LORS

« la police, déclara l'avocat, la Bonne, d'après « vous. Eh bien, la bonne, pour moi, c'est celle qui «se fait au grand jour ; la mauvaise, c'est celle qui, « hypocrite, travaille dans l'ombre. On reprochait « à certains Journaux de ne pas signer leurs articles. « Est-ce que ce serait bien exigeant que demander « à la police de signer ses rapports ! Je le répète, « la bonne police, c'est celle des sergents de ville «en costume, celle des gendarmes, des garde-cham- « pêtres, elec... Il y a dans l'autre des moralités « douteuses. »

À ce moment le procureur général crut devoir définir la bonne police : « C'est celle qui surveille les « menées » dit-il.

; Oh, Monsieur le procureur général, répliqua « Mie, c'est celle-là, qui surveille les menées, qui « sans preuves, sans molils, écoutant la calomnie des « méchants, vous prenait il y a vingt ans et faisait « de vous un exilé ; si vous vantez cette police, « si vous la trouvez bonne, il faut que vous ayez « bien des indulgences. Moi qui n'ai souffert que de « vos souffrances, je la trouve détestable » !

.. La gazette des tribunaux dit qu'un «long mouve- «€ ment » souligna dans l'auditoire cette belle réplique.

ous les avocats qui ont plaidé contre des renseignements de police anonyme seront de l'avis du public qui suivait les assises de Bordeaux le S juin 1872.

Mie finit tout de même par arriver au roman « les Mystères d'un Evêché ». Après les indications qu'avait données le procureur général sur la candidature épiscopale de Mouls et de Junqua, le titre de l'ouvrage avait quelque chose d'ironique. L’avocat le rapprocha du Cantique des Cantiques, de Tartule, de Phèdre, des pièces du Palais-Royal, de Madarié Bovary, et de la Princesse Georges, et de Notre-Dame de Paris.

Après la plaidoirie de M° Lechevalier, qui mit en scène l'Univers, et Mgr de Ségur, le jury se retira pour délibérer. ‘Afflrmatif sur toutes les questions, le

verdict n’accorda qu'à Peychès les circonstances atténuantes. dote 4:

La cour condamna

Peychès à 3 mois de prison. — 2.000 francs d'amende.

Junqua à deux ans de prison. — 8.000 francs d'amende.

Mouls à deux ans de prison. — 3.000 ‘francs d'amende. |

Et parmi la foule énorme, à quatre heures du matin, l'audience fut levée.

Après avoir signé un pourvoi en cassation, les condamnés s'en désistèrent (1).

Le 23 juin 1872, le « Maudit » avait reproduit le chapitre « Les Chréliens » du livre de Dupuis sur l'Origine des Cultes. Il fut poursuivi devant la Cour d'Assises de Lyon.

Le jury déclara coupables d'outrage à la morale publique et religieuse, le rédacteur et le gérant du « Maudit » après un réquisitoire de l'avocat général Caresme, au nom vraiment catholique, et une plaidoirie dans laquelle l’avocat Andrieux avait réclamé la liberté de pensée, malgré les condamnations de la cour de Rome. (2)

La cour d’assises de’ la Seine acquitta M. Leguüereau, poursuivi pour outrage à la morale publique et religieuse à l’occasion d’un article du Radical, qui avait publié une « Simple histoire édifiante », dont le thème ne brillait pas par la nouveauté. (3)

Le 26 juin 1872 l’imprimeur du journal « Le Républicain » poursuivi pour outrage à la morale publique et religieuse, à l'occasion d’un feuilleton « Mémoires secrets de la famille d'Orléans » est acquitté après une plaidoirie de Lachaud. (4)

Salvador Bernard avait pour cette publication obtenu 2 mois de prison et 500 francs d'amende, (5)

Rien de remarquable dans ces diverses comparutions, les poursuites ont quelque chose de résigné

(1) Gazette des Tribunaux 10-11 Juin, 3 Juillet 1872. (2) Droit 10 Août 1872.

