‹ Turgot et ses doctrinesChapitre 35 sur 56 · I.e droit de Ir.n ailler considère cojnme un droit royal · texte numérisé non relu

I.e droit de Ir.n ailler considère cojnme un droit royal

''dt^Pédit^ On ne se lasse pas de lire, de méditer, les belles

de Turgot,

(1) Michel Chevalier, Turijol cl lu liberté du IraruU.

(2) Dupont de Nemours, Œuvres de Turijol, préaiubulo do l'cdit portant suppression des jurandes, p. o37.

paroles de Turgot dans le préambule de cet édit de m6. On dit que Turgot mit deux mois à récrire(l). On doit reconnaître qu'il ne perdit pas son temps. Il est impossible d'expliquer dans un langage plus humain les raisons sociales et économiques do la réforme qu'il veut accomplir.

Écoutons le grand ministre proclamer l'entière et pleine liberté du travail.

« Nous devons à tous nos sujets, fait-il dire au l» liijené

'' du traniil el do

Roi, de leur assurer la iouissance pleine et entière rindusuie

' j 1 est la propriété

de leurs droits ; nous devons surtout cette protection ^^ ""^^• à cette classe d'hommes qui, n'ayant de propriété cjue leur travail et leur industrie, ont d'autant plus le besoin et le droit d'employer dans toute leur étendue les seules ressources qu'ils aient pour subsister.

Atteintes

porli'csii ceiirolt

luituiel.

« Nous avons vu avec peine les atteintes multipliées qu'ont données à ce droit naturel et commun les institutions anciennes, à la vérité, mais que ni le temps, ni l'opinion, ni les actes mêmes émanés do l'autorité, qui semble les avoir consacrées, n'ont pu légitimer.

« Dieu, en donnant à l'homme des besoins, en Le droit

de tra\aillpr

lui rendant nécessaire la ressource du travail, a est ui propriété

de tout humilie.

fait du droit de travailler la propriété de tout homme, et cette propriété est la première, la plus sacrée et la plus imprescriptible de toutes,

(1) L. de Lavergae, Tunjot, p. 218,

Nécessité « Nous vouloiis, 611 conséfiuence, abroger ces

d'abroger ces ... ...

instiiniionsarbi- institutioiis arbitraires, qui ne ijermettentpas à 1 iii-

traires. / i i x

Maux qu^eiies digeiit de vivre de son travail; qui repoussent un sexe à qui sa faiblesse a donné plus de besoins et moins de ressources et qui semblent, en le condamnant à une misère inévitable, seconder la séduction et la débauche, qui éteignent l'émulation et l'industrie, et rendent inutiles les talents de ceux que les circonstances excluent de l'entrée d'une communauté; qui retardent le progrès des arts par les difficultés multipliées que rencontrent les inventeurs auxquels ditïérentes communautés disputent le droit d'exécuter des découvertes qu'elles n'ont pas faites; qui, par les frais immenses que les artisans sont obligés de payer pour acquérir la faculté de travailler, les exactions de toute espèce qu'ils essuient, par les saisies multipliées pour de prétendues contraventions, par les dépenses et les dissipations de tout genre, par les procès interminables qu'occasionnent entre toutes ces communautés leurs prétentions respectives sur l'étendue de leurs privilèges exclusifs, surchargent l'industrie d'un impôt énorme, onéreux aux sujets, sans aucun fruit pour l'État; qui, enfin, par la facilité qu'elles donnent aux membres des communautés de se liguer entre eux, de forcer les membres les plus pauvres à subir la loi des riches, deviennent un instrument de monopole et favorisent des manœuvres dont l'efTct est de hausser au-dessus de leur proportion naturelle les denrées les plus nécessaires à la subsistance du peuple. »

L intérêt

du pulilic, des

acheteurs et

des marchands.

