Livre gris , Livre noir vieil , Livre noir neuf

Une copie de ces seize registres, exécutée au corner Bordier, Archives de la France.

56i TRESOR JUDICIAIRE.

tnencement du dix-huilième siècle et accompagnée d'une table chronologique, dressée en 1752, existe aux archives de la préfecture de police.

Les pièces contenues dans les registres du Chàlelet sont principalement des statuts et actes concemanl les corporations d'arts et métiers de Paris.

Onze registres, dits Bannières du Chàlelet, sont cotés 1 à 1 3. Voici la date des actes qu'ils rcnfernieDl:

4 manque.

8 manque.

N" 18 à 80.- Publications d'ordonnances et actes du Chàlelet, 1594-1791.

Parc civil, 1633-1791.

Avis de parents et tutelles, 1584-1791.

Défauts aux ordonnances, 1601-1791.

Dépens, 1757-1791.

Communauté des procureurs au Châlelel, 1658-

Présidialdu Châtelel, 1673-1791.

Chambre civile du Châtelel, 1609-1791.

Référés rendus par le lieutenant civil du Châtelet, 1681-1790.

Chambre des auditeurs, 1700-1791.

Chambre du conseil, 1596-1791.

Chambre du procureur du Roi, 1585-1789.

Chambre de police, 1680-1789.

Petit criminel, 1723-1791.

Grand criminel, 1686-1791.

Pièces déposées à conviction au greffe du Châtelet, 1687-1790.

Commissaires au Châtelet. Dépôt de leurs quarante-huit répertoires, en exécution de la loi du 5 germinal an V.

Chambre des commissaires. Recueil d'édils les concernant, de 1301 à 1775.

Greffiers à la peau, c'est-à-dire écrivant sur parchemin.

Registres pour la plupart du dix-huitième siècle, de 1663 à 1790.

Prévôté de l'Ile. Liasses au nombre de cent soixanle-dix-sept, et sept registres de procès-verbaux dressés par la maréchaussée contre différents inculpés, de 1723 à 1791.

Dans la série W des Archives de l'Empire se

om TRÉSOR JUDICIAIRE.

trouve l<i suite des tribunaux criminels extraordinaires, ainsi désignés :

1 à 0. Tribunal criminel des Dix, créé le 5 décembre 1790.