V1GOW

1690, 19 octobre.

Traité d'échange et rançons des prisonniers de guerre faits par les troupes de S. M. T. C. et celles qui composent l’armée de S. A. R. Monseigneur le Duc de Savoie, et de ses alliés, tant en deçà que delà les

niOntS. — (c<i fronçait)

Taux des rançons des Officiers des différens grades et armes évalues en pistoles. — Exceptions en faveur de plusieurs personnes attachées au service de l’armée. — Arrangemens relatifs aux prisonniers, à leur échange et renvoi avec ou sans rançon.