(3) Droit 15 Juillet 1872

(4) Droit 27 Juin 1872.

(5) Droit 1‘ Mai 1872,

l'enthousiasme qui animait en 1820 Bellart et ses collaborateurs est mort et ne renaîtra plus. Les auteurs qu'on inculpe se révèlent de pauvres diables et de maigres écrivains.

Même quand le titre est en patois, le texte est en mauvais Îrançais.

Auclair avait publié un almanach, « l'Armana nouviau des pésants »‘qui contenait ce passage :

« Le mois (Mars) a été nommé d’ün vieux bon Dieu « de l'Ancien Temps que les paiens appelaient « Mars, le Dieu de la Guerre ; autrefois 11 y avait « bien des bons Dieux ; Jupiter, le grand Maitre, « Vénus, la déesse des jolies femmes et aussi des « femmes à mœurs légères, Mercure pour les fripons, « les voleurs... Aujourd'hui nous n’en avons plus « qu’un ; mais ils le mettent à toutes les sauces, si « bien qu’il remplace tous les autres. »

Auclair fut poursuivi devant la Cour d’Assises de l'Allier. Le réquisitoire déclarait : « En parlant ainsi « de Dieu avec dérision, en désignant à dessein les « divinités de l'antiquité, qui suivant lui, présidaient « à la luxure et au vol, avant de dire que le Dieu « d'aujourd'hui a remplacé tous les autres Dieux, l'in- « culpé a par ce rapprochement sciemment outragé « la morale publique et religieuse dans ce qu’elle a « de plus humain et de plus social. »

M° Le Chevalier défendait Auclair et affirma les sentiments chrétiens, sinon catholiques, de son client. Sur ce chef Auclair fut acquitté. (1)

En septembre 1873, Baudier publia une anthologie de proses et vers intitulée : « l’Arlequin démocratique ». L'imprimerie de Madame veuve Millière a prêté ses presses. Madame Millière fut poursuivie le 16 décembre 1873 pour outrage à la morale publique et religieuse ; Baudier était poursuivi comme complice du délit. Tous deux furent l’objet d’un verdict affirmatif avec circonstances atténuantes. La pièce qui leur était reprochée était intitulée : « Sur les genoux de l'Eglise ».

Floquet plaidait pour la veuve Millière (2). Mais la vogue des almanachs agaçait le Parquet.

(4) Droit 26 Avril 1873.

(2) Droit 15 ct 16 Décembre 1873,

En novembre 1873, le sieur Gros, imprimeur à Avignon, met en vente un « Almanach de la démocratle ».

Le 2 février 1874 il comparaissait devant la Cour d’Assises de Vaucluse, sous l’inculpation notamment d'outrage à la morale publique et religieuse. On lui reprochait d’avoir inséré deux poésies, précédemment publiées par Lui sans qu'elles aient fait l’objet de poursuites.

La réponse du jury fut affirmative, sur l’outrage à la morale publique et religieuse et la cour condamna Gros à 15 jours de prison et 200 francs d'amende. (1)

Tricot, à Nogent-sur-Marne, veut aller à l’enterrement d’un de ses amis. Il arrive en retard au cimetière=; il asperge la tombe d'eau bénite. Mais cette effusion n'exprime qu'imparlaitement sa douleur, car il a bu avant cette cérémonie. C’est même pour cette raison qu'il n’est là qu'après l'heure. Alors Tricot parle, il s'adresse au mort et lui dit « Ô mon ami, Je regrette que ton corps soit accompagné du clergé ; tout ça c'est des crapules. »

Et à l’appariteur qui cherche à modérer son éloquence, il répond sans variété aucune : « Tout ça c'est des crapules. »

Tricot déclare avoir reçu l’absolution du Curé Mais la Justice divine est plus miséricordieuse que la dixième chambre du tribunal. Le substitut invoque l’article 6 de la loi de 1822, ou en tous cas l’outrage à la morale religieuse. »

L'avocat, M° Lecointe fait remarquer que son client est un parlait chrétien qui avait fait baptiser sa peüte fille huit jours auparavant.

