‹ Traités publics de la Royale Maison de Savoie avec les Puissances ÉtrangèresChapitre 86 sur 96 · ROME. 1836, 2i août · texte numérisé non relu

ROME. 1836, 2i août

Lettre de S. S. Grégoire XVI à S. M. le Roi de Sardaigne, par laquelle le S. Père transmet à S. M. l'Instruction aux Évêques sur les règles à observer pour les registres

des Paroisses. — ( en italien )

Transmission do l'Instruction et complimens de S. S. au Roi.

Réponse de S. M. à la lettre précédente.

Remerclmens et hommages de S. M. au Pape.

1836, 13 août.

Instruction de S. S. Grégoire XVI aux Évêques îles États de S. M. le Roi de Sardaigne, sur les règles à observer pour la tenue des registres des Paroisses. — ( en italien )

Avant-propos historique sur la discipline de l'Église à l'égard de la tenue des livres et registres paroissiaux. — Modifications proposées par le Gouvernement du Roi. — Leur examen de la part de S. S. — Détails réglementaires sur la tenue, à l'avenir, des registres destinés aux actes de naissance, de mariage et de décès. — A l'art. 21 on fixe l'espace de tems qu on devra laisser écouler à l’avenir entre la mort et l'enterrement.

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