N^ III

Procès -VERBAL de ce qui s'est passé a la prestation DE SERMENT FAITE PAR LES CITOYENS DV

District pe Montbéliard (1).

,10 Novembre 1793.)

Le décadi 20 brumaire, de Tan second de la république française, une et indivisible, en exécution d'un arrêté du directoire du district de Montbéliard du 8* jour du môme mois, pris ensuite d'invitation de la société populaire et montagnarde de cette commune, ledit arrêté portant que la municipalité de Montbéliard serait tenue de convoquer toute la commune dans un endroit indiqué, à l'effet d'y prêter, le présent jour, le serment civique, pour manifester, par un vœu solennel, à la face du ciel, l'intention des citoyens dudit Montbéliard, de vivre ou de mourir libres, et d'être désormais réunis à la grande famille desfrançois; ledit arrêté ayant aussi invité chacune des autres communes du district à députer trois de ses membres pour se trouver également à Montbéliard le présent jour , à l'effet d'y prêter le même serment, en présence du citoyen Bernard, représentant du peuple, délégué par la convention nationale pour les départements de la Côte-d'Or, duDoubs, du Jura, de la Haute-Saône, Mont-Terrible et de l'Ain. Les membres composant

(1) Brochure in-8% 14 pages. — Vesoul. Imprimerie J.-B. Poirson.

le directoire du district de Montbéliard, s'étant rassemblés en la salle ordinaire de leurs séances > la municipalité et le conseil de la commune s'y étant réunis, ainsi que ladite société populaire, ils se sont ensemble transportés sur la place Saint-Martin audevant de la maison commune, où nos frères du bataillon du Jura avec les artilleurs et cavaliers qui sont en cette ville, étoient rangés en haie; lesr dits membres du directoire et ceux de la municipalité étant montés à la chambre du balcon de la maison commune, y ont reçu, au milieu d'eux, ledit citoyen Bernard et le citoyen François-Roch Joly, procureur-général-syndic du département de la Haute-Saône, lesquels y sont venus accompagnés de deux membres dudit directoire, qui avoient été députés pour les prier d'assister à cette fête patriotique.

Les citoyens Bernard et Joly, ainsi que les membres du directoire et de la municipalité se sont ensuite avancés sur le balcon, au bas duquel tous les citoyens de Montbéliard et les députés des communes de campagne se trouvoient rassemblées; une première salve d'artillerie a annoncé l'ouverture de l'acte solennel auquel on alloit procéder, et le procureur-syndic du district de Montbéliard a dit:

Citoyens ,

Les français ont conquis le Montbéliard ; ils nous ont apporté la liberté : nous attendions cette nation généreuse depuis long-temps; nous étions dans l'esclavage et dans les fers; nous méconnoissions le bonheur d'être libres et la douceur attachée à la jouissance des droits de l'homme.

Si nous avions été gouvernés par des magistrats

amis du peuple et de rhumanitë, ils n'auroient pas attendu que les françois aient fait la conquête de notre pays; ils nous auroient fait connaître les charmes de leur gouvernement et les attraits de la liberté ; et alors, d*une voix unanime, nous aurions voté notre réunion.

Mais pour réparer , s'il est possible , cette grave omission , nous devons égaler en patriotisme les françois; nous devons faire autant de sacrifices qu'ils en ont fait eux-mêmes pour conquérir la liberté; nous devons les imiter en tout; haïr les tyrans, combattre et saper les aristocrates, dénoncer et poursuivre nos ennemis intérieurs, et enfin jurer devant le représentant du peuple françois, un amour et un attachement inviolable à cette natipn et à ses lois.

En conséquence, je vais prononcer la formule du serment; vous répéterez : je le jure, après la lecture que je vais vous en faire.

