Registres des jugés du Parlement
1469-4783. Conseils et plaidoiries, 1364-1571. 8376-8590. Conseil secret, 1636-1 78& ' 8591-8832. Ordonnances des rois de France de Philippe VI à Louis XVI, 1337-1785.
(0 Les Archives de la France, par Henri Bordier, ancien archiviste aux Archives de l'Empire. Paris, Dumoulin, 1855.
8833-9740. Tournelle criminelle, 1312-1784, 9741-9775. Procès faits aux grands du royaume. 9776*^59. CoB^aefons de« procureurs générâm
près les IPftriements, 1611-1790.
9960-10061. SatsicR réeHe», 1399-1790.
10062-10086. Seeilég et inventaires après décès des
princes et princesses du sang royal, 1720-
10087-10180. Grands joarsàTroyes, 1337-153S.
— — Poitiers, 1418-1688.
— — Tours,
— — Bourges,
— — Saintes,
— — Angoulême, ) 1454- 1455.
— — LiflapgM,
— — Périguenx,!
— ,r^ Thouars,
— — Bordeaux, 1456-1459.
Montferrand , 1461—
— — Moulins, 1534-1550.
— — Angers, 1539.
— — «iom, 1546.
— — Tours, 1547*1594.
— — Chàlons, 15«J^15«4.
— — Lyon, 1596.
Registres d'amendes, 1390-1516. — C*ami»re du
domaine, 1543-1548. —Enchères, 1566.
55(> TRKSUR JUDICIAIRE.
M imites.
10181-10613. Jugés du Parlement, 1547-1789.
I0(J]4-13713. Conseils, 1563-1790.
13714-17278. Plaidoiries, 1587-1790.
17279-17434. Conseil secret, 1636-1790.
17435-17547. Patentes, 1636-1790.
17548-17913. Dépens, 1757-1790.
17914-17963. Remboursements, 1749-1790.
17964-19557. Tournelle criminelle, 1507-1790.
Procès- verbaux de questions et d'exécutions, 1584-1778. — Procédure contre Cartouche et SCS complices, 1729. — De la Force, 1729. — Raffiat, 1732. — Damiens, 1757. — Lally, Grandin, Beaumarchais, 1773-1774. — Saint-Vincent, 1775. — Desrues, de Brunoy, 1777. — Sainte-Foix, de Rohan, Mahé de la Bourdonnoic.
19558-19574. Grands jours de Lyon, 1576-1796.
— — Poitiers, 1579.
-- — Clermont, 1582.
— — Troyes, 1582-1584.
19575-23337. Requêtes du Palais, 1567-1790. 23338. Bailliages du Palais, 1319-1782.
Chancellerie du Palais, 1692-1791 .
Accords du Parlement, 1300-1648.
Communauté des procureurs au Parlement , 1634-1770.
Greffe des dépôts de la grand'chainbre et des enquêles, 1681-1790.
Pièces déposées aux Parlements, 1611-1790.
Pièces relatives au comté d'Armagnac , 1367-
Nous allons signaler l'existence èl établir la pro* venance des principales collections conservées à Paris.
Collection Lenain ou de Gotta , au Gorps législalif.
Gollection dite de Boissy-d'Anglas, au Sénat.
Collection de la bibliothèque Sainte-Geneviève, provient de M. Louis de Vienne, dont elle porte les . armoiries, avec cette mention : « Ex libris domini » Ludovici de Vienne de Geraudot, in Parlamento Pa- « risiensi senaloris. w
Collection des avocats au Parlement de Paris, appartenant à la bibliothèque de la Cour de cassation.
Collection du duc de Penthièvre , appartenant à Tordre des avocats à la cour de Paris, à qui elle a été donnée par M. Dupin aîné, qui la tenait luimême des princes de la maison d'Orléans depuis
Collections Bernard de Goubert et de M. Bertin, appartenant à M. H. Delessert.
