‹ Un publiciste du XVIme siècle: Juste-LipseChapitre 10 sur 14 · IV, I I · texte numérisé non relu

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de la cité antique, l'égalité comme l'entend Aristote, d'ordinaire plus pratique et plus positif, qui ne veut pas que « les citoyens l'emportent les uns sur les autres par leur fortune ou par le nombre de leurs clients (i). 33 Cette chimère, qui renverse non-seulement le droit, mais la nature, où l'égalité n'existe pas, constitue aujourd'hui un péril sérieux pour les démocraties : c'est une porte ouverte aux ambitions, aux appétits malsains. Il ne s'agit pas ici, bien entendu, de l'égalité devant la loi, devant les charges publiques ; égalité sacrée qui constitue la supériorité du monde moderne. Aristote prend, avec des restrictions cependant, son idéal chez Lycurgue, qui assigne à ses Spartiates d'égales portions de terre, avec des repas en commun et un costume uniforme pour tous les citoyens, y compris les deux rois. Les Ilotes, c'est-à-dire la majeure partie de la nation, la seule chargée du travail manuel, seront tenus, sous peine de mort, au même vêtement, plus grossier, toute-

(i) Pol. vu.

fois, que celui des citoyens. De même, la société que se propose Juste-Lipse, société éminemment aristocratique, comme on pouvait s'en douter, sera divisée en classes et chaque classe aura des habits distincts : « Le vêtement ne sera pas le même pour le noble et pour le plébéien : les rangs et la dignité se distingueront à la mise (i). » Juste-Lipse ne se dissimule pas que la mesure aura dès l'abord de la peine à se faire accepter, parce qu'elle esc étrange et contraire au sens du peuple, contra sensum vulgi ; c'était au sens commun qu'il fallait dire. Tout cela, pour nous, n'est qu'utopie ; avons-nous besoin de le dire.^ Ce n'était pas autant utopie au xvi*^ siècle qui ne connaissait pas encore notre socialisme. Montaigne, intelligence saine, s'il en fut, n'avaitil pas dit, quelques années avant son ami Lipsius : « Nous pouvons apprendre à nous distinguer extérieurement, nous et nos degrés, ce que j'estime, à la vérité, être bien requis en un Estât (2) ? »

(l) IV. II.

Ce n'était pas une fantaisie du grand douteur, mais bel et bien un règlement de police de son temps : « Des ordonnances royales défendaient (paraît-il) aux paysans de porter pourpoints de soye, chausses bandées ou bouffées de soye(i). 3> Quelques années encore et nous lirons dans Campanella^ qui fait, lui, profession d'utopie : « Les tables communes sont en usage dans TEtat du Soleil ; mais les aliments ne sont pas tous de la même qualité (toujours une odeur d'aristocratie ; c'était la mode même des révolutionnaires du temps), suivant les convives. 11 en est ainsi des vêtements dont la forme reste invariable, mais qui sont d'un tissu plus ou m^oins précieux ou d'une couleur plus ou moins éclatante, selon la condition et les services de celui qui les porte. » Hobbes lui-même, qu'on ne peut guère taxer de rêverie, ne craint pas de conseiller (3) des lois f< qui restreignent les dépenses excessives de la bouche et des vêtements, et, en général, de

(1) Brunetière, Revue du i" avril i88j.

(2) De Cive, xi;i, jo.

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tous les objets de consommation, 3:> pour augmenter la richesse publique. Il n'est pas jusqu'à Bossuet, le moins fantaisiste, le moins novateur des esprits, qui n'ait cru devoir inscrire dans sa Tolîrique (i) que « la loi réprime le luxe. » On connaît la république de Salente où Fénélon montre bien Vesprir chimérique dont l'accusait Louis XIV ; il a reproduit les mêmes rêveries : ce Mentor défendit toutes les marchandises des pays étrangers, qui pouvaient introduire le luxe et la mollesse. Il régla les habits, la nourriture, les meubles, la grandeur et l'ornement des maisons pour toutes les conditions différentes. Les différentes couleurs serviront à distinguer les différentes conditions : les esclaves seront habillés de gris-brun et les rois d'une laine très-fine teinte en pourpre (i). 33 Utopie pour utopie, nous aimons mieux l'abbaye de Thélème : elle est, au moins, fraternelle et ne blesse pas notre instinct d'égalité.

(i; X., art. 1".

(1) Tél., XI.

