IV. Terres d'Empire

Les terres d'Empire qui intéressent la géographie de la France coutumière, soit comme wallonnes, soit pour avoir été réunies depuis à la France, sont le

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Cambrésis , le pays de Liège, les Trois - Evéchés 1 , la Lorraine avec une parlie du Barrois et PAlsace.

Les coutumes générales de la cité et duché de Cambrai , pays et comté de Cambrésis, se suppléent par le Droit romain , auquel lacté de leur confirmation se réfère expressément. Leur territoire, enclavé entre la Flandre, le Hainaut, l'Artois et la Picardie, faisait partie du ressort du parlement de Douai.

Les coutumes du pays et principauté de Liège régissent le temporel de Tévêché de ce nom, qui faisait partie du cercle de Westphalie.

Les Trois-Ev èchés étaient enclavés presque de toutes parts dans la Lorraine, et ne touchaient que par quelques points à la Champagne et au Luxembourg français. Ils ressort issa i en t au parlement de Metz, et étaient régis par les cinq coutumes suivantes :

Les coutumes générales de la ville et cité de Metz et pays Messin;

Les coutumes du bailliage (ou temporel) de l'évêché de Metz, avec les municipales (ou locales) de Remberviller, Bacarat et Moyen;

Les coutumes générales de la terre, abbaye et seigneurie souveraine de Gorze, appelées vulgairement le Droit Sainte- Gorgone;

t. Voyez, pour les Trois- Evêchés, la Lorraine cl le Barrois non mouvant, la carte de Lorraine en six feuilles, par Jmllot.

Les usages locaux de la ville el bailliage de levèche

Les coutumes générales de la ville, cité et bailliage de levèché et comté de Verdun et pays Verdunois, appelés communément les coutumes et droits de Sainte-Croix. 2

À la cour souveraine de Nancy ressortissait la Lorraine , ainsi qu'une partie du Ban ois , appelée le Barrois non mouvant, par opposition à celui qui était mouvant de la France et une sorte d'annexé de la Champagne. Outre la sénéchaussée de Bourmont et la Motte, régie par les coutumes de Bassigny, le Barrois non mouvant se gouvernait par les coutumes du bailliage de Saint-Mihiel , sous lesquelles étaient compris Saint- Mihiel, Briey, Etain , Longuyon, Longwy , Thiancourt, Pont-à-Mousson , Fong, Dun et Stenay.

La Lorraine se composait , à l'époque de la rédaction de ses coutumes, de trois grands bailliages et de quelques autres territoires. Elle était régie par les coutumes générales des trois bailliages de Lorraine, Nancy, Vosges et Allemagne; par les coutumes du petit bail-

liage d'Epiual et par les coutumes de la ville et prévôté de Marsal. Dans le bailliage des Vosges, à la frontière

1. Autorisés par lettres du 30 septembre 1746, imprimés à Metz, in-12.

2. Ancienne rédaction non officielle dans le Coutumier général , t. II. ISouvelle rédaction autorisée par lettres patentes «lu 30 septembre 1740, imprimée à Metz, in-12.

de Toul et pays Toulois.

d'Alsace, près de Gérardmer, il y avait la petite coutume locale de la commune de la Bresse , rédigée sous le duc Charles III, en 1595. '

En terminant, nous nommerons l'Alsace, plutôt que nous ne traiterons des diverses coutumes locales non écrites qui y étaient en vigueur. La loi générale de la province était le Droit écrit, modifié par les ordonnances d'Alsace, le style et la jurisprudence du conseil souverain d'Alsace, dont le siège était à Colmar. Strasbourg avait ses franchises et statuts municipaux particuliers.