Colleclion Phelypeaux, appartenant à Ai Taillandier, conseiller à la Cour de cassation.
I.a l)ibliolhèque de Troyes possède sur le Parlenienl de Paris les inanuscrils suivants '' :
\'* S du calalo<{ue. Deux volumes in-folio, sur papier : Inventaire du trésor de la Saincte-Chapelle du Palais de Paris, faicl par MM. Godefroy et Dupuy, en 1G35, de toutes les Chartres du Roy.
\" 10. Table raisoonée des registres du Parlement de Paris de 125-i jusqu'à 1G50.
X"* 11. Registre du conseil du Parlement et des plaidouairies de novembre 13(34 à septembre 1388.
\" 12. Registre du Parlement de Paris du 13 novembre 1407 à novembre 1421.
V 13. Registre du Parlement de Paris du 12 janvier 1438 à 1472.
X*" 26. Registres des ordonnances, édits, enre* gistrés en la chambre des comptes de Paris , depuis le plus ancien registre de Saint-Just, de Sancio Jmlo (1254 — décembre 1592).
\" 306. Registrum Parlamenli Parisiensis , dîotum Olim, quo continenturvetera ejusdem cari» arresta ab anno m'*cc''liv° ad annura M.GGG.xvm.
\'*307. Registrum Par lamenti Francise, ab anao Domini y*'cG°\v° usque ad annum m.ggg.xiv, contineas ordinationes, homagia, confœderationes , bullas, ijnodos, arresta, etaliaacta publica concernentia jura et privilégia regni Franciœ.
^*) Catalogue général des manuscriu de» bibliothèque» pmMifues (ha ih'partementH , t. II. Paris, Imprimerie impériale , 1855.
N*" 308. Registres des délibérations secrète$ du Parlement de Paris depuis le xu nov. m.cccc.l.xxix.ix jusqu'au xi janvier m, dc.xxxiv.
N° 30di Table alphabétique des choses les plus remarquables conleoues aux registres secrets da Parlement de Paris de 1364 à 1534,
N" 310. Table chronologique des édils, ordonnances et autres acies enregistrés au Parlenaent de Paris, depuis le Roy saint Louis jusqu'en 1550. Deux volumes reliés en velours noir.
N"* 311. Registre auquel sont contenus les procès criminels faicts et parfaicts aux Parlements de Paris, Tboulous.e et Dijon, aux ducs et pairs et autres grands du royaume ayant suivi M. le duc d'Orléans hors le royaume, 1631-1634; par Jean Bouhier, conseiller au Parlement de Dijon.
N"" 312. Lits de justice tenus par les rois de France, tant au Parlement de Paris qu'en autres du royaume^ jusques en 1655.
N" 316. Procès criminels faicts aux plus grands seigneurs et plus qualifiés du royaume, depuis les Rois de la première lignée jusqu'en 1577, à l'ocçftsion du meurtre de Françoise de la Marck, femiQe de René de Villequier, premier gentilhomme de la chambre du Roi Henri III.
N" 330. Varia arresta notabilia in Parlamenlo pro»nunciata circa annum 1400.
N'' 378. Extrait des registres des requêtes de l'hô-
r>G(> THKSOH JLDÏCIAIHE.
tel du Roy, écrits de 1540 jusqn'en 1598 par Nicolas Brnlarl, niaîlre des rcquêles, et depuis premier président au Parlement de Dijon.
Diverses autres pièces contenant des reminlrances du Parlement de Paris et des avocats généraux sur des lettres patentes accordées par le Roi au Pape.
N" 679. Remarques tirées des registres du Parlement de Provence par M. Honoré Henry de Piolienc, président à mortier au même Parlement. In-folio, dix-huitième siècle.
N° 713. Extrait des registres secrets du Parlement de Bourdeaux depuis son établissement, le 12 novembre 1462, jusqu'en 1648.
Au greffe de la cour de Bordeaux se trouvent les importantes archives de l'ancien Parlement de Guyenne.
