Trei/e livres des parlement*, p

3. Ces dernières enquêtes avaient été* jugées à la chambre des Comptes. Voye* |>lu* \vïs la 2/ partie «le ce Mémoire.

fii MÉMOIRE SUR LES OLI1

Eu rapportant à Jean de Mont lue ces deux notes, je ne fais, pour la première du moins, rien que de tres-lcgitimc, puisqu'elle appartient incontestablement au temps de son exercice. Mais en affirmant de plus quelles sont, ainsi que toute la partie du registre où elles se trouvent, de la main même de Jean de Montluc, j'anticipe sur une démonstration fort simple pourtant qui me reste à faire, et pour laquelle le point de départ se trouve dans la section des arrêts, a l'endroit où nous venons de l'interrompre.

Si le successeur de Montluc n'a voulu que compléter son registre à l'aide des rôles antérieurs, sa copie dut s'arrêter à l'époque où Montluc avait commencé la rédaction de ses cahiers originaux. Or nous avons déjà vu que cette copie s'arrête au folio 1 3 1 verso, en l'année 1263, au parlement de la Saint-Martin d'hiver. Les quelques feuillets qui suivent, et qui font partie du même cahier , sont restés en blanc , tandis qu'au feuillet 1 37 recto , où un autre cahier commence , les arrêts rendus la même année au parlement suivant de l'octave de la Chandeleur1 se trouvent registres par une autre main, qui est évidemment la même que celle qui a écrit les arrêts de l'année 1254. Cette même écriture continue ensuite jusqu'à la fin du volume, qui s'arrête aux arrêts du parlement de Pentecôte de l'année 1273.

t. Il ne faut pas oublier que l'année commençait alors à Taqucs. J eu fais la remarque une fois pour toutes.

Serait-il, d'après cela, trop hardi de conclure que Jean de Mont lue commença de rédiger ses registres ou cahiers originaux en 12G3, et les continua pendant dix ans, jusqu'à la fin de son exercice, qui coïnciderait avec la fin du premier volume des Olim? Il aurait commencé lui-même à transcrire sur un cahier complémentaire les arrêts des parlements antérieurs, mais n'aurait exécuté ce projet que pour l'année 1254, qui fut peut-être l'année de son entrée en fonctions. Son successeur , jaloux de compléter ce travail , aurait continué de copier sur le même cahier les rôles qu'il avait pu retrouver, et qui ne remontaient pas au delà de 1257. Ce cahier, écrit de deux mains différentes, déparé par une lacune de deux ans, et dont les cinq derniers feuillets sont en hlanc, aurait été mis en tête de la section des arrêts qui forme la deuxième partie du premier volume des Olim.

Quant à la première partie, aux enquêtes, elle est tout cutière de cette écriture que j'appellerai désormais récriture de Jean de Montluc; car il n'est pas croyable qu'un copiste se fût amusé à changer complètement son écriture d'une manière en apparence si fortuite, et au fond si conséquente. Mais une double question se préseutc à l'instant : à quelle éjioque Jean de Montluc commenra-t-il les cahiers originaux des enquêtes? et y a-t-il, pour les enquêtes aussi, une partie transcrite après coup?

La réponse à celte seconde question ne parait pas n. 5

douteuse : le premier cahier des enquêtes n'est évidemment pas un original parfaitement contemporain. Il commence par les enquêtes du parlement de l'octave de la Chandeleur 1256 (fol. 1 r.°) ; puis viennent celles du parlement de Pentecôte 1257 (fol. 1 v. à 2 r. ); puis celles de la Chandeleur 1255 (fol. 2 r.° et v.°); puis celles de la Nativité de la Vierge, de la Saint -Martin et de la Chandeleur 1257 (fol. 2 v.° à 4 r.°) > ; puis celles de Pentecôte 1258 (fol. 5 r.° et v.°). La dernière enquête de ce dernier parlement est brusquement interrompue avec un renvoi à trois feuillets de là (ad tercium sequens folium).

