ÎH

Suède et .Nor/ège . .

Danemark

Russie .

Autriche-Hongrie (2) .

Ilalie

Grèce

Espagne

Portugal (3)

Etats-Unis

(1) Chiffres de 1895 pour la Suède et le Portugal.

(2) Chiffres de l'Autriche seule, cabotage compris, plus h* port de Fiume. (3} Grand cabotage compris.

PORTS 1) ANGLETERRE 2ii

Au point de vue du régime administratif des ports, comme à peu près pour toutes les questions de travaux publics, la situation n'est pas du tout la métae en Angleterre et aux Etats-Unis que dans les pays continentaux.

B. — Ports d'Angleterre et des Etats-Unis. — Le Gouvernement anglais n est intervenu que très exceptionnellement dans l'exécution des travaux maritimes; il s'est borné à établir un très petit nombre de ports de refuge ou de ports postaux, et à subventionner, au moyen de légères allocations, l'amélioration des ports de pêche. Tous les grands ports relèvent soit (le corporations (quelquefois les municipalités, le plus souvent des corps élus spéciaux), soit de sociétés commerciales compagnies de docks ou compagnies de chemins de fer). Môme réclairage et le balisage des côtes dépendent de corporations, qui couvrent leurs frais par des droits de tolinage.

Les administrations locales des ports ne se bornent pas à établir et à entretenir les bassins, les quais et le chenal d'acres ; elles installent des outillages perfectionnés, créent des .instruments de radoub, des magasins, des entrepôts ; le plus souvent même, elles se chargent de la manutention des marchandises, délivrent des warrants, effectuent le camionnage, etc.; on peut môme dire que. dans les docks appartenant à des sociétés commerciales, ces opérations représentent la plus grosse part du chiffre total des affaires.

Pour couvrir leurs charges, en outre des droits d'usage des engins, droits de magasinage, frais de chargement et de déchargement des marchandises manutentionnées par leui's soins, les administrations dos ports perçoivent des péages considérables, assis d'un»» part sur le tonnage des navires, d'autre part sur le tonnage des marchandises embarquées ou débarquées. Ces droits varient suivant la provenance des navires et suivant la nature et la provenance des marchandises, de telle sorte que les longs parcours sont bien plus

taxés que les petits, et les marchandises de valeur bien plus que les produits pondéreux. A Liverpool, par exemple, les taxes sur les navires entrant dans les docks, comprennent quatre prix pour le cabotage, allant de 0 fr. 29 à 0 fr. 63 par tonneau de jauge, et trois prix pour les provenances de l'étranger, allant de 1 fr. 03 à 1 fr. 68. Les taxes sur les marchandises varient depuis 6 fr. 25 par tonne pour les marchandises précieuses échangées avec les pays lointains, jusqu'à 0 fr. 103 pour les houilles ou 0 fr. 078 pour le minerai de fer au cabotage. Les deux articles les plus importants du trafic international, à l'entrée, sont le blé, qui paye 1 fr. 23 par tonne, et le coton, qui paye 2 fr. 50; jusqu'à Tannée dernière, ce dernier supportait un droit de 3 fr. 73.

Pour rétablissement des laxc^s, les autorités locales se meuvent librement, d'après leur appréciation de la situation commerciale, et selon les nécessités de la concurrence, dans les limites fixées pnr les actes du parlement, qui constituent la charte de chaque entreprise. L'autorité publique n'exerce aucun contrôle pour assurer l'observation des prescriptions minutieuses contenues dans ces chartes, et en cas de violation de ces prescriptions, notamment de celles qui obligent los administrations des ports à assurer un traitement égal à toutes les entreprises commerciales, il appartient aux parties Irsées de se pourvoir, à leurs frais, devant les tribunaux ordinaires. En pratique, il semble que des réductions de taxes, par rapport aux tarifs ordinaires, sont très souvent accordées, surtout dans les docks appartenant à des compagnies privées, aux grandes entreprises de navigation qui sont en mesure de dicter des conditions, par la menace de porter leur clientèle ailleurs.

11 est difficile de donner le total exact des opérations financières d'autorités locales qui n'ont aucun compte à rendre au pouvoir central. Nous en avions fait un relevé en 1887, de