DU DROIT UNIVERSEL

Par M. MICHELET,

PROFESSEUR A L'ÉCOLE NORMALE, CHEF DE LA SRCTION HISTORIQUE AUX ARCHIVES DU ROYAUME.

M. Micuzcer poursuit avec persévérance le cycle des publications historiques qu’il s’est proposé. Après Vico, comme représentant la philosophie de l’histoire, après la république romaine, comme représentant le monde antique, est venu l’Æistoire de France, dont les Origines du Droit français sont un appendice. Ce dernier ouvrage appelle, par son titre même, l'attention des jurisconsultes, et nos lecteurs ne s’étonneront pas de nous voir lui consacrer quelques colonnes.

Les Origines du Droit français s'expliquent, d’une part, par l’Aistoire de France du même auteur; de l’autre, par les Antiquités du Droit germanique, de

J. Grimx. Si ce dernier ouvrage eût été traduit ou susceptible de lêtre, la tâche de M. Micuezer aurait été à moitié faite. M. Micueer le reconnaît lui-même avec celte franchise qui ne craint pas de s’appauvrir, et qui sied si bien à ceux qui travaillent pour la science. Il ne parle de Grrmx qu'avec respect, avec admiration, avec une vive sympathie. En effet, dans ce temps de productions éphémères et d’ambitions impatientes, l'œuvre de Grixx est un monument gigantesque. Un amour désintéressé de la science, une érudition immense, une patience de bénédictin, sont empreintes sur chaque page. Grimx n’est pas, à proprement parler, jurisconsulie; il est philologue : 1l avait commencé par doter son pays d’une grammaire qui embrasse tous les dialectes comme tous les âges de la langue allemande. Pour arriver à un tel résultat, il lui avait fallu tout lire, tout comparer, tout méditer : les antiquités de sa nation lui étaient devenues familières, et les antiquités du Droit avaient été recueillies à mesure. Lorsqu'il s’est agi de coordonner ces matériaux précieux, qui, réunis, remplissent près de mille pages de l'impression la plus compacte, Grimm a révélé avec une puissance nouvelle la sûreté de ce génie, qui n’a rien perdu de sa vigueur dans les recherches parfois minutieuses de l’érudition. Sous cette masse énorme de textes, il respire à l'aise, les choisit, les classe, assigne sa place à chacun, et les éclaire l’un par l’autre. Le vieux Droit germanique est riche en termes figurés, en consonnances et en tautologies, en for-

mules et en symboles, .en nombres sacramentels el en mesures bizarres : c'est là la forme extérieure, et comme l'enveloppe, le revêtement du Droit. Le riche el- poétique recueil de ces formes diverses, remplit près du quart du volume. Mais ce n’est encore que l'introduction du livre, le vestibule du temple. Dans le sanctuaire, nous trouverons le Droit toujours poétique dans son expression, mais dont il convient d’étudier désormais les dispositions pour elles-mêmes, dans leur fond, et non plus pour leur forme. | Arrivé à ce point, un difficile problème se posait, qui eût arrêté court tout. homme doué d’un esprit aussi consciencieux ayec une inteHigence moins puissante : Grimn l’a résolu, comme en se jouant, avec un tact et un bonheur admirable. À quel âge faut-il remonter, à quelle époque faut-il's’arrêter, pour ne prendre dans le Droit de cette grande nation allemande, vieille de plusieurs siècles, que ce qui est véritablement antique? Il est certain que les institutions primitives des Germains n’ont pu produire, qu'en altérant, la féodalité d’une part; la bourgeoisie et l’organisation municipale de l’autre. Mais remonter par -delà l’origine même de la féodalité, c’est se condamner à ne puiser qu'aux sources antérieures, à la seconde moitié du neuvième siècle, sources arides , insuffisantes, écrites en latin barbare, muettes sur une foule de questions, énigmatiques sur beaucoup d’autres. Pour rester fidèle à son titre, pour donner véritablement /es antiquités du Droit germanique, Grimm a

exclu rigoureusement de son livre, les droits féodaux et les franchises municipales ; mais il ne s’est limité à aucuné époque. Imbu de l'esprit de la Germanie primitive, il en a reconnü la trace; il en a retrouvé les. débris à travers tous les âges: le quinzième, le seizième siècle encore, viennent confirmer et compléter par leur témoignage, le témoignage des lois barbares, que dis-je, celui de Tacite même. Pour discerner avec un coup d'œil si juste et si ferme les textes antiques par leurs dispositions. quoique récents par leur date, une sorte de divination était nécessaire : aujourd’hui que la séparation est faite, chacun peut en vérifier aisément la justésse. D’un bout à l’autre du livre, un même: esprit éclate dans tous les textes, et l'analogie frappante des formes ne manque même pas à la démonstration de leur unité primitive. | Voilà le modèle que M. Micuezer avait devant les yeux, et dont il a beaucoup profité, quoique l’ensemble de son livre soit conçu dans un esprit difiérent. M. Micueer a fait un. choix parmi les nombreux textes de Droit allemand et scandinave, recueillis par Grimm, et il les a traduits presque toujours de la manière la plus heureuse, malgré l'extrême difficulté de trouver dans notre langue des locutions et-tournures équivalentes. Il y a joint les quelques textes de Droit français que Grixx avait déjà recueillis et que celui-ci devait admettre dans son livre, puisqu'il reconnaissait avéc les Mirrenmaier, les Fiscuer, tous les Germanistes dont l'opinion est de quelque poids,

