Celui de 1256 ne commença qu'à l'Octave
Mais il y eut quatre parlements à chacune des cinq années suivantes ; en voici le relevé :
1 257. Parlement de Pentecôte , à Paris.
Parlement de la Nativité de la Vierge, à Melun. Parlement de la Saint-Martin, à Paris.
Parlement de la Chandeleur, aussi à Paris.
1 258. Parlement de Pentecôte. \ Parlement de l'Octave de la Nativité. /
Parlement de la Saint-Martin d'hiver. ( Tous tcnus * Par'8-
Parlement de l'Octave de la Chandeleur.
1259. Parlement de Pentecôte.
Parlement de la Nativité (suivant les enquêtes),
ou de l'Octave de la Nativité (suiv. les arrêts). Parlement de la Saint-Martin d'hiver (enquêtes),
ou de la Toussaint (arrêts).
Parlement de la Chandeleur (enquêtes), ou de
l'Octave (arrêts).
1 260. Parlement de l'Ascension.
Parlement de l'Octave de la Nativité.
Parlement de la Saint-Martin d'hiver.
Parlement de l'Octave de la Chandeleur.
1201. Parlement de Pentecôte.
Parlement de l'Octave de la Nativité. Parlement de la Saint-Martin d'hiver.
Parlement de l'Octave de la Chandeleur.
Observons, avant de passer outre, qu'une des enquêtes du premier parlement de 1 257 , tenu à Paris , ainsi qu'il a été dit, fut jugée à Verueuil : hoc fuit factum apud Vernoliwn {Olim I, fol. 2 r.°). En 1258, une enquête fut jugée à Paris, hors de parlement, le jeudi avant la Saint-Baruabé apôtre [Olim\y fol. 12 v.°), entre le parlement de Pentecôte et celui de l'octave de la Nativité. Une autre fut jugée, également à Paris, après le parlement de l'octave de la Chandeleur 1260, le mardi avant les Rameaux (Olim I, fol. 23 r.°).
Également à Pari*.
A Pari*.
A Paris.
94 1EIOIRE SUK LES OLIM
Cet ordre régulier des parlements élail si bien établi, que, lorsque les circonstances forçaient de s'en écarter, le greffier de la cour se croyait obligé d'en faire la remarque sur les registres. En 1262, le roi. étant à Clermont pour le mariage de son fils Philippe, ne put tenir le parlement de Pentecôte, et pour éviter une trop longue interruption , le parlement suivant fut porté de la Nativité à l'octave de l'Assomption. On trouve, en effet, aux enquêtes de ce parlement, la remarque suivante : IVec fuit pallamcntum in Penthecost. propter nupcias domini Philippi jilii âomim régis fadas apud Claromontem. Celte note prouve d'ailleurs que le parlement n'aurait pu se tenir à Clermont, et que, par conséquent, il n'était pas ambulatoire. Aussi , le parlement de l'octave de l'Assomption 12G2 fut-il tenu à Paris, ainsi que les deux autres de la même année, qui eurent lieu aux époques accoutumées, savoir, à l'octave de la Toussaint et à l'octave de la Chandeleur.
Au reste, celte irrégularité devint l'occasion du relour à l'ancienne règle des trois parlements annuel*, ainsi que cela résulte de la liste suivaute des parlements de huit années, tirée du premier volume des Olim.
1203. Parlement de Pentecôte.
Parlement de la Saint -Martin d'hiver.
Parlement de l'Octave de la Chandeleur.
1 264. Parlement de Pentecôte.
Parlement de l'Octave de la Toussaint.
Parlement de l'Octave de la Chandeleur.
1265. Parlement de Pentecôte.
Parlement de l'Octave de la Toussaint.
Parlement de l'Octave de la Chandeleur.
1266. Parlement de Pentecôte.
Parlement de l'Octave de la Toussaint.
Parlement de l'Octave de la Chandeleur.
