Il y a déjà au premier volume de» Olim une trace de cet

ET Sl'R LE PARLEMENT. 77

parler sont perdus, comme le Livre noir des Enquêtes, et il ne nous reste, malheureusement, des cinq livres remis par Nicolas de Chartres à son successeur, que le Livre de Jean de Mont lue et le Livre rouge, ou Livre des Arrêts.

Mais quel était ce successeur de Nicolas de Chartres auquel nous devons, outre ces renseignements importants, les deux derniers volumes des Olim , et qui parait avoir apporté un esprit d'ordre et une activité nouvelle daus la tenue des registres du parlement ? C«-st ce qu'il ne sera pas bien difficile de découvrir.

Au haut de la notice qui uous occu|>e on lit ce mot : Bituris, avec une sorte de paraphe. Le même signe se trouve répété au haut du folio 18 r.°, où commence un inventaire intitulé : Inqueste et processus aiii de tempore magistri A'., traditi cul videndum. C'est l'inventaire promis par la première des sept rubriques énumérées dans la notice. La seconde rubrique se trouve au folio 24 r.°, au haut duquel on lit P. de Bitur. , avec paraph., et au-dessous : ineentarium factum de inquestis et aliquibus scriptis redditis per magistrum JYicoi. de Carnoto Petro de Bituris, quaiulo ipse intrmit offieium arrestorum.

Ainsi , Pierre de Bourges succéda à Nicolas de Chartres, lorsque celui-ci entra dans l'office des arrêts, c'est-à-dire, devint membre ordinaire de la grand -

irugr : litam uliimnm in</ut'*lam tnuiidi ma^ulro J. de H llinco , %ri eam mthi detx't reddere. ((M. , t, fol. 50 v. , in fine.)

78 léflOIRE SUR LES OLIH

chambre1. Pierre de Bourges eut soin de dresser, en entrant en charge, un inventaire exact, tant des enquêtes confiées par son prédécesseur aux maîtres qui devaient les voir, et les rapporter ensuite à la cour, que de celles qui , se trouvant au palais , purent lui être exhibées et remises corporel lement. Le premier de ces inventaires est sous-divisé en autant de sections qu'il y avait de maîtres chargés à cette époque de l'examen des enquêtes. Chacune de ces sections est intitulée : Magister JVJV, habet inquestas et processus qui sequntur, excepté les deux dernières (fol. 22 r.° et 22 v.°) , dont les suscriptions sont plus circonstanciées : Magister PL de Villapetrosa habet inquestas que sequntur per manum Nicholay de Carnoto , anno Domim m.° ce." nonagesimo tercio, in octabis Omnium Sanctorum. — Anno Domini m.° cc.° nonagesimo sexto, dû jovis post Pascha, ego N. de Carnoto tradidi magistro Aymoino de Pruvino inquestas que sequntur. D'ailleurs, Pierre de Bourges s'appliqua à noter à côté de chaque enquête les changements suit en us successivement à son égard, soit qu'elle eût été jugée et expédiée, ou rendue aux parties de leur consentement, soit quelle eût passé entre les mains d'un autre rapporteur. Des notes semblables se trouvent dans le second inventaire. C'est ainsi qu'on y lit (fol. 25 v.c) : Iste précédentes sunt super hostium (la porte, l'huis) ii

1. On le retrouve encore en 1299 : M. I\\ de Carnoto traduit: mihi initium vujttsdam intjuette , etc. (Ot. , III, fol. 28 r.#>

mera priori. — In cofro magno garde robe sunt iste que sequntur. Plus lard, Pierre de Bourges ajouta à la première de ces notes : Modo sunt in armario novo quod feci ibidem in priori caméra ; et à la seconde : Modo sunt in armario novo quod feci in garda roba.

Les trois rubriques suivantes du registre de Pien-e de Bourges comprennent les diverses pièces qui lui furent successivement remises à chaque parlement, savoir : les enquêtes, les demandes écrites des parties, et les faits et articles baillés par elles et dont elles offraient la preuve, le tout pendant les vingt années de son eiercice (1299-1318). Voici les titres détaillés de ces trois rubriques : Inqueste , aprisie, informations, monstre et processus alii redditi curie. In paiiamtnto .... an no .... (fol. 28 r.c à 72 v.°). — Petit iones tradite curie in script is .... (fol. 74 r.° à 77 v.°). — Articuli traditi curie in scriptis (fol. 78 r.# à 94 v."). Il est d'ailleurs observé presque à chaque enquête quel sort elle a eu plus tard , ainsi qu'on vient de voir que cela a été pratiqué pour les enquêtes restées du temps de Nicolas de Chartres.

Outre tous ces inventaires, rangés sous cinq rubrique*, ou trouve encore, au troisième volume des Olim (fol. 1-7 et 13-17), un mémorial, Memoriale (fol. 13 r.n), non compris dans les rubriques de la notice, et où sont inventoriées les enquêtes ou autres pièces trouvées à diverses époques dans la maison ou chez la veuve de divers maîtres du |iarlement , no-

tamment chez le chancelier Guillaume de Nogaret 1 . ou restituées à Pierre de Bourges par les maîtres à qui elles avaient été communiquées, ou enfin couserrées dans diverses parties du palais. Ce mémorial fait souvent double emploi avec l'inventaire dresse lors de l'entrée en fonctions de Pierre de Bourges, qui renvoie même une fois de l'un à l'autre (fol. 1 7 r.°\ Enfin (fol. 98 r.°) viennent les arrêts rendus pendant les années 1299 à 1318. Ils sont rédigés avec soin, et le jour du prononcé est presque toujours indiqué, ce qui ne se voit que par exception dans les registres précédents. On y trouve un arrêt rendu à Paris le mardi après la Pentecôte 1316, et auquel Pierre de Bourges assista avec plusieurs autres maîtres, prélats et seigneurs (fol. 154 v.°). On y trouve aussi les premiers exemples d'enregistrement des lettres et ordonnances royales sur le registre des arrêts par ordre de la cour, particulièrement à l'année 1313 (fol. 146 r.°). Dès avant, on voit des lettres ou ordonnances du roi copiées sur le registre. Une d'elles ne l'a été qu'avec une clause additionnelle commençant par le mot Prwiso : Ista clausula Proviso, etc., addiia fuit sabbato post Pascha , anno ccc.° x°, de t*>luntaie dominorum archiepiscopi Narbonensis , P. de Lati'IL, et G. de Cortonna {Olim III, 1 18 v.°).