EAUX ET FORÊTS

La conservation et la surveillance des eaux et ^forêts ont toujours préoccupé nos législateurs. Des 1115, jpie» ordonnance de Louis VI concerne les mesureurs et arpenteurs des terres et bois. Philippe Auguste en novembre 1219, et Louis VIII en 1233, règlent le Çi[i| des eaux et forets. Viennent ensuite les ordonnances de IPhilippe le Hardi en 1280; — PhUippe le Bel, ifjp^ 1309; — Philippe V, 1318;

— Charles le Bel, 1326; — le Roi Jean, 1355; — Charles V, 1376; —Charles VI, 1384, 1387, 1402, 1407, 1415; —François P% 1515, 1516, 1518, 1520, 1523, 1534, 1535, 1539, 1540, 1543, 1544, 1545; — Henrill, 1548, 1552,1554, 1555, 1558;

— Charles IX, 1561, 1563, 1566, 1573; — Henri III, 1575, 1578, 1579, 1583, 1586; —Henri IV, 1597;

— Louis Xni, 1637; — Louis XIV, août 1669. Les matières des eaux et forêts étaient jugées en

dernier ressort par les commissaires du Parlement et les officiers de la table de marbre, — par les tables de marbre du palais de Paris, de Rouen, Dijon , Bordeaux, Metz, — par les maîtrises particu-

lières, les grueries royales, les grueries en tilre et les justices seigneuriales.

Avril 1557. — Sur les réquisitions du procureur général, la Cour ordonne a le nettoyage des ruîs- V seaux et recurage des esteys à cha^e propriétaire 5» es endroit de ce qu'ils tiennent et possèdent ^^^ t»

Mars 1558. — Ordonnance de la Cour qui proscrit et fait défense a à tous pasteurs , bergers et gardeurs r) du bétail du ressort d'icelle , sous peine du fonet ^^ r> de mettre le feu à landes, paouens et autiMli lieux, y> par lesquels dommages peut advenir, sans au préa- » lable l'avoir remontré au juge du lieu ^^K »

1561. — «Règlement ordonnant lé dépôt en la. y> justicerie de la Fère d'un cerceau en fer ^*\ destiné jf à servir d'étalon pour le mesnrage et cercelagedes yy bois de corde. — - Injonction à Charles Hauel de 5> s'en servir ; il recevra des vendeurs , pour son sa- T) laire , trois deniers tournois par cerceau ou corde 57 de bois. La justice vouloit obvier aux frauldes et 5î malices employées lors du cercelage du bois de n Laigue et empescher d'avoir es maisons cerceaulx yy de diflFérentes grandeurs, »

— En vertu d'un arrêt du 4 septembre 1767, un marché fait avec les entrepreneurs d'une gare creu-

(0 Parlement de Bordeaux. Archives de la Gironde, B. 104.

(«) Ibid., B. 115, liasse.

(3) Archives de F Aisne, série B. 672.

EAIX ET FORETS. 231

sée sur les bords de la Seine, a6n d'abriter les bateaux chargés pour rapprorisionnement de Paris, fut déclaré nul. Il fut permis aux entrepreneurs de se retirer vers la ville pour régler leurs travaux, et ordonné à la ville de leur verser cent mille livres de provision.

1609. — a Constatation du droit de six deniers, y* dû au domaine de la Fère, le jour des Brandons,

V par leshabitans de Barisis, pour chaque porc rendu, ry ayant été pâturer en la forêt de Saint-Gobain. — ^ En ladite année, cent quarante-quatre porcs avoient î> été menés à la^landée '-. t»

16 avril 1632. — a Réception, à l'audience du y> bailliage de la Fère, dç Xfanicamp, nommé maistre » des eaux et forests de la Fère par Louis XIII ^^\ ^

1704. — « Guillaume Fossé contre Jean Fossé,

V pour le faire condamner à intérêts, dommages et n despens pour avoir, mal à propos et par une pure n malice, fait mettre quantité de fumier dans un puits » estant dans la cour ou boelle , appartenant audit n Jean Fossé, et avoir ainsi gasté et empoisonné l'eau

V dudit puits ^^K »

(') Archives de r.lisne, série B. 662.