1207. Parlement de l'Octave de Pentecôte. Parlement de l'Octave de la Toussaint.
Parlement de l'Octave de la Chandeleur.
1208. Parlement de Pentecôte.
Parlement de l'Octave de la Toussaint.
Parlement de l'Octave de la Chandeleur.
1269. Parlement de Pentecôte.
Parlement de la Toussaint.
Parlement de la Chandeleur.
1270. Parlement de Pentecôte.
Parlement de la Toussaint (suivant les enquêtes), ou de la Saint- Martin d'hiver (suivant les arrêts).
Parlement de la Chandeleur (suivant les arrêts), ou de l'Octave (suivant les enquêtes).
Tous ces parlements, sans exception, ont été tenus à Paris, ainsi que le registre le mentionne expressément, tant aux enquêtes qu'aux arrêts. On trouve seulement, aux arrêts des parlements de l'octave de la Chandeleur 1263, la mention d'une ressaisi ne faite au roi, à Vincennes, par levêque de Paris, en présence de plusieurs membres du conseil du roi (Olim 1, fol. 137 v.°). En 1270, plusieurs enquêtes furent jugées et un arrêt rendu à Paris, aux Comptes de l'Assomption de la même année (Olim 1, fol. 67 v.w et 182 r.°). Deux autres enquêtes furent jugées de même par les maîtres du parlement se trouvant au Temple, aux Comptes de l'Ascension 1272, et recordées ensuite, Tune au parlement de l'octave de la
Toussaint, l'autre à Paris, vers la Saint- Bar thélemv apôtre, même année (Oli/n I, fol. 75 v.° et 76 r.°).
Le registre du parlement de Pentecôte 1271 , à la partie des Arrêts (Olirn I, fol. 187 r.°, col. 1 ), contient la mention du changement de règne survenu Tannée précédente : Mortuo rege Ludovico.... , dominus rex, habito consilio in pleno parlamento , etc. La mort de S. Louis, et les expéditions guerrières de Philippe le Hardi, furent cause d'un assez grand désordre dans la succession régulière des parlements. En voici la liste, tels qu'ils se suivent pendant trois ans:
1271. Parlement de Pentecôte.
Parlement de l'Octave de la Toussaint.
1272. Parlement de l'Octave de la Toussaint.
1273. Parlement de Pentecôte.
Peut-être ce désordre ne fut-il pas tout à fait aussi grand qu'il le semble, car il se pourrait qu'il y eût une lacune à la fin du premier volume des Olim. finissant avec l'année 1273. Cela est même certain pour la partie des enquêtes , qui finit dès Tannée 1272. Quoi qu'il en soit, l'ancienne règle des trois parlements annuels était encore reconnue, sinon observée : car, aux enquêtes du parlement de l'octave de la Toussaint 1272, il y a une note à demi effacée, portant que le roi fut empêché par Tost de Foix de tenir les parlements de la Pentecôte (1272) et de la Chandeleur (1271) : Dominus rex non tenuit /*ir/amentum in /V///. (et) Cant le/osa proximis prétérit is . proptet exerritum fuxensrtn {Olirn I, fol. 76 r.°).
Mais Tordre ne se rétablit pas. Le nombre des parlements fut réduit sans retour à deux par an , et assez souvent même il n'y en eut qu'un seul. En voici- le relevé, tiré du second volume des OUm :
1274. Parlement de la Chindeleur.
1275. Parlement de Pentecôte, à Paris.
Parlement de la Toussaint.
1276. Parlement de Pentecôte, à Paris.
Parlement de la Chandeleur.
1277. Parlement de la Saiate-Maric-Magdeleine. Parlement de l'Epiphanie.
1278. Parlement de la Toussaint.
1279. Parlement de Pentecôte. Parlement de la Toussaint.
1280. Parlement de Pentecôte.
1281. Parlement de Pentecôte.
Parlement de l'Octave de la Saint-Martin (ou de la Toussaint).'