A Dijon, les considérables archives de l'administration municipale ont été classées en vingt-quatre subdivisions par M. Joseph Garnier, archiviste de la Côle-d'Or.
On constate avec regret que les archives du Parlement de Dijon, contenant des procédures du quinzième et du seizième siècle, ont été dilapidées et lais-^ sées en désordre.
M. le président de la Cuisine a écrit une histoire inléressanlc du Parlement de Dijon.
Au greffe de la Cour de Rouen se trouve un dépôt immense dont la valeur historique a été démontrée
par V Histoire du Paiement de Normandie, due à M. Floquel, greffier. Le plus ancien registre de l'échiquier du Parlement de Normandie est de l'année 1328. J|''s'y trouve des registres du tabellionage de Rouen, dont le plus ancien est de 1350 ^'\
Nous devons citer aussi les richesses des archives du Parlement de Toulouse , classées avec soin , et parmi elles des registres qu'il serait souhaitable de voir éditer par les savants de cette ville. On sait que le Parlement de Toulouse commença en 1444, et que Pujel, avocat, conseiller au Parlement, fut le premier greffier dudit Parlement.
Le premier volume analytique écrit par Pujet n'existe point aux archives du Parlement; ce volume a été perdu pendant la tourmente révolutionnaire, comme tant d'autres pièces, hélas !
Le second greffier du Parlement fut Etienne Malenfant, qui eut pour successeur Pierre Malenfant, son fils.
Quatre volumes furent écrits par ces deux derniers greffiers, et il n'est pas possible de déterminer d'une . manière chronologique le commencement et la fin de l'exercice de chacun d'eux. On peut seulement dire que le premier volume a été commencé le 24 novembre 1492 et fini le 9 février 1516 ('^.
(') Voir r ouvrage de M. Barabé sur le Tabellionage de Rouen, et \ Annuaire de la Société de V Histoire de France, 1847.
(*) Ces dates ont été prises sur les volumes eux-mêmes , qui
:yi\i> THÉSOU JUDICIAIRE.
Le deuxième volume a été commencé le 9 février 1516 et fini le 1" décembre 1528.
Le troisième volume a été commencé le 2 décembre 1528 et fini le 24 décembre 1540.
Le quatrième volume a été commencé le 29 décembre 1541 et fini le 12 septembre 1549.
Le premier volume commence par : La nomination de maillée Jehan Caille , docteur, en qualité de greffier criminel de la Cour, et finit par une délibération fixant ce que les membres de la Cour doivent payer, par mois^ pour la subsistance des pauvres de Toulouse.
Le second volume commence par une délibération qui confisque, au profit du Roi, deux amendes pirononcées contre k greffier de Rieux.
11 finit par : Les conseillers s'abstiendront ou seront récusés dans Vaffaire des capitouls alliés avec des membres de la Cour,
Le troisième volume commence par : Deux conseillers condamnés à une amende pour s être plaints de V arrêt qui avoit admis leur récusation dans i'of^ faire des capitouls.
Il finit par ces mots : M, de Saint-Pierre, reçu en, l'office de conseiller clerc.
Le quatrième volume commence par : Arrêt ftd
ont été souvent déjà consultés et cités par les écrivains de notre temps, notamment par M. Victor Cousin, en ses savantes ëindes sur les philosophes du seizième siècle. Vanini, 1585-1619.
enjoint aux archevêques j évêques, vicaires et autres, ie procéder sans délai contre les hérétiques.
Il finit par : Lettres patentes concernant les sujets qui peuvent être élus capitouls, enregistrées sans modification.
Les anciens registres du Châtelet ^^\ désignés sous le nom de Livres de couleur, existent aux Archives de l'Empire et à la Bibliothèque impériale. Ils sont connus sous le nom de :
Livre doulx sire, Cahier neuf, Livre blanc, Livre jaune petit , Livre jaune grand , Livre rouge neuf.
