CHAPITRE IV
UN PLAN d'assistance SOCIALE LE COMITÉ DE MENDICITÉ
I. — Le mouYement charitable en 1789. •— La misère. -— L'état des hôpitaux.
— Les doléances.
II. — Le Comité de Mendicité. — Son origine. — Travail intérieur. — Enquêtes.
— Visites.
III. — Les ateliers de charité. — Les décrets du 30 mai 1790, du 31 août 1790, du 16 décembre 1790.
IV. — Le plan du Comité. — Les rapports et les décrets proposés. — Affirmation et limites du droit à l'assistance. — Organisation des secours publics. — Malades dans les campagnes, malades dans les villes, enfants abandonnés, vieillards et infirmes valides, domicile de secours, vues de prévoyance sociale.
— Le premier budget d'assistance. — Mesures contre la mendicité.
V. — La Constituante n'aboutit pas. — Coup d'œil sur les décrets de la Législative et de la Convention. — Le Directoire abandonne les conceptions du comité.
VI. — Critique du plan de La Rochefoucauld-Liancourt. — Les idées fondamentales; les erreurs de conduite; les difficultés d'application. — Ce que notre époque en a retenu, ce qu'elle en a abandonné. — Caractère de l'assistance dans la démocratie française.
La philanthropie faisait partie du patrimoine de la famille La Rochefoucauld; elje avait fondé des hôpitaux, elle consacrait 40,000 livres par an, dit Mme de Ghastenay, à pensionner et à soutenir de pauvres gentilshommes. Chez Liancourt, la bienfaisance était une tradition. Son milieu, ses voyages, ses œuvres de Liancourt et de Grèvecœur le préparaient au rôle que lui réservait la Révolution.
ors PLAN PASSÏSTANCE SOCIALE
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A la fin du dix-huitième siècle , la bienfaisance devient plus pratique : on s'attendrit moins sur les maux de Thumamté, on s occupe plus activement de les soulager. L'abbé Baudeau, auteur dei>i Paroles dun bon citoyen^ s'occupe Je T éducation des enfaDts, de la réforme des hôpitaux. Pierron de Chamousset, plus tard inspecteur des hôpitaux sédentaires de rarmée, soigne à ses frais dans sou hospice de la barrière de I^é^res les maladies contagieuses. Dans sa maison d'association, chaque associé, au moyen de versements modiques, :s assure en cas de maladie « toutes sortes de secours que Ton peut désirer « . Chamousset dépense en œuvres charitables un patrimoine de cinq cent mille livres. En 1777, T Académie de Châlons reçoit cent mémoires sur la lutte contre la meûdicité. De 1779 à 1784, Cochin (1), Beau mont construisent leurs hôpitaux. En 1788, Mme Necker, qu'on surnommait «la Mère des pauvres », établit après une période d essai de douze années Thospice Saint-Sulplce, suivant les régies de T hygiène du temps : chaque malade y est isolé, ^toutes les salles avaient des croisées opposées, les corridors tempéraient les ardeurs de l'été et modéraient en hiver la rigueur du froid {^) w .
L'HotcI-Dieu brûla en partie le 30 décembre 1772, Le feu pmbrasa en un clin d'œil les boucheries, les écuries et les salles Jt'Ê malades : on eut à peine le temps d*évacuer quatre cent Claquante malades à Notre-Dame (3) . L'Académie des sciences fut chargée d'examiner \e^ projets de recoustructîon. Ce fut tfnitela question des secours publics que discutèrent Poyet (4) ,
fl) CDcvifl (J acquêt- De D fi), L7S6-i7S3, curé àe Samt-Jaeques-du^HnuC-l^ii», 'uhdâ ^n I7da, au moyen Je AoaicHptîuD» vi>]oDiaîrei, l'iiospîca qui pt>rti3i *Oft ftom.
Il Jûutnai tfr médt^viuçt février 1790, cité par Mai>Ali[J1-fe, fa Hévotuliott
"^ ht HApitHUJC de^ Pari-i^ p ltf3* Maljjré les préi'auLioniff la mortalité en iiï ans
?tiit d'uu «ixi^me t ce qua«i échec fui trèi douLauniui pour Ja fuDdatricé^
(3,i Tdktet, r ÀuhlunLe puttUfpte a Paris penfùtnt ta Bévoiuiitm, Intr., p. 30.
(^) KOTËT (Bernant)^ né à Dijon en 1742, mort k Parlé en 1824^ arcfaitectef
'wvc de de WjliII^, peniïonnaîre du n>i ^ Hotnef puii appelé k Naplca^ nummè
|[|P*aii rcUitir à Pari» jirchilecte du dui^ d'Orlé.inft, puU de la i^ille e| de l'aruhe-
*êc|ié; il dirige» des travaux d^utîlite publique, i'OnBtrui»ii lei écunea d'Orléant,
1? péri Et) le du PaUit-Houibun^ etc^ «li;.
