CHAPITRE SEPTIEME

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Le vendredi 14 avril 1871, l'Assemblée Nationale de France délibérait à Versailles.

Ce fut une séance vraiment belle. La Commune tenait Paris, l’armée allemande campait non loin. Mais avec la même tranquilité d'âme qu’en 1819, des orateurs discutaient une loi sur la presse et s’efforçaient de demeurer fidèles à l'idéal de liberté vers lequel, au temps des sécurités nationales, ils avaient ardemment marché.

Nous pouvons être fiers de ces jours, mêlés de souffrance et d'espoir orgueilleux.

La loi devait être promulguée dès le lendemain samedi 15 avril. Elle disait :

« Article TL. — La poursuite en matière de délits commis par là voie de la presse ou par les moyens de publication prévus par l’article 1 de la loi du 17 mai 1819 aura lieu à partir de la promulgation de la présente loi, conformément au chapitre 3, articles 16 à 23 de la loi du 27 juillet 1849, qui est remis en vigueur sauf les restrictions suivantes :

« Article 2. — Les tribunaux continueront à connaître des délits contre les mœurs, par la publicati n, l’exposition, la distribution, et la mise en vente de dessins, gravures, lithographies, peintures et emblèmes... »

Alfred Giraud, le comte de Cintré, Bigot et Piou proposèrent un amendement qui ‘eut remplacé le premier paragraphe de l’article 2 par ces mots :

« Des délits contre les mœurs, prévus par l’article 8 de la loi du 17 mai 1819. »

Ce fut Alfred Giraud qui prit la parole : il déclara qu'il fallait continuer de protéger la morale reliue

« Ce n'est peut-être pas le moment quand tout ant OU autour de nous, de diminuer le respect « qu’on doit avoir pour certaines choses qui ont été « respectées de tout temps, et qui ont été dans tous «les siècles, le patrimoine, la sauvegarde et la con- « solation du genre humain.

Il n'y a aucune raison d'ailleurs pour ne pas « déférer ce genre de délit aux tribunaux correction- « nels, en effet, comme je le disais tout à l'heure, il « s’agit non pas de délits d'opinion, non pas de délits « qui peuvent être délits dans un temps el ne pas « l'être dans un autre, mais de délits qui le seront « éternellement parce qu'ils sont un outrage à la « conscience humaine. »

Alfred Giraud eut beau se citer lui-même pour augmenter l'autorité de son discours, ses phrases s’'embarrassèrent ainsi que sa pensée.

Le duc de Broglie, rapporteur du projet monta à la tribune.

Albert de Broglie faisait alors ses débuts parlementaires.

Ancien secrétaire d’ambassade, il avait échoué sous le second empire comme candidat au corps législatif en 1865. Mais il était déjà célèbre pour avoir écrit l’histoire de l'Eglise et de l'Empire Romain au 1v° sièile. (1)

L'Académie l'avait accueilli, et il avait siégé sous la coupole, à côté de son père. Il avait entrepris son œuvre historique pour tromper ses impatiences, mais sans pour cela renoncer à jouer un rôle politique... Dans la préface de son premier volume, il avait dit, au mois de mars 1856 : « Je dissimulerais « vainement que la pensée d'une telle entreprise m'a « été suggérée par un retour sur l'état présent, « de la société française, et sur le rôle qu'y jouent « OU pourraient y os les idées religieuses. »

Comparant le rv° siècle et le xrx° siècle, l'historien

(1) Paris. Didier. 6 vol. 5° éd, 1867,

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avait remarqué : « La France a fait disparaître par- « tout, de ses institutions et de ses monuments, les « insignes et comme l'étiquette du christianisme ; « l'Eglise s'est trouvée en face de mœurs qu’elle « n'avait pas directement inspirées, de lois qu'elle « n'avait pas dictées. »

. En Juillet 1857, Albert de Broglie avait, dans sa préface à la seconde édition du deuxième tôme de l'ouvrage, proclamé sa confiance : « Dieu nous a fait « naître aujourd'hui, et non il y a des siècles ; il nous « a fait Français et chrétiens, je ne vois rien d’in- « compatible entre les divers biens qu'il nous donne, « et les divers devoirs qu'il nous impose, et rien ne « me ravira l'espérance de servir dans mes écrits, « par un même et trop faible effort, ma foi, mon « temps et mon pays. »

L'heure était venue où l'orateur devait doubler l'effort de l'écrivain.