«r Nous jurons, devant TÊtre Suprême, de demeu- «r rer à jamais unis à la république française, une « et indivisible, de partager ses travaux et sa gloire ir de maintenir de tout notre pouvoir la constituer tion que le peuple s'est donnée, et toutes ses loix; (T nous jurons de maintenir la liberté et régalité, et «r de mourir plutôt que de souffrir qu'il y soit porté «r atteinte. Vive la république l »

Au moment où le citoyen procureur-syndic a eu fini la lecture de cette formule de serment, tout le peuple, en élevant les mains, a pris le ciel à témoin des engagements qu'il formoit. Les airs ont retenti dans le même instant des cris de : vive la république, vive la montagne; des salves d'artillerie se sont réunies à ces transports d'allégresse.

Le citoyen représentant a parlé ensuite en ces termes :

Citoyens,

Vous venez de jurer, à la face du ciel, fraternité aux français, vous venez de jurer fidélité à la République, une et indivisible ; vous venez de promettre Texêcution des loix , et le maintien de la constitution qu'un grand peuple s'est donnée; vous venez surtout de jurer de vivre libres ou mourir. Citoyens, que ce serment sacré soit éternellement gravé dans vos cœurs; répétez-le souvent à vos enfants; inspirez-leur à bonne heure la haine des tyrans et Famour de la patrie, et faites que jamais le ciel, témoin de vos promesses, n'ait à lancer ses foudreâ sur des parjures.

Citoyens, vous étiez déjà devenus françois par la force de ces héros de la liberté, par le droit puissant des conquêtes, vous le devenez plus irrévocablement encore aujourd'hui par la force de vos sermens; et le serment du peuple est un décret immortel.

Malheur donc au lâche parjure qui oseroit tenter de rompre le plus sacré des liens; malheur à l'être corrompu qui formeroit des vœux contre sa nouvelle patrie ; malheur à ces hommes sans pudeur, qui ne voient de patrie que dans leur tanière, et de bien public que dans leur bourse; malheur et mille fois malheur à ces criminels avares, qui, foulant aux pieds toutes les loix de l'humanité et de l'égalité, calculent froidement la nuit, les moyens, de vexer le peuple le lendemain, et de s'enrichir de ses honorables, en même temps que malheureuses dépouilles.

Mais, citoyens, rejetons loin de nous ce tableau,

qui ne peint que des monstres, et ne voyons parmi nous que des frères; serrons-nous étroitement les uns contre les autres pour servir de rempart à la liberté et à Tégalité; bénissons TEternel qui nous a réunis pour nous rendre réciproquement heureux; veillons tous ensemble , et veillons sans cesse au salut de la patrie; armons nos bras d'un fer meurtrier , et faisons disparaître de dessus la terre ces vils troupeaux d'esclaves et de tyrans, vainement conjurés contre nous ; que désormais nos divinités les plus chères soient Tégalité et la liberté : bientôt, oui, bientôt, citoyens, tous les peuples de l'Europe leur rendront hommage; bientôt nous nous réunirons encore pour aller embrasser Tautel de la patrie, et faire entendre au ciel ce cri d'allégresse : « la « patrie est sauvée, tous les peuples sont libres: « Vive la république I »

Les acclamations et les applaudissemens qui ont suivi le discours énergique et touchant du repré-, sentant du peuple, n'ont été interrompus que pour laisser parler le procureur-général syndic, qui a dit:

Citoyens,

Vous venez de jurer une haine éternelle aux tyrans ; vous venez de prendre l'engagement solennel de vivre libre où de mourir: le même serment est gravé dans le cœur de tous les françois républioains ; ils chérissent la liberté; elle est leur idole; ils n'épargnent rien pour la défendre; ils ont déjà fait tous les sacrifices possibles; ils se battent aux frontières contre les scélérats qui ont tenté de les réasservir; et dans l'intérieur, ils incarcèrent les aristocrates et leurs amis qui ont tramé des complots contré la république : voilà l'exemple que voçis

donnent les françois sans-culottes; je ne doute pas que vous les imiterez.

