CLASSIFICATION GÉNÉRALE 4H

sidéré comme dénominations de marchandises nouvelles toutes les spécifications de mati«^re que les compagnies sont amenées à introduire dans leurs tarifs spéciaux, quand elles veulent limiter un cibaissement de prix aux marchandises pour lesquelles il est nécessaire. C'est ainsi que telle compagnie ayant été amenée à faire un tarif spécial pour les boutons d'os, et telle autre pour les boulotis de faïence, au lieu de considérer ces dénominations comme des cas particuliers de la désignation générale boutons, seule utile ii la classitication générale, en a introduit dans celle-ci onze espèces de boutons, qui d'ailleurs figurent toutes dans la même série. On est arrivé ainsi à compliquer d'une manière excessive la classification, qui contient aujourd'hui 3.600 dénominations, et va s'allongeant de jour en jour.

Les assimilations, pour les marchandises non dénommées ({ue l'on présente à l'expédition, sont faites par les agents des gares. Celles qui se reproduisent de temps en temps font l'objet d'ordres de service, qui doivent être concertés entre les compagnies, pour maintenir l'unité de régime sur les divers réseaux. Les tableaux ainsi préparés sont soumis périodiquement au Ministre des Travaux publics, et, lorsque celui-ci a statué, les dénominations nouvelles sont ajoutées à la classification générale.

Mais là encore, on a un peu abusé des additions à la nomenclature, en considérant comme des marchandises nou- \ elles des produits qui figuraient déjà dans les tarifs, et qui étaient seulement présentés sous des noms nouveaux n'ayant souvent. que le caractère d'une marque de fabrique; il est évident, par exemple, qu'on ne saurait dire que l'on fait un(» assimilation, quand on la\e comme pétrole rectifié la luoiline, la saxoléine. l'oriflamme et les innombrables variétés qui ne sont qu'une seule et même marchandise. Il est utile que les compagnies, pour guider leurs agenis, leur indiquent, par des instructions d'ordre intérieur, quelle est celle des

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dénominations contenues dans les Uirifs qui doit s'appliquer à chaque produit d'un usage courant. Mais les définitions ainsi données, sauf recours des intéressés aux tribunaux, n'ont aucun besoin d'être soumises à Tadministration.

On pourrait donc simplifier la classification actuelle, en y faisant figurer seulement des dénominations plus compr»^hensives, et en laissant aux compagnies plus de latitude, d'une part pour insérer dans les tarifs spéciaux des désignations restrictives, par des spécifications de matière, d'emballage, etc., et, d'autre part, pour indiquer à leurs agents, par une sort»' de dictionnaire, dans quelle dénomination doivent rentrer les produits désignés sous un nom trop spécial pour figurer à la classification. Mais il importe de ne pas se laisser aller, par une réaction excessive, à pousser trop loin ces simplifications, car ce qui a surtout de Tintérét pour le public, c'est de trouver, sous les dénominations usuelles, l'indication dos tarifs appliqués aux produits qu'il expédie fréquemment.

Au point de vue des prijc, l'unification n'a pas pu être obtenue comme elle Test pour la nomenclature. A l'origine de la réforme, on avait essayé d'instituer un tarif général commun aux grands réseaux, dans les conditions qui ont été réalisées en 189^ pour la grande vitesse. On n'a pas pu arriver à établir un tarif général P V qui ne comporte pas, à la fois, des relèvements inacceptables pour le public dans bien des cas, et des abaissements onéreux aux compagnies dans d'autres. Les compagnies ont donc aujourd'hui chacune leurs barèmes spéciaux, qui se soudent simplement à chaque changement de réseau, en reparlant de la base initiale.

Ces barèmes sont tous établis d'après le système belge, sauf sur h^ léseau d'État. Sur ce réseau, les taxes sont simplement proportionnelles à la distance.au delà de 300 kilomètres; mais, pour les parcours inférieurs^ les prix ont été établis sans aucune loi régulière, et les bases, après avoir été

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