Bibl. de droit, de Camus

Liège et de Cambrai , par les princes souverains de Bouillon et de Sedan.

Après l'abdication de Charles - Qu int , Philippe II, roi d'Espagne , avait continué de faire rédiger et de confirmer les coutumes des pays de Par-Deçà qui ne l'avaient pas été encore : celles de Court rai le furent en 1557, celles de Saulty en 1561, de Gand et de Xtnove en 1563, de IN a mur en 1564, de la Salle de Lille en 1 565 , de Ham en 1 570 , du pays de l'Angle en 1586, de Rinch en 1589». Les archiducs Albert et Isabelle-Claire-Eugénie, infante d'Espagne, rendirent en 1611 leur édit perpétuel8, dont l'article premier ordonnait de nouveau que toutes les villes et chàtellenies qui, depuis 1540, avaient négligé d obtenir le décret et homologation de leurs coutumes, les fissent rédiger, afin qu'après avoir été examinées successivement par le conseil de leur province et par le conseil privé des archiducs, elles fussent confirmées par ceux-ci. Dès avant, de nouvelles coutumes du pays de l'Angle et celles de Nyelles-lès-Boulenois, avaient été rédigées en 1601 , celles d'Estaires en 1605. Celles du pays de l'Aleue , d'Ostende et de Nivelle , le furent en 1611, celles de la ville de Saint -Orner, d'Escoult, de Chimay , de Mazengarbe et de Desseldonk en 1612; celles de Cassel en 1613, de Bourbourg, de Furne et d'Oudcnarde en 1615, de ISieuport en 1616, d'Or-

1. Voy. toutes ces coutumes et les suiv., Cout. gén., t. I et II.