Le Tribunal octroie à Tricot 15 jours de prison. (2)

Parallélement à l’action des cours d’Assises contre les écrits outrageant la morale, les tribunaux correctionnels réprimaient pour leur part les emblêmes. gravures, peintures qui contrevenaient à l’article 8 de la loi du 17 mai 1819.

Qu'est-ce qu'un outrage, qu'est-ce qu'un embléme ? Les avocats citaient avec un respect moqueur (1) Droit. 7 Février 1874.

(2) Droit. 6 Mars 1876.

les phrases de M. Guizot : « L'outrage ajoute à l'injure un excès de vengeance qui irrite. »

On feuilletait les dictionnaires académiques pour préciser le sens des mots employés par le législateur. (1)

Le 13 mai 1875, la Chambre des Appels Correctionnels de la Cour de Paris entendait une très belle plaidoirie de Cléry. |

Barraud, éditeur à Paris avait entrepris une nouvelle édition des contes de La Fontaine, et avait reproduit les planches d'une édition de 1762, connue sous le nom d’Edition des fermiers généraux.

Le tribunal avait condamné Barraud à 500 francs d'amende, et son imprimeur Delattre à 100 francs de la même peine.

La destruction des planches du xvu siècle qui avaient été coûleusement restaurées était ordonnée.

« Attendu, disait le jugement, que non content de « reproduire les gravures de l'édition de 1762, Bar- « raud y à Joint trois sujets dont les planches avaient « été rejetées à celte époque, à cause de leur fai- « blesse d'exécution, et pour l'une d’elles, de son « obscénité trop manifeste.

« Qu'en agissant ainsi Barraud a montré qu'il « n'avait pas seulement en vue une restitution artis- « tique et historique en librairie, mais qu'il poursui- « vait une affaire qu'il voulait rendre lucrative en « piquant davantage la curiosité et en ajoutant à un «livre d’une lecture déjà malsaine l'attrait de gra- « vures licencieuses.

« Attendu que déjà en 1762, malgré la liberté des « mœurs, l'édition dite des Fermiers Généraux n’a «pas paru en librairie, qu’elle a été répandue sans « bruit, en quelque sorte clandestinement et comme «imprimée à l'étranger sous la rubrique « Amster- .« dam ». j

« Allendu que, par les poses, les attitudes, les « costumes des personnages sans même admettre © leur prétendue ressemblance avec des personnes

(1) Voir notamment les condamnations prononcées contr Beaugé et consorts le 20 Février 1875 par la.7°* chambre (Ga zette des Tribunaux 21 Janvier 1875). “HSE

nr —

« connues de l'époque, par l’action représentée, un « grand nombre ce gravures qui accompagnent cette « édition portent atteinte à la morale publique et reli- « gieuse et aux bonnes mœurs. »

Léon Cléry plaida pour Barraud, et d'une manière délicieuse. Spécialiste des causes artistiques et littéraires, 1] joua avec les considérants de correctionnelle et la cour dut bien s'amuser.

IL fit l'éloge des fermiers généraux, « prêts à pro-

diguer leurs richesses pour des satisfactions plus « nobles que celles des sens. » Il montra que les reproductions des planches incriminées avaient été tolérées sous tous les régimes : « Sous le premier

Empire, époque d'ordre, de calme et de vertu », 5 sous la Restauration «au lendemain du vote de la

«loi dont le tribunal applique les sévérités », sous P CPHoLe « qui n’a Jamais passé pour un cor- « rupleur des mœurs et s’est même acquis la répu-

tation d'un bon père de famille », enfin sous le deuxième empire, « temps de chasteté, de pudeur et « de haute morale. » (1)

Avec une ironie légère, Cléry protesta contre l'expression « lecture malsaine », appliquée aux contes par les premiers juges.

