LE COMMERCE DE GRAINS

Si le marquis de Mirabeau, avec sou exubérance méridionale, n’avait pas appelé la corvée des chemins « l’abomination de la désolation dans les campagnes », Turgot n’aurait probablement pu songer à en préparer la réforme dans son intendance ; mais depuis la publication de Y Ami des hommes, la corvée avait été attaquée de toute part et ses défenseurs mêmes n'avaient plus oser en dissimuler les vices1: les Parlements en avaient contesté la légalité ; des intendants cherchaient à en atténuer les effets.

Trudaine se servait de la corvée faute d’autres x'essources et avait tenté plusieurs fois de la faire supprimer. Elle était odieuse,

i. Par exemple, dans Y Essai sur les ponts et chaussées, la voirie et la corvée, faussement attribué à Duclos.

surtout par son inégalité; non seulement les privilégiés en étaient exempts, mais beaucoup de roturiers y échappaient par des moyens frauduleux, ce qui augmentait la charge des paysans et, lorsque ceux-ci essayaient de se dérober, par exemple en vendant leurs attelages, ils encouraient des augmentations de tâches, des amendes, la prison, et ce qui était pis peut-être pour eux, h obligation de loger des garnisairesP Et puis, il y avait l'impression morale : « L’abolition des corvées sera pour les paysans un bien inappréciable, a dit Condorcet. On peut calculer ce que cette suppression peut épargner d’argent au peuple, mais ce quelle lui épargnera du sentiment pénible de l’oppression et de l’injustice est au-dessus de nos méthodes de calcul. »

L’intendant de Caen, Fontette, avait trouvé dans une vieille circulaire un procédé pour éviter de recourir à la corvée et pour mettre la dépense des chemins à la charge des paroisses limitrophes. Turgot fit mieux; il dressa dès son arrivée à Limoges, un projet consistant non à supprimer la corvée, indispensable dans un pays dépourvu de chemins praticables, mais à payer les corvéables, au moyen d’allocations

en argent et de dégrèvements d'impôts, en mettant la dépense à la charge de la province entière. Le moyen n’était pas parfaitement légal. Pour être couvert et éviter l’intervention de la Cour des aides, il fallait chaque année à l’intendant un arrêt du Conseil. Bertin refusa de le donner, mais Trudaine, qui avait à transmettre à Turgot les observations du ministre, ne se pressa pas, de sorte que la question fut engagée dans la généralité par des exécutions de travaux et par des promesses aux paroisses avant la notification de la décision définitive. Laverdy accorda ultérieurement ce que Bertin avait refusé.

Dans l’une des lettres de Turgot à Trudaine, à la date du io juillet 17O2, on lit ces réflexions qui montrent dans l’intendant de Limoges le futur homme d’Etat qui 11’aura point peur des responsabilités :

« Nous sommes dans un temps où les « plaintes même les moins justes trouvent « mille échos, à plus forte raison celles qui « ont un fondement plus réel. Mille écrivains « exercent leur zèle, vrai ou simulé, à dé- « clamer contre tout ce qui les choque... « Les Compagnies souveraines ont les yeux

« ouverts sur toutes les parties de l’admi- « nistration pour chercher des occasions de « déployer leur zèle patriotique et de fortifier (( leur pouvoir en l'exerçant... Elles n’at- « tendent pour agir que la plénitude de leur « succès sur d’autres objets et peut-être le « moment où la paix leur permettra d’atta- « quer ouvertement les opérations de la finance « sans s exposer au reproche de favoriser les « ennemis de l’Etat. Vous êtes trop éclairé pour « ne pas prévoir cette fermentation et trop « sage pour ne pas vous occuper des mesures « à prendre pour la prévenir. . Peut-être serait- « ce aller trop vite que de faire à la fois un « changement dans tout le royaume?... Mais « du moins faudrait-il le tenter dans quelque a province et je m’offre à vous avec le plus <( grand plaisir pour cette expérience... »

Dans une lettre du i4 décembre 1762, à propos de la crainte, exprimée par Trudaine, que les Parlements ne critiquent l’innovation proposée, on lit encore :

« S’ils se plaignent, le Gouvernement « devrait être fort aise de recevoir des remon- « trances auxquelles il serait si facile de ré- « pondre. »

