CHAPITRE IX

La Constitution Syrienne:.

Le 3 juillet 1920, la Constitution du royaume syrien-arabe à été approuvée à l’unanimité par le Congrès syrien de Damas.

Nous ne décrirons pas toutes les institutions que cette Constitution prétendait établir; beaucoup d’entre elles manquent d'originalité: quelques-unes, cependant,sont caractéristiques de la situation politique des pays syriens au lendemain de la guerre eë font clairement apparaître les désirs d'indépendance et d'unité qui animaient les délégués au Congrès.

Une première remarque s'impose : le Congrès ne précise pas les limites du nouveau royaume; 1} les fixera ultérieurement (art. 3). Dans la pensée des auteurs de la Constitution, ces limites ne peuvent être celles de l’ancienne zone Es£ : l’article 2 proclame le principe de l’indivision des pays syriens, de tous les

pays syriens. La Syrie doit former une unité politique,

‘1. Annexe : Le projet de Constitution du royaume syrien-arabe, tel qu’il a été adopté par le Congrès syrien de Damas,

dans ses frontières naturelles. Les monts Ansariéhs la chaîne du Liban, les plateaux de Palestine ne peuvent être la limite de l'autorité du Roi. Le royaume syrien-arabe prétend s'étendre jusqu’au Sinaï, jus

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qu’au Taurus, jusqu’à la mer. Le texte de la Constibution en est la preuve : «.... les forces navales... les ports, les phares... relèvent exclusivement de la compétence du Gouvernement général » (art. 35). «Sont affectées au Budget général... les taxes sur... les ports, les phares...!. les quarantaines, lies vaisseaux la pêche. » (art. 38).

Si l’ on veut bien se souvenir que la zone soumise à l'autorité de fait du Gouvernement de Damas est strictement continentale, le projet de Constitution apparaît comme l’expression de la volonté du Congrès de ne pas se soumettre aux décisions prises par le Conseil suprême à San-Remo,

Une autre remarque préliminaire est indispensable: que reste-L-1l du projet de Confédération des Etats arabes? quel est le lien confédéral qui doit unir la Syrie au Hedjaz, à l'Irak ? Le Congrès a proclamé l’indépendance absolue du royaume : le Roi cependant doit appartenir à la dynastie de Hussein Ier, roi du Hedjaz (art. 5).

La Constitution, affirmation solennelle du nationalisme syrien consacre l’échec du mouvement panarabiste he djazien