Lecture malsaine ? Ah ! que les contemporains « de La Fontaine s'étonneraient de ce Jugement, eux « que le Bonhomme a tant réjouis et qui n'y voyaient « pas tant de mal. Et parmi eux Madame de Sévigné « qui était bien une tout aussi honnête femme que la « dixième chambre du tribunal, et qui envoyait ces « contes à sa fille, Madame de Grignan, mariée de- « puis deux ans, et qui lui en recommandait la lec- « ture. »

Et l'avocat termina, en mettant en garde les magistrats sur les conséquences redoutables de la jurisprudence qui s’annonçait.

« C’est un patrimoine considérable de peintures, de « dessins, de gravures qui va s’anéantir à la grande « joie de l'étranger, qui nous hait et qui nous guette « et s’applaudira de nous voir déchirer de nos pro-

(1) Gazette des Tribunaux, 16 mai 1875,

« pres mains ces entrailles fécondes d'où sont sorlies «Lant d'œuvres qui vengent notre génie des délaillan- « ces de notre force ! Mais j'en ai trop ditet vous com- « prendrez qu'il y a des choses respectables parce « quelles ont été respectées par les générations qui « nous ont précédés et sur lesquelles il est criminel « de porter la main, celle main fût-elle celle de la « Justice ! »

L'avocat général Benoist sollicita la confirmation du jugement « au nom des pères de famille et de la « morale publique » ; la cour céda au réquisitoire et adopta les motifs des premiers juges. - |

A la fin de l’année 1875 un nouveau projet de loi fut déposé, qui vint en discussion dans les derniers jours de décembre.

Il contenait un article 5, où on pouvait lire : « Les tribunaux correctionnels connaîtront .......... » Ô) « des délits commis contre les bonnes mœurs par la « publication, l'exposition, la distribution et la mise « en vente décrits, dessins ou images obscènes. »

Alors que la loi du 15 avril 1871 avait déféré à la Cour d’Assises les délits commis par écrit, la loi nouvelle confiait au tribunal correctionnel la répression de l’outrage aux mœurs.

Dufaure était pourtant encore garde des sceaux et 1l se trouvait dans une situation analogue à celle de de Serre en 1822.

Le 27 décembre 1875, un criminaliste distingué, Bertauld, avait rappelé à Dufaure 1819 « la plus belle « de nos époques parlementaires quand M. de Serre. « M. Royer Collard, M. le duc de Broglie étaient nos « oralteurs. » (1)

Dufaure avait observé qu'il s’appuyait sur l'avis des présidents de cour d'Assises et sur celui des Procureurs généraux. — Puis le lendemain 28 décembre le garde des sceaux répliquait à Madier de Montjau : (2)

£ 1 08 interruptions me font mieux sentir combien {Jai eu raison de prendre mes renseignements au- - « près de magistrats qui ne disent que ce qu'ils ont

(1) Journal Officiel. 28 Décembre 1875.

(2) Journal Offlciel. 29 Décembre 1875.

« vu, éprouvé et qui me le disent sincèrement et com- « plètement, plutôt que de demander des avis faits à « l'avance et qui m'auraient apporté les phrases de « la Restauralion, au lieu des faits que j'avais besoin « de connaître. »

Quelques instants auparavant, Dufaure avait énuméré l’outrage à la morale publique et religieuse parmi les délits qui restaient de la compétence du jury.

Après le vote de la loi, Dufaure, dans une cireulaire du 1% janvier 1876, confirmait par écrit ce qu'il avait affirmé verbalement à la tribune : « Tous les délits qui n’ont pas été compris dans l’article 5 de la loi seront comme par le passé déférés à la cour d'Assises. On peut dire que le jury demeure pour les délits le juge ordinaire, en ce sens que la juridiction des tribunaux correctionnels ne peut s'étendre audelà des exceptions prévues par la loi, et que si un doute pouvait s'élever sur la limite des deux juridictions il devrait être résolu en faveur de la compétence du jury. » :

Madier de Montjau, au cours de la discussion n'avait pas protesté contre le changement de juridiction auquel allaient être soumis les écrits contre les mœurs. Mais la commission où siégeaient Jules Favre et Pelletan s'était élevée contre le vote de la loi nouvelle « C’est le retour à la législation de l'Empire « avec aggravation », avait déclaré Albert Grévy dans son rapport, et 1l avait vainement réclamé « le « rejet pur et simple du projet déposé par le gouver- « nement. »

La commission exagérait.

