ALGER

1816, 3 eut i/.

Traité de paix entre S. M. le Roi de Sardaigne et S. A. S. le Dey d’Alger, avec un article additionnel. - ( m fronçai )

Médiation de l'Angleterre pour la conclusion du Traité, art. I. — Liberté de correspondance commerciale entre les deux nations. — Ports désignés pour les bàtimens venant d’Alger, î. — Engagement du Roi d'empêcher qu'on abuse des privilèges accordés au Pavillon Sarde. 3.

Article additionnel. — Engagement du Roi de payer 500 piastres pour le rachat de chaque esclave Sarde (les Génois et habilans de Monaco compris) trouvé à Alger — Prochain envoi d'un Consul général de S M.

223 ‘ TUNIS. 1816, 17 avril.

j Traité de paix entre S. M. le Roi de Sardaigne et S. A. S. le Dey de Tunis. — («• français)

• Même teneur que le précédent pour les articles I , î et 3. — Sujets Sardes admis à la pêche du corail, 4. — Terme pour l'envoi d'un Agent Consulaire de S. M. — Interposition des bons-olïices de S. M. B., en cas ! de contestation entre le Roi de Sardaigne et le Dey, 5 et 6.

d'ordre