‹ Travaux sur l'histoire du droit françaisChapitre 9 sur 250 · llRottMi . t. I · texte numérisé non relu

llRottMi . t. I

Immédiatement après viennent le prologue et les autres chapitres du Conseil ; mais le prologue étant sans rubrique autre que celle que je viens de transcrire, le nom de Pauleur ne se trouve qu'au chapitre suivant , en ces termes : t Ci commence li conseulz que messire pierres de fonteinnes « donne à son ami. »

Le texte de ce manuscrit est plus correct que l'édition de Ducange , et présente des variantes importantes.

A la fin du Conseil (fol. 51 recto) on lit : Ci fine li premers livres la roine. »

Le second livre commence, après une lacune (fol. 53 recto), et sans titre, par une table des matières remarquable :

« Por ce que l'en puist tost trover ce que Pen querra en « cest livre, ceste page enseigne en lisant des quiex choses ■ cil qui fist cest livre traita . et met et enseigne en ordre * toutes les rebriches de chascun livre.

« Ci commencent li tytre del .ij. livre la roine.

« Ci commence li livre la roine .ij. »

Et plus bas :

« Ci commencent li tvtre del quart livre. * Immédiatement après la table (fol. 53 verso) on lit : «Ci commence H seconz livres la roine ;D et puis, titre pour litre, tout ce qui est annoncé dans la table comme faisant partie de ce second livre; et enfin (fol. 94 verso): «C'est la fin du second livre. »

En examinant ce second livre , on voit qu'il contient une traduction du troisième livre des Institutes de Juslinien, dans l'ordre des titres de ce troisième livre, mais en en sautant quelques-uns; et en intercalant, soit sous les mêmes rubriques , soit sous des rubriques séparées , la traduction des parties correspondantes du Digeste.

Il est même vraisemblable que, dans la lable ci -dessus, il y avait primitivement : « del tiers livre», et « li livre la « roine .iij.»; car le chiffre est gratté aux deux endroits, et rétabli après coup avec une encre plus pâle : alors aussi s'explique pourquoi l'on arrive subitement au quart livre.

La partie qui succède au second livre porte en haut des pages le numéro du troisième livre, mais forme un tout nouvel ouvrage. Au haut du folio 95 recto il y a une miniature représentant un prince qui rend la justice; au-dessous , un espace blanc , que le copiste avait sans doute réservé pour y mettre le titre, et puis immédiatement la préface: « Por ce que nostre entencion est à esclairer en cest oevre « au mielz que nous porrons les droitz et les establissemens « de Normandie, etc.»

J'ai déjà dit que c'est l'ancien Grand Coutumier de Normandie, imprimé plusieurs fois. Il finit au folio HO recto, sans que rien indique que ce soit en effet la fin de l'ouvrage.

Reste la quatrième partie. Elle commence au folio 141 recto, plus brusquement encore que les deux précédentes : « Cist tytrcs parole de ce qui est fet ô celui qui est en au- « trui pooste.»

Ce titre est le quinzième de ceux qui, dans la table du folio 53 , sont attribués au quart livre. 11 est donc évident qu'il y a une lacune de quatorze titres. Au reste tous ces titres de la quatrième partie, soit ceux qui ne sont qu'indiqués dans la table, soit ceux qui , à partir du quinzième, se trouvent aussi dans le corps de l'ouvrage, reproduisent une combinaison toute semblable à celle que j'ai déjà remarquée pour le second livre. Le quatrième livre des Instilules a servi de base, et un grand nombre de titres du Digeste ont été intercalés. Va: dernier titre des lusti lûtes (de

publiais judiciis) manque dans la table du folio 53, et la rubrique ne s'en trouve pas non plus dans le corps de l'ouvrage, où il est néanmoins traité, sur la fin, «des communs « jugements.» Mais l'ouvrage, ou du moins la copie, est inachevé : il s'arrête au milieu d'une phrase; après quoi : « Explicît le livre la roine. »

Ces détails , que j'ai cru indispensable de donner sur cet intéressant manuscrit , font naitre presque autant de doutes qu'ils en résolvent.

Je cherchai donc s'il n'y aurait pas à la bibliothèque rovale d'autres manuscrits du Livre la Reine. J'examinai les divers manuscrits qui s'y trouvent du Conseil de Pierre de Fontaines. Voici en peu de mots le résultat de mes recherches.