Les trois feuillets intermédiaires sont remplis ainsi qu'il suit :

1. ° Plusieurs enquêtes réunies sous cette rubrique: Inqueste reddite in pluribus parlamenlis , antequani précédentes terminarentur , jwstquam tamen dominas rediit (ex) partibus transmarim's ; c est-à-dire , Enquêtes jugées dans plusieurs parlements, avant que les précédentes ne l'aient été, mais pourtant depuis le retour du roi de son voyage d'outre-raer. (O/itn I, fol. 6 r" à 7 r.°).

2. Les enquêtes jugées au parlement de l'octave de la iNalivité de la Vierge 1258 (fol. 7 v.° et 8 r. ).

1. H y a entre les folios 2 et 3 un demi -feuillet de vélin fort endommagé, où se trouve un arrêt du mois de mai 1257. Il est d'une écriture différente, et a été fixé postérieurement sur le folio 3.

3.° Les enquêtes jugées au parlement de la Saint- Martin d'hiver 1258 (fol. 8 v.0).1

Vient ensuite (fol. 9 r.°), conformément au renvoi du folio 5 v.°, la fin des enquêtes du parlement de Pentecôte de 1258, plus une enquête du parlement de la Saint -Martin même année, avec ce renvoi : Hec inquesta est de parlamento Sancti Martini proximo précédente.

Enfin on trouve (fol. 9 v.° à 12 r.°) les enquêtes du parlement de l'octave de la Chandeleur 1258, suivies (fol. 12 v.°) de deux enquêtes, dont l'une fut jugée le jeudi avant la Saint -Barnabe apôtre 1258 , c est-à-dire, antérieurement aux parlements de la Nativité, de la Saint-Martin et de la Chandeleur, même année. A la fin de la seconde, Montluc observe qu'il l'a trouvée et prise dans un registre gardé par quelque autre clerc du roi : Istam inquestam inveni et sumpsi

in registro quod custodit decanus Sancti -Amani

Aurelianensis.

Toute la composition de ce premier cahier des enquêtes ne permet donc guère de douter qu'il n'ait été rédigé après coup.

Mais où commencent les registres originaux? C'est ce qu'il est assez difficile de déterminer pour les enquêtes, parce qu'étant toutes de la main de Montluc, on n'est averti nulle part de la transition par les

1. La rubrique dit Enquêtes au pluriel, mais il n'y en a qu'une fort longue, en plusieurs articles.

interpolations de son successeur. Peut-être faut-il dire que Montluc commença le registre des enquêtes avant celui des arrêts, et dès le parlement de Pentecôte de Tannée 1259, qui se trouve au commencement du deuxième cahier des enquêtes : car les enquêtes de 1263 ne commencent pas avec un nouveau cahier comme les arrêts de cette année. Les enquêtes finissent au folio 79 r.°, avec le parlement de l'octave de la Toussaint 1272; les feuillets suivants sont en blanc jusqu'au 85.", où commencent les arrêts.

Toutes les conjectures que j'ai cru pouvoir admettre jusqu'ici sur l'origine et la rédaction de ce premier volume se trouvent merveilleusement confirmées quand on passe aux suivants. On est frappé tout d'abord de la ressemblance de l'écriture du second volume avec la partie des arrêts intercalée au premier par le successeur de Montluc. Ces caractères un peu gros et souvent mal formés, tracés péniblement par une main crispée, contrastent singulièrement avec la plume fine, élégante, facile, et presque toujours parfaitement nette , de Jean de Montluc. Dans le second volume, où son successeur ne se borne plus au rôle de copiste, où il a rédigé lui-même les arrêts qu'il enregistrait, le contraste, qui n'apparaissait d'abord qu'entre les deux écritures, se continue pour le style. La rédaction de Montluc est précise et animée; celle de son successeur, brève et aride, ressemble souvent à de simples notes très- insuffisantes.