Enfin, lorsque Trudaine eut notifié le refus de Berlin, Turgot écrivit (28 janvier 17G3) : « Je n’espère pas faire changer M. le Contrô- « leur général... Mais je suis bien aise de « prendre acte que, si je m'expose à quelque « risque vis-à-vis des Cours des aides, ce ne « sera point aveuglément et sans réflexion, « mais en connaissance de cause et après avoir « mis dans la balance : d’un côté, un danger « qui 11e retombe que sur moi et dont le piste aller serait de me forcer à rentrer dans « l’état de simple particulier avec la satisfac- « lion de n’avoir rien fait que pour le bien « de la chose; de l’autre, le danger beaucoup « plus grand de décrédiler toute mon adminis- « tration en manquant à mes engagements. »

Ainsi Turgot, dès ses débuts dans l’administration active, témoigna du courage et se montra soucieux de sauvegarder le principe d’autorité. Son administration ne fut point, comme l a avancé méchamment Monthyon, « le développement de sa confiance présomptueuse dans la sagesse populaire » ; il sut concilier ses devoirs de fonctionnaire avec ses opinions individualistes. S'il estimait que les législateurs ne sont point faits pour opprimer les

Sciielle. — Turgot.

personnes, il ne croyait pas que les gouvernants dussent se borner à jouer les Ponce- Pilate et à se désintéresser du bien de leurs administrés. Il le prouva pendant la disette du Limousin. « Le soulagement des hommes qui souffrent, osa-t-il dire, est le devoir de tous et l'affaire de tous. »

Après avoir donné l’exemple personnel de la charité, il entendit empêcher les riches de manquer à ce qu'il regardait comme leur devoir; il les obligea à contribuer aux dépenses d’assistance en proportion de leur fortune; il enjoignit aux propriétaires de secourir leurs métayers ; il interdit à ceux qui avaient à recevoir des grains d’en exiger le paiement au prix de famine ; il s’empara enfin de l’argent des fondations faites « aux pauvres » dans les paroisses, afin de centraliser les ressources de l’assistance. Ces moyens extraordinaires n’étaient pas tous d’une légalité parfaite, quoiqu’ils aient été ratifiés par le Parlement de Bordeaux. Ils auraient été dangereux dans des mains moins bienfaisantes et ne se justifiaient que par la situation atroce de la province, où l’émigration avait pris des proportions inquiétantes. Mais ils ne ressemblaient nullement à

ceux, qui ont été employés ou proposés clans les périodes révolutionnaires. L’intendant de Limoges n’a pas reconnu aux pauvres un droit à 1 aumône et il a pris des précautions minutieuses pour éviter les inconvénients inhérents à toute mesure charitable. Il a recommandé, pour que les secours gratuits ne devinssent pas un appât, qu’il n’en fût donné qu’aux incapables et que la distribution en fût faite à domicile, en excluant les personnes étrangères à la paroisse; il a prescrit de n’allouer aux valides que des salaires, moyennant travail, et de n’entreprenclre que des travaux utiles, de route par exemple, sous la direction d’entrepreneurs, ou de filature dans des manufactures existantes.

Ses amis les économistes eurent peur toutefois que sa sensibilité ne l’entraînât trop loin et qu’elle ne le conduisit jusqu’à abandonner ses principes sur la liberté du commerce des grains pour ne pas indisposer l’abbé Terray, à qui il demandait des secours pour sa province. Turgot s’amusa beaucoup de ces inquiétudes; « Non! Non! dit-il à ses amis, je ne serai jamais un lâche déserteur. » Bien au contraire, il défendit la liberté avec son courage habituel,

dans les sept lettres qu'il adressa au Contrôleur général entre le 3o octobre et le 7 décembre 1770; trois d’entre elles n’ont pas encore été retrouvées et ne sont connues que par des extraits de Du Pont.

