CHAPITRE CINQUIEME

Benjamin Constant publiait en 1830 les trois premiers volumes de son grand ouvrage « De la religion considérée dans sa source, ses formes et ses développements. » |

Il y analysait les sentiments religieux et en célébrait la douceur : « Les liens d'une société toute fac- « tice nous blessent. La destinée nous frappe dans ce « que nous chérissons. La vieillesse s’avance vers « nous, époque sombre et solennelle, où les objets « s'’obscurcissent et semblent se retirer, et où je ne « sais quoi de froid et de terne s'étend sur tout ce qui « nous entoure.

Lorsque le monde nous abandonne, nous for- « mons une alliance au-delà du monde. Lorsque les « hommes nous persécutent, nous créons un appel « par delà les hommes. »

Mais Benjamin Constant s'élevait contre ceux qui avaient dénaturé le sentiment religieux jusqu'à tyranniser les esprits : « De là, dit-il, Fe tous les siècles « où les hommes ont réclamé leur indépendance mo- « rale, celle résistance à la religion. En plaçant la « force à côté de la foi, on avait mis le courage du « côté du doute. »

Les cinq volumes de louvrage n'eurent qu'un succès d'estime : l’auteur avait devancé son temps. Beaucoup de chapitres y gagnèrent de ne pas vieillir et les pages où Benjamin Constant étudie l'introduction de la morale dans la religion grecque sont de premier ordre.

La pensée de Constant n’a pas changé depuis son discours de 1819 : il a ramené la morale- au sentiment

religieux dont il a fait l'analyse, et a montré les variations.

Au moment de conclure, il reprend son vieux cantique et célèbre la liberté individuelle.

Quoiqu'il en soit des assistances divines, ne mê- « lons point des mains humaines à ces moyens im- « pénétrables et mystérieux. »

Comme Stendhal, Constant fut compris en 1880.

Cependant, durant les premières années de la monarchie de juillet, nous ne rencontrons pas de nombreuses poursuites pour outrage à la morale publique et religieuse.

Les délinquants, ont pour la plupart du temps, vendu des gravures obscènes. Quelquelois les inculpés ont osé danser publiquement la chaüt.

Pendant la représentation de la « Réputation d'une femme » à l'Ambigu-Comique, un certain de K... est inconvenant envers une dame ; la Gazette des tribunaux du 6 Janvier 1833, en publiant la condamnation pour outrage à la morale publique, , témoigne ainsi du danger des spectacles. — Il y a plutôt là un outrage aux mœurs qu'un outrage à la morale publique.

Mais les grands procès de la Restauration paraissent ne jamais devoir ressusciler.

Les œuvres de Voltaire, de Rousseau, de Diderot se réimpriment sans fracas.

On ne trouve même à relater qu’une seule cause un peu PAOrSSQUE, encore qu'elle fut un peu lugubre aussi : le procès de Jean-Pierre Grasset, Cri atour en la commune de Bleymard. La Chambre criminelle de la Cour de Cassation eut à statuer sur un arrêt de la Chambre des appels correctionnels de Nîmes. Nous ne retiendrons que la deuxième partie de l'arrêt du 16 mars 1832. (1)

« Attendu que d'après les faits énoncés au procèsverbal et au jugement correctionnel de Mende, au moins implicitement reconnus par les arrêts sus-datés, J.-P. Grasset serait prévenu, le 17 juillet 1831, lorsque le sieur Pyton adjoint au maire de Bleymard, et décoré de son écharpe, procédait, sur le refus du Curé de celte commune, à Finhumation d’Agnès

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(4) Dalloz — 1832. — 1 — 212.

Folcher, veuve Paul, d'avoir dit à haute voix, sur le chemin qui conduit au cimetière, et en présence d’un grand nombre de curieux-ou d’assistants au convoi : « Venez voir un prêtre de nouvelle espèce, un Joli « curé, un f.. curé qui ne chante pas, qui, au lieu de « marcher devant le convoi, marche derrière, un en- « terreur de bêtes, etc.

« Attendu que les faits de cetie prévention ne caractérisent pas, à proprement parler, un outrage à la morale publique et religieuse, puisqu'il n’y a aucune opposition à l'inhumation à laquelle on procédait ; le mot « bête » Joint à celui « d'enterreur » se rapportant évidemment au seul mode de cette inhumation, faite sans l'assistance d’un prêtre, et sans application à la personne inhumée, mais qu'ils présentent, dans la supposition qu'ils fussent prouvés, tous les caracières d’injures verbales proférées publiquement contre un adjoint au Maire dans l'exercice et à l’occasion de l'exercice de ses fonctions, etc. »

Avouons que le Parquet avait été curieusement inspiré d'inculper d’outrage à la morale publique et religieuse un individu qui raillait la sépulture laïque. La Cour suprême ne voyait là avec raison qu'un outrage à un fonctionnaire. Mais sous Louis- Philippe, on avait le culte des autorités constituées. On les révérait, ou on les attaquait, on ne les dédaignait pas. Mais on passait parfois du délit au crime.

Survint l'attentat du 28 juillet 1835, l'éclatement de la machine infernale de Fieschi, Morey et Pépin. — Dès le 4 août, le duc de Broglie, président du Conseil des Ministres, et qui s'était du reste trouvé aux côtés du Roi à l'heure du péril, annonçait les projets de loi qui devaient être votés et promulgués en septembre.

Persil, garde des Sceaux, déposait après le discours du duc de Broglie, les trois projets de loi ; l’un d'eux réprimait les crimes, délits et contraventions de la presse ; il n'y était pas question d'augmenter les peines punissant l’outrage à la morale publique et religieuse ; les ministres ne prétendaient défendre que la personne et l'autorité royale contre la dérision. Une commission fut nommée, dans laquelle siégait Kératry. Mais ce dernier, qui en 1822, avait combattu si vigoureusement le projet de loi de de Serre,

aggravé par la Chambre, ne semble pas avoir été choqué en 1835, par un moyen de procédure tout à fait analogue à celui qu'il avait justement réprouvé. La commission de 1835 comme celle de 1822, crut devoir renchérir sur les mesures gouvernementales. Ecoutons un instant le rapport de Sauzet :

« La loi de 1819 punit, il est vrai, l'outrage à la morale publique et religieuse ; mais cette définition est trop vague pour n'avoir pas besoin d’être complétée par des expressions qui se réfèrent plus directement aux attaques de l’époque. Il faut aussi, suivant la gravité des cas, que la peine puisse être augmentée, c'est l’objet de l’article que nous vous proposons et qui serait ainsi conçu

« Article 8. — Toute attaque contre la propriété, le serment, le respect dû aux lois ; toute apologie de faits qualifiés crimes et délits par la loi pénale ; toute provocation à la haine entre les diverses classes de la société, sera punie des peines portées par l'article 8 de la loi du 17 mai 1819.