LES GRANDES nÉFORMES 273

On craignait que la liberté du publie, l'intérêt de l'acheteur ne fussent plus protégés du jour où tous les règlements surannés allaient être abolis. Turgot réfute, par avance, ces objections : « La liberté, dit-il, n'a pas produit ces fâcheux effets dans les lieux où elle est établie depuis longtemps. Et, du reste, l'intérêt des commerçants est de faire de bonnes marchandises, de ne confier leurs matières qu'à de bons ouvriers, et l'on no doit pas craindre qu'ils en prennent au hasard , qui gâteraient les marchandises et rebuteraient les acheteurs. »

On disait que les maîtres faisant partie des cor- Avantases

n'A • I, I T,* 1 dt! l'abolition

porations allaient être rumes par 1 abolition de des privilèges leurs privilèges. « En perdant le privilège exclusif les privilégiés

^ ^ ^ . eux-mêmes,

qu'ils ont comme vendeurs, ajoute Turgot, ils ga- ^^^ SîlîvHers gneront, comme acheteurs, à la suppression du pri- ^H le'pubfiï'î^ vilége exclusif do toutes les autres communautés. Les artisans y gagneront l'avantage de ne plus dépendre, dans la fabrication de leurs ouvrages, des maîtres de plusieurs autres communautés, dont chacune réclamait le privilège de fournir quelque pièce indispensable. Les marchands y gagneront de pouvoir vendre tous les assortiments accessoires à leur principal commerce.

« Les uns et les autres y gagneront surtout de n'être plus sous la dépendance des chefs et officiers de leur communauté, et de n'avoir plus à leur payer des droits de visites fréquentes, d'être affranchis d'une foule de contributions pour des dépenses inutiles ou nuisibles, frais de cérémonies, de repas,

d'assemblée, de procès, aussi frivoles par leur objet que ruineux par leur multiplicité. »

Mesures flnan- Eli termiuant, Turgot, juste dans toutes les me-

cières puur ,., . . , . . , , .^

indemniser les sures cju il i)ivn;ut, indiquait Ics moveus financiers

créanciers . ,' . .

des maîtrises et à adoiUcr liour que la su|)i)ressiondes maîtrises et

jurandes. ' ^ ^ ^ ^

jurandes ne portât pas atteinte au.\. droits de leurs créanciers légitimes qui avaient contracté avec eux sur la foi di- Irur existence^ autorisée.

Liberté Pi'oclamer la liberté du travail, c'était proclamer

'bèrtV ' la liberté et l'émancipation du })euple. Cette liberté *" du'pëu'ple.""' de travailler n'était autre chose que la libre disposition des facultés de l'homme, la revendication de la plus sacrée des propriétés, du droit le plus élevé.

Objection faite Daiis Ics remoiitrances faites au Parlement,

par rocal gén Séguier.

par

l'avocat général l'avocat c'éiiéral Séiiulcr se montra intraitable sur

le principe même de cette liberté. Il reconnaissait bien qu'il y avait quelque chose à faire. « 11 n'est point, dit-il, d'institutions, point de compagnies, point de corps en un mot, dans lequel il ne se soit glissé quelque abus. Si leur anéantissement était le seul remède, il n'est rien de ce que la prudence humaine a établi qu'on ne dût anéantir, et l'édifice même de la constitution politique serait peut-être à reconstruire dans toutes ses parties. Mais, il y a Détruire les uiic distaiicc iiumeuse entre détruire les abus et

abus et détruire

les corps. détruifc Ics corps où ces abus peuvent exister. »

Pour combattre la supjiression des corporations d'arts et métiers, Séguier traça un tableau des plus sombres de la situation qui résulterait pour le com-

LES GUANDES UÉKOIIMBS 275

merce de radû[itioii des plans de Turgot et liasarda des prédictions sur les effets que causei-ait leur abolition. « Relâcher, s'écriait-il, les ressorts (|ui font Anéamir les mouvoir cette multitude de corps différents, anéan- et aboiir ies ic-

1 !• 1 11- glements

tu- les lurandes, abolir les reniements, c est détruu'o senut tiéimiie

, lo commerce.

les ressources de toute espèce que le commerce luimême doit désirer pour sa i)roprc conservation. Chaque fal)i"icant, chaque artiste, chaque ouvrier, se regai'dera comme un être isolé, dépendant de lui seul et libre de donner dans tous les écarts d'une imagination souvent déréglée... Le but ([u'on a projjosé à Votre Majesté est d'étendre et de multiplier le commerce en le délivrant des gênes, des entraves, des prohibitions introduites, dit-on, par le régime réglementaire. Nous osons. Sire, avancer à Votre lbs gAnes Majesté la proposition diamétralement contraire; imu la gloire, la