l’origine commune des coutumes germaniques et françaises. À ce premier fonds, M. Micuecer n’a pas seulement ajouté de nouveaux textes français et quelques formules ecclésiastiques, mais des textes empruntés aux Indous, aux Persans, aux Hébreux, aux Grecs, aux Romains, aux Gallois. Grimm n’avait cité quelques coutumes, quelques formules des nations étrangères, qu’en passant et comme terme de comparaison. Ici le sujet s’est agrandi, et le livre de M Micuezrr est devenu, comme son titre l'indique, un recueil des formules et des symboles du Droit universel. Un si vaste sujet avait de quoi captiver un esprit élevé; mais al présentait, en revanche, par sa nature même, des difficultés peut-être invincibles.

Plus nombreuses étaient les voix- qu’il conviait à se mêler à ce grand chœur des nations, plus il devenait difficile pour l’auteur de noter avec précision toutes les discordances qui pourtant rompent partout dans les détails la sublime harmonie de l'humanité. Je le dis à regret, 1] semble que M. Micuecer y ait renoncé tout d’abord; que, séduit par toute cette poésie, il ait oublié quelquefois que la symbolique du Droit n’est pas le Droit lui-même; que l’analogie souvent apparente de la formule n'exclut pas toujours la diversité, la contrariété même:des principes juridiques. Oh! je le sais : il y a quelque chose de déplaisant à rappeler ainsi à la prose des résultats positifs, une âme ravie d’un grand spectacle, une oreille charmée d’un concert ineffable. La science pourtant

DU DROIT FRANÇAIS, ETC., PAR M. MICHELET. 151 n’est complète qu’à ce prix. Mais malheur à ceux qui, au lieu de redescendre de la poésie, ne s’élèveraient jamais jusqu’à elle. Tout jurisconsulte, en lisant le livre de M. Micuecer, fera aisément pour soi le travail complémentaire dont il ne saurait se passer. Le mérite incontestable de M. Micueer est d’avoir réuni ce qui était épars, traduit ce qui semblait intraduisible, doté d’un recueil de formules et de symboles juridiques ceux qui ne peuvent lire les textes dans l’original.

Pour classer dans un ordre naturel tant de textes divers, M. Micaezer à suivi en quelque sorte le cours de la Biographie juridique de l'homme, depuis la naissance jusqu'à la mort, plaçant au milieu, à l’âge mûr, tous les grands intérêts de la vie civile et-politique. De là cinq livres : la Famille, la Propriété, l'État, la Guerre, la Procédure ei la Pénalité, enfin, la Vieillesse et la Sépulture. Nos lecteurs connaissent le beau chapitre du second livre qui traite de la Marche germanique : C’est peut-être le morceau le plus achevé de l'ouvrage. Le troisième livre comprend entre autres aussi les formules de la féodalité et de la chevalerie. Après avoir étendu son cadre à toutes les nations, M. Micugser eût été inconséquent de ne pas y faire entrer toutes les époques. La grande ligne de démar- . cation tracée par Grimx ne trouvait plus d’application dans un ouvrage conçu d’un tout autre point de vue.

Le résultat définitif que M. Micuecer adopte se trouve … écrit à la fin d’une introduction étendue, où il compare le génie symbolique des divers peuples. Tous

ont eu des symboles au moins à léur prémier age; ils abondent surtout dans le Droit germanique; le Droit français, au contraire, n’a-été, dès son berceau, que peu ou point symbolique.

IL est un autre résultat encore que M. Micuezer indique plutôt qu'il ne l’exprime d’une manière affirmative : C’est que le Droit français est un Droit d’égalité. D’autres , en admettant le même résultat, en avaient ‘fait honneur à l'influence romaine. M. Micueser paraît l’attribuer, en partie du moins, à l'influence celtique. Ceci nous amène à parler de son Histoire de France, où il a développé avec plus d’étendue ses 9pAionE à cet égard.