Le manuscrit 74ô0,333 écrit sur vélin, à deux colonnes, et qui parait être du quatorzième siècle, porte au dos le titre d'Ordonnances des batailles. Les premiers feuillets, en effet, qui semblent avoir fait partie d'un ouvrage ou d'un recueil dont ils auraient été séparés depuis , contiennent sans titre, des dispositions sur les gages de batailles (l'Ordonnance de Philippe le Bel); puis le concordat ou paix faite entre le roi de France et l'évêque de Paris, sur les limites des deux juridictions (la Philippine).

Ce n'est qu'au verso du troisième feuillet qu'on lit cette rubrique, au haut de la première colonne : «Ci commence « uns livres de droit qui est appelez li livres la roine blanche . « et enseigne cest livres droit à fere et à justice à tenir. » Titre qui se rapproche beaucoup de celui donné par Chopin et Charondas.

Immédiatement après, et sans nouvelle rubrique, vient le second prologue ou chapitre 2 du Conseil de Pierre de Fontaines, tel que Ducange l'a publié. Le reste du même Conseil,

à partir du chapitre 3, se retrouve également dans ce manuscrit; mais il présente cette particularité, qu'entre les chapitres 2 et 3 se trouvent intercalés divers titres tirés du premier livre (til. 1,2,3, 6, 8)deslnstitutes,etdu litre 3, livre 1 du Digeste; le tout dans une combinaison semblable à celle des deuxième et quatrième parties du manuscrit 9822.

Dans ce manuscrit 7 450, 33 le Livre la Reine finit avec le Conseil, sans qu'il y ait ni clause finale, ni livres subséquents.

Il y a encore à la bibliothèque royale trois autres manuscrits du Conseil de Pierre de Fontaines : ils offrent des variantes intéressantes , mais sans rien ajouter d'essentiellement différent , et ne portent point le nom de la reine Blanche. Je suis néanmoins obligé de m'y arrêter un instant; car l'un d'eux laisse entrevoir une solution à toutes les incertitudes, qui jusqu'ici n'ont semblé qu'augmenter avec chaque nouvelle découverte.

Le manuscrit 7426 est sans litre.

Au manuscrit 406 (supplément) on lit cette rubrique en tète de la table des matières : «Ci sunt li grant droit le roy « général en toutes contrées seur lous cas qui puent ave- « nir. D Et dans le prologue il est dit que ce sont « les us et « les coustumes de france, de Champagne, de vermandois, « et d'autres cours laies. »

Enfin le manuscrit 432 (Harlay) est intitulé : «Ci cora- « menec li livres des lois en François selonc les usages et les « coustumes de france, que messire pierres de fontaines fist « pour son amy le roy phelippe de france, par l'amonncs- « tement au roy lo^s son père, et bien est profitables à tous • jl,6cs pourvoir.» Li même chose est répétée à la fin de l'ouvrage avec les changements nécessaires et quelques légères variantes.

Le prologue est en général conforme à celui que Dlcange a public; on y remarque toutefois ($.2) îles différences intéressantes : « Entendant m'avez fait plusieurs fois, que « vous avez un filz, qui moult bien se doctrine de bones

• meurs et de bonne créance. Et que vous espérez que il « après vous tiengne voslre règne ; et pour ce si vorriez m qu il s'estudiast ts lois et rs coustumes (les pays et en « usage de court laie en ce temps meismement que armes sont « soispendles, si que quant il tendra terre, il sache droit « ferc à ses sougiez , et retenir sa terre sclonc les lois et les m coustumes du pays, et ses amis conseillier quant mes lier « en sera. Et de ce m'avez vous requis et requérez que je m face un escript sclonc les us et les coustumes de verman- « dois et de champaigne et de toutes cours laies. »

Ainsi , sans quitter Pierre de Fontaines , ce manuscrit nous fait passer du Livre «le la reine Blanche à cet autre livre dont parle Charondas , et qui avait été composé du temps de Saint-Louis pour le roi Philippe, son fils, par Messire Pierre, et Mc.vsirc Clément de Tours, et Messire Roliert le Norman, et Messire Hue de Paris. Car Messin Pierre, c'est ♦ je n'en fais aucun doute, Pierre de Fontaines, railleur du Conseil; et voici l'explication qui me parai! la plus naturelle.

Lorsque le Droit romain , renouvelé en Italie , commença d'être en vogue en France, un auteur inconnu rédigea un li\re «sclonc les lois," pour me servir des termes du mamisent !)<S22 , c'est-à-dire selon le Droit romain; „ et fu fez

• |Mir une roine de franee Ires gentil et Ires noble; et le fisl . u sa requeste li plus sages lions qui a son tans %e>quist. ■ C est le Livre la Urine.

lx> Inslilutes en faisaient le fond ; il avait quatre livres .

des tilres et fragments du Digeste y étaient entremêlés. Il en est resté des traces dans ce qui est intercalé entre les chapitres 2 et 3 du Conseil de Pierre de Fontaines, au manuscrit 74 50,33, et dans les deuxième et quatrième parties du manuscrit 9822.

