Il y a entre autres aussi un Pasquicr de Blois : Inque^t

et processus reperti pênes défunt lum magislrum Past/uerium de Métis. (6V., III, fol. 6 v.°)

Les arrêts finissent au folio 170 r.° Au folio 171 r.°, le dernier du volume; on lit plusieurs notes commençant par ces mots : In libro inquestarum inverties.... — In dicto libro inquestarum invenies.... — In presenti libro arrestorum invenies. On voit par là que le troisième volume des Œim s'appelait le Livre des Arrêts, ce que son contenu justifie parfaitement, et que les enquêtes , dont Pierre de Bourges avait fait la septième et dernière rubrique de son livre, dans la notice transcrite plus haut, en ont été séparées pour former un registre à part, le Livre des Enquêtes, qui est le quatrième volume des Olim.

Dans ce volume, qui est pareillement de Pierre de Bourges, comme son nom et son paraphe inscrits sur plusieurs pages le prouvent , on trouve d abord une table de toutes les enquêtes qu'il contient (fol. 1-25), et ensuite (fol. 32-407) ces enquêtes elles-mêmes, telles quelles ont élé jugées en parlement. La date du jugement et le nom du rapporteur sont presque toujours indiqués. On rencontre plusieurs fois la mention que Pierre de Bourges assista ou prit part au jugement.

Entre ce registre des enquêtes et sa table des matières il y a plusieurs feuillets blancs (fol. 26, 27, 30 et 31 ) , et puis un mémorial (fol. 28 , 29) où Pierre de Bourges avait transcrit quelques arrêts, ordonnances ou extraits de vieux registres, qu'il voulait avoir constamment présents à la mémoire, comme l'indique cette apostille qu'on y lit : Istud transcriptum posui

in quaterno memorialium , non per modum arresti ', seil per modum memorialis , ut cum talis casus delatus fuerit ad curiam, ipsa .... super hoc respondeat quod fuerit rationis (fol. 28 r.°). Plusieurs extraits de ce mémorial sont tirés de vieux registres conservés au palais ou chez quelques maîtres du parlement et dont deux passèrent plus tard au trésor des Chartres : Extract, de registro tenui qui facit mencioncm de armarr'ol. , et est pênes dominum P. de Stampis (in thesauro cariarum regiarium)1 (fol. 28 r.°). — Extract, de registre magistri J. de Caleto (fol. 29 r.°). — Extract, de veten régis tro curie grosso cum asseribus (fol. 29 r.°). Oo lit de même au troisième volume des Olim (fol. 1 22 r/) : Extract, de veteri registro curie cum asseribus (quod est in thesauro cartarum reg.). Et facta collacio ptr me. Et au deuxième volume il y a déjà en marge uo renvoi à un autre registre : Sed in libro piloso, cujtts signum est -f-|-r invenies quod , etc. (fol. 78 r.°).

Le quatrième volume est le dernier des Ohm, qui embrassent dans leur ensemble une suite non interrompue de plus de soixante ans. Appartenant à une des époques les plus instructives de notre histoire, ils en constituent un document complet et officiel : car si quelques feuillets contiennent des copies faite> d'ailleurs sur les originaux, pour tout le reste, le> Olim sont des originaux eux-mêmes, ainsi que Nicolas

1. Ces moU entre parenthèse : In th. cari. réf. , et la mention toute semblable qui se trouve à quelques lignes plus bas , sont ajouté po térieurement.

de Chartres le certifiait déjà au treizième siècle, eu parlant de Jean de Mont lue. Si l'existence de ces registres aux archives du parlement, où ils ont toujours été transmis de main en main et précieusement conservés, ne se joignait pas à tous les indices, à tous les témoignages que je me suis efforce de réunir pour établir leur authenticité judiciaire, l'écriture seule et le cachet de vérité que leur contenu porte dans toutes ses parties, suffiraient pour mettre hors de doute leur authenticité historique : celle-ci du moins n'était pas contestable , et elle n'a jamais été contestée.

Donner un extrait des Olirn serait chose impossible : des documents de cette espèce veulent être lus , copiés, imprimés dans leur entier. Les quelques fragments qui s'eu trouvent cités dans quelques livres1, ou les copies toutes récentes et d'ailleurs tronquées qui existent à la Bibliothèque royale, aux deux chambres, à la cour de cassation et chez quelques particuliers, ne valent pas la peine qu'on s'y arrête beaucoup. Elles ne sauraient donner la moindre idée de ce grand monument du premier pouvoir judiciaire de l'ancienne France2. Peu jaloux d'augmenter le

1. Lalaikre et ses continuateurs ont extrait des Oit m bon nombre d'ordonnances royales. Quelques jurisconsultes en ont extrait, en petit nombre, des arrêts détachés.