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LA nOCUEFÔDCAULD-LIANCODRT
Cocqueau (1), Tabbé Oecalde chanoine de Comines, Dupont de Nemours» Rondonneau de la Moite, Chirol (2). On était unanime à signaler Tinsuffisance de remplacement, l'exi- {juïté des salles, raccumulation dans les mêmes bâtiments des cuisines^ des buanderies, des étuves, des tueries, des fonderie^' de suif. Poyet présenta un plan complet : THôtel-Dieu devaî être transféré dans Tile des Cyfjiie8 où Ton édifierait un hôpital en rotonde pour cinq mille malades ;3,» L'auteur insistait sur rînsaliibrilé permanente de Tancien hôpital; le chiffre normal des malades par lit était de trois, et, le 15 mars 1785, il y en avait trois ou quatre, w nous en avons compté cinq et six dans plusieurs ». Il y avait jusqu'à quatre files de lits dans la même salle, joints bout à bout, côte à côte, pressés comme dans un garde-meuble. Les salles mêmes étaient placées entre les deux bords de la rivière, dans un terrain allongé et borné par des rues étroites et par des murs mitoyens, L*air le plus pur ne tardait pas à se corrompre ; les déplacements multipliés désolaient les malades et tourmentaient leur imagina* tion déjà trop alarmée. « Aussi combien d'infortunés, victimeafl d'un préjugé funeste et d'une imagination trop sensible, aiment mieux périr chez eux faute de secours que d'aller braver à cet hôpital une mort qu'ils se croiraient sûrs d'y trouver (4). »
(1) CootïlUt ou Coc(jL*Eàc (Claude-Philibert), né ti Dîjon, tl5$-1794, srchî-
t«clt et mutii^cigrapbe, éinJj.i Ici prîncipfr« de l'ordonnance et de la conitruction Je» tcmplei^ il^i h6pît>iux, Jei i»Uei de spectacle et de roticert; ârchïviBle ^ Dijoni chef de division au mîntAtére fie rintérieur tous l 'administration de UolaniL EniprîiannÉ pend>iiil la Terreur, il périt iiir récbnfaiid. Ji
{2) ToUfiwEt^if, Bïbl de l'hiitoire de Paris pendant la Bévoiuti&n^ l. HI,-^ n*" 15137 II 1515S. Le 17 aoûl 1773, le roi nomme eu conseil d'État unç coinjniâttoit pour examiner let hèpitaiiJC. L'arrêt pour iVtabliflacnieiil de ^[Uiiire nouveaux hôpitauit e«t du îî Juin 17 S7. (Rîbl Carnavalet, «érie ISS, n"* Bl.)
(3) Ce mémoire, redire a oui l'inspiration de Poyet^ a été fauagetnenl attribué II Cocqueau (TouR«Et'ï| t. 111, n** 15141). ]] eit intitulé : « Méinoire fiur la uécc»dté de transférer et de rcconAlruire T Hôtel- Dieu de Parisj suivi d'un projet de translation de eet hr^pîtal propose par le sieur E'oyet, areUiieete et contrôleur tlea bâtiment» de la ville. « 17S5. (BibL de Tordre de« avocat^, fonds Jourdan.)
{k) Mémoire^ p. 4 et S. — Voir aussi Tarticlc de n'ALEHHEEr, dans VEneycithpédif : - Qu'on le repreiente raîr infecté de» exhalalions de cette mullitude de iiorps malsain t portant les uni aui autrei le^ genu^e peetilentiek de lenri infir^
IJN PLAÎi D'ASSISTANCE SOCIALE
M. de Breteui), alors secrétaire d Ëlat de la maison du roi, mît ce îïiémoire sous les yeux de Louis XVI qui le renvoya à FAcadémie; Lapiace, Daubenlon, Lavoisier^ firent partie de la commission. La Sociélé royale dagriculture, T Académie royale de chirurgie furent consultées- Les doléances se répétaient : accouplement et infection des salles, multiplicntiondes pièces de desserte, mauvaise disposition des escaliers, accu* mulation des matières combustibles, mauvaises conditions des opérations chirurgicales, « On mettait ensemble ceux qu'on opérait, ceux qui étaient opérés et ceux qui devaient Tétre;*» les fiévreux, les contagieux étaient confondus.
Tenon, dans son nïémoire, divisa les quarante-huit hôpitaux de Paris en hôpitaux pour malades, pour pauvres valides et pour orphelins. Il conclut à la création d'établissements spéciaux pour les fous, les blessés, les femmes enceintes, les. convalescents, à risolement des varioleux et des galeux (1), Médecins et philanthropes insistèrent sur le chiffre effroyable de la mortalité : dix-neuf cent six décès par an, soit 2Q pour 100 environ à rilùtel-Dieu; cent mille personnes en cin-quante-deuxans (2). Régnier, secrétaire del'évéquede Rodez Colbert de Costle-llill (3i, le futur membre du Comité de Mendicité, signala les déprédations des subalternes portées à un tel excès que les revenus ne suffisaient pas à rentretien des deux mille quatre cents malades (4), Ëailly, le futur maire
milli... et le Rpectâdc de b douteur et de l'^goaie âû Ioub li2« cûléi offert et re^a. Voit^ rU^let-Dieu »
ri) Mémoire de Tkeiosi, 1786. — Arcli ti.it* AO, XI V, k. — IlapporLi de l'Acadèotié de* icienees (7 seplcuiLire 1787), de la Sodété royale d'abri cukurc^ (3lt jiiiUel 1788}, de T Académie de chirurgie. (Lawus et l*eUetaiij îl juillet 1788.)