« Néanmoins, dans les cas prévus par le paragraphe précédent, et par l’article 8 de la loi précitée, les tribunaux pourront selon les circonstances, élever les peines jusqu'au double du maximum.

« Ainsi, conclut Sauzet, le trône, la constitution, la morale publique qui sert de fondement à tous deux, trouveront dans votre loi un salutaire appui ».

Le 21 août, Lamartine attaqua le projet de loi ; son discours fut superbe de grandeur et de colère ; et devant cette force magnifique, la Chambre, malgre elle, se courba au choc du génie. (1)

Lamartine s’indigna de l'attitude de la commission :

« Nous aurons, dit-il, donné au monde le spectacle immoral et décourageant d'un peuple qui brise luimême les armes qui lui ont servi à conquérir l'indépendance et la liberté, d'un peuple libre qui répudie après quelques années d'épreuves, le droit et le fait qui l'ont fait libre !.. Vous tuez la presse quand vous lui faites pour tout symbole libre, jurer par le fait de

4) Discours d'une envolée magnifique, dira M. Poincaré dans son étude sur Lamartine orateur. — Palais littéraire ; 1914.

Juillet, comme on faisait jurer les romains dégradés par la majesté de César.

« Ce sont seulement des lois de surprise et d'indignation que vous voulez faire. Prenons-y garde, c'est la robe ensanglantée de César, qui, secouée du haut de la tribune, précipita le peuple romain dans la servitude….

« L'évènement qui nous remue tous est plus fort que vos lois. Quelle loi plus elficace et plus éloquente que ce roi et ses fils, sous une pluie de balles ; cet illustre maréchal les couvrant de son sang ; ces trente-deux cadavres jonchant le pavé de vos rues ; ces quatorze cercueils entourés du deuil de toutes les âmes, traversant votre capitale consternée ! Voilà les lois comme Dieu les fait, toutes visibles, toutes palpitantes, loules puissantes d'émolion et d’enseignement sur l'imagination et l'instinct des masses. Je rejette toute la loi sauf les sanctions protectrices de l’inviolabilité royale, de la réputalion des citoyens, el de la morale publique. »

Le poète des Méditalions, qu'avait raillées Paul- Louis Courier, continuait à défendre l'outrage à la morale ; 1} avait fréquenté, à l'ambassade de Naples, de Serre el par delà la mort, il demeurait fidèle à son chef d'autrefois.

uvergier de Hauranne, à la séance du lendemain ft une remarque que devaient illustrer les procès du second Empire. « Je prie le Gouvernement, la Cham- « bre, le Pays, de ne pas oublier que des lois qu'on « n'exécute pas portent au bon ordre et à la morale « publique une alleinte bien plus grave que si elles « n'existaient pas. »

Un député qui avait nom Muret de Bort crut devoir faire à ses collègues une petite conférence de littérature grecque : « Ne craignons donc pas de laisser à « l'autorité une surveillance de police et sur les des- «sins et sur les théâtres ; les arts et la liberté n'y « perdront rien ; la décence et la morale publique « y gagneront. Ménandre, Euripide et Sophocle ont « fait la gloire d'Athènes, et Aristophane serait ou- « blié si l’on ne se rappelait que sa comédie des « Nuées prépara de loin, la condamnation du plus « verlueux de ses concitoyens. »

Enfin le 24 août 1835, le duc de Broglie défendait le projet de loi, et avec une élégance un peu lointaine il concluait son discours par cette péroraison : « Ad- « vienne ensuile que pourra ; nous aurons rempli « notre tâche, nous aurons droit au repos. Que le « roi, dans sa sagesse, appelle dans d’autres circons- « tances, d’autres hommes au maniement des affai- « res ; que par des motifs que nous respecterons tou- « Jours, vous nous reliriez l'appui généreux que « Vous nous avez accordé Jusqu'ici ; que nous suc- « combions par notre faule ou sans notre faute, peu « importe ; quand l'heure de la retraite sonnera pour « nous, nous emporterons en rentrant dans la vie « privée, la consolation d’avoir exercé le pouvoir « en gens de bien, en hommes de cœur ; nous empor- « terons la conscience de n'avoir rien fait pour nous- « mêmes, el d'avoir bien mérité de notre pays. »

Lors de la discussion des articles, Royer-Collard, qui attaquait la loi, trouva pour la caractériser une formule comme il en savait forger : « Elle n’est pas « franche cette loi, ce qu'elle ose faire, elle n’ose pas « le dire ».

Cette fausse honte du texte pénal devait planer comme un malaise public sur les magistrats de 1856 et de 1857.

Du haut de ses soixante-douze ans, Royer-Collard, jugeait le monde moral au milieu duquel 11 avait bàti sa route ; il rassemblait les images éparses le long du chemin, et au soir de l'étape, dans la sérénité de sa force, il parlait, vieillard plein de jours, et semeur de lumière.

« Le respect est éteint, dit-on, rien ne m'alflge, ne m'attriste davantage, car je n’estime rien pius que le respect, mais qu'a-t-on respecté depuis cinquante ans ? Les croyances sont détruites ! Mais elles se sont détruites les unes les autres.

« Celte épreuve est trop forte pour l'humanité, elle y suecombe. Est-ce à dire que tout soit perdu ! Non, tout n’est pas perdu. Dieu n’a pas retiré sa main, 1 n’a pas dégradé la créature faite à son image ; le sentiment moral qu'il lui a donné pour guide, et qui fait sa grandeur, ne s'est pas retiré du cœur. Le re-

mède que vous cherchez est là. Je repousse ces inventions législatives où la ruse respire. »

Ces paroles semblent bien s’accorder avec ce qu'on est convenu d'appeler le verdict de l'Histoire.

Elles sont bien un verdict en effet, la vérité exprimée.

Guizol, qui détenait le ministère de l’Instrucuüon publique Ss’efforça de répliquer. — Paul Thureau- Dangin dans son histoire de la Monarchie de Juillet (1), est venu au secours de Guizot — Royer-Collard domine aussi bien l’homme d'état que le .chroniqueur ; les faits ne parlent ni n'écrivent, mais ils lui ont donné raison.

La discussion de l'article 8 tourna court malgré l'intervention très énergique d’un député nommé Janvier. « Vous voulez faire dans vos lois, dit-il, non « seulement la doctrine des crimes et des délits, mais « la doctrine du péché. Voilà où l’on vous conduit, « où l’on vous mène. Vous êtes une assemblée politi- « que, on fait de vous un véritable concile. C’est un « symbole de morale que l’on veut que vous décré- « tiez. »

La Chambre, impatiente, réclamait le vote, tandis que l’orateur célébrait l’article 8 de la loi de 1819, qui avait été voté, rappelait-1l « après l'une des dis- « cussions les plus brillantes, les plus profondes qui « aient illustré la tribune nationale. »

Enervée, la Chambre cria « Aux voix ! aux voix ! » Les assemblées sont comme les individus ; elles n'aiment pas les enthousiasmes qui s'adressent à d’autres Une jeune femme à qui un monsieur respectable murmure : « Madame votre mère était si jolie », a vaguement l'impression de ne pas avoir les traits absolument réguliers.

