Baudrillart, Philippe V et la cour de France^ t
Dlmpor tantes réformes semblaient nécessaires. D'après le témoignage d'un gentilhomme français* venu à la suite de Philippe V, le peuple espagnol montrait de la bonne volonté et fondait grand espoir sur les avis donnés par Louis XIV à son petit-fils.
La plupart des pays soumis au roi catholique, sauf la Castille et les Indes occidentales^ ne contribuaient presque plus aux dépenses de la monarchie. La péninsule renfermait plusieurs royaumes ayant gardé chacun leurs privilèges, dont ils se montraient fort jaloux. Les prédécesseurs de Philippe V, même en les supposant bons administrateurs, et malgré l'avantage immense qu'ils retiraient de leur qualité de souverains nés en Espagne^ auraient eu beaucoup de peine à établir l'uniformité dans la répartition et la perception des impôts. Mais ils semblèrent peu se préoccuper de réformes. Ils dépensèrent toujours au delà de leurs ressources et aliénèrent leurs droits pour se procurer de l'argent comptant.
En Castille, les charges publiques étaient de trois sortes :
1® Les regalias^ droits domaniaux qui servaient de patrimoine aux rois.
2"* Les servicios^ impôts votés par les cortès de Castille.
3* Les gracias apostolicas, contributions du clergé.
Reg alias. — Les regalias^ à l'origine, subvenaient aux dépenses publiques et privées des souverains espagnols, mais lorsque les rois manquèrent de ressources
1. Louville (marquis de), gentilhomme de la manche du duc d'Anjou, gentilhomme de la chambre de Philippe V, ami de Fénelon et de Beauvilliers, l'ancien gouverneur du roi d'Espagne.
ils contractèrent des emprunts avec des particuliers, et garantirent le remboursement de leur dette par la ferme d'une portion des reg alias ] ainsi par la perception des droits sur les aliénations, les douanes, les salines, les mines, la monnaie, le papier timbré, les cartes à jouer, le tabac, etc.
Mais les sommes fournies par les particuliers n'étant pas assez fortes, le gouvernement espagnol s'adressa aux municipalités et aux cortès. Ces assemblées prêtaient ce qu'elles avaient elles-mêmes emprunté, et, pour rembourser leurs créanciers, demandaient au roi l'autorisation de s'imposer pendant trois ou quatre ans des droits extraordinaires. Le désordre ne tarda pas à se produire. Les nouveaux impôts ou sei^icios ne furent pas employés à leur destination projetée. Le roi les encaissa et profita ainsi d'un double bénéfice, puisqu'il avait reçu les avances votées par les assemblées, et qu'il percevait les droits établis pour rembourser les préteurs de ses propres créanciers.
Pour remédier à cet abus, les cortès exigèrent du souverain le serment de laisser les Etats de Castille fonder une administration spéciale pour recueillir les sei'vicios. A cause du serment royal, les rentes que servaient les cortès s'appelèrent juros. Mais le contrat ne s'observa pas mieux que les précédents. Les peuples ne pouvaient subsister en payant, outre les regalias^ les so'vicios qui pesaient de préférence sur les objets d'alimentation, comme le vin, la viande, l'huile, le vinaigre, les bestiaux, le poisson frais, sec ou salé, la neige, le tabac, etc. Aussi un grand nombre d'Espagnols abandonnèrent leurs métiers, leurs maisons, leurs familles, et allèrent aux Indes chercher fortune. Par suite de cette dépopulation, le rendement des impôts diminua et, comme ils servaient de garantie aux créanciers, le non-payement des rentes amena la banqueroute.
En 1635, on retrancha la moitié de toutes les rentes et ce mode d'acquittement sommaire fut appelé la média anata de los juroSy c'est-à-dire la moitié de Tannuité des juros.
Ces retranchements augmentèrent les embarras financiers de la monarchie et causèrent un tel accroissement de misères qu'il ne resta pas de quoi payer ce qui avait été épargné. On créa de nouveaux droits aliénés aussitôt, on augmenta surtout, hors de toute proportion, les douanes et les octrois de Madrid.
Pour attirer les capitaux on offrit de hauts intérêts, qui ne furent pas payés et de nouvelles banqueroutes survinrent. Le gouvernement retrancha d'abord 5 p. 100 sur la moitié épargnée en 1635, puis 15 p. 100 sur la moitié des rentes établies depuis.
Les laïques seuls contribuaient aux charges énumérées jusqu'ici ; le clergé acquittait les gracias apostolicas qui comprenaient sept différents droits : tercias^ subsidiOy excusadoj etc.
Ces impôts se percevaient non seulement en Castille, mais dans les diocèses d'Aragon, Catalogne, Valence, Majorque, Canaries, etc. Ils résultaient de concordats passés soit avec le pape, soit avec le clergé espagnol.
Ainsi le concordat relatif aux tercias réglait le partage de la dîme entre le roi, l'évèque, le chapitre, le curé, les vicaires. Ce contrat remontait à environ 1219. Les impôts sur le clergé étaient aliénés comme ceux établis sur les laïques; l'abbé de Yayrac évalue les ressources du roi d'Espagne à la mort de Charles II à environ treize millions de ducats de vellon^ lesquels, estimés en monnaie de France, faisaient près de trentedeux ou trente-trois millions de livres, mais, par suite de la mauvaise gestion, des non-valeurs, des engagements, le roi, ne réalisant pas cette somme, imagina
d'abandonner à ses créanciers la totalité de ce qu'il recueillait tant bien que mal à la condition de se réserver, sous le nom de causa publica^ une espèce de rente alimentaire de quatre millions de ducals, soit, en monnaie de France, huit millions de livres.
