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COURTAGE

la mer môme, comme iMarseille ou le Havre. A l^entrée et à la sortie des ports en rivière, le remorquage représente, pour les voiliers, une dépense qui atteint 1 à 2 centimes par tonneau et par kilomètre ou même davantage. Il est vrai que l'augmentation des frais de remorquage et celle des frais de pilotage résultant, pour ces ports, de leur situation, est compensée par ce fait que les marchandises amenées ainsi, sur les navires, assez loin à l'intérieur des terres, ont ensuite à supporter des frais de transport moindres, pour gagner les centres de consommation situés au cœur du pays.

Le remorquage coûte, par exemple, de la mer à Rouen (130 kilomètres), 2 francs par tonneau à la remonte et 1 franc h la descente ; entre le Verdon et Bordeaux (91 kilomètres) il coûte de 1 fr. 50 à 2 fr. 25.

Le remorquage est, en général, à la charge du navire. Cependant à Rouen, par exemple, les frais de remorquage, à la remonte, se partagent entre le navire et la marchandise.

Après les dépenses à faire pour entrer dans un port, nous avons à examiner celles qui sont relatives aux opérations à effectuer dans le port, et d'abord les frais de courtagp A Tinverse des courtiers de commerce, dont le privilège a été supprimé, les courtiers interprètes et conducteurs de navires ont conservé, en France, le caractère d'agents privilégiés. L'emploi de leur ministère n'est pas obligatoire ; mais, lorsqu'un capitaine a besoin qu'on lui rende un des services rentrant dans leurs attributions, il ne peut s'adresser qu'à l'un d'eux. Leur monopole porte sur deux points : le courtage des affrètements, et la conduite des navires, c'est-à-dire l'accomplissement des formalités légales auprès du Tribunal de commerce, de la Douane ou des administrations publiques. Pour ce dernier objet, leur concours est, en fait, imposé aux navires étrangers, parce qu'eux seuls ont qualité pour faire la traduction authentique des papiers de bord, dont la production est obligatoire.

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Les tarifs diffèrent d'un port h l'autre. Pour le courtage des affrètements, ils varient entre 1 2 et 2 à 3 pour iOO du prix du fret. Pour la conduite des navires, ils sont établis, en général, d'après la quantité de marchandises embarquées ou débarquées, mesurée en tonneaux d'affrètement. — A Dunkerque et au Havre, le petit cabotage paye, à l'entrée, 0 fr. 123 ou 0 fr. 25 suivant les provenances, et à la sortie moitié moins. Le long cours et le grand cabotage paient 0 fr. 50 sur les GCW premiers tonneaux, 0 fr. 40 par tonneau en sus de 600 jusqu'à 1.000, et 0 fr. 25 par tonneau en sus de 1.000; les navires chargés de céréales, de houille, etc., ont des tarifs plus réduits. A la sortie, pour les navires chargés allant h Félranger ou dans la Méditerranée, il y a un prix unique de 0 fr. 25 par tonneau. — A Bordeaux, le tarif est le même à l'entrée ou à la sortie : 0 fr. 20 0!i 0 fr. 30 pour le cabotage, 0 fr. 50 pour la navigation internationale. — A Marseille, les tarifs à rentrée sont les suivants : cabotage 0 fr. 18; navigation internationale, 0 fr. 30 pour les navires à vapeur, 0 fr. 40 pour les voiliers ; à la sortie, ils sont moitié moins élevés. Mais ces tarifs ne sont pas appliqués en pratique, et les prix réellement perçus sont beaucoup moindres.

Ces dépenses sont, suivant les usages des diverses places, tantôt à la charge du navire, tantôt à la charge des marchandises, c'est-à-dire des expéditeurs ou des destinataires.

Le chargement et le déchargement des marchandises, le pesage et la reconnaissance peuvent également, suivant les usages ou les conventions, incomber à l'un ou à Taulre.

En général, les marchandises sont livrées sous palan du navire, c'est-à-dire que l'expéditeur doit les amener, soit sur le quai, soit dans une gabarre le long du navire, en un point où elles puissent <Hre enlevées par les engins de manutention du bord; de même, à l'arrivée, le capitaine dépose les colis à quai ou sur les allèges amenées par le destinataire.

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