Vous, citoyens, vous qui, avant la conquête de votre pays, étiez déjà françois, vous qui désiriez le gouvernement républicain , vous tous enfin, habi* tans du Montbéliard, rendus à la liberté, sachez conserver ce précieux bienfait; dépouillez-vous en' tièrement de tous les préjugés de Tancien régime; ouvrez les yeux et voyez votre bonheur... Quelle différence n'allez-vous pas trouver entre votre nouveau gouvernement , et celui qui n'avoit pour base que le despotisme L. Aujourd'hui, vous êtes égaux en droits; tour-à-tour, vous serez appelés à toutes les places, sans aucune distinction que celle des talens et de la vertu : qu'il est beau ce gouvernement populaire, fondé sur la justice et la raison I.... que de jouissances et de félicités il vous prépare I.... sachez les apprécier I... que toutes vos âmes s'embrasent du plus brûlant amour de la liberté!

Jadis vous n'étiez que des esclaves bassement asservis à des tyrans qui vous opprimoient ; vous étiez courbés sous le joug que vous avoient imposé des hommes qui se croyoient au dessus de vous. Eh bien! vous l'avez secoué ce joug détestable, vous avez recouvré vos droits primitifs, et avec eux la liberté et l'égalité. Mais ce n'est pas assez, il faut les défendre, il faut anéantir l'aristocratie, il faut vous préserver des insinuations perfides des ennemis de la chose publique, qui sont aussi les vôtres: il faut les dénoncer avec ce courage qui caractérise les républicains; il faut les poursuivre avec énergie, et surtout ne pas croire trop facilement aux protestations qu'ils pourraient faire; car ces esclaves' des rois et des princes, prendront bien sûrement le masque de l'hypocrisie pour vous tromper plus

facilement, et vous égorger ensuite, s'ils le pouvaient,

Que les patriotes , vrais sans-culottes , se montrent aujourd'hui; qu'ils soient unis, que leur surveillance ne se ralentisse jamais, que leur brûlante ardeur pour la liberté fasse trembler tous ces hommes assez vils pour regretter la servitude et l'ancien régime. Voilà le moyen de demeurer libres à jamais.

Vous, administrateurs et officiers municipaux, vous avez de nombreux devoirs à remplir ; vous avez de grands ennemis à combattre; l'aristocratie, la malveilUance et l'égoîsme à détruire; mais plus les obstacles sont multipliés , plus votre courage doit augmenter; et, dans la nouvelle carrière administrative que vous allez parcourir, vous devez montrer cette énergie républicaine, qui fera disparaître toutes les entraves qui pourroient se rencontrer.

Vous êtes dépositaires des loix , vous devez les faire exécuter avec sévérité; il en existe qui peuvent anéantir les aristocrates, déjouer les malveillans et comprimer les égoïstes ; c'est devant ces loix que tout individu doit se prosterner avec respect.

Les aristocrates et les malveillans sont-ils connus? Faites-les punir sévèrement: s'ils ne se font pas connoitre, la société populaire et le comité de surveillance sont là; c'est à eux à éclairer leurs démarches; ils doivent vous les dénoncer, et votre devoir est d'en faire justice.

Les décrets sur les accaparements et la taxe des denrées et marchandises, doivent atteindre les égoïstes et les accapareurs; ils ne peuvent se soustraire aux peines qu'ils prononcent contre eux.

si vous en surveillez l'exécution avec activité, si vous vous pénétrez bien que ceux qui refusent de vendre leurs marchandises au prix de la taxe, sont les plus cruels ennemis du peuple, et que leurs têtes doivent tomber avec la hache de la loi: s'il en étoit autrement, on pourroit vous imputer une négligence ou une indifférence coupable.

Chargé de la surveillance générale sur tout le département de la Haute-Saône, auquel vous êtes réunis, chargé de veiller à la sûreté du peuple, à la conservation de ses droits, et à l'exécution des loix, je vous fournirai toutes les instructions nécessaires qui seront en mon pouvoir, comme aussi je vous dénoncerai lorsque vous vous écarterez de la route qui vous est tracée par la loi, et lorsque vous négligerez les intérêts du peuple qui vous sont confiés: mais j'espère que vous ne me forcerez jamais d'en venir à cette extrémité; que, toujours animés du plus'ardent patriotisme, vous combattrez tous les genres d'aristocratie et tous les abus qui pourroient renaître dans le nouveau régime; Tamour de notre pays, l'attachement à vos concitoyens vous en font un devoir, et par dessus tout la confiance dont vous a revêtus le représentant du peuple. .