Mais, en fait, Dufaure adoptait la thèse heureusement combattue par lui en 1871, contre de Gavardie et Giraud.

La loi du 29 décembre 1875 décidait donc par son titre 2° « que la poursuite en matière de délits « prévus par la voie de la presse ou par les moyens « de publicité prévus par l’article 1* de la loi du 17 « mai 1819 continuera d’avoir lieu conformément au « chapitre 3, articles 16 à 23 de la loi du 27 juillet « 1849 sauf les restrictions suivantes :

« Les tribunaux correctionnels connaîtront .... 6°/

« des délits commis contre les bonnes mœurs par la « publication, l'exposition, la distribution et la mise «en vente d’écrits, dessins ou images obscènes. »

Le résultat de cette nouvelle disposition législative fut de supprimer presque complètement les poursuites en cour d'assises pour outrage à la morale publique et religieuse. Le parquet poursuivit seulement d'ordinaire la répression des délits d’outrage à la morale publique et aux bonnes mœurs qui étaient de la compétence du tribunal correctionnel.

Cependant le 6 août 1877 un sieur Hamon était encore déféré à la Cour d’Assises de la Seine.

George Henri Hamon imprimeur et co-gérant du journal « Le Mot d'ordre » était cité par le Procureur général devant la cour d’Assises pour avoir en juillet 1877 à Paris en publiant dans le n° 19 du journal dont il était gérant un article intitulé « Une accusation »,

L'article incriminé était ainsi conçu

« L'acte d'accusation dressé contre la veuve Gras « et lu à l'audience, contient sous forme de réflexion « morale, une plaidoirie qu'on ne pensait guère lrou- « ver en un aussi grave document. »

Parlant de la vie aventureuse adoplée par la veuve Gras, l'acte d'accusation ajoute cette observaüon prudhommesque :°« La veuve Gras avait dès son « enfance préféré cette existence à celle que le travail « pouvait régulièrement lui donner, »

EL l’article finissait ainsi |

« C'est assez que l'acte d'accusation lui reproche « d'avoir usé de l'acide sulfurique pour conclure une. «affaire matrimoniale, sans venir encore reprocher «à la femme née dans la misère d’avoir préféré le « seul moyen qui lui était offert dans une société où « le travail est méprisé et mal rétribué, où tout est. «exploité, même la misère, même le vice, pour échap- «per à la fatalité à laquelle elle était vouée, pour «avoir sa part au festin, sa place au banquet, pour «être du monde et pour vivre. Et s’il est quelqu'un « qu'il faille accuser, ce n’est pas celte femme, fût- «elle même coupable, c'est cette société qui fait une « condition pareille, et donne un semblable enseigne-

« ment aux enfants du peuple, et qui ne laisse d'autre « alternative aux filles des pauvres que de mourir de «misère en travaillant, ou de vivre en courtisane. »

Le prévenu ne se présente pas et n’a fait parvenir aucune excuse. Sur les réquisitions du ministère public, la cour donne défaut contre lui et ordonne qu'il sera immédiatement passé outre aux débats.

« J'aurais préféré, déclara l'avocat général Onfroy « de Brévile, que l'arrêt que je sollicite ne fut pas « seulement l’œuvre de magistrats appliquant les « textes, serviteurs, je dirai plus, esclaves de Ia loi, « mais qu'il fut encore l’œuvre de ces douze jurés « tombés au sort, Juges temporaires appréciant avec « leur discernement et leur bon sens... Ce n’est pas « nôtre faute en tous cas si le jury, souvent réclamé « pour les délits de presse, n’est pas saisi aujourd'hui « de l'affaire. » |