2. Toutes ces prétendues copies ne sont que des extraits, excepté celle de la Bibliothèque de la chambre des pairs. Celleci est faite avec beaucoup de soin , et sans lacunes : malheureusement elle n'embrasse que les 2.' et 3/ volumes.

nombre de ces extraits mutilés, je me bornerai dans ce mémoire à réunir quelques témoignages propres à jeter une lumière nouvelle sur deux questions intimement unies à l'histoire de ces registres eux-mêmes, je veux dire la tenue et la composition du parlement; mais avant , il faut dire un mot encore du sort qu'éprouvèrent les registres du parlement après Tannée 1318, avec laquelle finissent les Olirn.

De même que Nicolas de Chartres avait supplée Montluc avant de devenir son successeur, il parait que Pierre de Bourges eut pour suppléant, et puis ensuite pour successeur, Godefroi Chalop. Cest ce Gaufridus, dont parle La m are, qui Ta pris bien à tort pour le successeur immédiat de Jean de Montluc. On lit au troisième volume des Olim (fol. 55 v.*)T à l'année 1311 : Coram me Godefredo procuratores partium concordaverunt quod curia expediret eos per processus quos tradiderunt , etc. ; et au quatrième volume (fol. 189 v.°) , au parlement de cette même année, on trouve une note ajoutée après coup, et aiusi conçue : Ego Godefredus istam inquestam portait apud Asnerias , et ipsam de mandato domini régis tradidi domino Thome de Marfont., anno ccc.° xix.° circa Pentk.

Et en effet , Pierre de Bourges pouvait d'autant moins se passer d'un adjoint, qu'il y eut de temps à autre au parlement une chambre spéciale, Auditorium juris scripti, chargée de juger les enquêles des pays de Droit écrit, tant de ceux qui ont fait, à diverses reprises, partie du ressort du parlement de Toulouse,

que de ceux qui ont toujours ressorti au parlement de Paris. C'est principalement pour cet auditoire du Droit écrit que Pierre de Bourges se donna un adjoint ou commis dans la personne de maître Godefroi Chalop, ainsi qu'il l'indique lui-même aux années 1312 et 1313 : Inquestasque sequuntur de auditorio juris script i parlamenti presentis tradidit mihi magister G aufridus Chalop (01. III, fol. 58 v.° et 62 r.°). Ce même Godefroi avait aussi commencé une sorte d'inventaire dans le genre de ceux que Pierre de Bourges a placés en tète du troisième volume des Otùn : il n'en reste que ces quelques mots, qu'on lit sur un feuillet d'ailleurs blanc et isolé de ce même volume (01. III, fol. 73 r.°) : Ego Godefredus tradidi inquestas anliquas que sequntur et personis infrà scriptis :

Primo inquestam antiquam inter domiA

num regem, et — episcopum UticenA M.

sem. [ G. de

Item inquestam inter Olhonem de Monte f Col umbariis

alto et Arnaldum dominum de Monte\ habet.

Lezuno. )

Ce Godefroi Chalop succéda à Pierre de Bourges. Cela résulte de sa signature (Chalop avec paraphe) apposée au bas ou au dos d'un grand nombre de rouleaux de parchemins des années 1321 et 1323, contenant des demandes, mémoires, faits et articles, accords, expéditions d'arrêts ou autres actes, et conservés aux archives judiciaires. Mais il parait que la

réaction féodale qui eut lieu après la mort de Philipj>e le Bel, et qui retarda les progrès comme elle troubla les habitudes régulières des légistes, jeta aussi quelque désordre dans la tenue des registres du parlement. Du moins, le premier volume des Plaidoiries, qui foot proprement suite aux arrêts, ne commence-t-il quen 1395; le premier volume des Jugés, qui commence en 1319, fait suite aux étiquetes ou procédures instruites par écrit et jugées sur rapport , et ue contient quelques arrêts que par exception, aux années 1324 et 1326, où il n'y eut pas de parlement en forme.

Le premier registre criminel contient des pièces en partie contemporaines des dernières anuées comprises dans les Olim , notamment les cahiers des enquêtes criminelles jugées au parlement de 1317, et classées par bailliages, sénéchaussées et autres divisions judiciaires et administratives du royaume. Mais les autres pièces éparscs dans ce volume , et qui s étendent de 1312 à 1329, s'y suivent sans ordre, et ne forment un tout que par le hasard qui les a réunies sous une même couverture.

Ainsi, les Olim, par leur isolement , non inoiusque par leur ancienneté et l'importance de leur contenu, forment un monument hors ligne, qui appelle toute* les investigations des historiens et des jurisconsulte.*.

ET SlIK LE PARLEMENT