TARIF GÉNÉRAL I)K GRANDE VITESSE
taxés aux prix du barème général on vigueur, pour les denrées en grande vitesse, ou pour la i"*' série en petite vitesse, appliqués au double du poids de Fanimal et de la cage.
Les wagons ou chariots, les tenders, les locomotives, ne sont transportés qu'en P V, à des prix kilométriques qui varient respectivement, suivantles dimensions, deO fr. 15 à 0 fr. 20, de 1 fr. 50 à 2 fr. 25, enûn de 3 fr. à 3 fr. 75.
l^es voitures de déménagements, transportées également en petite vitesse, paient 0 fr. 20 par voilure, plus 0 fr. 14 par tonne de chargement.
Les cercueils sont transportés, en grande vitesse seulement et en compartiments isolés, au prix de 0 fr. 30 par les trains ordinaires, et de 1 franc par les express.
Kn dehors des cas que nous venons d'indiquer, les tarifs sont établis d'après le poids. Le cahier dos charges donne les prix par tonne, en spécifiant qno les taxes se calculent par fraction indivisible de iO kilogrammesr sauf toutefois en ce qui concerne les expéditions GV ne dépassant pas 5 kilogrammes, qui ne paient que pour 5 kilogrammes.
Pour la grande vitesse^ le cahier des charges prévoit un prix unique de 36 centimes par tonne et par kilomètre. Avant la réforme de 1892, ce prix, majoré de l'impiH, constituait le tarif général, qui atteignait ainsi 44 centimes. En 1892, l'impôt a été entièrement supprimé pour les transports de marchandises en grande vitesse, et les 7 grands réseaux ont établi un tarif général réduit^ composé de deux barèmes du système belge qui fonctionnent comme tarif général commun ; c'est-à-dire que, pour le calcul des prix, la décroissance des bases joue, sur le parcours total, même quand il emprunte plusieurs réseaux. Les barèmes sont applicables le premier aux denrées (pain, lait, viandes, poissons, légumes, boissons, etc.), le second aux autres marchandises. Ils sont établis d'après les bases suivantes, par tonne et par kilomètre.
478 TvARIFS DES CHEMINS DE FER
Denrées.
Messageries.
Jusqu'à. . .
. 100 kilomètres.
24 centimes.
32 centimes.
de
de
pour
de
chaque
de
km s de
en
de
plus.
de
de 1.000 à
au
delà de ^. 100
La iMMluction du tarif général de grande vitesse a fait tomber un grand nombie de tarifs spéciaux qui étaient supérieurs au nouveau tarif général. La suppression de Timpôt a permis, en outre, lW xaire rentrer dans les tarifs spéciaux GV les anciens tarifs d(» petite vit<'sse accélérée, institués pour le transport des denrées dans des conditions qui en faisaient de véritables Iransporls en grande vitesse, et qu'on avait classés dans la petite vitesse, dont ils ni» dépassaient pas le tarif légal, pour b^s affranchir de l'impôt.
Le montant du dégrèvement, calculé d'après le trafic de 1891, représentait environ 16 millions pour la part de rKlat et 9 pour celle des compagnies, sur une recette totale de 102 millions, impôt compris, soit environ 25 pour 100. L'impulsion donnée au traûc a suffi pour couvrir le sacrifice des compagnies. La progression des receltes, dans les deux années qui comprennent la réforme, a même été supérieure de quelques millions à la progression normale ; mais l'excédent ne paraît guère représenter que le déplacement du trafic passé de la PV à la GV, par le simple changement de noms des anciens tarifs de petite vitesse accélérée. L'effet financier de la réforme se chiffre donc assez exactement- par la perte que l'État a subie, et la plus-value du trafic n'a couvert que les deux cinquièmes environ du dégrèvement total dont a profité le public.
Vouvln petite vitesse Ac tai'if légal distingue les marchan-