(*) Archives de F Aisne, série B. 715.

(^) Bailliage de Garentan. Archives de la Manche, B. 213.

EPIDEMIES ET HOPITAUX.

De lout temps , des précautions ont été prises pour signaler et combattre la contagion des épidémies. Un arrêt du Parlement de Paris, du 13 septembre 1533, prescrit que les maisons des pestiférés seront désignées par une croix de bois aux fenêtres et une audessus de la porte. Les malades doivent être indiqués aux dizeniers, qui en préviendront le commissaire du quartier; les logeurs ne pourront recevoir personne pendant qu'ils auront chez eux un pestiféré. En 1619, on oblige les pestiférés qui n'occupaient pas une maison ancienne à se foire panser dans des hôpitaux spéciaux; les médecins, les prêtres chargés des pestiférés ne doivent pas se rendre auprès des autres malades; il en est de même des trois prévôts de santé et de leurs archers ^*^

Pendant la contagion de 1533 à Paris, on avait nommé dans chaque quartier quatre sergents à verge pour faire enterrer les morts ^ aérer les mai-

(>) Règlement du 13 septembre 1533. — Arrél du Parlement du 2 juillet 1561.

EPIDEMIES ET HOPITAUX. 233

sons, les marquer d'une croix , le tout sous l'inspection (les prévôts de la santé. On prescrivait aussi de nettoyer les rues, les maisons, et de purifier l'air par des feux et des aspersions de vinaigre. Une ordonnance du Chùtelel de Paris du 18 juillet 1596 enjoint à tous bourgeois , chefs d'hôlel , de fournir du bois deux fois la semaine, le jeudi et le dimanche, en leur dizaine, pour faire du feu matin et soir. Plus sage que le Parlement de Paris, qui faisait pendre, dans les vingt-quatre heures, ceux qui ne retournaient pas chez eux, le Parlement de Rouen, en 1622, ordonna aux paroisses de garder et nourrir leurs pauvres.

1307. — a Frais kemuns de Thospital de Saintn Jean en TEslrée d'Arras, pour nixx et xm cors 55 portés enfouir xxi sols xi deniers.

îî Pourles fosses de ces cors, xxxvuisolsmiden.^'^ »

7 février 1632. — « Plusieurs notables personnes n allèrent vers Jehan de Meulan, quatre-vingt-huiw lième évesquc de Paris, auquel firent entendre la 75 nécessité et misère des pauvres enfans , orphelins 55 de père et de mère, gisans en rue, sans aucune 55 retraite , qui périssoîent de famine et froidure, et 55 celle des pauvres filles, violées de nuit. Pour à 55 quoi obvier, ledit sieur évesque leur donna pèr-

(') Manuscrils, collection Monteil. Comptes des reccUes des hôpitaux d'Arras, 1307-1336.

îî mission d'ériger une confrérie, aux fins de bâtir î) un hôpital ^^\ «

Dès 1198, une bulle d'Innocent III était accordée à Tordre du Saint-Esprit, qui avait ouvert le tour à Montpellier et à Rome.

1400. — « Le 26 avril, presque tous messei- » gneurs du Parlement étoient malades de reumes et » fièvres tout ensemble, par une pestilence d'air qui » a couru , et en la chambre du Parlement est telle » tousserie de tous côtés qu'à peine le grefiSer, qui w a été surpris de ladite maladie à huit heures, peut yy enregistrer au vray. Diex par sa grâce y veuille w pourvoir ^^\ »

1455. — Arrêt du Parlement de Toulouse ordonnant l'élargissement de prisonnières, en donnant caution, pour cause de la mortalité dans la ville de Toulouse ^^\

1455. — Le Parlement va siéger àLavaur, àcause de la grande mortalité à Toulouse.