« Aux voix ! Aux voix ! » criait la Chambre.

Janvier se cabra, et son discours s'acheva parmi le grondement des rumeurs. « Votez un véritable catéchisme social, si vous croyez en avoir le droit, faites-le, mais puisqu'il n'est pas encore daté, permettezmoi de vous le dire, avant de descendre de cette tribune, si l’article est voté, je l’appellerai une des lois

{1) Tome ? — Page 34 de la 4e édition, — Plon, Paris, édit,

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les plus oppressives qui auront été votées contre l’esprit humain. Oui, je l’appellerais oppressive si avant tout, elle n'était pas dérisoire. »

Mais les paroles violentes ne calment pas les âmes exaspérées ; l’article 8 fut voté par la Chambre des Députés.

Le 5 septembre 1835, la discussion du projet de loi s’ouvrait devant la Chambre des Pairs.

Barante, qui était rapporteur de la commission, commenta ainsi le nouvel article 8.

« La Chambre des Députés, où l’article nouveau « a pris naissance, a voulu sans doute développer le « texte général de l’ancienne loi. Si des discussions « abstraites ou philosophiques, qui ne s'adressent « pas aux passions, qui n'ont pas un caractère d’exci- « tation, pouvaient être poursuivies, ce serait une ex- « tension erronée ou vexatoire qui n’est pas dans l’in- « tention de la loi. »

En voyant dans les nouveaux délits d'opinion, des dérivés de l’outrage à la morale publique et religieuse, Barante se trompait peut-être ; Thiers avait le culte de la propriété plus que le culte de Dieu. Mais le rapporteur exprimait l'opinion générale et déjà, on eut pu prédire qu’au jour de leur mort, tous les délits politiques instaurés par des libres-penseurs entraîneraient l'abolition de l'outrage à la morale publique et religieuse.

Un jeune homme s’en rendit compte et monta à la tribune. Déjà, il avait pris la parole dans l'illustre assemblée, en 1831 ; il était alors âgé de vingt ans et comparaissait devant la Chambre Haute en inculpé. En 1835, il venait d’avoir vingt-cinq ans, ce qui l'autorisait à prendre séance et lui octroyait la faculté de parler, même sans être accusé. Mais il n'avait pas encore voix délibérative, n'ayant pas alteint sa trentième année. Charles de Montalembert, qui n'avait jusque là prononcé qu’un plaidoyer personnel, mais si retentissant, commença avec émotion, le 8 septembre 1835, sa magnifique carrière d’orateur politique.

Ce jeune pair de France s’exprimait avec une belle ardeur, avec une passion fervente et neuve qui brille encore d’un éclat vigoureux,

« Au lieu de se résigner à l’état des esprits tel que le temps et les évènements l’ont fait, ou bien au lieu de l’attaquer franchement et de front, s'ils le trouvent intolérable, les auteurs de ce projet paraissent avoir choisi, au milieu de l'écroulement général des anciennes croyances du monde, quelques objets à leur usage exclusif, pour lesquels ils exigent une sorte de culte de la part de tous les autres hommes. Dans ce qu'ils ont pris et dans ce qu'ils ont laissé, il y a quelque chose qui révolte également la conscience. Ainsi, ils paraissent s'être dits :

« Nous sommes riches. Mettons par consé- « quent que la propriété est une chose sainte « nous avons besoin de dominer ou de neutrali- « ser les consciences scrupuleuses, mettons que « le serment, un serment quelconque, n'importe « à qui est une chose inviolable ; nous voulons « surtout rester ce que nous sommes : mettons « que le Gouvernement qui nous fait cette po- « sition est une chose immortelle. À défaut d’au- « tres preuves, démontrons, prouvons cette sain- « teté, cette inviolabilité, cette immortalité par « des peines ; quant au resle, quant à la reli- « gion, à la morale universelle, à toutes les « grandes vérités qui font la base de l'esprit hu- « main, tout cela se défendra comme cela pour- « ra. À la garde de Dieu ! »

Après celte attaque véhémente, contre la bourgeoi-

sie législatrice le jeune comte s’indignait en commentant l'article 8 du projet de loi :

« Dans un pays où l'outrage à la morale publique et religieuse, c'est-à-dire, à ce qui, de l'aveu de tous, est la base de toute société et de tout gouvernement, n’est puni au maximum que d’un an de prison et 500 francs d'amende, l'attaque contre des principes purement politiques et nés d'hier, sera punie de 20 ans de détention et de 50.000 francs d'amende. Est-ce que le pouvoir se figure que c'est une bonne leçon de morale publique qu'un pareil tarif ? Ce n’est pas tout encore ; dans les matières morales et religieuses, la loi ne punit que l’outrage mais dans la matière politique, ce n’est pas l’outrage, qui n'a jamais de droit, mais bien la simple

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discussion qui sera prohibée, car je défie qu'on la distingue de l'attaque. On sera donc libre de penser et de dire tout ce que l’on voudra sur les choses les plus saintes, les plus vénérées du monde entier, en un mot, sur des choses éternelles, et il

sera défendu de dire qu'on ne croit pas à une chose

qui après tout, ne dure que depuis cinq ans ! Je ne sais si Je me fais illusion, mais il me semble que l'histoire d'aucun pays n'offre l'exemple d'une pareille injure à la raison et à la conscience de l'humanilé. Jamais, à ce que je sache, il n’a été dit au monde ce que vous allez dire dans vos lois : qu’en France, il est permis de nier Dieu, mais qu’en revanche, il est: défendu de nier le Roi, »

Montalembert avait répliqué au duc de Coigny. Celui-ci avait défendu l'article 8 en disant :

« Les principes se lient et se tiennent toujours entre eux ; et ceux sur lesquels reposent les gouvernements ne sauraient rester étrangers à ceux de la morale publique. Ce sont, il faut bien se l'avouer,

les cœurs qui se pervertissent, avait ajouté le duc,

ce n’est plus que par un monstrueux assemblage de sacré et de profane, ou bien par un hideux mélange dé scandale, de vice et de crime, qu’on parvient, en quelque sorte, à sinapiser les âmes... »

Mélancolie pittoresque, où il entrait une part très

raisonnable d’exagération.

Le duc de Montebello répondit à Montalembert.

« Un jeune orateur, que nous avons tous entendu avec beaucoup de plaisir et qui donne à la Chambre de belles espérances, vous a dit : « Croyez-vous que dans un pays de sceptisme, vous puissiez faire croire par des lois ? Messieurs, à toutes les grandes époques de la vie d’un peuple, les émotions profondes qui s'emparent de lui,, se traduisent en lois ; aux époques où les peuples ont revendiqué leurs droits longtemps méconnus, ils ont fait des déclarations de droit ; à une époque où la liberté d'examen a prévalu contre la doctrine de Rome, on a fait des confessions de foi religieuse. Eh bien, messieurs, la loi que nous faisons sera la confession de foi politique de la France, »

Après quoi, la Chambre des Pairs vote l’article 8 tel que l'avait rédigé la commission de Ia Chambre des Députés.