1282. Parlement de Pentecôte.
Parlement de la Saint-Martin. ■
1283. Parlement de Pentecôte.
Parlement de la Toussaint.
1284. Parlement de Pentecôte.
1. Les variantes placées entre parenthèses sont empruntées à l'extrait des arrêts expédiés pour ou contre le roi d'Angleterre. {Ofim, H, fol. 16 — 22.)
2. Le parlement fut assemblé Tannée suivante, le lendemain de la Chandeleur. Cela résulte de ce passage : In fine islius paUamenii, apud flfemus Kicenarum , tradita fuit mihi quedam cedula... Anno revolulo , in crastino Candelose, in pleno pallanento...., preceptum fuit mihi ut dictant cedulam scriberem. Ténor dicte cedule talis est, etc. {OUm, II, fol. 65 r.°). Mais ce ne fut sans doute qu'une réunion extraordinaire ; car le registre ne présente aucune lacune, et il ne mentionne aucun Hement de la Chandeleur 1282 ou 1283.
il. 7
1285. Parlement de Pentecôte.
Parlement de la Toussaint.
1280. Parlement de la Toussaint.'
1287. Parlement de Pentecôte.
Parlement de la Toussaint.
1288. Parlement de Pentecôte.
Parlement de la Toussaint (ou de la Saint-Martin d'hiver}.
1289. Parlement de la Saint-Martin.
1290. Parlement de Pentecôte (ou de l'Octave).
Parlement de la quinzaine de la Chandeleur (ou de la Chandeleur
même).
Tous ces parlements sont sans indication du lieu où ils furent tenus, excepté deux tenus à Paris; mais il faut croire que cette omission même prouve en faveur de leur tenue régulière au même lieu, et que, sous ce rapport , Philippe le Bel , qui succéda en 1 285 à Philippe le Hardi, ne trouva absolument rien à res taurer ni à innover. Quanta la fréquence des réunions du parlement , son avènement n apporta aucuu changement favorable. Pendant six années, de 1291 à 1296, il n'y eut même qu'un seul parlement par au , celui de la Toussaint; et en 1297 il n'y eut pas de parlement du tout. Le parlement de 1298 est sans indication de lieu et de date précise : c'est le dernier du second volume des Oiirn.
Mais nous approchons de l'année 1302, où fut rendue la célèbre ordonnance de Philippe le Bel, et
t. 11 y eut quelques arrêts expédiés à Paris pour ou contre le roi d'Angleterre , qui se trouvait alors dans cette ville , ver» la Pentecôte 1286 ; mais il parait que ce fut hors de parlement {Olim, 11, fol. t7v.° et 22 r.a).
il n'est pas bien difficile désormais d'en expliquer les motifs. Certains délais de procédure couraient d'un l>arlement à l'autre : ainsi l'habitude d'un parlement unique doublait ou triplait môme la durée de ces délais, et retardait d'autant l'expédition des affaires et la prompte administration de la justice. Il était digne de Philippe le Bel de tenter de porter remède à ce fâcheux abus. Ce qui l'empêcha de revenir à la règle primitive des trois parlements fut sans doute la même cause qui avait introduit peu à peu l'usage du parlement unique. Par suite de l'accumulation croissante des affaires, l'époque où il aurait fallu ouvrir un nouveau parlement arrivait souvent avant que le rôle des affaires présentées au précédent fût épuisé; en sorte que le parlement tendait de plus en plus à devenir permanent. Cela se voit surtout par les troisième et quatrième volumes des Ohm, où le jour du prononcé des arrêts et du jugement des enquêtes a été presque toujours indiqué. Ces mêmes registres nous mettent aussi à même d'apprécier les effets de l'ordonnance de Philippe le Bel.