2) La mortalité i'élerait ii 13,30 pour 100 a la Cliarjtt% a 31 pour tÛU aut noipltalir!ret de lu place Eovale, a ^5 pour 100 à celles de la me Mouffelard. — On «îècle plu» tard, gu 181)6^ eUe Cfl pour IVoieiuble dei hôpitaux paj-ï»i eut dû y J pour 100, (MAù-AiLii-KK, qu%ra|;e ci lé, p. 231 cl Î32 '
{<â) COLiiieiiT 'S, tiE. Ck^TLiL^lltLt D% SvAO^t^i^Yj^ 1736-1813, ué au chatenu de Ca«lU*Hîtl (ÉcQ»»e), évoque de Hodez. cti 1781 ^ députe au\ État^ {jénérauxi, «ç ttroDOiit:» pour ta réuniuii du clergé au tiers, fut Duuiuié <pictfleur, proteâta cootrc la cunêtitulion civile du cter(>è et cmigra en Arif;lelerre aprea Ui clûlure de la Oïfiitiut«nte' Il refu^j) de reirnn naître le CûU cordai cl iniuiriil à Lundre*.
1 %) Bénoncialion des ptincipûux abus de VMàtct-Dieu de Paris à t assemble e générale de* ckoymu, Parif, 1780. (BibL de l' École de« sçiencei politîtftic»^
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LA ROCHEFOUCAULD-LIÂNCOtîRT
de Paris, énuméra les causes permanentes d'insalubrité q il l*aîr infecté par des fièvres contagieuses; des latrines communes et à ceux qui ont des dysenteries, et à ceux qui n'en sont pas attaqués; l'échange des draps, des chemises, le plus souvent mal lessivés, des linges que Ton chauffe en grand nombre et qui, retirés d'un malade, sont portés à un autre, des pots à boire rincés à la hâte, et qui, dans la distribution, .^ passent d'un mnlade galeux à Tun qui ne Fe^t pas. » ^
Le même lit renfermait souvent deux femmes sur le point d^accoucher; une saine, une qui ne Tétait pas; un agonisant y expirait t\ coté de celui qui allait être convalescent. Il ny avait presque pas de nuit qu'il n'y en eut huit à dix étouffés (l) -
Par intervalles apparaissait Tidée de sécularisation. ^ ^^lf\ phipart des anciens établissements de charité, dit le collaborateur de Poyet, sont dus à des Fondations privées, à des vues pieuses et individuelles. La religion s'était approprié cet objet; uni de trop près avec elle, il a dû souffrir de la révolution qu'ont éprouvée les devoirs religieux; ce n'est pas de vertu qu^il s^agit, cVst d*un besoin public. Tandis que les trésors de TÉtat sont ouverts pour encourager les arts et les cultures, pour embellir nos villes, perfectionner les haras et le soin des troupeaux, il est bien juste qu'ils s'ouvrent aussi pour la coï servation de Fespéce huuialne (2j, v
Aucun de ces projets n'aboutit. L'Académie des sciences condamne rHotel-Dieu ; mais elle rejette le plan Poyet et conclut à la fondation fie quatre hôpitaux, chacun pour
les
fonds Paslorcl, l. Ii p, 25^, et Tournciix (111, n" 15119)» — De teinpg imnié-mûrial, écrivuil Tavocat Nicof^OD, ud admïnîiU'aicur route équipage a la révolu^ UuQ dt; M première année* (Mac-Alliffë^ onv. cité, p. 5t.)
(1) P*!iTonET, Rapport au Confeil générât drt kospites par uu de set memhret sur tetat firf hôpitaux ^ des hospUtfS et des set'QUrs à domicife a PariXj depuis le i*^ janvier i$Q'ir justfii^au l"* Janvier 1^J4. Paris, 1S16. ^^Bibl. dr l'tinlre dci avocflt** fiJiiJs Juurdai», p. 12 et 13.} — Mac-Auliffe, uuv. cilé^ p, 51.
(S) Êiahiissemeul dt!S hôpitaux dans les ^nmdes villes, par l'auteur du Mémùire sur la nécessité de îransfùrmer et de ret:onstruîre VHàtel^Dieu de Para. (Fond* Pastoret, t. I, p. t u 160),etTourDeux{III, n' 1515:1). — nCVatle est, diiail ?iicolfon le 17 mai 1790, de prendre le» maî^ioai nionacalet qui viennent d'être offerte* à U iiatton pour eu fonuer des boipicfi^ saine el cum mode*. * (Tt'ETEY, ouT* cit. I, p. it^.)