Il est temps de quitter la tribune pour la barre.

Asseyons-nous cependant un instant au pied de la chaire des professeurs.

Les juristes trouvèrent dans la promulgation de la nouvelle loi sur la presse, l'occasion de se livrer à des commentaires plus ou moins lumineux. Nous ne nous arrêlerons qu'aux publications de Parant, Rauter, Chassan et de Grattier, où fut étudié avec toute l'attention convenable le délit d'outrage à la morale publique et religieuse.

Rauter cherche à restreindre autant que possible l'application de l’article 8.

« Par morale publique et religieuse, dit-il, on doit « entendre toutes opinions sur les principes régula- « teurs de la conscience tels que ceux concernant la « divinité, l’immortalité de l’âme. Il est clair qu’on « doit aussi entendre par outrages, une attaque de « nature insultante. L'action de tourner en dérision « n’est pas assimilée par la loi à outrages ». (1)

Parant, annotant la loi de 1835, prétendit que l’article 8 de la loi de 1819 avait été modifié par la loi de 1822.

L'article dit aussi « à la morale religieuse », mais la loi du 25 mars 1822, art. 1°”, a remplacé cette partie de la loi de 1819 et a élevé les peines. Il ne peut donc être question dans la loi de 1835 que de ce qui concerne la morale publique. (2)

Cette théorie était formellement condamnée par la Cour de Cassation depuis l'affaire Vivès (1829) ; Chassan ne tarda pas à relever son erreur :

« M. Parant est dans l'erreur lorsqu'il dit que relativement à l’outrage à la morale religieuse, l’article & de la loi de 1819 est remplacé par l’article 1 de celle de 1822 (page 76, et dans le supplément de 1836 page

(1) Rauter — Traité théorique et pratique du droit criminet français au cours de la législation criminelle — Paris — Hingray, éditeurs — 2? vol. — 1836,

1#) Lois de la Presse en 1836, par M, Parant, Paris. Firmin. Didot == 1836 — Page 424,

424). Cette dernière loi ne réprime que l’outrage contre les dogmes et les rites des cultes légalement reconnus. Mais l’outrage contre l'existence de Dieu et l’immortalité de l'âme en général, continue à être puni par la loi de 1819 s'il est vrai, comme je vais le démontrer, que dans le langage de la loi, ces deux dogmes sont considérés comme formant la base de la morale publique et religieuse. »

Ayant ainsi réfuté Parant, Chassan s'attaquait à Rauter.

« La simple négation publique de cette haute et consolante vérité qu'il existe un Dieu, arbître suprê. me de notre destinée dans ce monde et dans l’autre, et la manifestation publique de la doctrine des athées et des matérialistes, sont-elles par elles-mêmes et sans être accompagnées d'aucune expression offensante ou méprisante, un outrage à la morale publique ei religieuse ? »

Nous avons vu que Rauter admeltait même la dérision. — Chassan, sans oser se rallier à la thèse intransigeante de Portalis, le rapporteur de la loi de 1822, n’adhérait pas non plus à la formule de Rauter.

« M. le comte Portalis n'hésite pas à considérer la manifestation d’athéisme comme un outrage à la morale publique et religieuse. — « La religion dit-il, est du droit des gens. Sans elle, la bonne foi et la justice seraient bannies de la société du genre humain et la profession publique d'irréligion ou d’athéisme est une atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs qui dégénère contre les citoyens. (Nouveau répertoire de législation de M. Favart-Langlade. V. cultes, par M. Portalis). |

« M. le professeur Rauter enseigne au contraire que par outrage à la morale publique et religieuse, on ne doit pas entendre une manifestation ou dissidence, mêmes publiques, d'opinion.

« Mais en admettant que cette dernière opinion soit la plus juridique, la faculté de libre et publique profession d’athéisme, n'emporterait pas pour l'esprit d'impiété, le droit de se livrer au mépris, à la dérision, à l’insulte envers ces vérités éternelles qui sont la base de toutes les religions et le fondement de toules les sociétés, Car le mépris, la dérision, l'insulte

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constituent incontestalilement l’outrage dont parle l’article 8 de la loi de 1819. » (1)

On voit à quelles HÉMENTUE d'école conduisait

l'article 8. Les jurisconsultes se heurtaient sans se rencontrer, et les disputes demeuraient vaines. … Aussi, le substitut du Procureur Général d'Amiens, qui se piquait d'idées générales, el qui devait présider un jour la Société des Anliquaires de Picardie, s’attristait avec une sagesse tranquille. (2) « Il paraît, déclarait de Grattier, que la législature s'est à dessein servie d'expressions vagues, et pouvant comprendre dans leur généralité une multitude de cas qu ‘il eut été difficile de bien déterminer. »

Mais avec sérénité le substitut répliquait par un réquisitoire qui ne semblait pas destiné à faciliter son avancement :

On ne peut se dissimuler que les efforts faits pour « justifier le vague de la rédaction en démontrent le « vice. — Les lois doivent toujours présenter un sens « clair el précis qui laisse le moins de latitude possi- « ble à l'interprétation et ne permette pas l'arbitraire « dans leur application.

Aussi, c'est avec une grande réserve que doit être « faite l'application de cet article. »

Comment l’article 8 aurait-il pu vivre ? Il existait en province un substitut qui n’y croyait pas, et qui disait, sur un mode qui nous fait sourire, des paroles he il était le premier tout ému :

« La pensée est le plus noble attribut de homme. Par elle, il se dégage de la matière, s'élève vers la divinité, et pénêtre les secrets de la nature ; par elle, il parvient à sonder les abîmes de son cœur, à reconnaître les motifs de ses sentiments êt à juger la moralité de ses actions : par elle enfin, il crée les arts et les sciences qui contribuent tant à son bonheur. Sans la pensée au contraire, uniquement asservi aux appétits grossiers des sens, il retomberait au niveau des

(1) Chassan. Traité des délits et des contraventions de la parole, de l'écriture et de la presse, 3 volumes. — Paris- Videcoq — 1837 et 1846,

(2) De Grattier — Commentaire des lois sur la presse et des aLtres HOPEES dé PAP Anse

animaux dont il a, naturellement, les goûts et la violence. La pensée... » (1)

Mais ce début d'introduction n’en finit pas. Retournous à la Cour d’As ssises, où les substituts parlent souvent mieux qu'ils n’écrivent,

Le 25 juin 1836, dans la soirée, comme le Roi et la Reine sortaient des Tuileries pour se rendre à Neuilly plusieurs coups de feu avaient été tirés presque à bout portant par Louis Alibaud.