Au reste, il ne faut pas s'étonner si l'œuvre de Jean

de Mootluc fut si faiblement continuée : les maladies et les absences fréquentes de son successeur l'expliquent assez. Montluc notait ses absences, celui-ci croit devoir avertir quand il a été présent : In principio hujus pallamenti fur constanter, dit -il en 1274 (fol. 26 r.°). Mais dès Tannée suivante : In isto pallamento, dit-il, graviter fui lesus in tibia, et ideo non fecipiura arresta (fol. 27 r.°> En 1279 et en 1288, il ne registra que les arrêts au prononcé desquels il avait assisté : Judicia , consilia et arresta .... quibus interfui , quia per dr'es aliquot fui absens (fol. 46 r.°); Judicia aliqua , consilia et arresta — quibus interftu, quia fere per totum pallamentum fui injirmus, quia in

fui injirmus (fol. 79 r.°).

Mais de toutes ces mentions d absence ou d'infirmité, dont le registre contient encore quelques autres exemples, la plus intéressante se trouve à l'année 1295, en ces termes : Pronuntiationi sequentium ego Mroi. non interfui, sed ex relatione consilia riorum domini régis qui présentes fuerunt , hec didici et scripsi (fol. I 1 1 r.°). L'année suivante, un arrêt fut prononcé le lundi avant la Saint -André, apôtre, en présence de plusieurs personnages dont les noms se trouvent insérés au registre. Un de ces noms est celui de Nicolas de Chartres, Mc/tot. de Carn. (fol. 1 12 r.°). Or, nous savons déjà par le premier volume des Olim que Nicolas de Chartres avait uue fois suppléé Jean de Montluc : on entrevoit ici que c'est ce .Nicolas qui a dû être son successeur.

Le second volume des Olim a 121 feuillets; il comprend les années 1274 à 1298 inclusivement et sans interruption. Si l'année 1297 manque, c'est qu'il ny aura pas eu de parlement cette année, le registre passant, sans aucune lacune et sur la même page (fol. 117 v.°), de 1296 à 1298.

Ce volume ne contient aucune enquête; les arrêts commencent au folio 26 r.° En avant des arrêts se trouvent quelques autres pièces qu'il est nécessaire d'énumérer.

Au folio 1 r.° est une pièce sans titre , commençant par ces mots : Olim hommes de Bajona, regnJ nostn , manifeste et notorie .... exierunt anirno nephando ut , etc. Cette narration est suivie (fol. 3 r.°) d'une assignation donnée au roi d'Angleterre, pour répondre sur le fait de ces hommes de Bayounc, qui avaient, comme l'on sait, commis des violences contre des "marchands normands avec l'aide des Anglais , et d'uo rapport au roi Philippe (le Bel) au sujet de cette assignation. La seconde de ces trois pièces est datée de 1293. C'est donc à tort que, dans une note manuscrite conservée aux archives judiciaires, on donne à la première le titre suivant, qui ne se trouve point dans l'original : lYarratio magne stragis et calamilatis Jacte per Normaniam ab homimbus Dajone anno Domini milles imo ducentesimo nonagesimo quarto.

Bemarquons en passant que c'est le mot Olim , par lequel commence la première pièce de ce volume, qui aurait donné lieu, suivant quelques-uns, au nom

sous lequel ces vieux registres soui connus, et qu'ils portent aujourd'hui inscrit au dos, avec le numéro de chaque volume. D'autres , avec plus de raison peutêtre, dérivent tout simplement le nom des Olim de leur ancienneté.

Immédiatement après les pièces précédentes , au folio 8 v.*, il y a des lettres de février 1296 en faveur du comte Jean de Bretagne, portant que ses sujets ne pourront être assignés devant le roi que par droit de ressort.

Les folios 9 r.° à 14 r.° contiennent trois pièces relatives à la Flandre. La première, en français, est une « paix entre le comte Guy et les eschevin, conseilleur et vaghe de la ville de Gand; » les deux autres, en latin, sont des lettres de confirmation des privilèges de la ville de Bruges par le roi Philippe le Bel.