L’AHistoire de France de M. Micaezer contient, comme tout ce qui sort de sa plume, de belles pages, de vives images, d’ingénieux aperçus, de nobles sentiments, de hautes et hardies pensées. Mais le mérite de cette histoire est surtout dans le dessein dé l’auteur d’y re- " présenter toutes les faces de la vie nationale, la paix et la guerre, la politique et la religion, les sciences et les lettres, l’industrie et les arts. À l'exemple du savant illustre qui brille au premier rang des historiens de la France et de la civilisation comme des hommes d’État de notre temps (M. Guzor), M. Mr ceLer s’est fortement préoccupé des institutions du Droit. Si, du point de vue du jurisconsulte, il ne nous est pas permis de souscrire à toutes les assertions de détail. nous pouvons du moins nous réjouir de voir partout indiquées les graves questians qui con-

cernent l’histoire du Droit. Le parlement, avec les phases diverses de son existence politique et judiciaire, n'est pas oublié, et il appartient à celui qui trace ces lignes de remercier plus encore que de louer M. Mr- CHELET d’avoir préféré à des erreurs consacrées, à des préjugés opiniätres, sur la constitution originaire de ce grand corps, le témoignage Auennque et contemporain des Olim. ,

D'un autre côté, à l'exemple de M. Aucusrin Tnierey, M. Micuezer a donné, dans son histoire, la plus grande attention à l’origine des races, sans pourtant s’en exagérer l'importance pour l’histoire postérieure des peuples nés de leur mélange. C’est M. Micnecer qui a écrit ces propositions si vraies : « Les principes donnés, tout n’est pas donné; reste le mystère de l’existence propre et spéciale... La diversité matérielle des races a moins contribué à former la France, que le travail de la France sur elle- même.” Toutefois, comme le Droit renferme des éléments de perpétuité et de conservation qui ne cèdent qüe lentement à l’action novatrice; comme l'esprit des jurisconsultes s’est distingué | partout par un attachement religieux aux principes traditionnels, la question des origines reçoit un degré d'importance de plus; quand c’est de l'histoire du Droit qu'il s'agit. |

- Arrivé à l’époque de l'invasion, M. Micuezer jetle un coup d’œil général sur le génie des races celtiques qui out autrefois peuplé la Gaule. , Le génie hellénoceltique, dit-il, s’est révélé par Peace dans la philo-

sophie religieuse; c’est celui du moi indépendant, de la personnalité. libre. L'élément germanique, de nature toute différente, va venir lutter contre, l’obliger ainsi de se justifier , de se développer, de dégager tout ce qui est en lui. Le moyen âge est la lutte; le temps moderne est la victoire. ”

= Ici, je l'avoue, les doutes viennent m’assaillir en foule; je demande à M. Micuecer la permission dé les lui soumettre avec franchise.

Il y a quelque chose de grandiose dans ces luttes de géants que se livrent deux grands principes représentés par deux grandes races. Mais ces généralisations abstraites n’ont-elles pas leur inconvénient ? ne sontelles pas, contre la pensée même de celui qui les emploie, exclusives, exagérées ? L'histoire est le produit combiné de la Providence divine et de la liberté humaine. Née de l’action d'êtres personnels (Dieu et l’homme), elle est naturellement variée, riche en contradictions apparentes, en un mot, concrète comme la personnalité elle-même. Le caractère d’un homme, le génie d’un peuple, la biographie de l’un, l’histoire de l’autre, peuvent-ils se résumer en un mot unique, en une notion parfaitement simple, en une formule logique qui exclue complétement son contraire?

Et s’il était possible qu’il y eût des peuples personnels par excellence, à l'exclusion d’autres peuples dont le génie serait véritablement impersonnel, est-il bien vrai qu’au nombre des premiers 1l falle surtout ranger les Celtes, au nombre des seconds les Ger-

mains ? S'il était démontré que ces éléments de liberté et d’individualité énergique dont on a généralement jusqu'ici attribué aux Germains l’introduction dans la civilisation moderne, dussent s'expliquer par une sorte de fougue de jeunesse, passagère, accidentelle, l'élan guerrier des Gaulois et leurs courses à travers le monde ne pourralent-ils pas, avec autant de raison, se rapporter à la même cause ? Si le Germain, dans la bande guerrière, reconnaissait un chef et se dévouait à sa personne, les Gaulois n’avaient-ils pas leurs clients et leurs solduri, et même leurs clans où la sujétion était héréditaire? « Le Droit personnel, dit quelque part M. Micuecer lui-même, non plus captif dans la cité, comme en Grèce, mais libre comme l’oiseau des forêts, s’est développé dans le monde germanique.

M. Micuecer pense, il est vrai, que le partage égal des successions avait lieu chez les populations celtiques, et il y voit un signe de la revendication énergique du Droit de l'individu. Mais n'y aurait-il pas là peut-être quelque méprise? car le Droit du juveigneur , privilége inverse du Droit d’aînesse, ne saurait être considéré comme un hommage rendu à légalité. D'un autre côté, l'égalité de partage n’a pas empêché M. Micuecer de regarder à tort, selon moi, le Droit romain comme un Droit où l'élément réel l'emporte, où la chose domine l’homme, où, par conséquent, : la personnalité se manifeste d’une manière moins éner-