Personne n'avait élé blessé ; une balle fut retrouvée dans la voiture. L'auteur de l'attentat était un jeune homme de 26 ans, fanatique qu'avaient grisé les meneurs d’extrême- “gauche.

Les journaux de l'opposition violente n'étaient pas innocents de toute complicité ; ils en avaient un peu conscience ; aussi, ils essayaient d’envelopper d'une beauté funèbre les derniers gestes du condamné. « Le National » et le « Bon Sens » dépassèrent un peu la mesure, célébrant avec lyrisme le charme phneique et la grandeur d'âme du criminel.

« Le National » était alors dirigé par le chef Fi parti libéral, Armand Carrel. Républicain à tendance socialiste, Armand Carrel avait un beau talent d’écrivain et des allures de gentilhomme.

Après avoir réclamé la guerre à outrance contre l'Europe, il en était venu à la lassitude découragée qui suit les exaltations trop vives. Maïs, d'une élégance virile, il demeurait au service des idées qu’il avait professées ; dépourvu de foi dans l'avenir il défendait, comme une relique, l'image ancienne de sa jeunesse pour laquelle il allait mourir. :

La colère du journaliste s'exprimait à froid, et c'est une haine misérable que la rage calculée.

Carrel avait écrit deux articles dans le National : Persat, gérant de la feuille, les avait signés, comme il convenait.

Dans l'article publié le 15 juillet 1836, Armand Carrel reprochait au Roi de n'avoir pas fait grâce, de son propre mouvement, et d’avoir attendu un recours qui était impossible ; il eut fallu, disait-il. qu'Alibaud « s'agenouillât aux pieds de l'ennemi

(1) Introduction at tatne I,

politique, dont il avait visé le cœur ; un tel abaïissement n'était pas à espérer d’un homme qui avait montré constamment une calme el sincère fermeté. »

Armand Carrel, qui avait excellemment édité les œuvres de Paul-Louis Courier, vit le parquet s'inquiéter de sa prose, comme autrefois du « Simple discours ». Mais l’ancien commensal du vigneron de la Chavonnière était maintenant du côté du Ministère public. Béranger regrettait dans sa corrrespondance l'attentat commis et loin de l’excuser déclarait : « Les Républicains s'y prennent bien pour augmenter le dégoût en ce qui les regarde ». Lisette ne riait plus. L'avocat général ne s'appelait plus de Broë où Marchangy : il avait nom Plougoulm. Mais l'audience n’eut pas l'allure de celles d'autrefois ; le drame avait eu lieu avant le lever du rideau, et ce ne fut qu'un épilogue attristé, celui auquel fut convié le public des Assises.

Le 22 juillet 1836, Carrel avait été mortellement blessé en duel par Emile de Girardin. Parmi la stupeur générale, il avait succombé quarante-huit heures après, et à son convoi civil, on avait pu voir un vieillard ; Châteaubriand avait tenu à se mêler au deuil que conduisait Quinet. C'est au milieu de l’émotion soulevée par cette fin tragique de l’homme qu’avaient aimé Victor Hugo et Nisard, que le 30 juillet 1836, Persat comparut devant les assises pour outrage à la morale publique.

Plougoulm a laissé au Palais comme une légende. Il avait été professeur avant d'entrer au barreau, et il aimait à traduire Demosthène, pour se délasser des soucis du Parquet. — Comme avocat, il n'avait pas acquis la clientèle méritée et depuis deux ans, il avait quitté la barre pour le siège de substitut du Procureur général. Dans ces nouvelles fonctions, il devait donner toute la mesure de son très grand talent. Ami de la concision, il ne recherchait cependant pas les expressions à effet ; peu soucieux de briller, il ne voulait qu'éclairer.

Mais sa force dépouillée semblait ne s'emparer des causes que pour les simplifier ; sa parole d’honnête homme avait l’air de mépriser l'habileté et de ne pas contaître l'ironie, Les avocats n'ont peut-être pas ren-

contré au cours du XIX° siècle d'adversaire plus redoutable. Cette éloquence directe et simple révélait un art dangereux :

& Messieurs les Jurés, déclara Plougoulm, vous « avez entendu quels sont les délits qui amènent Per- « sal devant vous. La nature de la prévention ne vous « a-t-elle pas surpris ? Avez-vous bien compris com- « ment on avait pu venir jusqu'à ce point de faire « l'apologie du crime d’Alibaud ?

« Vous n'avez pas oublié ce qu'était Alibaud, eh « bien, c'est d'un tel homme qu'on voudrait faire un « héros, un martyr ; c’est sur un tel homme qu'on « voudrait appeler l'intérêt... On- parle de principe « politique... Mais qu'est-ce donc qu'Alibaud ?

« D’après le « National », Alibaud n'est plus un « assassin Alibaud est l'ennemi politique du Roi ; que « faudrait-1l donc en conclure -? C’est que Alibar.d « a pu lui déclarer la guerre, c’est qu'Alibaud, au lieu « d’être un assassin, ne serait plus qu'un homme qui « aurait pris dans le droit de la guerre le droit de « tuer son ennemi. Messieurs les Jurés ne consacre- « ront pas par un verdict d'acquittement une si épou- « vantable doctrine. »

L'attaque était franche. La défense ne pouvait pas l'être.

L'avocat du « National » était un jeune homme de 27 ans. Il avait quitté le barreau de Lyon pour celui de Paris, où sa parole à la fois éclatante et harmonieuse, lui avait conquis une brusque et durable renommée : on l’appelait Jules Favre. La parole judiciaire n’a jamais rencontré de plus grand artiste. Travailleur acharné, penseur solitaire et lointain, Jules Favre laissa tomber l'exorde de sa plaidoirie, comme on déplie une tenture mortuaire au portail d'une église.

« Un abattement douloureux et trop légitime a jeté « dans mon esprit un trouble si grand qu'il faut les « exigences impérieuses du devoir pour me donner la « force de trouver quelques mots à vous dire. Aussi « bien, j'avais espéré que désarmé par l'imposante « unanimité des regrets qui, de toutes parts, ont « éclaté, la prévention s’arrêterait devant la tombe, « en présence de laquelle nous ne trouvons, nous,

« que des larmes... Nous espérions que Île Ministèré « Public ne s'obstinerait pas à poursuivre au delà « de son asile suprême cette noble pensée qui vient « d'y descendre, couronnée du deuil et de l'admira- « ton de la France. »

Un incident facile à prévoir, surgit alors, Plougoulm et le Président protestèrent : « Armand Carrel ne s’est pas présenté à moi comme élant l'auteur de l’article » déclara le Président.

Il n'y avait rien à répondre, et Jules Favre dût aborder le fond du débat. —— Ne le regrettons pas et admirons plutôt :

« L'outrage, montrez-le nous ; ia morale dont vous « parlez, développez-la devant nous, que nous « sachions bien ce qu’elle proscrit, ce qu’elle ordonne « Ne craignez-vous pas, Messieurs, qu'il ne s'agisse « ici que de cette morale de convention que chaque « gouvernement modifie pour son usage et fait ployer ‘« selon ses besoins ? Savez-vous si la raison d'Etat « n'est pas cachée sous le voile mystérieux de la « morale publique.