UN PLAN D*ASSISTANCE SOCIALE
onze cents malades^ à Saint-Louis, Sainte-Ânne, aux Cèles tins et près FÉcole militaire. On ouvre des listes de souscription : les noms des sougcripteurs de plusî de 10,000 livres seront itiscrits sur des tables de bronze à rentrée des nouveaux hàliments. On réunit ainsi 2,113,217 livres 12 sous i deniers, fersés par trois cent cinquante et un souscripteurs. Gondé donne 30,000 livres, Beauvau 1^,000, rarchevèqiie de Paris Christophe de Beaumont 50,000 ^ les fermiers {jènér^iix 264,000, les a comédiens français de Sa Majesté « li,000 (1).
Que deviennent ces fonds? En 1789, Desault, chirur^fien en chef de l'Hôlel-Dieu, qui» dès 1707, avait institué les premières écoles cliniques suivies par six cents auditeurs, n*a réalisé que quelques améliorations de détail, dont la principale est la diminution de la ciiapelle au proKt des malades; encore faut-il que Necker intervienne de sa personne contre le* sœurs Augustines qui prétendent a s'arroger une autorité temporelle n * Liancourt, Tannée suivante, signalera au nom ^iiît^milé de Mendicité les périls de ces empiétements {2). Les Étfits Généraux se réunissent au lendemain d'un hiver terrible, ** après qu'une grêle désastreuse a dévaste les campûfnes et réduit leurs tristes habitants aox dernières extrémités de Findigence (â)* *> La récolte de 1788 avait été mau- "fiisej et les expédients imaginés par Neeker impuissants à *ttvpêeher le renchérissement des grains* A Paris, le pain de i^utre livres valait I i à 13 sols, u On mourait dans les greniers, dit Michelet, on mourait dans les rues. Des proces- *'Ons infinies de convois s*allongeaient vers les cimetières. » " Nos paysans, dit Mme Roland, sont misérables cent fois
i) Etâl lie* penoTiD» r|U] ont »ouicrit pour 10,000 livre» eC pluit i funili Pa«^ '^«tt t. IV, l^ruspetrtutf d<> 64>iiiiTiplion), j*, Z^^ 4*» 5*^ 6*, 1' liAtes Je periunne» ¥*'ml FiiJt leur dccLaration. TuurneuK (Itl, a"" 15150 et 15151). La 2< llité eit ''t îi février 1787, la 7* va jusqu'au 2J septembre,
'ï) TcnKY, r ÂMsiitance piiùiitfue à Parti pendartl la ftévolutioHt întruduciiont ^*1ÎKX^. — Sur let âéméléê entre De»aull et ïei Sœur*, voir MAC-AutiriE, *'"* cilé^ p, 77 et luîv.
(3i Leure pa»tura!e de Jdig»£, archevêque de Pari*, (fîfljl. de la Chambre dci ^«pMtri, food* Mvitiiei de TOiie, i. XXX.;
plus que les Caraïbes, les Groënlandais ou les Esquimaux. » A Rocquencourt, la misère est si grande qu'on ne peut pas avoir de pain. — « Réduits à la plus affreuse indigence, disent les gens de Pontcarré, nous n'entendons que les cris d'une famille affamée à laquelle nous regrettons presque d'avoir donné le jour. » — « Sire, disent ceux de Gulmont, nous vous avons donné jusqu'ici une partie de notre pain et il va bientôt nous manquer si cela continue. » A Châtellerault, les habitants manquent du pain noir u que les chiens affamés dédaignent » et dont ils sont d'ordinaire réduits à se nourrir exclusivement. A Suresnes, sur trois cents feux, cent cinq chefs de famille ont besoin de secours. Il n'y a pas la vingtième partie dont la vieillesse ne soit condamnée aux horreurs de la misère la plus profonde (l).
Les cahiers sont unanimes à dénoncer le mal : la mendicité, « fléau destructeur, lèpre hideuse du royaume » , qui remplit les villes de vagabonds et les campagnes de voleurs et d'incendiaires. Les routes sont sillonnées d'hommes menaçants qu'il faut loger, nourrir et secourir. Les cahiers les appellent « des brigands, le fretin de la société »> . Le glanage devient une profession pour les fainéants et les vagabonds; « non seulement ils n'attendent point que les grains soient plies ou rentrés, mais ils prennent aux javelles et aux gerbes et vont nuitamment en enlever (2) » . Sous la misère classée, il y a une misère « errante et celle-ci est pour celle-là un objet de mépris et de terreur (3) »» .
Les trois ordres sont d'accord pour réclamer l'extirpation de la mendicité. Ils demandent une meilleure administratioi^^ des hôpitaux, des asiles pour les misérables et les fous, deî==i établissements publics consacrés au soulagement des pauvres ^ des ateliers de charité où l'on occuperait les mendiants valide s=5 et où l'on soulagerait ceux que Tâge ou les infirmités éloigne» t^
^1) Cahiers du tiers état. — Arch. pari., V, p. 52; V, p. 40; II, p. 695; V,p. 126.