7 avril 1456. — « En caresme, Philippe d'AI- » lennes , bailli de Douai , et les eschevins assemblés y> en halle, ont consenti qu'à cause de la mortalité » de maladie qui règne dans la vieze tour, les prison-

(0 Antiquités de Paris, par Jacques da Breul. (^) Bibtiothèque impériale (manuscrits), 8608. (^) Archives de la Haute-Garonne. Parlement de Toulouse, B. 1, reg.

EPIDEMIES ET HOPITAUX. 235

3> niers que l'on enverra dans cette prison de la ville, w puissent être menés par Pierre Poulie , bailli du » châtelain , dans sa maison, pour qui bon lui semw bleroit, et qu'il les tînt là à tels périls et fortunes 5> qu'ils seroient demeurés dans ladite vieze tour^'^ »

1456. — Elargissement de prisonniers, sous caution, à cause des ravages de la peste à Toulouse ^^\

1464. — « Pouvoir donné par le Roy Louis XI à 55 M* Jehan Balue de pourvoir à tous les bénéfices, 55 hospitâux et maladries, qui sontà la nomination du

55 Roy ('). 55

1498. — Arrêt d'interruption des audiences pour cause de la peste.

1502. — Délibération pour aller à Grenoble, la peste étant à Gaillac ^^\

— En présence de la peste, le Parlement recommande aux parties de remettre leurs pièces sur le coffre et de se retirer au plus vite. (14 novembre 1502.)

— Bientôt, le 30 septembre 1522, il demande au Roi de faire cesser ses audiences : « Ce jour, après

(0 Archives de Douai, extrait du cartulaire T, armoire 27.

(^) Archives de la Haute-Garonne , série B. 1.

(^) Bibliothèque impériale (manuscrits), Supplément français,

(^) Parlement de Toulouse. Archives de la Haute-Garonne, B. 11, reg.

236 TUESOR JUDICIAIRE.

n avoir oy, par serment, quatre médecins, assavoir V le Ciricr, de Ruei, Barilhon et de Gomois^ qui ont îî rapporté que, de leur temps, ils n'ont apparceu, en y> ceste ville, le dangier et mouvement de peste si « granl qu'il est de présent, et qu'il n'y avoit pan roisse ne rue où il n'y eust danger, tellement que n les assemblées sont fort dangereuses, et leur sem- " ble que, pour obvier à plus grant inconvénient et n pour le bien de tout le peuple, il seroit expédient « de donner vaccacions. Aussy oys les curés de Saint- » Germain l'Auxerrois, vicaires de Saint-Estienne T» du Mont de Paris, Saint-Severin et Saint-Euface, » qui ont relaté les dangiers de peste en leurs pa- » roisses, a esté délibéré, toutes les chambres assemj) blées, que les troys présidens du Parlement, appe- » lés deux de ceulx des enquestes, yront devers le » Roy, estant de présent aux Tournelles, luy remons- » trer lesdils inconveniens, et que son plaisir solct 5) permectre que fin soit mis à ce Parlement. »

1505. — Déclaration du Saint-Père, par laquelle des indulgences spéciales sont accordées aux habitants de Paris qui feront des aumônes en argent ou en nature aux malades de l'Hôtel-Dieu.

Cette déclaration est aussi désignée sous le nom de Grand pardon de IHôlel-Dieu ^^\

(*) Placard in-folio, imprime en caractères gothiques, en télé duquel sont les armes papales.

EPIDEMIES ET HOPITAUX. 237

1507. — Séance du Parlement à Montauban, à cause de la pes(e '*\

1521. — Le Parlement de Toulouse se relire à Lavaur, à cause de la peste, et commet les o£Bciers qui restent à Toulouse au jugement des criminels de la Conciergerie ^^\

12 novembre 1523. — La Cour déclare qu'attendu que la peste étant à Bordeaux, elle se rendra en la ville de Libourne , et qu'elle y séjournera pour l'expédition des affaires jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné.

