Région du sud-est

Les coutumes générales du pays et duché de Bourgogne régissaient un territoire étendu, divisé en cinq grands bailliages, sous - divisés en plusieurs autres, savoir : le bailliage d Auxois , comprenant ceux de

Sémur en Auxois, Arnay - le - Duc , Saulieu et Avalou , avec le comté de Noyers; le bailliage de la Montagne ou de Chàtillon-sur-Seine , avec Arc en Barrois et le comté de Bar-sur-Seine1, enclavés daus la Champagne; le bailliage de Dijon, avec ceux d'Auxonne, de Saint- Jean -de- Losne , de Nuits et de Beaune; le bailliage d'Autun, avec ceux de Montcenis, Bourbon - Lancy , Sémur en Brionnais, et le comté de Cbarolais; enfin le bailliage de Chàlons-sur-Saône avec la Bresse châlonnaise. Dans les bailliages de Cbâlons et de Dijon étaient aussi comprises les « terres d'outre -Saône et ressort de l'ancien parlement de Saint -Laurent, ès lieux où l'on n'use point de Droit écrit.3 8

Les coutumes générales du comté de Bourgogne s'étendaient sur toute la Franche-Comté , dans les bailliages d'Amont, d'Aval, de Dôle et de Besançon.5

1. Le comté de Bar-sur-Scine ressorlissait au parlement de Paris.