Le duc de Broglie avait à défendre à la fois ses idées personnelles et la tradition de son père. Dans un style élégant, nerveux, un peu hautain, il fit jusice des vues pseudo-historiques auxquelles s'était complu Giraud.

Avec un sens très juste de l’histoire politique récente, le duc de Broglie affirma

« Tous les systèmes ont réussi ou échoué, suivant « que l'opinion les a contrariés ou secondés ; tous « ont réussi, même l'impunité, quand l'opinion forte- « ment éveillée par un péril public ou formée par « une longue éducation politique, a su faire justice « elle-même des écarts de la presse par son indigna- « tion et son dédain. Tout a échoué, même la cen- « sure, quand l'opinion s’est mise en complicité avec « l'écrivain, pour suppléer à son silence, à ses reti- « cences, pour comprendre ses allusions, pour inter- « préter ses équivoques, lorsqu'en, un mot, elle à « aidé sa pensée à filtrer à travers la digue que la loi « voulait lui imposer. (Très bien ! très bien !). (1)

Puis évoquant avec une impartialité absolue l'époque des procès politiques de la Restauration, le rap-

(1} Journal officiel, Samedi 15 Avril 1871.

porteur indiqua finement les raisons complexes qui avaient animé alors l’indignation des Procureurs du Roi.

Mais quel chétif intérêt présentait le procès Béranger, alors qu'à quelques heures de marche de Versailles, l'insurrection tenait Paris.

Le duc de Broglie le comprit, et en face de l'anarchie victorieuse, en présence de l'empire abattu, le grand héritier des traditions libérales attaqua les iyrannies de droite et de gauche, et dans un mouvement pathétique, méprisant la liberté de la force, il salua la force de la liberté.

« Messieurs, le projet de loi d'aujourd'hui est « avant tout — c'est sa gloire — un projet de loi de « liberté. Nous nous en faisons honneur, car il y a « quelque mérite à cette Assemblée à faire un projet « de loi de liberté au milieu des menaces qui gron- « dent autour d'elle quand l'anarchie se déchaîne et « fait retentir le canon à ses oreilles. Il y a quelque « mérite à cette assemblée qu'on appelle si facilement « réactionnaire ; peut-être parce qu'elle déteste les « dictatures de tous les genres (Très bien ! très « bien !) 1l y a quelque mérite à elle de répondre par « une loi de liberté aux violentes passions qui s’agi- « tent jusqu'à ses portes. (Vive adhésion).

« Je me trompe, Messieurs, elle n’a pas tant de « mérite qu'elle en a l'air, elle a seulement un peu de « mémoire, elle sait ce que valent ces artifices, ces « remèdes factices de compression matérielle qu'on « lui propose, elle sait ce qu'ils valent, ce qu'ils coù- « tent et ce qu'ils produisent. (Très bien ! très bien !)

« Elle a assisté à leur déploiement sans mesure «et à leur empire sans frein. Elle peut juger si pen- « dant vingt ans qu’ils ont prévalu, ces remèdes ont « arrêté les maux de la société, ou si ces maux, «un instant disparus de la surface, n'ont fait au con- «lraire que grandir dans l'ombre et cireuler plus « avant encore dans toutes les veines du corps so- « cial. (Nouvelle approbation).

«e Elle sait ce qu'il faut penser de cette méfiance « mal dissimulée contre le jury et toutes les institu- «tions libérales, de ces appels faits contre le désor-

« dre des idées et des mœurs, à une justice soi-disant « inflexible et qui ne serait qu’une forme déguisée de « Ja compression ; elle ne veut plus rentrer dans « cette voie ; elle ne veut plus du poison assoupissant « de la dictature ; elle veut les remèdes douloureux, « mais douloureux et virils de la liberté. »

Profondément secouée par la grandeur de ces paroles, l'assemblée nationale fit une ovation splendide au duc de Broglie.

MM. de Gavardie, de Belcastel, Baragnon discoururent de nouveau en faveur de l'amendement Giraud.

Le gouvernement intervint et Dufaure, ministre de la Justice prit la parole. Il jouissait d’une autorité très grande ; l'indépendance de son caractère la robustesse et la franchise de son éloquence étaient célèbres. Agé alors de 73 ans, Dufaure demeurait catholique et répubhcain, relisant au cours de ses

- loisirs Pascal et Bossuet. (1).

Le ministre commença par saluer les fameuses lois de 1819. « Ce sont de grandes et immortelles « lois », dit-il.

Mais ïl fit remarquer l'évolution intellectuelle accomplie depuis lors.

