JURISPRUDENCE

« — Il a été jugé qu'il y a contrefaçon dans le » fait d'emprunter à un ouvrage déjà publié son » sujet, son plan général, et le développement de i> ses épisodes... »

— Mais mes trois premiers actes diffèrent des vôtres !... dit Sardou...

Je reprends le traité sur la propriété littéraire.

« 466. — D est de toute évidence que la proj> tection de la loi s'étend sur Fouvrage tout entier, » et dès lors, le protège dans toutes ses parties. » C'est un principe de bon sens avant d'être un » principe de droit. Il s'ensuit que la contrefaçon » partielle est un délit au même titre que la contre- » façon totale, ainsi qu'il résulte des mots: en en- » lier, ou en partie^ > qui sont écrits dans l'article » 425 du Code pénal.

» 468, — La contrefaçon totale se définit d'elle- » même, et consiste dans la reproduction identique, » dans l'usurpation brutale de l'œuvre originale; la » contrefaçon totale, suivant l'expression de M. Gas- » tambide, c'est la spoliation dans toute son effron- » terie. 11 se peut pourtant que la spoliation se » déguise^ se dissimule, que le contrefacteur mette » un masque. Par exemple, il peut avoir reproduit » le texte ou le plan à peu près intégral d'un ou- » vrage original ; mais l'avoir divisé, coupéj noyé, n) pour ainsi dire, dans un ouvrage de plus longue » haleine, de telle sorte que les diverses parties ne » forment plus un tout continu, et soient au con" » traire séparées les unes des autres ; c'est là incon- » testablement une contrefaçon. Qu'importe l'ab- » sorption du plus petit ouvrage dans le plus » grand?... (Divorçons ne me regarde pas). « Une i) petite propriété, dit M. Renouard, est aussi sa- » crée qu'une grande et doit trouver la même » protection. Le fait d^avoir intercalé des parties » originales entre les parties imitées ou copiées,

» n* empêche pas qu'il y ait emprunt de Vceuvre tout

» entière. — Est-ce que celui qui, ayant volé de

» Targent, le mêle avec son propre argent, cesse

» pour cela d'être un voleur?