(2) Cahier de la noblesse du Boulonnais. jAunÈS, Histoire socialiste, p. 187.
(3) IcL, p. 274.
UN PLAN D'ÂSSISTAISGE SOCIALE
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du travail; des caisses de charité pour empêcher les ahus de la mendicité tels que fainéantise, rapines, violences; des** renfermeries " par provinces, où les mendiants seraient contraints par discipline exacte à riiabîtude du travail (1). Lm ville de Vienne en Dauphiné réclame une bonne législation pour les pauvres, la ressource du travail pour la pauvreté laho* rieuse» des secours pour la vieillesse et les infirmités, ** le mépris et une police pour Foisiveté (2) « . Plusieurs cahiers demandent un fonds des pauvres, soit général, soit par provinces ou paroisses, et que ce fonds soit pris surtout daas chaque district «■ sur les revenus des béiiéfiees simples, des abbayes et des communautés reliffieuscs susceptibles de aupjjression dans Té tendue de chacun d'eux " , D'autres insistent sur la suppression des ordres mendiants, « ta mendicité étant trop humiliante pour les homnies revêtus du sacerdoce >* * Sur le prix de leurs acquisitions, les acheteurs de biens-fonds pourraient prélever un vingtième dont il serait fait un fonds dans chaque paroisse. Les dépôts de mendicité doivent être fermés comme coûteux, inutiles, contraires à Thumanité. Certains veulent les conserver comme lieux de correction, de façon a ce que le pauvre n*y puisse être confondu avec le scélérat (3).
Liancourt, dans son cahier, est, nous Tavons vu, un de ceux qui précisent le mieux les moyens de détruire la mendicité : ** P en donnant la charge des pauvre?; domiciliés dans ies villages, aux gros décimateurs non résidents dans les paroisjl ses ; 2^ en établissant, par province, une ou deux maisons de
(1) Gabier* du clergé d^A^i^ii (Areh, parL, I, p, 076), du tJ^rt de Dotnfront I (f, p, 7Sfî), du baillrage d^Aintpni [[« p. 735), de U naliteise d'Artob
i (II, p. 83.) Lecahier fi*iia settfneur de fivtmondit rédigé eti vers «'exprime ttmni :
De» alcli^r» publics nuv^rtï Mt\ m^Ddlifita Lci cmp^cbf^i'aEit touA d'être det fainéant».
(LicsTE9(Bt£t(ceA, ouv. dté, p- 36).
(S) Gabier de dolcMncci dp la vUle de Vïentte, [Atch. pnt'L^ Il[, p. S6»)
r31 tiabicn de Meudon (CBÀfiSiïTf /« EhciÏQttt et Us cahiers de f^aris en 178Ô»
IV ♦ p. J7l), de GtiEÏteau-Thiçrry (II, p, 666), de Lougponl [Àrch. par(.t I^r
|>- 561), de la noblcfie de Dourdan et du tien étal de MeluD [Arch. pat-Lr II],
p 746), de GagQolet (At^it. pari., ÏV, p. Î31V
correction ou de travail ; 3"* en établissant dans les campag[nes des chirurgiens et des sages-femmes, pour traiter les pauvres gratis (1).
Le Comité de Mendicité, né d'un accident, est dû à l'initiative de TAssemblée des représentants de la Commune de Paris. Le 2 décembre 1789, une députation du district de Saint-Etienne-du-Mont demanda à la Commune de provoquer un décret de l'Assemblée nationale au sujet des pauvres, des ouvriers et mendiants (2). Le 4 décembre, l'Assemblée recevait communication d'un ouvrage sur la nécessité et les moyens « d'occuper avantageusement tous les gros ouvriers w . C'était un mémoire de Boncerf (3), membre de la Société royale d'agriculture, trésorier du district, connu par ses brochures •contre les droits féodaux et sur les dessèchements des marais de la vallée d'Auge ; ce mémoire, fort hardi, fut imprimé dès le 20 août 1789 et réimprimé par l'ordre de l'Assemblée nationale : » Les premiers créanciers de la nation sont les bras qui demandent de l'ouvrage et la terre qui attend des bras. Or, les travaux à accomplir sont immenses : ce sont nos forêts à replanter, nos marais à dessécher, nos étangs à mettre en culture, nos landes à défricher. L'Assemblée nationale a appelé les habitants des campagnes les créanciers de la terre et de la nature. Us composent les neuf dixièmes de la nation. Ils ne sont plus serfs; quV ont-ils gagné? S'ils ne sont plus
(1) Arch. pari., II, p. 749.
(2) Sigismond Lacroix, Actes de la Commune de Parisj III, p. 96.