En 1299, le parlement commença à l'octave de la Toussaint , et se prolongea jusque dans l'année 1300. Le parlement de la Toussaint 1300 finit avec l'année, mais il fallut juger encore beaucoup d'enquêtes après le parlement , en 1301. Le parlement de 1301 , commençant pareillement à la Toussaint (ou à l'octave de la Touvsaint, car les deux registres présentent cette légère variante), s'étendit bien loin dans l'année 1302,
puisque des enquêtes furent jugées le jeudi après la Trinité et le lundi avant le jour de S. Pierre ès- liens, et que le parlement suivant ne commença que vers la lin de Tannée 1302, à l'octave de la Chandeleur.
On s'attend ici du moins à quelque changement notable, fruit de l'ordonnance de Philippe le Bel , rendue cette année-là même; mais point : vous vous apercevrez bientôt de l'extrême différence qu'il y eut entre l'intention et l'exécution. Le parlement delà Chandeleur passé , on continua de recevoir et d'expédier des* enquêtes , sans qu'il y eût de nouveau parlement jusque fort avaut dans l'année 1304. En voici la preuve, tirée des Olim : Inqueste et alii processus curie redditi in sequenti parlamento octabarum Candelose, anno Domini m.° ccc,° secundo, et deinceps usque ad aliud parlamentum {Olim 111, fol. 35 r.°). — Iste que sequuntur expedite fuerunt post parlamentum {Olim IV, fol. 3 v.°). — Anno ccc* tercio non fuit parlainentum , sed inter duo parlamenta traditi fuerunt articuli .... {Olim 111, fol. 80 r.° ). Plusieurs arrêts et le jugement de plusieurs enquêtes sont datés de 1303, ou même de 1304. Par exemple : Post parlamentum .... actum apud Vicenas , lune post S, Marcum , anno cccS iy.° {Olim III , 105 v.°) — Actum apud Vicenas , mords post quindenam Penth., anno ccc.° iiij.° {Ol. IV, 63 v.°). Ce n'est qu'à la Toussaint 1304 qu'un nouveau parlement put commencer. Cette longue interruption avait été causée par la guerre de Flandre : Arresta data in sequenti parlamento Omnium Sa ne to m m , anno ccc.°
quarto , quia anno precedenti propter guerram Flandr. non fuit parlamentum (Olim III, fol. 107 r.°). Eu 1305 il y eut une nouvelle interruption jusqu'au parlement de l'octave de Pâques 130G (Olim 111 , 1 10 v.°).
Aussi n'est-ce qu'à partir de 1306 qu'on aperçoit enfin quelques effets faibles et passagers de l'ordonnance de 1302. Il y eut, dans celle année 1306, deux parlements, l'uu à l'octave de Pâques, ainsi qu'il vient d'être dit , l'autre à l'octave de la Toussaint. Mais aux années suivantes, il n'y eut de nouveau qu'un seul parlement, à l'octave de la Toussaint 1307 , et à l'octave de Noël 1308; car à Pâques il n'y en eut point, ainsi que le greffier l'observe tristement dans son registre : Inqueste et alii processus curie redditi in sequenti fpar/arnt nto Omnium Sanctorum, anno Domini m" ccc.° septimo, quia in Pascha precedenti non fuit
parlamentum (Oiim \\\ t fol. 43 r.°) In jtarfamento
octabarum ISativitatis Domini , anno cn\ octavo , quia non fuit parlamentum nec in Pascha, nec in Omnibus Sanctis precedentibus (Ol. III, fol. 44 r.°). Il se lassa |H>uiiant bientôt de rappeler l'existence purement nominale et la suppression de lait du parlement de Pâques; seulement, pendant deux années encore, il donne au parlement unique le nom de parlement d'hiver, quoiqu'il n'y eût plus de parlement d'été (Ohm IV, 132 r.° ; III, 119 v.°; IV, 161 r.°).
Le parlement de 130<) s'ouvrit à la Saint- André jfH»tre; celui de 1310 dans le mois de Norl (Olim III, lui. 48 r. "; IV, fol. 1 1 ï. ) , ( est-à dire, a laSaiut-\ incent