Les folios 14 v.°, et 15, 20 et 21 , sont blancs. Aux folios 16, 17, 18, 19 et 22, il ya quelques arrêts rendus et expédiés au profit du roi ou de la reine d'Angleterre, ou contre eux, dans divers parlements des anuées 1281 et 1286 : /irresta expedita pro rege Anglie in pallamento Omnium Sanctorum anno Domini m? ce." octogesimo primo (01. II, fol. 16 r.°). Au folio 19 v.° se trouvent de plus diverses notes extraites des rôles de plusieurs parlements, et qui se rapportent de même au roi d'Angleterre : In rotulo parlamenti Penth. anno Domini m? cc.° octogesimo viij° ad dies senescallie Petrag. et IVascon. sic inveni scriptum — In rotulo parlamenti Penth. anno Domini m.n cc.° octogesimo

primo, ad (lies régis Anglie et senescallie Petragor. sir

invenio scriptwn etc.

De ces notes il résulte que l'usage des cahiers ou registres n'avait pas fait tomber en désuétude l'usage des rouleaux ou rôles , et que ces deux modes de conserver le souvenir de ce qui s'était passé en parlement existèrent concurremment.

Il en résulte aussi que les affaires s'expédiaient dès lors au parlement par bailliages et par sénéchaussées , et qu'il y avait des jours particuliers pour les affaires portées au parlement de chacune des grandes divisions judiciaires ou politiques du royaume.

Au folio 22 r.° il n'y a qu'une seule ligne d'écriture, et les folios 23, 24 , 25 r.°, sont en blanc; au verso du folio 25 il y a une pièce intitulée ainsi qu'il suit : Hcc est concordatio facta dominica ante festurn beati Pétri ad vincula inter P. episcopum Allissiodorensem et procuratorem comitis Altissiodorensis , anno Domini m." cc,° nonagesimo octavo. Tout le reste de ce deuxième volume est rempli par les arrêts.

Les troisième et quatrième volumes des Olim contiennent, l'un les arrêts, l'autre les enquêtes des années 1299-1318 inclusivement. En tète du troisième volume se trouvent des tables et inventaires qui semblent, au premier abord, n'offrir qu'une confusion inextricable, mais qui méritent une attention particulière, parce qu'ils jettent un jour tout nouveau sur l'objet de nos recherches.

En effet, on lit au folio 12 r.° ce qui suit :

§. Hubrice hujus libri .... quem incepi in parlamento Omnium Sanctorum anni nonagesimi nom.

§. Inqueste et processus de tempore magistri IV, tradita ad videndum.

§. Inventarium de hiis qUe tradidit mihi magister N.

§. Inqueste mihi tradite. In parlament. I Ste S^ §. Petitiones mihi tradite. In parlament. ( U^S 1 ' §. Articuli mihi traditi. In parlament.

§. Arresta facta de tempore meo.

§. Inqueste et processus judicata tempore

§. Magister N. tradidit mihi quinque libros, et isti sunt qui sequntur.

§. Pawulus liber M. N. In quo nominantur inqueste et

processus sibi tradita.

§. Liber qui dicitur vayron. In cujus principio sunt

petitiones tradite curie ab anno octogesimo usque

ad nonagesimo octavo.

Item sequntur inqueste et processus alii quos M. N.

tradidit ad videndum.

§. Liber magnus cum pilo rubro , qui dicitur liber ar-

restorum. Continet primo transcripta quarundam

litterarum.

Item quedam arresta pro rege Anglie expedita anno octogesimo primo et sexto.

Item arresta Judicia et consilia réédita ab anno /xx*

iiy.° usque ad nonagesimo octavo.

§. Liber alius magnus cum pilo nigro, qui dicitur liber

inquestarum. Ibi continentur : Inqueste que s uni

in magna archa camere.

Hem inqueste que sunt in parva archa nova. Item inqueste et processus alii judicati ab anno lx.'

ix.° usque ail nonagesimo octavo.