« À l’époque où étaient faites les lois de 1819, un « délit politique pouvait être jusqu'à un certain point « et dans une certaine mesure distingué des délits « d’outrages à la morale publique et religieuse ; il y « avait une barrière entre la querelle politique, et la « querelle morale et religieuse... Pour qui se rap- « pelle les écrits et les débats de cette époque, ce que « je dis est certain ; les luttes politiques pouvaient « s'engager vives, animées, passionnées, sans que « la morale ni la religion en recussent aucune « atteinte.

« Et maintenant, est-ce que la distinction est la « même ? est-ce que l’on s'amuse dans les écrits que « l’on publie et dans les violentes diatribes qu'on « rend publiques, est-ce que l’on s'amuse à distin-

(1) Raymond Poincaré. Eloge de”’Dufaure 1883. Alcan.

«guer, ce que l’on appelait alors la politique et à en «faire l'unique objet de ses attaques ?

«Non, Messieurs, la querelle est remontée bien «plus haut. Elle est aujourd'hui tout à la fois mo- «rale, religieuse’et politique.

Puis, évoquant ses souvenirs, l’ancien bâtonnier du Barreau de Paris rappela toute l'indignation judiclaire impériale et constata la vanité, la stérilité des rigueurs déployées.

__« Mais faisons appel à l'expérience. Depuis vingt € ans le tribunal de police correctionnel a fleuri «en France. Le tribunal de police correctionnelle « a connu de tous ces délits ; il les a punis, Je le « reconnais ; qu'a-t-il produit, Messieurs ?... car 1:l « ne s’agit pas de savoir s'il a rendu des juge- « ments. mais 1l est nécessaire de savoir si ces « jugements ont corrigé, dans l'intérêt, au profit de « notre société, précisément les délits que nous vou- « lons poursuivre. »

. Avec un parfait bon sens, Dufaure conclut

« I ne s'agit pas de savoir ce que valaient leurs « jugements en eux-mêmes. Il s'agit de savoir la « confiance qu'ils inspiraient à la société, l'autorité & morale qu'ils avaient sur elle, l’action répressive « qu'ils pouvaient exercer, non pas contre les pré- « venus traduits devant eux, mais contre les doctri- « nes qu'ils condamnaient.

«Je ne crains pas de le dire, par cela seul que « ces tribunaux étaient nommés par le potuvoir, « leurs décisions n'avaient pas d'autorité doctrinale, « si Je puis m'exprimer ainsi. Ils ne frappaient point « du coin de la vérité, la vérité qu'ils constataient, « cependant dans leurs jugemerits. On ne les croyait « pas. C'était un malheur, c'était une injustice. Vous « direz de cette incrédulité, de cette méfiance ce que «vous voudrez ; il n'en est pas moins vrai qu’elle « régnait. »

Sous la pression de Dufaure et du duc de Broglie les écrits contraires aux mœurs furent déférés au jury.

Cependant au cours des années d’après-guerre, nous ne revoyons pas de poursuites sensationnelles,

L'ère des procès politiques est close : l'outrage à . la morale publique et religieuse ne présente pas grand intérêt. Les cours d'Assises ne verront plus défiler à leur barre que des gérants de pauvres feuilles sans renommée ; elles ne condamneront que d'obscurs rédacteurs d’almanachs,

La troisième République hésite ; les traditions de la Restauration se sont effacées et les petites manœuvres impériales font l'effet d’un songe oublié. La guerre est venue ; la défaite est restée. Pour reconstruire la puissance nationale, il faut reprendre espoir dans les destinées du pays, et un mouvement religleux se dessine. Les âmes ont besoin d'appuyer sur Dieu leur foi dans la patrie mortelle, et pour deviner l'horizon, les yeux se lèvent vers le ciel resté libre,

Taine et Renan ne sont plus tout à fait les mêmes, Les romanciers se font historiens.

Pourquoi emprunter le secours des tribunaux ?

Les membres du gouvernement, les membres de l'Assemblée Nationale sont, pour la majorité, des - hommes religieux. Ils ont confiance que le règne de Dieu grandira, nourri par l'épreuve cruelle, Qu'importent la prison, les amendes ! Les mœurs ne changent-elles pas déjà, et leur souveraineté ne dépasset-elle pas l’efficacité maigre des sentences pénales ? Si la religion parvient à pénétrer le gouvernement, celui-ci n’a pas besoin de la protéger. La foi, qui paraît s'établir, a l'air si forte ; elle n’a pas peur de la liberté Les systèmes de tutelle n'existent que sous les régimes de défiance. ;

Cependant le 7 juin 1872, la salle de la cour d’Assises de la Gironde était comble : des troupes de ligne, des agents de police qui n'avaient pas tous revêlu leur uniforme, étaient disséminés parmi les élégantes toilettes des dames de Bordeaux.