Nous ne poursuivrons pas un pareil examen jusqu'à nos socialistes contemporains : nous aurions trop à faire et la besogne n'en serait pas plus agréable. Le grand coupable en tout ceci, c'est Platon qui a fasciné la Renaissance sous ce rapport; imprimées en iyi2, ses œuvres étaient un fruit nouveau sur lequel se jetèrent les hellénisants et qui tournèrent la tête à plus d'un. Qu'il nous suffise de dire, et pour en finir avec de tels romans, qu'en ces matières si délicates de sociologie on n'a pas encore trouvé de meilleure recette que la liberté.

Tout n'est pas chimérique, loin de là, dans ce onzième chapitre, et il est un passage relatif à l'impôt, qui mérite une mention pour les principes d'équité qui s'y trouvent, sinon scientifiquement déduits, indiqués tout au moins pour la première fois. N'ayant jamais invoqué, nous l'avons dit, la souveraineté populaire, n'exigeons pas de Juste-Lipse qu'il nous en donne à ce propos un avant goiàt, comme Philippe de Comines, comme Philippe Pot aux Etats de Blois. Encore ici, constatons-le, la grande initiatrice,

cesc la France. Comines, Hotman, Hubert Languet, trois Français, ont énoncé la règle : « Y a-t-irroi ou seigneur sur terre qui ait pouvoir^ outre son domaine, de mettre un denier sur ses sujets, sans octroi ou consentement de ceux qui le doivent payer, sinon par tyrannie ou violence? 3:> Voilà ce que dit Comines. Hotman, dans Fouvrage déjà cité, la Franco-Gallia, qui mériterait une traduction, a répété (i), mot pour mot, en latin, la phrase de Comines 5 Hubert Languet, de son côté, contemporain d'Hotman et calviniste comme lui, dans son traité de la Tuissance légitime du prince ^ cite à bon escient cette coutume d'Aragon : « On n'oserait imposer tribut quelconque au royaume d'Aragon sans Fautorité de la justice de ce pays (2), :>■> Honneur encore à cet ancêtre de nos libertés, Bourguignon d'origine, né à Viteaux, près de Semur ! Expatrié pour cause de religion, ce publiciste hardi, incomplètement connu, n'a pas craint

(1) Ch. XVIII.

(2) Troisième question, p. 121.

de formuler en français, avec Hotman et plus ardemment^ la théorie de nos franchises : « Estce pas une chose résolue que par violence et servitude, tant longue puisse-t-elle avoir été, Ton ne saurait obtenir prescription contre la liberté (i) ? » Son petit livre, si curieux, si fortement écrit pour son temps, est une protestation, aigrie peut-être, mais éloquente, coutre les tyrannies sociales de répoque. Nous aurons à le mettre encore à contribution. Le même dogme, de ï impôt librement consenti, se rencontre, chose curieuse, chez les appuis même defabsolutisme, chez Mariana, dont nous avons invoqué plus haut le témoignage : « Le Prince ne peut pas mettre de nouveaux impôts sur le peuple sans son consentement, sine consensu populi (2). 3^ Cela nous paraît naturel aujourd'hui; cela Tétait moins au xvi^ siècle. Écrivant sous Philippe 11, Juste- Lipse n'a pas voulu ou pas osé faire la moindre allusion à des théories qu'il devait connaître,

(i) Id., p. 125.

(2) De Rege, m, 8.

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avoir lues problablement. Il a manqué de courage à coup sûr et nous avons le droit de nous en plaindre; raison de plus pour lui tenir grand compte de ce qu'il se hasarde çà et là, quoique timidement, dans la bonne voie. Pour le même motif, nous lui pardonnerons d'avoir oublié ou de n'avoir pas su (car nous ne saurions affirmer qu'il ait lu la République) que, de son temps et quelques années seulement avant lui, Bodin avait protesté à sa façon, non sans énergie, contre les impôts arbitraires : « Il n'est en la puissance de prince du monde de lever impôts à son plaisir sur le peuple, non plus de prendre le bien d'autrui (i). » Pour être moins positif que Philippe de Comines, moins ardent que Languet, Bodin tend au même but.