" ^ ^ sûreté et

ce sont ces gênes, ces entraves, qui font la gloire, l'immensue

~ ' ' '- ^ ' a\x commerce,

la sûreté, l'immensité du commerce de la France... La liberté indéfinie fera bientôt évanouir cette perfection... Le commerce deviendra languissant... il fera une perte irréparable et tous les corps en particulier éprouveront une secousse qui les anéantira tout à fait... la diminution du gain occasionnera une multitude de faillites... le fabricant n'osera plus se lier à celui qui vend en détail... Dès que l'esprit Esprit de

11,.. in 1 IV 1- suljurdiiiatiun ;

de subordination sera perdu, 1 amour de 1 indepen- amour de

. l'indépendance.

dancc va germer dans tous les cœurs. Tout ouvrier voudra ti-availler pour son compte; les maîtres actuels verront leurs boutiques et leurs magasins abandonnés. »

L'avocat général Séguier soutenait encore que le

Le travail est

un droit

domanial.

LES GltANDES REFORMES

travail était un droit doinaiàal et que non seulement en donnant à tous indistinctement la faculté de tenir magasin et d'ouvrir boutique, le Roi violait la propriété des maîtres qui composaient les communautés, mais encore portait atteinte aux droits mêmes de la royauté }iuisque les Français ne pouvaient travailler qu'avec l'autorisation du Hoi, dans la forme et sous les réserves qu'il lui convenait.

La nouvelle loi anéantit i'tpuvre

d'Ilenii IV et de Cûlbert.

A l'entendre cnlin, la loi nouvelle anéantissait l'œuvre de Henri \\ « ce roi qui, s'écriait-il, sera longtemps les délices des Français, ce roi qui n'était occupé que du bonheur de son peuple, ce roi que Votre Majesté a pris pour modèle s, l'œuvre de Colbert « qui a ranimé tout le commerce, qui l'a créé, pour ainsi dire et lui a assuré la prépondérance sur toutes les nations » et devait avoir pour résultat « une subversion totale dans toutes les parties du commerce s.

Enregi*îtrenient de l'ùdit.

Pourquoi

certains oflices

sont

conservés.

Devant l'expression de la volonté du Roi, l'édit fut enregistré et les jurandes abolies sauf pour quatre professions : celles de la pharmacie, de l'orfèvrerie, de l'imprimerie et librairie, et l'industrie des barbiers-j)erruiiuiers-étuvistes. « Quelques professions, disait Turgot, dont l'exercice pouvait donner lieu à des abus qui intéressent ou la foi publique, ou la police générale de l'État ou même la sûreté ou la vie des hommes exigent une surveillance et des précautions particulières de la part de l'autorité publique. Telles sont les ])rofessions de la pharmacie, de l'orfèvrerie, de l'imprimerie. » Quant à l'industrie

LES GRANflES lllil'ORMES 277

desbarbiers-perrLiquiors-ctuvistes,ce fut une raison d'économie qui empôclia l'abolition de ces offices. Turgot promettait de le faire quand la situation des finances le lui permettrait. En 1790, l'Assemblée constituante décréta la liberté de la barbe et de la coiffure, sans qu'on abusât de ce droit, dit très bien M. Laboulaye « pour couper le cou aux gens qu'on rasait sans garantie du gouvernement ». Il en coûta 22 millions pour racheter ces offices, tandis que le rachat de toutes les autres maîtrises de Paris demanda seulement 15 à 16 millions.

L'édit relatif à la suppression de la caisse de Édu reiaur

à la suppression

Poissy ne souleva au Parlement aucune opposition. ^ <ie la caisse

•' '^ '^ de Poissy. Pour-

Cette cais.se avait été établie pour que les achats et .i™' <^<'"''

L i caisse avait ete

ventes de bestiaux qui s'effectuaient aux marchés comment'^ eiie de Sceaux et de Poissy se fissent au comptant. Les f»-^"'»""^"vendeurs de bétail ne connaissaient pas le plus souvent le crédit que pouvaient mériter les acheteurs qui se présentaient; ils perdaient du temps pour se renseigner sur leur solvabilité et, à défaut do renseignements, refusaient de vendre. Or, la caisse de Poissy ouvrait des crédits aux bouchers et ceux-ci la remboursaient après avoir vendu en détail les marchandises qu'ils avaient achetées.