Je termine, citoyens, par vous annoncer que l'administration du département de la Haute-Saône, m'a chargé de vous assurer de son intime fraternité, qu'en tout temps, vous la trouverez disposée à vous accorder tous les secours qui seront en son pouvoir, à répondre à toutes les demandes que vous lui ferez. Je peux aussi vous affirmer que vos frères de ce département sont enchantés de votre

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réunion : vous devez compter sur leur amitié éler- □elle; leur seul chagrin est de ne pas être au milieu de nous pour vous embrasser et crier ensemble : Vive la république.

De nouveaux applaudissements se sont fait entendre, sur quoi le citoyen Berger, membre du directoire du district, a encore haranf^ué le peuple comme s'en suit :

Citoyens ,

C'est sans doute un spectacle bien auguste, bien imposant, que celui que nous avons maintenant devant les yeux, que celui qu'offrent les habitans d'un pays entier réuni sous l'étendard de la liberté, pour jurer de la maintenir, pour jurer de mourir plut&t que de se la laisser ravir. Nous venons de le faire, ce serment, mes cbers concitoyens, nous venons de promettre, dis-je, d'être Ûdëlement attachés à une constitution qui sera la source de la gran< deur et de la prospérité de la France. Souvenonsnous des engagements que nous avons contractés; souvenons-nous des vœux solennels que nous venons de former, et tremblons à la seule idée de trahison ou de perfidie. Mais que dis-jet Pourroit-il exister parmi nous des âmes assez viles, pour concevoir seulement le projet de rompre les nœuds sacrés par lesquels nous venons de nous lier? Non: le citoyen de Montbéliard fut toujours franc, loyal, scrupuleux observateur de sa promesse, et il tiendra ses sermens.

Toutes sortes de motifs l'invitent , le sollicitent à le faire, son honneur, sa propre sûreté, ses intérêts les plus chers.

Je m'adresse ^ présent à vous, qui nous avez pré-

cédés dans la carrière de la liberté; à vous, chers voisins, chers amis, qui avez bien voulu vous rendre au milieu de nous, pour partager nos transports et notre allégresse; agréez le juste tribut de notre reconnaissance; agréez le baiser de paix qu*un chacun de nous vous donne déjà en pensée comme un signe de notre réunion. Loin de nous désormais, oui, à jamais, loin de nous, tous ces motifs de divisions ou de discorde; la même cause nous rapproche, les mêmes loix nous gouvernent, les mômes avantages nous sont accordés , le même bonheur nous attend; en un mot, nous sommes frères, t Notre seule rivalité consistera à l'avenir à <r nous distinguer à Tenvi l'un de l'autre par notre c patriotisme, par notre scrupuleuse exactitude à « remplir nos devoirs, et par une fermeté inébran- ' lable à soutenir nos droits.

« Que toutes nos voix se confondent donc ici, « pour dire, pour répéter mille fois avec transport : € vive l'égalité et la liberté I vive la république fran- « çaise une et indivisible I *

Le citoyen Thiébaut, commissaire des guerres, a adressé, après cela , une exhortation à nos frères d'armes; il leur a rappelé que la soumission aux loix militaires les fer oit marcher sur les pas de la victoire, dans la carrière des héros patriotes.

Le procureur-syndic a ajouté encore que la place où le peuple se trouvoit réuni, s'appelleroit, dans la suite, la place de la Révolution, en mémoire de Tacte qui venoit de se passer.

Le chant de l'hymne de la liberté a retenti ensuite de toutes parts , et la danse de la carmagnole a terminé cette auguste cérémonie.

Le procureur-syndic ayant requis qu*il fût dressé acte de la solennité qui avoit eu lieu le présent jour, il Ta été en cette forme. Et ont les administrateurs signé.

Signé: Fallot; P,-C. Morel; J.-G. Berger; P.-J. Marcoxxet; P.-H. Goquel.

Pour expédition,

Morel, secrétaire-général.