(3) RoKCERF (Pierre-François), 1745-1794. Sa brochure intitulée les Inconué^ nients des droits féodaux (1776) condamnée à être brûlée ne fut pas étrangère aux décrets du 4 août. Employé à l'administration des domaines du duc d'Orléans, officier municipal de Paris en 1789, Boncerf fut traduit devant le tribunal révolutionnaire; il n'échappa à la mort qu'à la majorité d'une seule voix.
TJK PLAN D'ASSISTANCE SOCIALE
ttlachés à la glèbe, s'ik ne sont plus meubles d'un maître qui, quel qu'il fût, avait du moins intérêt à leur consc nation, s'ils sont libres et, par conséquent, ciloyenss de quel avantage ce beau titre, cette apparente liberté sont-ils pour eux {!)? « Dans un autre mémoire, Lambert, inspecteur des apprentis des différentes maisons de THôpital général, appuyé par Fréteau de Saint-Just, ancien président de la Constituante, demandait la formation d'un comité chargé » d'appliquer d'une manière spéciale à la protection et à la conservation de la classe non propriétaire les grands principes de justice décrétés dans la Déclaration des droits de Fhomme et dans la Constitution. Au nom de la religion, de l'humanité et de la patrie, il faut encourager les travaux utiles, prévenir les émifratïons, faire régner Tunion dans les établissements de charité (2) B .
Le 18 décembre 1789, la Commune de Paris envoyait six députés à I^Assemblée nationale pour la supplier, au nom de lafranquillitëf du repos public, et do bonheur des ouvriers et des indigents, de prendre en considération les mémoires de MM. Boncerf et Lambert (3). La députation se présente à la îjarre le 22 décembre : le comte de Virleu propose un comité de 5ept membres qui examineront ces documents et en rendront compte, C est r embryon du Comité de Mendicité, Pétion ubserve w que la fondation de ce comité serait tiangereuse..., ^^^ étant dépourvue de moyens actifs pour secourir utilement ïei pauvres, TAssemblée ne doit pas se mêler de projets étran- B^ri à son pouvoir,. ♦ >» Gillet de la Jacqueminière ouvre 1 ans de laisser provisoirement à chaque municipalité le soin "p pourvoir à la subsistance des pauvres. Le mémoire de la ^maïune est renvoyé au Comité d'Agriculture (>4).
U) BUiL de rÉcole des sdencet poUtiquet* (Fcinilt Paitorel). t^ I| p. 15 k 1^,
(S) là , ïW., p. 380 et iuiT.
(3) SLgiimand L^GROiit II], p. 203.
i4) Àrth. pttrLy X, p. 718 et »uiv. Le Muniîeui' ne parle pa« de ccUe dUcui- *^ii- Le ménioîre BoocerF fui discuté le 7 février 1790 eti même temp» qiiNm ^ppoft du vicomte Heurtault de la Mervitte, qui aboutit au décret du î^déceiribre ^^yo iitr le detiéchement dcf marais^
148 LA ROCHEFOUCAULD-LÏANCOURT
Le 1 1 janvier 1790, Lambert revient à la charge dans une pétition à l'Assemblée : « Est-ce l'arbitraire qui réglera les pauvres d'un bout du royaume à l'autre, ou bien une salutaire uniformité de vues et de principes fixera-t-elle à cet égard les incertitudes?... Substituer l'obéissance à l'insubordination, le bon ordre à l'insurrection et à l'anarchie, par un régime à la fois bienfaisant et sévère dont la justice et la miséricorde soient la base..., tel serait Tobjet du comité en question. Pour peu qu'on daigne réfléchir combien ceux qui n'ont rien sont plus nombreux que les riches, encore une fois on ne dira ccrtainement pas que ce comité ne puisse être, dans le sein de l'Assemblée, qu'un hors-d'œuvre (1). w Le 19 janvier, il fait imprimer son mémoire et la lettre de Fréteau de Saint-Just. a Si les circonstances de l'hiver, dit l'ancien président, les craintes dont on a été justement agité, le danger de voir compromis par les efforts des capitalistes l'antique patrimoine des pauvres, enfin l'opportunité du moment de la première réunion de la nation, si tout cela ne prépare pas le succès des démarches d'un corps aussi imposant que la Commune de Paris, la chose est peut-être manquée ou au moins reculée pour longtemps (2). »
L'Assemblée nationale fait la sourde oreille. Le 16 janvier 1790, elle ajourne une proposition de M. Boutteville- Dumetz sur la nomination d'un comité chargé « d'appliquer à la classe indigente les principes de la déclaration des droits, et de déterminer l'organisation du régime le plu& propre à assurer les secours dus à cette classe et l'établisse— ment des ateliers de charité (3) » . C'est le même projet qucr celui de M. de Virieu.
Il faut que Bailly intervienne au nom de la misère pari^ sienne. Le 20 janvier 1790, il recommande « ses pauvres à la charité de MM. les députés; ils seront touchés de ces maux et comme hommes d'État et comme hommes sensibles » . Il
(i) TuETET, ouv. cité, I, n® 3.
(2) Sigismond Lacroix, III, p. 487.
(3) Àrch.parL, IX, p. 2Î4.