« Sous M. de Villèle, la morale publique c'était « l’obéissance absolue et le faux en matière électo- ‘« rale. Sous M. de Clermont-Tonnerre, la morale « publique, c'était l'inquisilion dans les casernes, et «© la dénonciation mutuelle : sous MM. Franchet et « Delavau, la morale publique, c'était la dénoncia- « tion dans les rues par les agents de police. Qu'a de « commun, mon Dieu, la morale éternelle avec cette « morale publique ! Cessez donc d’invoquer contre « nous, un symbole profané par vos prédécesseurs, « du dépêchez-vous de l'invoquer maintenant, car « dans trois mois, cette morale publique sera peut- « être changée... Nous sommes ici le jouet des arti- « fices du langage, et à la merci de tout ce qu'il ya « de plus périlleux dans les définitions. »

La page est bien jolie, elle n’a qu'un défaut... c’est que le jury n'a pas dû la comprendre... Naïf jeune homme, qui parlez, comme vous écririez ! [ntellectuel tout neuf qui vous imaginez que les cerveaux sont aussi nombreux que les fronts | Mais, Jules Favre, après avoir attaqué ce « sym-

bole » se hâta de s’abriter lui-même derrière l’hon: neur militaire de son client — autre symbole.

Puis après avoir donné solennellement quelques conseils de philosophie politique (ce à quoi l’autorisait son inexpérience) « le sang appelle le sang ; c'est «une mauvaise mañière de protéger la vie des rois « que de se montrer inexorable, etc. », le défenseur sut répliquer avec bonheur à l'avocat général « Quand un homme brave seul toutes les forces et la justice des hommes, on peut dire de lui qu'il est un insensé, un grand coupable, mais on ne peut pas dire qu'il soit lâche ni vil. »

La plaidoirie avait élé brillante et souple, nerveuse et mordante ; elle n'avait pas entamé les quelques phrases solides du réquisitoire de Plougoulm.

Le Jury déclara le prévenu coupable et la Cour condamna Persat à trois mois de prison et 1.000 francs d'amende pour avoir outragé la morale publique.

Le gérant avait évoqué en vain la dernière parole d'Armand Carrel mourant. Ainsi, contrairement à la légende, on punissait parfois sous le règne de Louis-Philippe les vieux capitaines de l'Empire. Pour ne pas risquer les assises, il valait mieux avoir été maréchal qu'officier subalterne, et Persal s'en rendit compte.

Le même Jour, le marquis hors de Saint-Maurice, gérant du Journal « La France », élait poursuivi pour avoir reproduit l’article du « National », qui venait de faire l'objet d'un verdict de condamnation. Trois membres du Jury nt dans les deux affairest È

Saint-Maurice déclara : « Le journal « La France » est dans l'usage de présenter en quelque sorte le « tableau de la presse » ; il emprunte les articles de différents journaux, et c'est ainsi que cet article du « National » fut reproduit ». Le gérant fut condamné, malgré l'ingéniosité de sa ‘défense à deux mois de prison et 1.000 francs d'amende. La copie était estimée presque au prix de l'original; un mois seulement de différence. Les « {tableaux de presse » coûtaient cher.

Le journal « Le Bon Sens » poursuivi devant les assises de la Seine le même jour que le « National »

avait vu son gérant condamné par defaut. Le 4 août, le « Patriote de la Meurthe et des Vosges » comparaissait devant la Cour d'assises à Nancy, pour avoir reproduit l'article du « Bon Sens » : pour outrage à la morale publique, le gérant Dugaillon avait étê gratifié d'un mois de prison et de 200 francs d'amende. Le 8 août, le gérant du «Bon Sens » revenait sur opposition devant la Cour d’Assises de la Seine ; c'était Marie qui plaidait.

Plougdulm s'était borné à déclarer aux äurés, après avoir lu l’article, de même inspiration que celui du « National » : « Sans crainte d’être taxé de vouloir « porter atteinte à votre indépendance, nous dirons « que supposer que vous ne puissiez pas condamner « un aussi abominable article, serait vous faire injure « à vous-même. »

Marie commença sur un ton très modéré : « Je « viens d’abord réclamer votre indulgence pour moi- « même. J'arrive malade à cette barre, mais J'espère « cependant trouver assez de forces pour vous don- « ner quelques explications dans l'intérêt du journal « que Je défends. —- Dans les procès de presse, ordi- « nairement des discussions graves et profondes ont « lieu entre le Ministère Public et l'écrivain, ou son « défenseur. On discute sur des principes. Ici, au « contraire, aucune discussion de principe ne peut « exister. Les principes qui motivent l’indignation de « M. l'Avocat Général sont ceux de tout honnête « homme. »

Puis, passant à la discussion de l’article incriminé, Marie remarqua : « Ce n’est pas un article de fond, « placé en tête du journal, c'est un article de feuille- « ton, un de ces articles dans lesquels la pensée n'est « ren et le style est tout. On recherche l’antithèse, « l'expression brillante. I1 faut donc vous attacher « non à la forme, mais à la pensée. L'article incri- « miné est une protestation contre la peine de mort « en général... Sa pensée loute entière est exprimée « par ces mots : « Je parle de grâce, c'est que j'en- « tends qu'il y a eu crime. »

Malgré cette défense habile et mesurée, le gérant du « Bon Sens » fut condamné comme son collègue

tre

du « National » à trois mois de prison et 1.000 francs d'amende. |

La condamnation d’Alibaud en avait entrainé quatre autres, mais qui n'étaient pas capitales.

La Cour d’Assises de la Seine, le 26 mai 1837, devait encore juger une affaire du même genre.

Un sieur Lecomie avait déposé sur la tombe du régicide Pépin, exécuté avec. Fieschi, une couronne d'immortelles. Le Parquet vit dans cet acte un outrage à la morale publique par emblême déposé dans un lieu public. Poursuivi l’année précédente pour un geste analogue, Lecomte avait été acquitté. Il le fut à nouveau après une plaidoirie de Plocque.

