VERSA IU.ES

1739 , 3 février.

Acte d’accession et d’admission de S. M. le Roi de Sardaigne à l’art 8 du Traité de Vienne du 18 novembre 1738, suivant les explications des Ministres Plénipotentiaires. — (en fr mirait )

Accession et admission pures et simples.

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ROME

1740, 3 janvier.

Bulle par laquelle S. S. Bénoît XIV déclare le Roi Charles Emanuel III Vicaire Apostolique dans les liefs ecclésiastiques. — latin)

Préambule. — Désignation des lieux sujets au S. Siège. — Attribution au Roi de la qualité de Vicaire Apostolique pour gouverner lesdits fiefs: — conditions à sa charge.

1741 , 5 janvier.

Concordat entre S. M. le Roi de Sardaigne et S. S. Benoît XIV sur les différends pour les liefs ecclésiastiques du Piémont. — (en italien )

Préambule. — Insertion de la Bulle précédente (S.° 119). — Dispositions en faveur des sujets desdits fiefs, art. I. — Maintien des privilèges, 2. — Clauses sur les redevances et les investitures, 3 à 5. — Conservation des raonumens et titres quelconques regardant les Papes et le S. Siège , 6.

ROME

1741 , .3 janvier.

Concordat entre S. M. le Roi de Sardaigne et S. S. Bénoît XIV sur les différends par rapport aux Bénéfices ecclésiastiques. — (en italien)

Préambule. — Économat à établir par le Roi pour les revenus des Évêchés vacans, art. 1. — Droits de la Chambre Apostolique à l’égard deSpoe/li, 2. — Exécution du Bref dudum de Benoît Xlll , 3. — Déclaration touchant les Bénéfices Consistoriaux situés dans certaines Provinces, 4. — Réserve, en faveur de la Dalêr'te, d'imposer des pensions sur les Bénéfices. — Clauses et exceptions.

d'ordre

ROME. 17+2. 6 janvirr.

Lettre de S. S. Bénoît XTVr à S. M. le Roi de Sardaigne pour la transmission de l’Instruction aux Évêques du Piémont sur l’exécution du Concordat. — ( en italien )

Envoi de l’Inslruclion et instances de S. S. pour son exécution.

Réponse du Roi. — Assurances cl hommages.

Instructions de S. S. Benoît XIV aux Évêques du Piémont pour l’exécution du Concordat avec S. M. le Roi de Sardaigne. — ( en italien )

Par celle Instruction, après l’expose des actes qui ont précédé et des négociations suivies à l’égard des différends existans entre S. S. et le Roi, on règle tous les points envisagés dans le Concordai, et d’autres qui n'y sont pas compris. Ces derniers regardent l’exercice de la juridiction et les immunités ecclésiastiques.

N.° d’ordre