Tacite (2) avait cité la loi d'après laquelle l'impôt doit être proportionné aux besoins de la cité, loi simple en apparence, mais que les Pouvoirs ont à peu près toujours éludée : il est

(2) Ar.n, XIII

si facile de donner pour réels des besoins égoïsres ou spécieux! Le légiste Bodin, qui a ruminé la plupart de ces questions, mais confusément et sans méthode, dans un livre indigeste, la T{épublique, a posé cette fois un principe exact en ce qui concerne f impôt : « La justice géométrique, au sou la livre, se pourrait aisément exécuter ( i ) . " cAisc'meni, non : 1 impôt du 20^ serait ruineux pour les peuples; mais, en réduisant la proportion, on obtiendrait une cote raisonnable, approchant de la notre. Juste-Lipse, reprenant le thème de Tacite, le circonscrit et le précise, mais sans indiquer de proportion, ce qui laisse trop de vague à sa théorie. Non-seulement les impôts ne seront jamais excessifs, mais ils devront être mesurés à la richesse ou à la pauvreté des citoyens. C'est, sans quil s'en aperçoive, la condamnation des agissements financiers de lépoque. 11 veut de la régularité dans la perception qui se fera par fractions, pe?- panes; il a trouvé là, et ce n'est pas un mince mérite,

(i) Rèp. VI, I .

notre système des 12^% plus commode pour le fisc et pour les contribuables. Il défend expressément de toucher aux bœufs, aux champs, à la personne. Si l'on considère que cette thèse, ou plutôt ce vœu est émis deux siècles avant 17S9 et par un simple érudit, on en sentira le prix et l'originalité. « Oue les contributions soient uniformes et légales; point de privilège qui soulage les uns pour accabler les autres, j:» Conciliez, si vous pouvez, cette égalité devant Fimpôt, avec les avantages qu'il a faits plus haut à la noblesse ; l'inconséquence est évidente ; mais ne nous en plaignons pas. Cette idée d'une égale répartition de l'impôt, si neuve au xvi^ siècle et qui ne devait être appliquée que bien plus tard, ne passa pas inaperçue. Hobbes, grand esprit, mais si peu libéral, on le sait, l'adopta au siècle suivant : « La loi de nature obhge les souverains de départir également sur leurs sujets les taxes et impositions (i). » Ici Juste-Lipse a dû songer involontairement aux Etats de Hollande qui

(1) De Cive, xiii, lo.

ne procédaient: pas autrement; pure influence du milieu. Pour arriver à cette égalité, il n'y a, selon lui, qu'un moyen, le cens des fortunes : ce Le patrimoine, la dignité, Tâge, la profession et les charges ou offices formeront autant de tables distinctes sur des registres officiels 5 33 c'est quasi le mécanisme moderne et Juste-Lipse s'étonne à bon droit qu'on néglige ce moyen ou même qu'on Fignore. En vue de cette répartition qu'il réclame, et pour savoir ce que chaque ville pourra fournir d'argent, il conseille à l'Autorité de s'enquérir de ce qu'elle pourra fournir de soldats; le recensement de la population servira de base. La part d'impôt sera arrêtée tous les ans d'après l'avoir d'un chacun ; on créera des répartiteurs, censores, « qui feront état de la descendance, de la parenté, des familles et des fortunes. » A côté de l'idée juste apparaît, par malheur, l'idée fausse, encore empruntée des Anciens, et que nos sociahstes ont reprise depuis : « La répartition abolira, démet, l'usure et Lintérêt de l'argent, n On le voit, la guerre au capital ï\q date pas d'hier. Cicéron, Sal-

lusce dans sa lettre à César, si peu authentique d'ailleurs, et Tite-Live avaient parlé dans le même sens. Mais, pas plus que les Anciens, pas plus que l'Eglise dans quelques conciles du Moyen-Age, Juste-Lipse ne comprit que l'argent n'est qu'une marchandise, qui a son prix réglé par TotTre et la demande, et dont il est licite de trafiquer comme de toute autre.

Les mutations dont nos contrôleurs s'occupent annuellement, doivent être confiées à des « élus du peuple 5 » hardiesse singulière au x\f siècle ! A son insu, Juste-Lipse part ici du seul dogme admissible, le gouvernement des citoyens par eux-mêmes. Le professeur de Leyde n'avait évidemment pas des visées aussi hautes; mais, pour être inconsciente, cette opinion ne lui fait pas moins d'honneur, et ce n'est pas la seule par où il ait devancé son temps. Il propose déjà ce que Colbert lui-même ne put faire passer dans les mœurs fiscales quatre-vingts ans plus tard : il soustrait à la rapacité du Trésor les bœufs d'abord, c'est-à-dire l'instrument de la production, puis les champs qui la donnent, et

enfin la personne de Timposé. Donc, s'il y a beaucoup à négliger ou à corriger dans ce quatrième livre, il y a bien aussi des glanures à faire.

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