Turgot était partisan de la liberté du commerce des grains par tradition, pour ainsi dire, puisque son père l’avait défendue contre le Contrôleur Orry. En 1763, lorsque Du Pont écrivit un livre sur cette question, il voulut faire la connaissance du jeune auteur et lui donna ensuite son amitié. Non seulement il prit part à la rédaction de l’édit de 1764, mais il fit d’énergiques efforts pour en assurer la stricte exécution dans le Limousin. Il avait même, pour éclairer ou convertir ses subordonnés, distribué l’excellente brochure de Le Trosne : La liberté du commerce des grains toujours utile et jamais nuisible.

Il avait enfin, lors de l’affaire du pacte de famine, je l’ai déjà dit, aidé Du Pont à défendre l’administration de Maynon d’Invau, qui n’était pour rien dans cette affaire, contre les Parlements. Les déclamations violentes de la Cour de Rouen, l’envoi à la Bastille de l’inspecteur des vins Le Prévôt, dit de Beaumont,

et la convocation par le Parlement de Paris d une assemblée de magistrats pour remédier à la cherté du pain avaient donné de la consistance aux bruits de monopole. D’Invau, qui avait arrêté toutes les opérations sur les grains et avait rompu le contrat imprudent conclu entre Laverdy et Malisset, reçut pourtant sans oser se défendre, « les coups de corne des bœufs-tigres, animaux aussi stupides que féroces », selon le langage dont Turgot se servit pour exprimer son mépris pour les menées parlementaires. Le résultat de la faiblesse gouvernementale fut que d'Invau fut jugé incapable et renvoyé.

On a raconté que, pour le remplacer, il fut question de l’intendant de Limoges, mais que Choiseul ne trouva pas à celui-ci <( une tête ministérielle » ; cen'estpasimpossible : Choiseul avait alors de l'animosité contre les Turgot à proposde la Guyane. L’abbé Terray fut préféré ; ilressuscitalesaffairesde blés etdonnaàla Caisse qui en était chargée plus de ressources qu elle n’en avait jamais eu. Les accusations du public contre le Gouvernement recommencèrent. Turgot y a faitallusion dans ses lettresàl’abbé Terray ; il se permit de dire au Contrôleur général :■

« C’est surtout le cri élevé dans les provinces à l'occasion des achats ordonnés pour l’approvisionnement de Paris qui, porté de bouche en bouche, dans cette capitale même, a excité le cri des Parisiens contre les prétendus monopoles. La chose est arrivée en 1 768 ; elle a lieu en 1770, vous le savez sans doute comme moi. » Que l’abbé Terray ait ou non lu en entier les lettres de son subordonné, il ne se fâcha point et loua au contraire avec vivacité les lumières et le courage de l’intendant1, mais passa outre. Une loi nouvelle maintint en apparence à quiconque, — sauf aux officiers publics et intéressés dans le maniement des finances, — le droit de faire le commerce des grains, et exigea en même temps une déclaration préalable et l’enregistrement des contrats; de plus elle remit en vigueur les anciennes défenses : aux marchands d’acheter des grains ailleurs que dans les marchés, aux laboureurs d’en acheter au delà de ce qui leur fallait pour leurs semences, etc.

1. Aux Archives Nationales, on trouve dans le dossier des lettres d’intendants qui, avec plus de ménagements, se prononcèrent en faveur de la liberté; on n’y trouve aucune lettre «le Turgot.

Un arrêt du Conseil du i4 février 1773 compléta ces mesures antilibérales en mettant le cabotage sous le régime des permissions particulières, ce qui était de nature à favoriser les opérations incorrectes.

cc Le Controleur général, a dit Du Pont, ne se souciait ni de la liberté, ni des prohibitions, mais il était bien aise d’avoir à confier un grand commerce de blés pour le compte du Roi à une Compagnie puissante qui pouvait obliger ses amis et ses amies i. »

Cette Compagnie, gérée par Sorin de Bonne, Doumerc et Roland, recevait, comme précédemment la Cle Malisset, une commission de 2 p. 100 sur ses ventes et sur ses achats; il suffisait donc d’un peu de condescendance de la part des personnes chargées de la surveiller pour qu’elle augmentât ses bénéfices en multipliant ses opérations, et pour qu elle fit aussi, grâce aux restrictions légales, la hausse ou la baisse, à certains moments, sur les marchés.

Or elle était contrôlée par une commission que présidait Terray et qui avait pour secrétaire Brochet de Saint-Prest, intendant du