Le substitut Glandaz avait été très modéré. Dans le style sans chaleur qui était le sien, Plocque précisa le débat. « La morale publique est-elle donc outragée « quand l'obligé honore les cendres de son bienfai- « teur ? Une couronne déposée sur une tombe est-elle « par elle-même un signe d’immoralité et de sédi- « tion ? Sans doute si les hommes qui la déposaient « s'y présentaient avec audace et tumulte ; s'ils « annonçalent hautement et sans pudeur que c’est .« l’apologie du crime qu'ils entendent faire ; que « c’est le régicide et non le malheur qu'ils viennent « honorer, sans doute je concevrais la nécessité et la « légitimité de la repression. Mais quand la fille et « les parents du condamné s’agenouillent en pleurs « auprès de sa tombe et que le prévenu recoit d'eux « la mission d'y déposer le dernier hommage de leur « amour filial, comment décider que cet acte est inno- « cent pour les uns et coupable pour les autres ? »

Le Jury, conquis par tant d’abjectifs, rendit un verdict de non culpabilité. (1)

Un libraire du Palais Royal, nommé Terry fut poursuivi devant la Cour d’Assises de la Seine, comme coupable d'outrage à la morale publique ; il fut acquitté. L'un des faits qui lui était reproché était l'exposition à son étalage de la « Religieuse » de Diderot. Mais le tribunal correctionnel le condamna à 2.000 francs d'amende pour détention de livres obscènes et la Cour confirma ce jugement. (?)

J) Gazette des Tribunaux. 27 Mai 1837.

(2) Gazette des Tribunaux. 8 Mai 1840.

Lavigne et Mallet libraires, Thillard et Béthune imprimeurs, furent poursuivis devant la Cour d'Assises de la Seine le 14 mars 1840 pour avoir réédité les Aventures du Chevalier de Faublas et avoir ainsi commis le délit d'outrage à la morale publique.

Le tribunal de Vannes, le 25 avril 1822, et le tribunal de la Seine le 16 décembre 1825 avaient déjà condamné l'ouvrage.

Le Ministère Public déclara demander au Jury de déclarer non coupables les prévenus ; l'Etat avait vendu l'ouvrage incriminé et les accusés pouvaient avoir cru être ainsi autorisés à en faire autant. Mais l'Avocat Général requit la destruction de tous les exemplaires saisis.

Marie plaidait pour Lavigne. Remarquant que l'Avocat Général avait abandonné l'accusation primitive, il dit au Jury :

« Il vous a demandé la condamnation d'un fait sans « la condamnation du coupable. C’est là un division « contre laquelle je proteste ; vous n'êtes pas rassem- « blés ici pour délibérer sur une question de morale. « Vous êtes juges, et vous n'êtes juges du fait que « parce que vous êtes juges de l'homme...

« Ce procès rouvre la porte, dit-il, à toutes ces « poursuites dont il semblait que la Révolution de « Juillet avait fait une éternelle justice.

« Le mal est ailleurs. Il est plus grave. Il est plus « profond. Il se trouve dans les livres sérieux qui « attaquent... le mariage, la famille. C’est Ià qu'il le « faut chercher. »

Le Jury ayant fait droit à la réquisition du Ministère public, les prévenus furent déclarés non coupables, et les exemplaires saisis, détruits. (1)

L'idée n'était plus punie dans un homme :; on la frappait en atteignant le livre même qui l'exprimait. et en n'aiteignant que lui seul.

Pour avoir mis en vente « La guerre des Dieux », ouvrage déjà condamné de Parny, l'éditeur Lemierre est condamné à cinq ans de prison et 6.000 francs

(1) Gazette du Palais. 15 Mars 1840. Le même fait s'était vu sous la Restauration à propos du libraire Barba et de l'édition de M. de Roberville.

d'amende par la Cour d'Assises de la Seine le 23 lévrier. Le sieur Terry, pour le même fait, fut condamné le lendemain même à des peines semblables. (1)

L'étude des décisions judiciaires qui, jusqu’à la fin de la monarchie de Juillet, furent rendues en prenant pour base le délit d’outrage à la morale publique et religieuse, montre que le délit d'outrage aux bonnes mœurs eut suffi d'ordinaire à permellre la répression.

Qu'un bouquiniste vende en cachette le « Séminaire de Vénus », les gaudrioles de M. Gaillard, ou qu'un malade se couche le matin-dans la rosée du Bois de Boulogne, pour que l'humidité de l'herbe rafraichissant son corps lui restitue la santé, il n’y a rien là de très intéressant pour caractériser une époque.

La bourgeoisie, sous Louis-Philippe, défendait le régime ; pour elle, loutrage à la morale publique élait principalement l'exaltation du régicide. L’'artüicle 8 semblait s’éteindre doucement, à bout de force, dans l'indifférence des choses et dans l'oubli des hommes. (1)

A Clamecy, vivait autour de 1840 un pamphlétaire du plus beau talent. Il avait été sous-officier et maître d'école ; ayant obéi et commandé, il se flattait d’avoir une petite expérience de la vie. Pourtant comparaître devant les tribunaux lui causa un désagrément sans mesure. Le 21 mai 1835, Claude Tillier était en effet condamné à huit Jours de prison par un juge de paix, pour s'être exprimé avec trop de rudesse et'en 1842, le 14 mai, la Cour de Bourges confirmait par un arrêt, un jugement qui causait la ruine financière du Journaliste. (3) |

Cependant, le fameux roman « Mon Oncle Benjamin » ne fut pas poursuivi pour « outrage à la morale publique et religieuse ». Ce délit y était cependant

(1) Gazette des Tribunaux. 24 et 25 Février 1843.

(2) Dans le Tome I de ses plaidoyers. J, Favre a cependant publié deux plaidoiries, prononcées, l’une le 10 Mars 1842, l'autre le 30 Août 1847. Il avait été question de l’outrage à la morale publique dans ces deux affaires. “

(3) Cour de Bourges. Dalloz. 1842 2222. Revue de la Nièvre année unique : 1847, pages 58 et 72.

raillé dès les premières lignes de l'ouvrage, et si jolment |

« Je ne sais pas, en vérité, pourquoi l'homme tent tant à la vie. Que trouve-t-il donc de si agréable dans cette insipide succession des nuits et des jours, de l'hiver et du printemps ? Toujours le même ciel, le même soleil ; toujours les mêmes prés verts et les mêmes champs jaunes ; toujours les mêmes discours de la couronne, les mêmes fripons et les mêmes dupes. Si Dieu n’a pu faire mieux, c'est un triste ouvrier, et le machiniste de l'Opéra en sait plus que lui.

Encore des personnalités, dites-vous, voilà maintenant que vous faites des personnalités contre Dieu. Que voulez-vous ! Dieu est à la vérité un fonctionnaire et un haut fonctionnaire encore, bien que ses fonctions ne soient pas une sinécure. Mais je n’ai pas peur qu'il aille réclamer contre moi à la jurisprudence Bourdeau des dommages-intérets, de quoi faire bâtir une église, pour le préjudice que J'aurai porté à son honneur.

« Je sais bien que messieurs du Parquet sont plus

« chatouilleux à l'égard de sa réputation, qu'il ne

l'est lui-même ; mais voilà précisément ce que je trouve mauvais. En vertu de quels litres ces hommes noirs s’arrogent-ils le droit de venger les injures qui lui sont loutes personnelles Ont-ils une procuration signée Jehovah qui les y autorise ?