Cependant Saint -Louis voulut, en un temps mémement qu'armes étaient suspendues, faire instruire son fils et successeur, Philippe le Hardi, des lois et coutumes suivant lesquelles il aurait un jour à gouverner son royaume. A cet effet il s'adressa à un de ses principaux légistes, Messire Pierre de Fontaines, maître des requêtes de son hôtel, et le chargea de rédiger les usages et coutumes de France et de Vermandois. Il y avait trop d'analogie entre les coutumes de ces deux grandes divisions du domaine de la couronne, pour qu'il y eût lieu de rédiger pour elles deux coutumiers séparés.

Mais la Normandie était jalouse de ses coutumes particulières. Messire Robert le Normand fut chargé de les rédiger. Les coutumiers anglo- normands, qui existaient déjà, facilitèrent sa tâche.

Quant à Pierre de Fontaines, il mêle les coutumes françaises aux dispositions du Droit romain , mais fait un choix entre celles-ci, ne donnant que celles qui lui paraissent applicables , et ayant soin d'observer en quoi notre usage s'y accorde ou en diffère. Dans les premiers chapitres il semble s'attacher au Digeste ; mais bientôt , depuis le chapitre 1 1 jusqu'à la fin, il suit manifestement l'ordre du Code (1. Il et III), auquel il fait de nombreux emprunts.

Il parait que Pierre de Fontaines ne put terminer son œuvre. Cela semble résulter de ces mots, qui se trouvaient à la fin du manuscrit d'Amiens publié pr Ducinge : «Che

« fenisl le Livre que Messire Pierre de Fontaines fist. Cank'il , en fist onques, su ni chi dedans escrit.» Cela semble résulter eneorc de cette circonstance que , dans deux manuscrits de la bibliothèque rovale (7 450, 33 et 406 supplém.), après le dernier passage publié par Ducange, et qui est une traduction de la loi I." au Code de rei vimù'calione , il v a encore les premiers mots d'une traduction inachevée de la loi suivante.

Ceux qui avaient été adjoints ou qui furent substitués à de Fontaines et à Robert le Normand , Clément de Tours et Hue de Paris, ou n'importe quel autre légiste, complétèrent l'ouvrage en réunissant le Conseil et le Grand Coutumier de Normandie au Livre de la reine Blanche. De là sont nées les combinaisons des manuscrits 9822 et 7i50,33.

Mais pourquoi fit-on du troisième livre des Instîtulcs la deuxième partie du manuscrit 9822? Peut-être parce que, le Conseil de Pierre de Fontaines finissant avec les testaments, cest-a-dirc avec ce qui se trouve à la fin du deuxième livre des Instilutcs, on évita le double emploi en faisant suivre immédiatement les successions al» intesUii, par lesquelles le troisième livre des Institutcs commence. Le quatrième livre conserva sa place, et le Coutumier de Normandie, intercalé , devint la troisième partie.

Peu à |>eu les deux ouvrages se confondirent, et de là l'incertitude de leur titre. Il était naturel, du reste, que le Conseil de Pierre de Fontaines sur les usages de France et île Ycrmandois, et le Grand Coutumier de Normandie, publié sans nom d'auteur , mais que je conjecture être de Messire Kobcrt le Normand, se conservassent séparément et se répandissent davantage: ils avaient un tout autre intérêt • pie quelques compilations du Droit romain.

Ces conjectures sur les Livres de la reine Blanche et du roi Philippe peuvent sembler hardies ; on peut penser qu'il y a Lien plus de lieu de faire de nouvelles recherches que de se hâter de conclure; mais c'est là précisément le but de ce travail, de faire entrevoir, par les résultats de recherches fort incomplètes encore, l'intérêt que leur continuation pourrait offrir.

Je ne finirai pas toutefois sur ce point, sans rapporter un témoignage fort respectable, car il est très-ancien.