Liber quint us, qui dicitur magistri J. de Montelu-

cio. Continet :

Inquestas , judicia et arresta expedita ab anno If

vij° usque ad lxx.° itj.°

Celle notice curieuse, perdue au milieu d'uu amas confus de notes en apparence peu intéressantes , et que quelques abréviations assez difficiles rendent à peu près indéchiffrables à qui n'est pas familier avec ces sortes de recherches, u avait été jusqu'ici remarquée par personne. Il faut la soumettre à uue analyse détaillée.

On voit d'abord par elle que maître Nicolas de Chartres fut remplacé dans ses fonctions après un exercice de vingt-cinq ans (1274-1298), et que son successeur commença un nouveau registre au parlement de la Toussaint 1299.

En sortant de charge, Nicolas de Chartres lit remise à son successeur de cinq livres, dout le dernier, dit de Jean de Montluc, contenait les enquêtes et les arrêts depuis 1257 jusqu'en 1273. 11 est impossible

de ne pas reconnaître à ce signalement le premier volume des Olim, conservé jusqu'à ce jour.

Un aulre de ces livres était un grand livre couvert en peau rouge : on l'appelait le Livre des Arrêts. 11 contenait , outre diverses pièces (transcripta litterarum) et divers arrêts expédiés au profit du roi d'Angleterre en 1281 et 1286, toute la suite des arrêts depuis 1274 jusqu'en 1298. C'est encore évidemment le second volume des Olim, de l'exercice de Nicolas de Chartres. Ce volume est en effet d'un format plus grand que les autres; seulement la couverture rouge se sera détériorée, et il aura fallu la remplacer. La couverture actuelle est de peau blanche , comme celle des trois autres volumes.

Nicolas de Chartres avait dû rédiger aussi un Livre des Enquêtes; et, en effet, la notice fait mention d'uu grand livre noir remis par lui à son successeur, et contenant les enquêtes de 1269 à 1298. Ce livre est perdu ; mais il doit y avoir erreur dans la première de ces dates , puisque le registre de Jean de Montluc contient les enquêtes jusqu'à 1273. Ce même Livre des Enquêtes contenait aussi deux inventaires des diverses enquêtes conservées soit dans la grande caisse

wm

petite caisse nouvelle (in parva arca nova). En effet, le registre des enquêtes ne contenait que le nom des parties, l'indication sommaire de l'objet sur lequel avait porté l'enquête, et le jugement de la cour; les originaux des enquêtes, écrits sur des rouleaux de par-

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chemin , et où étaient rapportés au long tous les dires des parties et les témoignages produits par elles, restaient déposés aux archives , classés par parlement . ainsi que cela résulte déjà d'un passage du premier volume des Olim : Hec autem sententia posita est cum inqueMis Utius palfamenti (Olim 1, fol. 36 r.°). Il était donc naturel qu'on dressât des inventaires de toutes ces enquêtes détachées.

Mais l'usage des procédures écrites faisait chaque jour de nouveaux progrès et encombrait le greffe d'une multitude de rouleaux de parchemin, et bientôt aussi de cahiers de papier1. Pour remédier à un désordre inévitable, Nicolas de Chartres tint note, dans un petit livre (parxulus liber) , de toutes les enquêtes et procédures qui lui étaient successivement remises; et, comme les parties s'habituaient à produire leurs demandes par écrit, il commença en 1280 et continua jusqu'à la fin de son* exercice un livre appelé vair ou vairon, à cause de sa couverture bigarrée, et y inscrivit pareillement toutes les demandes produites par écrit à la cour (petitiones). Ce livre vairon contenait, en outre, la note de toutes les enquêtes remises à divers maîtres qui devaient les examiner et en faire le rapport à la cour (inqueste Iradite ad videndum)2. Les deux livres dont je viens de

1. Dan» les inventaires du 3/ volume des Olim il est quelquefois observé qu'une pièce riait écrite sur papier.