Croyez-vous qu'il soit bien content quand la police correctionnelle lui prend dans la main son tonnerre el en foudroie brutalement des malheureux pour un délit de quelques syllabes ? Qu'est ce qui prouve d’ailleurs à ces messieurs, que Dieu a été offensé ? Il est là, présent, attaché à sa croix, tandis qu'ils sont eux dans leur fauteuil. Qu'ils l'interrogent ; ; s'il répond afiirmativement, Je consens à avoir tort. »

Ainsi parlait un journaliste. Mais les philosophes

commençaient à se demander si la morale publique avait chance de pouvoir longlemps encore être qualifiée de religieuse.

En 1842, Vinet publiait chez Paulin, son « Essai

sur la manifestation des convictions religieuses, et

sur la séparation de l'Eglise et de l'Etat, envisagée comme conséquence nécessaire et comme garantie du principe. »

Dans ce livre, on retrouverait comme dans celui de Nachet l'écho des entretiens de la société de la Morale Chrétienne ; Vinet trailait un sujet qu'elle avait mis elle-même au concours.

Ce théologien protestant était né à Lausanne et non à Genève. Il comparait la morale publique et la morale religieuse et disait :

« Elles peuvent être pareilles, elles ne sont jamais « égales. Si étroitement qu'on unisse aujourd'hui la « morale et la religion, la différence ou l'inégalité se « fera sentir. La morale de l'Etat, si c'est une morale, « ne s’adressera jamais qu'aux actes, et non point « aux pensées, et n'enveloppera même que la « moindre partie de nos actes extérieurs. Elle ne « commandera ni l'équité, ni l'humilité, ni la bienfai- « sance. Elle ne s'attaquera au péché qu'au moment « où le péché sera devenu crime. Là, sans doute, elle « se rencontrera avec la religion qui, condamnant le « péché, condamne à plus forte raison le crime ; mais « jusqu’à cette rencontre, que de chemin elles auront « fait sans se connaître, sans se voir.

« On me dit, mais si la source de ces idées morales « s’appauvrit, ou si la société ne s'en empare pas, « ces idées elles-mêmes s’affaibliront. Je réponds que « si cette source pouvait avoir besoin du secours de « la Société, ce secours, par cela même qu'il serait « nécessaire, serait un secours inutile ; je réponds « que si cette société elle-même en procède, ce n'est « pas de la société que sa conservation peut « dépendre. »

Ainsi se modifiait peu à peu l'opinion intellectuelle quand la monarchie s’effondra.

La révolution de 1848 ne renversa pas les délits d'opinion. On se hâta au contraire d'en allonger la liste.

Le décret du 7-12 août 1848, ouvrait le Jury à tous les Français, âgés de 30 ans, jouissant de leurs droits civils et politiques.

Mais le décret du 11-12 août 1848, prèlendit remplacer le vocabulaire monarchique par le vocahu-

laire républicain. Le rapporteur était Berville ; Marie inspirait le décret, Jules Favre le soutenait. i

Évoquant le passé des trois fameux avocats, Thiers souriait derrière ses lunettes.

Berville, qui se souvenait que son beau-père avait été professeur, assura que « la proposition du Gouvernement était conçue à un point de vue tout provisoire et tout grammalical. »

Cependant l'ancien avocat de Paul-Louis Courier n'était pas très sûr de l'attitude qu’il lui convenait d'adopter. Il venait de se rallier à la République ; il devait mourir président impérial ; mais en 1848, il hésitait devant l'avenir incertain.

« Un membre, dit-il, avait proposé de réviser les « pénalités rappelées au projet de loi, pensant que « les peines édiclées sous la monarchie, pouvaient « sembler trop sévères sous le gouvernement répu- « blicain. La Commission n’a pas voulu entrer dans « cette voie... » |

Mais effrayé d'avoir affirmé avec netteté une opinion que certains pourraient trouver un jour trop catégorique, Berville réservait sa pensée personnel'e, attendant avec prudence les leçons des prochains évènements politiques :

« Par là même qu'elle s'abstient de tout examen « sur le fond des lois réglementaires de la presse, « notre Commission pense qu'il convient de dégager « l'assemblée de toute responsabilité à cet égard, « et qu’au lieu de confirmer explicitement ces lois, « comme le fait l'article 8 du projet, il vaut mieux « s’en référer tacitement aux principes du droit com- « mun, qui veut que les lois restent en vigueur jus- « qu'au Jour où leur abrogation est prononcée. Elle « vous propose en conséquence de supprimer l’article « 8, portant que les dispositions des lois de 1819 et « de 1822, continueront d’être exécutées, et de « les remplacer par une simple énonciation placée en « tête du décret : Les lois du 17 mai 1819 et 25 mars « 1822, sont modifiées ainsi qui suit... n

L'assemblée imita la circonspection de son rapporteur et l’outrage à la morale publique et religieuse ne fut pas « confirmé explicitement, » sr

Par coffre, le décret interdisait sous peine de pri-

son et d'amende, toute attaque contre les droits et l'autorité de l'Assemblée Nationale, contre les institutions républicaines et la constitution, contre le principe de la souveraineté du peuple et du suffrage universel, contre la liberté des cultes, le principe de la propriété etles droits de la famille ; étaient également réprimées les excilations à la haine et au mépris du gouvernement.

En 1849, une loi sur la presse était de nouveau promulguée (27-29 juillet). D'autres délits d'opinion y voyaient le jour ; attaques contre les droits du Président de la République, offense envers sa personne, attaque contre le respect dû aux lois, apologie de faits qualifiés crime ou délits, publication de fausses nouvelles.

Montalembert avait défendu ce projet de loi d'une manière sentimentale et diffuse ; on ne reconnaît pas dans ce discours les qualités séduisantes du grand catholique ; il était gêné pour limiter le règne de la hberté. Odilon Barrot s’en amusa gravement. Thiers fit spirituellement l'apologie de ses lois de septembre. et malgré Jules Favre et Crémieux, le vote fut acquis.

Lors de la discussion de la loi sur le cautionnement des journaux et le timbre des écrits périodiques et non périodiques, un député nommé Savoye proposait le 9 juillet 1850, un amendement ainsi conçu :

« Le décret du 9 août 1848, et l’article 8 de la loi « du 27 juillet 1849 sont abrogés. »

« Je ne me fais pas d'illusion, ajoutait-1l, sur le « succès de ma proposition ; mais il est bon que dans « les moments de crise comme ceux où nous vivons, « les principes de la justice, de la loi et de la consti- « tution soient rappelés et défendus toujours, et tous « les jours de nouveau. »

L'Empire était déjà visible à l'horizon. Victor Hugo ne s’en doutait pas encore ; mais il s'écriait cependant, à cette même séance : « Quel coup espère-t-on « porter aux idées, et que leur veut-on ? Les compri- « mer ? Elles sont incompressibles. Les circonscrire ? « Elles sont infinies ! Les étouffer ? Elles sont « immortelles ! » ,

Paroles sonores, qui bientôt allaient s'évanouir dans le grand silence du régime nouveau.