupes A lever par le Duc. 5. — Hommes et argent à fournir par le Roi en cas d’attaque contre le Duc, et engagemens de celui-ci, 6 et 13. — Entretien des troupes, 7. — Quartiers d'hiver sur le territoire de l’ennemi, 8. — Commandement des troupes

K.* d'ordre

Ducales. — Présence de leurs Généraux aux Conseils de guerre pour la cause commune: — leur place en ligne et dans les délachemens, 9 el 1t. — Promesses du Roi en faveur du Duc. (0. — Partage évenluel des conquêtes, 12. — Durée de la ligue.

TURIN

1685. 16 octobre.

Traité d'alliance entre le Duc de Savoie Victor Amé II et le Canton de Soleurc. — (en fronçait)

Mention de l’ancienne el conclusion d’une nouvelle alliance, sur les bases de celle existante entre S. A. et les Cantons Catholiques de la Suisse. — Engagement pécuniaire de la part du Duc envers le Canton.

TURIN

1686, 21 octobre.

Traité d’alliance entre S. A. R. Victor Amé II et les Catholiques du Canton de Claris. — («■ fronçait)

Même teneur et substance que le Traité précédent : avec l'admission de la part du Duc de six soldats Catholiques du Canton dans sa Garde Suisse.

TURIN

1686 , 30 novembre.

Traité d'alliance entre S. A. R. Victor Aîné II et l'Abbé el Prince de S. Gai. — (en fronçai*)

Même teneur el substance que celles du précédent.

N.» d'ohdre

70 MILAN. 1690 , 3 juin.

Traité conclu entre le Duc de Savoie Victor Amédée et Charles II Roi d’Espagne contre la Couronne de France.

— ( en italien )

Préambule. — L'État de Milan attaqué par les Français. — Ligue défensive, son but. — Sa durée, art. 1. — Engagcmcns réciproques pour la défense des États, 2 et 3. — Force et marche de l'armée Espagnole, 4 et 5 — Contingent des troupes Ducales. — Opération» en commun , 6 à 1 0. — Blés et fourrages pour l'armée Espagnole. — Munitions de guerre . ! t à 14. — Commandement des troupes, 15. — Cas de conversion de la ligue de défensive en offensive. — Ses effets, 16.

71 TURIN. 1690, 4 juin.

Traité d’alliance offensive et défensive entre Victor Ainédée Duc de Savoie et l’Empereur Léopold contre la Couronne de France. — («» uati*»)

Préambule. — Déclaration du Duc en faveur de S. M. I., de scs intérêts, et de ceux des Puissances alliées. — Promesses de la part de l'Empereur de protéger et défendre à perpétuité S. A. R. et ses États. — Ordres et dispositions de S. M. y relatifs. — Engagement spécial pour la restitution de Pignérol au Duc.

!*.* D'ORDRE