On lit au Livre manuscrit de Justice et de Piet ^fol. 21 T reclo col. 2 , verso col. 1) ce passage vraiment curieux :

«Li rois phelippe cl la reine blanche dit : Tuit li flueve, « tuit port abaupron (/.à peu près?) sont communes, (i § Blanche dit : li huages (/. usages) des rivages est com- « muncs par le droit de gent, si cum li fluves, et i puet l'en « sa nef ariver, et ses cordes lier as arbres qui (i) sont nef « (7. nés), et sechier sa rais, et destrober sa nef, et mettre « à terre sèche. Chascun puet ce fere, ausint comme il puet « mener son chalanl por (/. par) le flueve. $ Mes cil qui « ont dessus lor teneucres, il ont seignorie, et por ce sont « li arbre lor qui messent (/. i nessent) ou rivage.» — Cela est pris mot pour mot des lois IV, §. 1, et V, pr. D. de divis. rer. et quai., et confirme l'hvpolhèse d'une compilation de Droit romain, répandue dès le quatorzième siècle sous les noms de la reine Blanche et «lu roi Philippe.

I,e même manuscrit contient en outre les passages suivants : «Blanche dit que, ausit com ceaus que l'en a deflit « sus la mer est privé, ausit ce que la mer souprent est « commun» (fol. 21, verso, col. 2). — «Blanche dit : qui « n'est dignes de petite dignelé n'est pas digne île la grant » ). — B. dit : l'en donra jugement contre aus < les hôtcl-

« tiers , taverniers et nautonniers responsables des effets des . voyageurs); el de ce ne puet nestre bataille, mes preve • par Icaus lëmoinz » ( fol. 40 recto , col. 2 ).

Les remaniements d'ouvrages en crédit étaient fréquents au moyen âge: c'étaient comme de nouvelles éditions , revues, corrigées et augmentées, quelquefois abrégées et altérées, soit par le fait d'un auteur postérieur, soit par celui d'un simple copiste.

Le livre de la reine Blanche et du roi Philippe a eu l'honneur de plusieurs remaniements de ce genre.

Les dispositions que Pithou cite comme d'anciens établissements français insérés au livre qui porte le nom de la Roy ne Blanche, sont tirées sans doute d'un remaniement de ce livre; car elles ne peuvent avoir fait partie ni du Conseil de Pierre de Fontaines , ni du Grand Coutumier de Normandie , et encore moins d'une traduction de textes du Droit romain.

In autre remaniement fort important serait le Livre de Guido, connu par une centaine de citations et d'extraits qu'en donne Guhokdas , qui l'avait en manuscrit Mais il importe de rectifier l'idée que Charondas lui-même se faisait de ce livre.

D'après le passage transcrit au commencement de cette notice, il semblerait que rien ne soit plus positif que l'époque à laquelle Guido a vécu, cl plus facile a connaître que tout ce qui concerne sa personne. Puisqu'il était, du temps de Philippe l.*r, dot en de Saint -Quentin en Vcrmaiidois, et depuis a clé éveque de Beauvais , il n'y a qu'à ouvrir la Gailut chrittiami |>our y trouver sa biographie. Malheureusement elle ne dit pas le moindre mol qui puisse faire connaître en Guido, évéque de Beauvais, l'auteur d'un livre de

pratique judiciaire. C'est d'ailleurs un fait difficile à admettre, que l'existence d'un ouvrage en français vulgaire du temps de Philippe I.er

On se demande alors d'où Charondas savait si bien toutes ces circonstances, et l'on s'aperçoit bientôt que ce n'était de sa part qu'une pure conjecture.

« J'ai , dit-il ailleurs', un vieil praticien écrit à la main, « qui étoit du temps de Philippes I.er ou Pbilippes II, car « il est très ancien , et porte à la première page que Guido « en est l'auteur: il y avoit du règne de Pbilippes I.cr un « Guido qui auroit été doyen de Saint-Quentin en Verroan- « dois, et depuis évéque de Béarnais. » Mais Guido ou Guv était un nom fort commun alors, et l'on ne voit point pourquoi Charondas a choisi l'évéque de Beauvais plutôt que tout autre. Dans un autre endroit' il dit que son vieil praticien était du temps de Philippe- Auguste ou de Louis VIII , père de Saint-Louis.

Ce qu'il y a de positif, c'est que Charondas avait le manuscrit d'une vieille pratique sans titre , écrite en vieui français, et portant à la première page qu'un certain Guido en était l'auteur.

Dans ce manuscrit se lisait cette phrase , dont Charonda* infère la grande ancienneté du livre : «por que nus n'en « prist davant moy onques ceste chose , dont je aye essam- « plaire.» Or, celte même phrase est aussi dans le prologue du Conseil de Pierre de Fontaines3. Plusieurs autres pas-

1. Annotatioos sur la Somme rural, édit. de 1621 , p. i5f>, note a.

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