Comme on le pense bien, ce service n'était pas gratuit. La caisse prélevait un droit de tant pour cent sur tous les achats. Elle n'ouvrait de crédit qu'aux bouchers dont elle connaissait la .solvabilité.

278 LES GRANDES UÉFOniIES

refusait les mêmes services à ceux qui ne lui iuspiraicnt pas uue semblable confiance, et était inutile à ceux qui disposaient de capitaux suffisants pour effectuer leurs achats avec leurs jiropres deniers. C'étaient donc ces derniers qui, ne profitant nullement des services de la caisse de Poissy, voyaient leurs prix d'achats augmentés d'un droit (|Ue leurs rivaux seuls auraient dû acquitter.

cequeTureoi Eli Supprimant cet impôt, Turgot proposait de le

se proposait , r- i m ' i t •

d'obicnir en sup- remplacer au profit du Trésor par une addition

primant. i • i

cette caisse, aux droits d'cutréc sur les bestiaux à Paris. Il espérait que ce soulagement, concourant avec la liberté du commerce de la boucherie, amènerait une (liniiiiution notable dans les prix, surtout dans celui des viandes de qualité inférieure qui forme précisément l'objet de la consommation du peuple.

Édit leiatir Le sixième édit avait pour but de diminuer les

à la diminution . i •/• r • •

des droits sur droits ucrcus sur les suifs étrangers. Ou taisait

les suifs ■• " °

étransers. payer 7 llvrcslS SOUS par quintal. Turgot proposait de réduire ce droit à 50 sous par quintal sur les bestiaux à l'entrée. Voici les raisons qui avaient motivé ce changement d'impôt. La communauté des maîtres chandeliers achetait tous les suifs que fondaient les bouchers. Comme le suif du dehors jiayait un droit d'entrée excessif, la corporation des chandeliers, qui gagnait à tenir fort haut le prix d'une marchandise dont elle avait le monopole, se gardait bien d'en faire venir de l'extérieur. Il ne se consommait de suif à Paris ipie celui des aniniaiix ([u'on y tuait dans les boucheries; la consommation était donc forcément limitée à la production intérieure;

la conséquence était la rareté de la marchandise et l'élévation exorbitante des prix. Pour cmpèclier de Modincauon

1 ■ m • fi /«r- • 1 ''^ rimp(3t.

telles spéculations, Turgot pensait qu u suirisait de substituer aux impôts sur le suif, un droit correspondant sur les animaux qui le produisaient. Cette modification devait avoir pour résultat d'augmenter les revenus du Trésor, parce que, disait Turgot, « d'un côté l'excès du droit, et do l'autre la forme qu'on avait donnée à ce commerce faisaient qu'il n'entrait pas une livre de suif à Paris; en sorte que le droit de sept livres treize sols n'existait que fictivement et sur le papier (1). »

Pour la cinquième fois, l'avocat général Séguior , objections de

^ ' ^ ^ I avocat fîenùral

prit la parole. Il déclara que le Parlement aurait été séguie.-. disposé à enregistrer de lui-même cet édit s'il n'avait supposé qu'il impliquait « l'anéantissement d'une communauté», celle des bouchers, qu'il aurait désiré conserver avec tous les autres corps d'arts et métiers du royaume. Mais comme le Roi persistait dans sa volonté, « Nous ne pouvons nous dispenser, dit Séguier, do requérir qu'il soit mis au bas des lettres patentes qu'elles ont été lues et publiées par Votre Majesté séant en son lit de justice, et enregistrées au greffe do la cour. »

g VI.

Ainsi finit cette laborieuse séance du lit de jus- Turgot, tice. Turgot triomphait du Parlement. Quelques lîoi , 'triomphe

du Parlement.

(1) Dupont de Nemoiu-s, Œuvres de Turgot, Mémoire sur les projets (l'iidils, t. Vni, p. 170.

280 LES GRANDES nÉFORSIES

jours auparavant, le Roi avait encouragé son ministre à persister dans ses projets.

une lettre «J'ai lu avoc soiu, écrivait-il à Turgot, tous les

de Louis XVI. , . .^.1^1

Ce qu'il pense memou'es Que vous m avez remis au Conseil et les

du mémoire

de Turgot et des six projets d'édits que j'avais approuvés à l'avance. « Le défaut d'unanimité en mon Conseil sur ces opérations et les ennemis qu'elles rencontrent au dehors, m'ont donné beaucoup à penser; mais elles me paraissent trop utiles et conformes au bien du peuple pour ne pas les publier et les maintenir de toute mon autorité. Prendre malgré lui le temps du laboureur, même en le payant, serait l'équivalent d'un impôt; à plus forte raison le lui prendre sans lui payer.