L'abbé Junqua comparaissait devant le Jury, en même temps que Mouls et Peychès sous la prévention d’outrage à la morale publique et religieuse.

La poursuite était causée par la publication dans le journal « La Tribune » d'une espèce de roman intitulé : « Les Mystères d’un Evêché ».

Peychès était le gérant de « La Tribune », Mouls, chanoine de la Cathédrale et candidat malheureux à la mitre épiscopale était en fuite de l’autre côté de la frontière de Belgique.

Les avocats étaient Mie pour Junqua, et Le Chevalier pour Peychès.

Aucun procès intenté en vertu de l’article 8 de la loi de 1819 ne donne à un pareil degré la preuve des dangers que faisait courir à la justice des hommes Je maintien d’un semblable délit dans le code pénal du pays.

Durant toute la première journée d'audience, il ne fut question que de la vie privée de l’abbé poursuivi. Les amis de Junqua vinrent nombreux comme témoins à décharge. Quelques uns semblaient des personnages de comédie : le sonneur de cloche était sourd, comme il est d'usage Le porte-pique se gardait d’être aussi affirmatif que le sacristain en chef. Les rancunes de chanoine, les potins de vicaires, les réflexions de chantre se succédaient, maigre tempête de bénitier.

Quand fut terminée l'audition des témoins, le procureur général Cellerier prit la parole. — Il avait été proscrit sous l'empire et apparaissait avec l’auréole de ceux qui ont souffert pour la liberté. Il développa cette idée : « La Tribune » en publiant les « Mystères d'un Evêché » attaquait bassement le dogme de l’Eucharistie. Elle froissait ainsi les susceptbilités catholiques, et offensait la liberté de conscience. De la sorte le procureur restait fidèle à son passé d’exil.

« Junqua avait fanatisé les sœurs du couvent : « malgré la surveillance de la supérieure, Junqua « parvenait à faire passer des billets aux religieuses « qui les lisaient dans les greniers... Quand il était « à la tête d'une commune, il avait la manie de la « confession. Les maris et les pères se plaignaient « de la longueur des confessions de leurs femmes « et de leurs filles. »

Si le comte de Serre, Cuvier, Couvoisier avaient écoulé ce réquisitoire, auquel avait conduit le splendide débat d'idées de 1819, ils auraient curieusement

réfléchi à la manière dont un état d'esprit se transforme.

Guizot vivait encore ; mais il ne lisail probablement guère la gazelle des Tribunaux. Pourtant l’affaire Junqua avait failli augmenter le nombre de ses coreligionnaires.

Redonnons à ce sujet la parole au procureur :

« De très nombreuses plaintes avaient été produi- « Les. Voulez-vous savoir ce que fit le Conseil muni- « cipal composé de braves gens assez illettrés, con- «naissant peu les limites des attributions des Con- « seils municipaux ? Il décida que si l’on ne lui faisait « pas quittér la commune, toute la commune se fe- « ralt protestante, et que l’église servirait de tem- « ple. »

De sorte que l’article 8, dû surtout à l'influence protestante, servit à frapper un homme dont la vie avait favorisé indirectement la religion réformée.

Continuant la peinture de l'existence de Junqua, le procureur général décrivait toutes les manœuvres concertées par l'abbé avec le chanoine Mouls pour arriver à l’épiscopat. On croirait lire du Ferdinand Fabre.

Le lendemain 8 juin, l'avocat général Diffre succéda au procureur. « Je vous poursuis, déclara-t-il « aux inculpés, pour des actes indépendants de « toute question religieuse. Vous avez publié des « articles immondes. Vous en êtes responsables. »

L'avocat Mie prit la parole. Il protesta contre la manière dont l’accusation avait fouillé dans la vie intime de l'accusé.

Amené à discuter le rôle joué par la police dans la documentation du procès, il créa un incident d’audience particulièrement émouvant. On dirait vraiment que l’article 8 était doué d'une puissance singulière. Quand le débat se traîne dans les vulgarités la discussion rebondit tout à coup et le souffle des idées balaie la poussière des cancans. Le réquisitoire avait accusé Junqua d’avoir tenu dans des réunions privées, des propos outrageants pour la morale

religieuse.

« Quelle est la source de ces renseignements ?