« Ami du peuple ? Vous, s'écria l'avocat général « en s'adressant au prévenu absent, où donc sont vos « bienfaits, vos tendresses et vos aumônes ? Non, il « n’est pas du peuple l'écrivain anonyme qui a osé « publier de telles choses. Il n’a pas auprès de lui « une mère, une sœur, des enfants. I] ne comprend « pas l'honnêteté, le devoir, la morale, la famille. »

Vu l’article 8 de la loi du 17 mai 1819, Hamon était condamné à deux ans de prison et 4.000 francs d'amende. (1)

Mais cette poursuile en cour d'assises est exceptionnelle ; d'ordinaire les tribunaux correctionnels suffisent. « Le Trocadéro », « Le Petit Badinguet », « Le Journal des Cornards », connaissent les rigueurs de la police correctionnelle. Une dame Quivogne qui publiait sous le pseudonyme élégant de Madame de Montifau, était poursuivie fort régulèrement. « Les Vestales de l'Eglise », « Alosy », « Madame Ducroisy » furent condamnées pour outrage à la morale publique et aux bonnes mœurs. Le 13 avril 1877 le journal « Le Radical » était condamné pour une chanson sur les mœurs légères du clergé. De mê-

(1) Gazette des Tribunaux’ 6-7 Aoùt 1877,

me qu'avant la loi de 1819 le mot « mœurs » semblait rentermer le sens du mot « religion ».

Le procès le plus retentissant fut celui de la Chanson des Gueux, du poète Jean Richepin, et qui eut lieu en 1876. Christian plaidait.

Les littérateurs sont rarement très satisfaits de leurs avocats. Les frères Goncourt en ont donné un exemple. Jean Richepin fit de même.

« On a, dit-il, défendu Baudelaire et Flaubert com- « me on m'a défendu, avec de pitoyables arguments. «Je proteste de toutes mes forces contre cette absur- « dité ; la justice contrôlant la littérature. L'art est « une chose et la morale en est une autre et ces deux « choses n’ont vraiment rien à voir ensemble. » (1)

M. Jean Richepin fut condamné à un mois de prison et 500 francs d'amende ; deux pièces furent supprimées du recueil : La « Ballade de joyeuse vie » et « Fils de fille ». Mais la peine fut prononcée pour simple « outrage aux mœurs ».

Au contraire l'éditeur Liseux était reconnu le 30 janvier 1880, coupable d’avoir outragé à la fois la morale publique et les bonnes mœurs. — Liseux avait mis en vente une traduction de l’Arétin. — Le 4 mars 1880, Liseux déférait à la Cour le jugement qui l’avait frappé et qui était ainsi concu :

« Le Tribunal :

« Attendu que Liseux a mis en vente, en l’exposant « dans la vitrine de sa librairie où il a été saisi le «7 janvier 1880, et a, antérieurement, vendu au nom- « bre de trois cent quarante sept exemplaires, un «ouvrage porlant en têle : Dialogues du divin Piétro «Aretino, entièrement et littéralement traduits, pour «la première fois, composés de trois parties, formant « chacune un petit volume. »

Que ce livre renferme, sous forme de récits une «série d’anecdotes scandaleuses, dans lesquelles sont « décrites, avec les détails les plus intimes des scènes

de débauche et de dépravation : que cette traduction en français, d'un ouvrage italien, est entremélée d'expressions latines qui surexcitent l'attention,

(1) La chanson des gueux. Préface, page 15, Charpentier. Paris.

« font ressortir par leur crudité, la lubricité des actes « et des choses dont il est parlé, et ajoutent plutôt « qu'elles ne l’atténuent à l’obscénité du style, qui le « dispute à celle du fond de l’œuvre.

« Que le prévenu à ainsi commis, par les moyens « énoncés dans l’article 1” de la loi du 17 mars 1819, « un outrage à la morale publique et aux bonnes « mœurs, délit prévu par l'article 8 de Ta même loi.