2 mai 1524. — Ordonnancement du compte de déménagement des tapisseries , tableaux et bancs de la Cour, à Libourne , pour y tenir ses audiences ^^\

— La Cour, à cause de l'imminence de la peste régnant à Bordeaux, interdit l'entrée de la Cour, sauf aux avocats, procureurs, gens d'Eglise, gentilshommes et gens de qualité ^*K

23 juillet 1528. — « Lettres patentes du Roy Franj^ « cois I" pour authoriser la visite et correction suP^ î) les hospitaux et maladreries de France à exercer 5> par le grand aumosnier du royaume. »

(') Parlement de Toulouse. Archives de la Hante-GaronnVJB. 13.

(«) Ibidem , B. 19.

(*) Parlement de Bordeaux, B. 17, registre.

(*) Ibidem, B. 20, registre.

5 juin 1532. — "Le Parlement de Bordeaux, » sur le danger de pesle survenu en ladite ville , orf) donne la visite des boutiques d'apotiquaires par les » médecins Gabriel Tivraque et Antoine Prodio^'^ »

22 novembre 1535. — « Lettres patentes deFranj) cois 1" sur la réformalion des hospitaux et mala- » dreries de France -. »

9 février 1545. — « La Cour inhibe et défend à » tous les habitants de Bordeaux de ne voir ni com- » muniquer avec aucuns malades pestiférés , sanâ w qu'ils aient été vus et visités au préalable par les » médecins, sous peine d'être enfermés ^^\ »

— La Cour avertie que les seigneurs de son ressort refusent, sous prétexte de la peste, de recevoir aucun officier ministériel venant de Bordeaux, leur enjoint, sous peine de cinq cents livres d'amende, de les recevoir comme par le passé.

— La Cour défend aux plaideurs de venir solliciter les conseillers appelés à les juger ^''^

^ Septembre 1 555 . — La Cour va siéger à Libourne, à cause de la peste.

— La Cour ordonne qu'il sera levé sur les habi-

(0 Bibliothèque impériale (manuscrits), SérilJy, 395. (') Bibliothèque itiipëriale ( manuscrits ), Supplément français ,

^^) Parlement de Bordeaux, B. 28, registre. ^*) Parlement de Bordeaux, B. 91, liasse.

EPIDEMIES ET HOPITAUX. 239

tanls de Saint-Emilion une somme de cent livres, pour êlre employée à la nourriture des pestiférés de ladite ville, à payer un barbier pour les soigner, et un prêtre pour leur administrer les sacrements ^'^

— Ordonnance de la Cour, séant à Livourne , qui commet quatre de ses membres pour se rendre à Bordeaux, afin d'y préparer son installation et y faire la police en même temps qu'ordonner des prières pour la cessation de la peste ^^K

1561. — « Arrest de la cour de Parlement pour )> obvier aux inconvénients de la peste à Paris. »

V' juillet 1563. — La Cour avertie que, sous prétexte de la peste, les bayles et bourgeois des villes, bourgs et bourgades de son ressort refusaient l'hospitalité à tous ceux qui sortaient de Bordeaux, leur enjoint, sous peine de cinq cents livres d'amende, de lever cette prohibition ^^\

Janvier 1564. — A Ne vers, la peste ayant régné deux ans et demi, les habitants vouèrent à saint Sébastien une bougie longue comme la ville, c'est-à- ^' » dire de dix-sept cent vingt toises ^^K

(') Ibidem. Archives de la Gironde, B. 92, liasse.

(') Parlement de Bordeaux. Archives de la Gironde, B. 92, liasse. ^^

(^) Parlement de Bordeaux. Archives de la Gironde, j|. 175.

(*) Sainte-Marie, Recherches historiques sur Nevers, 1810, p. 417.