Uîi PLAN d'assistance SOCIALE 149
Igit de recueillir des fonds « pour soulager rindigence sans favoriser la paresse^ et, comme les hommes ont des ateliers de charité, d'appliquer ces bienfaits iiux femmes qui n*ont pas encore été secourues dans les filatures n , Lui-même s'est inscrit pour dix louis pendant janvier, février et mars. L'Assemblée se contente d'abord d'une approbation platonique. Le lendemain^ 21 janvier, Bnrnave demande la noinînaLion de quatre commissaires pour recevoir les dons individuels de leurs collègues- L'évêque d'Oléron, de VilloutreixdeFaye (1), propose que chaque député abandonne le quart de ses honoraires au profit des pauvres de la capitale. Liancourt généralise !e débat : s Toute taxation serait une injustice; la quotité de secours doit être proportionnée aux moyens et par consé- <|uent à la volonté de cbaque individu* » Il propose par amendement que les commissaires présentent des vues sur les moyens de détruire la mendicjté, La motion est adoptée ainsi complétée et, le ;iO janvier 1700, le scrutin désigne MM. le duc de Liaiicoyrt, de Coulmiers, abbé d'Abbecourt, Prieur et Masstéu, curé de Cergy (â),
(I) Àrch, pàiL, XI, p. nk, 25fi» 2ft4,39S.— Chmnîfiut dt ParU, fOjanvier, iTtO. — Sigitmoml Lachoiv. IIJ, p, 4B9,
Vn,uoiiT»(.rM Ot FiïK ( J e.i n - Baptiste- A tig*iile\ 1739-1791, chanoine- chancelier lie IV|f1i«e cle Toutoiise, vicaîi^ géoônal Je rëvèehe de ceUe i-îlle, êvèqiie d'OlèroD, député da clergé poar le pay» de Houle aux État* Généraux d« ITS0.
(3) Voici quelque^ detaili bi#^rapliiquei tur let coUè^ucï do Lïanéaart au C#naité dt* Metidicilé : (locLMith» ^ Françùi» ^iMûNiSEr^ ici^ncur lï'EâcqLailKliS, dil dk), tT41-tB14, nhbè d'Abbecourt^ ordre de* E^rf^iuontré», 4*lu dcpiilé du dtrgè âUX Etats Cénôrnui àt Uf&là par la prévale et vtcumlè de Parn, prétA \t •«irm«n< cîvif|UP4 entra \c 4 uivùte au VtU ait Corpi légUititif cionimc dispute de la Seine, êtvi[riH jti«r|uVti lëCS, devint eotuite dir^ciËmr'àdfiimutrateiir de Tbotpîce de CfiaréDtriii.
Piiiluti ^l'ïrrre^>Lguis''t I756-1&17, avocat au p4ir]eiTi<?nt de Cbâfooi^ittr-MdrDe} d«^putê de ce bailliage aun Était Çenéraiix de 1789^ membre de la Convention, vota la mort dti rni, fit partie de« roiuilei de Sûrele ^'^érterale cl de î^alut public^ fai décrété d'«irre4tallon le If [ferniiual au 111 . parvint ù l'ét^bapper et mourut «ti «liU
Mmaikv (Jean-Bapiiste)f né 1 Pontoi«ef 1743^1 Bt 6, curé de Gerj^y, rlu Je 11 m*n 1789 député du dcrf;é auE Elut* Géitéraui par le bailliage de Senlii, ■i^ea à gaucbe; tecrétaire de la Conflitunnie (lî décecnbre 17S9), prêta fe aerm«nt Ci Wtpie ; membre de la Société det Ami* de la Coustituiiofi, étu éyê^ue roniiitutronuel de TOife le Sa février 1791 tî nictnbre de ta Convention le 4 leplembrr I79Î. 11 ftilH la mort du roi, ré0t[{na «rt furictiont épi«copalof cti 1793»
la' BOCHEFOUGAULD-LÎANCOOHT
Le n marsj Massieu fait décider radjoDCtion de six nouveaux membres; le 14 avrils leurs noms sont communiqués en séance- Ce sont : MM. de Cretot, Guillotin, David, curé, Tabbé de Bonnefoy, de Colbert-Seignelayj évéque de Rodez. MM. Barère de Vieuzac et de Virieu sont suppléants (1). ■
Le Comité de Mendicité est constitué. 11 est issu de la motion du district de Saint-Étienne-du-Mont et de la lettre de quête de Bailly; grâce à Liancourt, et en dépit de cette origine modeste, sa compétence va s'élargir avec le cycle de ses travaux : et la crise révolutionnaire fera de lui un des organes essentiels de FAssemblée (2).