«. Mtendu que si l'édition émise par Liseux à été « lirée à une quantité déterminée d'exemplaires et a « élé vendue à un prix relativement élevé, ces cir- « constances qui n'étaient point favorables à la divul- « gation du livre et en limitaient l'acquisition à une « classe restreinte de personnes, n’enlèvent pas son « caractère délictueux aux faits de mise en vente et « de vente, ci-dessus appréciés. |

« Attendu qu'il existe dans la cause des circons- « tances atténuantes et qu'il y a lieu de faire applica-

« Lion de l’article 463 du code pénal.

«Par ces motifs :

« Condamne Liseux à une amende de 400 francs et « aux frais.

« Ordonne la suppression et la destruction des « exemplaires saisis et de tous ceux qui pourraient « l'être ultérieurement, et ce, par application des « articles 8 de la loi du 17 mai 1819 et 26 de la loi « du 26 mai 1819. » (1)

Fernand Worms plaidait pour Liseux. Sa défense fut une attaque contre le naturalisme.

« S'il faut qu'il y ait châtiment, dit-il, la peine « est douce, j'en conviens, mais je ne saurais croire « que vous puissiez maintenir la décision qui vous «est déférée. »

Et après avoir fait un joli portrait du bibliophile, l'avocat employa l'argument habituel en cas de semblable poursuite

« Avec la théorie du tribunal, s’écrie-t-il, c'en est « fait des œuvres de toute l’antiquité, c'en est fait de « Ja littérature de tous les temps. »

M° Worms, qui avait édité les œuvres du Bâtonnier

(1) Gazettesdes Tribunaux, 18 Mars 1880,

Edmond Rousse n’aimait pas l'auteur de Pot-Bouille d'une affection bien intrépide.

« Quand une œuvre comme Nana, dit-il œuvre « malsaine que n'excusent ni le talent ni l’âge de l’au- «leur, se tire à 55.000 exemplaires et peut librement « circuler avec l’estampille administrative, qui est « comme le prix Monthyon du colportage, il ne faut « pas se montrer trop difficile |

« Je vous demande grâce au nom du bon goût et

« de l'esprit français. Je vous le demande au nom des « Montaigne, des Montesquieu, des de Brosse qui furent des écrivains vraiment gaulois en même temps que d'éminents magistrats. »

Les « éminents magistrats » confirmèrent cependant le jugement dont appel. — Mais quand un avocat peut plaider à la barre sur le ton de Fernand Worms, en peut dire que le délit visé par l’accusation n'indigne pas profondément les juges. — L’outrage à la morale publique était usé. L’offense à la morale religieuse ne donnait même pas l'illusion d’un délit.

Le naturalisme avait gagné jusqu’à l’érudition, Les professions de réalisme étaient devenues réactionnaires ; le succès tue les doctrines.

Un disciple de Taine et de Renan, Jules Soury, traitait dans « la République française », journal de Gambetta, les questions de critique religieuse. La préface qu'il écrivit pour le recueil de ses articles, en mars 1878, nous semble refleter la tournure d’esprit de la plupart des hommes qui allaient diriger pratiquement la politique intérieure française pendant plus de trente ans. (1).

Comme Naquet, J. Soury déclarait d'abord « L’a- «€ théisme et le matérialisme scientifiques ont inspiré «ces études ». Puis, comme s’il avait craint de paraitre trop impassible ,trop détaché des querelles vivantes, le philosophe s'excusait :

« Si je recommençais, j'avoue que je déchirerais plus brusquement la vieille tapisserie du Saint des Saints, ce qui est derrière le voile n’est pas béau. Il en Sort par moments de vagues odeurs de petites

(1) Essais de critiqué religiéuse, Paris, Leroux, 1878:

filles brülées. Qui dissipera le nuage mystique qui se lève encore devant les yeux, quand on regarde une église ou un prêtre ? Ce qui révolte tout homme de goût, c'est que cette poésie romantique est une sottise ».

Voilà où aboutissaient les jugements rendus pendant vingt ans par la sixième chambre impériale le naturalisme triomphait au point que le parquet, laissant tomber ses armes, se taisait.