« C'est un impùt exorbitant pour un journalier qui vit de son temps. Vous dites bien sagement que l'homme qui travaille par force et sans rémunération, travaille mal. Ces considérations sont de toute évidence, et je m'afHige qu'un édit si bien fondé en raison et en équité, ait soulevé tant d'opposition et de défiance avant mémo d'être connu; mais il y a tant d'intérêts particuliers qui sont opposés à l'in-

II n'y a que vous téi'èt général ! Plus j'y pense, mon cher Turgot, et

et moi qui . ^

aimions réelle- plus je me répète OU il n'ii a que vous et moi ciui

ment le peuple ! i J j j ^ j j

aimions rcellemc/it le peuple... \"ous pouvez faire dresser l'édit portant suppression des jurandes. Je pense avec vous que ce droit de travailler ne peut être un droit royal, que le prince puisse vendre, et que les sujets doivent acheter (1). »

(1) Joljcz, La France sous l.nids ,V17, p. MAS.

LES Gn.VNDES nÉKORMES 281

Après avoir lu cette lettre, après avoir vu le roi chute prochaine

' , ' '■ de Turgot.

maintenir fermement l'exécution des cdits, Turgot aurait pu croire qu'il était désormais « ancré au pouvoir (1)». Il n'en était rien: les jours de son ministère étaient comptés.

Par une fatalité déplorable, de tels actes, un tel langage et un tel ministre devaient bientôt être répudiés (!2). Après la séance du lit de justice, le Parlement et le Roi se séparaient également mécontents l'un de l'autre. Tout en lui prodiguant les marques du plus profond respect, le Parlement avait tenu tête au Roi et ce dernier se sentait humilié, comme amoindri, par la résistance qu'il avait rencontrée.

L'apparition des ordonnances fut le signal du Déchainement

des colères

déchaînement des colères, des haines contre Turgot. e' des haines. Tous les intérêts qui se sentaient blessés : noblesse, clergé, magistrature, finance, aristocratie des corporations, se réunirent pour travailler à sa chute. Ce fut une guerre acharnée, sans trêve ni merci. Tous les privilégiés, tous les gens qui avaient le culte de la routine applaudirent le Parlement parce qu'il avait résisté au Roi.

Quinze jours après le lit de iustice, paraissait un i.e songe de

' •' ' ^ M. de Muurepas.

paniplilct le Songe de M. Maurepas, dont l'auteur, qui était le propre frère du roi, le comte de Provence, depuis Louis XVIII, prenait parti contre Turgot. Beaucoup de mtyiufacturicrs, que les réformes du

(1) Michel Chevalier, Turqot el la liberté du travail, p. 18. (â) Michel Glievalier,fl(scrtit/-s d'oiivi'rlure du cours d'économie politique au Collège de France. Voir Journal des Économistes, 15 février 1869.

ministre avaient dépouillés de leur monopole et de l'aseendant qu'ils exerçaient par les corporations, s'associèrent à ces complots. Le comte de Maurepas, qui avait vu avec jalousie toute l'importance que le Contrôleur général avait prise, l'abandonna, car « s'il ne luttait pas ouvertement pour le renverser, c'est qu'il jugeait inutile de rien faire contre un ministre qui avait tant d'ennemis ».

TuiRot a tout Turgot, au lendemain du triomphe de ses idées,

le monde contre

de ses projets, a donc tout le monde contre lui : il se voit de plus en plus attaqué : il ne se croit pas encore menacé. Il sait qu'il lui reste beaucoup de bien à faire, des mesures utiles à proposer. Que lui importent les violences dont il est l'objet, l'amertume dont il est abreuvé ? Calme et confiant, l'âme haute et la conscience sereine, il reste à son poste, dévoué à la garde de ses idées; il ne veut pas désespérer trop tôt, pensant, avec raison, qu'occuper le pouvoir, pour y défendre de justes causes, c'était encore servir loyalement, noblement, son pays.

lui : il res:te à son poste.

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