C'est le 26 avril qu'il dé.signe ses ^ officiers i> . Le duc de Liancourt est président, Tévéque de Rodez vice-président, Prieur et Tabbé de Bonnefoy secrétaires. Il y a des auxiliaires bénévoles : M. de Montlinot» inspecteur du dépôt de Soissons; M, Thouret, inspecteur général des hôpitaux civils, agrégés
»e ruarU, fui envoyé en mbsioti dans Les Ardetirv^i et dam la Marne. t>écrélé
d'arrestatbn e^omme terroriil**, il fut amnîitif et itmift en lil>er4É. ArcKîirkie au Imreaii de Ift guerre juiqu*eii 1815, pnU prafe<seiir k l'École uenlrate de Ver- ■iiîïleti, îl vot.1 lacie additionnel» dut {juitter la France en 1815 ei le retù-i j Bruxelles.
(1 1 Afch. fjat'L^ XI t, p. ^05 et 751. Le proc!èft-'Verhal de l'Aoemblée ne donne que le» cinq nums ci-dcAsui pour le» membrci utulaîres, — Le ttîxîenie dont le nom ie trouve au prott-B- verbal du Gotnitië ((éan<'e du l^'' avril), est i'évèque d'Oléron. (Arch. nai*, A F* ï, 15.^
Dk Cwktùt (Jean-B.iptkte), né à Lûuvïerf (Eurcl^ 1743-1817» pé[toejant| ai^ei* iCttr en la ville et eoiuniunouté de Louvieri I77i}, élu di'iputé du tiers aux Etatit Générauiï par Le 1]i<]illin|>e de Rouen (^ avril 1789)^ entra ù la Société de!! Aruî» de [a Constitution (17^0), devint adiuinittrateur de la caiiic d*timorli$»ieuieni (tf frttnaire an V'III) et i-hevalier île L'Empire (1809).
rUvrn (Lucien)^ né à Beauvai» (Qî»e) le 13 octobre 17^^ était curé de Lor* Euaison quand il fut élu le 19 iiiiiri 17^9 député du elergé aiix Ëtali Généraux par ic b«ilUa^e de Beau vais. Son mandai eipiré^ il éiuigra.
Bu^^EFOY (LouîïL dk), 1748-1797* chanoine de Saint-Genè> de Thien, élu député du clergé aux FA^tt Générani de 17^9 par la ténéctiausiée de Biom* te réunie un de» premiers au tiers, prêta le «ermcut i iv[r|ue elaceeptu la conatitulion civile du clergé.
tjtn.LO'riKi 1738-1 8 I4f fut plus tard avec Liancourt un des ehampions de Ia YAçeine»
(ï) Liancourt était jaloux de son t£u%re ^ le 12 leptembre 1790, Guillotin ,iv:itt obtenu la création d'un comité de talubrité ou de santé, composé d« aei^e médecins : LiancourI lit décider par décret que ce comité ne priveront le Cotnîlé de Mendicité d'aucune de ses Attributions,
Uîî FLAN D'ASSISTANCE SOCIALE
externes aux irai^aux du Comité (1); M. de la Millière, chef du département des travaux publics. Le secrétariat compreûd douze scribes salariés avec un chef de bureau nommé Vieilhe; un sous-chef^ Hecquart; huit commis dont uu nommé Afjasse» •* jeune homme distingué > , Les frais s'élèvent, pour toute la durée des travaux, à 7,200 livres de gratification et 16,320 livres d'appointements (2).
11 y a environ trois séances par semaine, du 2 février 1790 au 25 septembre 1791 : on se réunit d'abord 9, place Vendôme, dans un des deux hôtels loués par TAssemblée pour y iasialler ses comités. Le 28 novembre, on se transporte à la maison des capucins Saint-Honoré, mise à la disposition de rassemblée par décret du 30 juillet (3),
11 serait chimérique de vouloir suivre jour par jour le travail du Comité. (}u*on s'imagine Tétai social de Paris et de la Frunce pendant ces dix-huit mois ■ la crise politique compliquée de la crise économique, la cherté des subsistances, les craintes de disette, les fureurs provoquées par les accaparementSj tout un peuple passant du délire patriotique aux affres Je la faim, une nation naïve et confiante en proie aux souffrances les plus cruelles; Paris bouillonnant tour k tour de joie et de colère; les ateliers de secours impuissants a prévenir le chômage, servant de refuge aux vagabonds, sans cesse dissous et sans cesse reformés, menace permanente pour Tordre de la cité; et, au milieu de ce chaos d'intérêts, de complots, de périls, la Constituante en gestation de la France
(i) MosTTUTfOT (Charl£MAnto)neLiîCT.£itc de), l7,i2*18Si,t]oiUeurcTi théologie et «n DimJedne, chanoine k tille* puU libraire i^ Pari», relégua "k Soiiionfl par une tetifc de cacheu fut placé par riniendant à la tète d'un dopait de mefidicité.
THOiiiiET(Mieljel-AiJgu*tin)^ ne a Poot-l'Évèqtie <^l7^8-18iOKînédeciii, membre de la Société de niédecine de Paris (1776), directeur de TÉcote de siinté de la Tille de Pam (1794), aditiinUtrateur de» boipicet et du Mont-de- Piété, membre ily triliunat (an X), conseiller à l'Oniversué (1809), doyen de ta Faculté de méde-