Les idées de Jules Soury ne lui étaient pas person- ‘ nelles ; il se bornait à exprimer le credo à la mode dans les laboratoires où on analysait les fonctions du cerveau, comme dans les officines où se fabriquaient les ministères. Il pensait comme Marcelin Berthelot et comme Georges Clémenceau. (1)

La République Française ne pouvait maintenir plus longtemps le délit d'outrage à la morale publique et religieuse. Elle lé supprima en 1881, l’année même où Soury était reçu docteur es-letires avec une thèse sur « les Théories naturalistes du Monde, et de la vie dans l'antiquité ».

La Cour de Cassation interprétant une loi d’amnistie le fit avec largeur dans l'arrêt suivant

« La Cour :

« Statuant sur le pourvoi du sieur Tassot, en cas- « sation d’une sentence du juge de Paix de Chaul- « nes (Somme) du 16 février 1883. Allendu que l’ar- « ticle 1 $ IT de la loi du 11 juillet 1880 qui accorde « amnistie à tous les condamnés pour délits de « presse, commis jusqu'à la date du 6 juillet 1880, « comprend dans la généralités de ses termes tous « les délits prévus par les lois spéciales sur la « presse, notamment par la loi du 17 mai 1819, que « ces délits aient été commis par la voie de la pres- « se ou par tout autre mode de publication. — At- « tendu en fait que Caron a été condamné correc- « tionnellement le 8 juillet 1875 pour outrage à la « morale publique et aux bonnes mœurs en vertu « et en application des arlicles 1 et 8 de la loi du & 17 mai 1819.

« Que dès lors l’amnistie précitée a eu pour consé-

(1) Voir la préface du grand Pan (1896). Charpentier. éd. Clémenceau y cite de fortes paroles de J. our PIRAUAGEE" au banquet Berthelot (page 76).

« quence d’abolir l'effet de cette condamnation, et « spécialement de faire cesser l'incapacité électorale « qui en résultait.. d'où il suit qu'en ordonnant « l'inscription du sieur Caron sur les listes éleclo- « rales, le jugement attaqué, loin de violer aucune « des dispositions indiquées par le pourvoi a fait « au contraire une exacte application des principes « de la matière. — Par ces motifs : Rejette ». (1)

Au contraire au lendemain de 1848, la cour suprême avait écarté du bénéfice de lamnistie les condamnés pour outrage à la morale publique et religieuse

« La Cour

« Attendu que par jugement du tribunal de Dax « du 8 juin 1827, le demandeur a été condamné « corerctiontellement comme coupable d'outrage à « la morale religieuse. Attendu qu'en refusant de « l’inscrire pour ce motif sur la liste électorale, la « commission municipale et le juge de Paix ont fait « une juste application de l’article 8, p. 5 de la loi « du 31 mai dernier. — Attendu qu'il ne s'agissait « point d'un délit politique, ni d'un délit commis « par la voie de la presse, mais, comme le recon- « naît le demandeur lui-même, d'un discours publie « prononcé dans un cimetière, sur la tombe d’un « citoyen de Dax, et que l'article 1 de la loi du 17 « mai 1819 ne confond pas ces divers moyens de pu- « blicité ; il réprime au contraire spécialement les « discours, les cris ou menaces proférés dans les « lieux publics, et les écrits vendus ou distribués, « mis en vente ou exposés. — L'article 8 punit tout « outrage à la morale publique d’un emprisonnement « et d’une amende par les moyens énoncés en l’ar- « ticle 1. — Attendu que les amnisties n’ont jamais « eu pour objet les individus condamnés pour ou- « trage à la morale publique et religieuse ; — « Rejette. (2) »)

Par l'opposition de ces deux décisions, il est aisé de saisir l’évolution d'esprit de la magistrature — En 1850 l’outrage à la morale publique et religieuse était vivant; en 1883, il était mort.

(1) Chambre civile. Cass. 5 Juin 1883. Dalloz. 83, I. 388. (2) Cassation; Requête, 14 Aoùt 1850. 5: 186,