240 TRESOR JLDICIAIRE.

Avril 1564. — Les syndics et les consuls de Lasseueuil en Agenais sont autorisés à faire un rôle de cotisation entre tous les habitants, d'une somme de trois cents ccus sols , pour rémunérer -Bernard Canal, maître chirurgien, qui s'était dévoué à les soigner durant la peste dont avait été infectée la ' ville pendant l'année qui venait de s'écouler ('\

— Ordonnance de la Cour qui prescrit aux jurats de Bordeaux de tenir la main à ce que les pestiférés de la ville ne sortent de leurs maisons que pour aller dans leurs maisons de campagne, ceux qui eo possèdent seulement ^*\

Juin 1564. — Ordonnance de la Coar/4|ui, pour j pourvoir à la nourriture des pauvres pestiférés de l'hôpital et de la ville, ordonne que chacun des présidents et conseillers de la Cour et autres ofiBciers du Parlement contribueront selon leur faculté, et que quant aux habitants et bourgeois , les maire et jurats do la ville députeront dans chaque paroisse des notables pour faire des quêtes <*-.

1580. — « Advertissement et déclaration de l'in- V stitution de la maison de la Charité chrestienne, ^ establie es fauxbourg Saint-Marcel, par Nicolas »Houël(^). «

\0 Parlement de Bordeaux. Archives de la (lîronde, B. 182. (*) Hirlement de Bordeaux. Arcliives de la Gironde, B. 183. (>) Ibidem, B. 185.

(*) Paris, Clievillol, 1580.

EPIDEMIES ET HOPITAUX. 241

1" octobre 1582. — « La conlagion régnant, à 5î Rennes , le Parlement de Bretagne se réunira à )î Vitré le 8 du présent mois. « Le concierge du château de Vitré, MathurinGrillel, en refuse l'entrée au Parlement, et n'obtempère à la sommation du procureur général qu'au nom du Roi^'\

— Les consuls de Villeneuve demandent à la Cour que les habitants de la ville dans la clemeure desquels la peste s'était fait sentir soient contraints à faire nettoyer ces habitations ^*\

Juillet 1588. — « Dans les trois jours de l'appaj) rition des symptômes de la peste, les maisons » seront désinfectées parles propriétaires, les meu- » blés le seront pareillement , sinon brûlés ; à î) défaut de quoi il y sera pourvu par le syndic de « ville ^ lequel est autorisé à ouvrir les toits, pour 5> donner air, avec la moindre incommodité des 5) voisins que faire se pourra ^^K w

1600. — « Édit du Roy faict en faveur des pauvres 5) gentilshommes, capitaines et soldats estropiez, )) vieux et caducqs, contenant le don de la maison w royale de la Charité chrétienne ^^\ «

(0 Parlement de Rennes. Archives (l*Ille-et-ViIaine, B. 106. W Parlement de Bordeaux. Archives de la Gironde, B. 182. (^) Parlement de Toulouse. Archives de la Haute-Garonne , B. 197.

(^) Paris, Barbotte, 1606, in-8°.

Juin 1606. — a Edict du Roy Henri IV, en faveur y* des gentilshommes et soldats estropiez, tant de lu y* cavallerie que de l'infanterie ^*\ »

10 avril 1617. — - u Commission du Roi, signée 7> Louis, et par le Roi : Richelieu, donnant commis- )) sion à«M. Philippe Hurault, évéque de Chartres, » pour la surintendance d'un hdpital militaire au » siège de Soissons et autres sièges, exploits (te » guerre qui se feront ^*\ »

13 avril 1617. — a Etat des officiers en la mcder> cine , pour servir le Roy en Thospilal que Sa May> jesté a ordonné estre dressé en soa arnaée, eom- » mandée par Mgr le comte d'Auvergne : A

y) Médecin : M. Amable Rôle, médecin du Roy; ^ » 1 garçon.

» Chirurgien : M. Antoine Renaud, chirargien JQ » Roy; 1 aide, 1 garçon.

)) M'' Jean Philippe, chirurgien ordinMpe d^ Roy; » 1 aide, 1 garçon.

» Apothicaire : Pierre Frac ; 1 aide , 1 garçon.

» Fait par nous, conseiller du Roy en son conseil n d'Etat et premier médecin deSaMajesté. HsaoïiARD.n

1617. — « Monseigneur de Chartres prendra, s'il

(0 Bibliothèque impériale (manuscrits), Cinq-cents de Colbert , 255 V^

(^) Bibliothèque impériale (oiannscrits), Snpplcmeot français,