Des différents droits que comprenaient les regalias^ un des plus anciens était celui des alcavalas. Nous Tétudierons avec plus de détail, parce que les observations faites à ce sujet s'appliquent à la plupart des autres contributions.
Elle était de 10 p. 100 sur tout ce qui se vendait, meubles ou immeubles, dans les provinces de Castille et de Léon. Plusieurs villes, bourgs, villages, foires et marchés en avaient obtenu la décharge. Elle ne se percevait pas sur certaines denrées telles que le pain, les armes, etc. Les princes de la maison d'Autriche établis sur le trône d'Espagne constituèrent sur ces contributions, jusqu'à concurrence de leur produit, des rentes au denier 20. La totalité des alcavalas engagée, le besoin d'argent restait aussi pressant, les rois eurent l'industrie d'aliéner une seconde fois ce qui ne leur appartenait plus. Les nouveaux acquéreurs passèrent avec le gouvernement ce contrat bizarre. Ils achetaient des alcavalas^ mais ne payaient pas la totalité du prix de vente. Une moitié du capital devait être immédiatement versée au souverain ; l'autre partie constituait le fonds d'une rente réservée aux précédents acquéreurs des alcavalas. Cette opération ne réussit pas, car les acheteurs s'acquittèrent, non pas avec de l'or ou de l'argent, mais avec des papiers émis par l'État, ou avec des effets d'aussi peu de valeur.
La perception des alcavalas laissait beaucoup à désirer et péchait surtout par le manque d'uniformité. On employait concurremment :
1"* Varendamiento ou fermage.
2"* Lie reparùmicnto ou cotisation fixée par les carrégidores,
3" ^administration ou régie.
Mais il se commettait tant d'abus qu'il restait à peine assez d'argent pour la causa publica.
Après les alcavalas, le droit le plus important était celui des douanes. Une même ferme ne l'administrait pas, mais une compagnie différente exploitait chaque passage. Du côté de la Navarre se trouvait la ferme des Puertos secos^ du côté de Valence et de l'Aragon celle des Puertos altos y du côté de l'Andalousie celle des Almox^ arifagos. Tout le produit de ces impôts était, comme celui desalcavalas^ absorbé par des jren tiers, et les taxes auraient semblé trop lourdes si les fermiers eussent appliqué rigoureusement les tarifs. Mais il existait une grande différence entre les droits réels et les droits nominaux. Les rois encourageaient d'ailleurs tacitement les fraudes que leurs sujets faisaient aux douaniers.
Ces gens sont, en effet, à cette époque, de très petits personnages en comparaison des contrebandiers, qui pratiquent leur industrie sous le nom de Methedores. Ces bandits s'entendent avec le fermier de l'un des passages cités plus haut et lui paient une somme au-dessous du taux légal. Si le marché ne se conclut pas, le methedor transporte les ballots de marchandises par des chemins détournés où les agents du roi ne se risquent pas à l'attaquer.
Ceux qui faisaient ce métier étaient souvent des officiers commandant ce qu'on appelait des compagnies de garnison^ compagnies fictives et composées, les jours de revue, de quelques pauvres hères réunis à la hâte. On payait ces otfîciers fort irrégulièrement et ils se créaient des ressources par leur industrie. Parfois cependant ils parvenaient à toucher leurs appointements en abandonnant
à des gens influents la moitié de ce qu'ils réclamaient. Tel était le désordre de ladministration dans la Péninsule.
Les abus qui se commettaient aux Indes occidentales achevaient de ruiner et de déconsidérer le Trésor espagnol.
A côté des lettres et des Mémoires d'Orry, on trouve au ministère des afl'aires étrangères les écrits d'un officier de marine qui vivait sous le règne de Philippe V, le marquis de Seixas y Lovera. Ce gentilhomme étudie SPÉCIALEMENT LE COMMERCE à la mort de Charles II et compare les désordres de son temps avec la prospérité d'autrefois.
Toutes les mines d'Amérique dans les provinces espagnoles, écrit-il, appartiennent à des particuliers qui en tiraient jadis autant d'or et d'argent qu'ils voulaient, à la condition de payer au roi le droit du quint. Ils recueillaient aussi le vif-argent dans les mines du Pérou. Les agents du gouvernement, chargés de percevoir les taxes, imprimaient leur cachet sur les barres d'or et d'argent. Il existait en outre des maisons où l'on battait monnaie, le roi y percevait le droit de monnayage. Les difi'érentes contributions imposées dans les Indes espagnoles montaient pour le Pérou à 60 millions et pour le Mexique à 25 ou 26 millions de livres.
Lïmmense quantité d'or et d'argent que produisaient ces pays attirait sur leurs marchés la plus grande partie des produits européens que débarquaient en Amérique la flotte et les galions. On appelait flotte les vaisseaux qui communiquaient avec le Mexique, galions ceux qui faisaient le commerce du Pérou. La flotte et les galions
portaient dans ces pays du vin, de l'huile, des toiles ; des dentelles, des chapeaux, des bas.
Autrefois, écrit M. de Seixas, le commerce de l'Espagne avec l'Amérique prospérait parce qu'on observait les maximes suivantes :
« 1° On empêchait le transport des marchandises européennes autrement que par la flotte ou les galions. Il en résultait un double avantage; le maintien des droits du roi et l'impossibilité, pour les étrangers, de tirer directement, comme maintenant, des barres d'or et d'argent de l'Amérique.
» 2° Les vice-rois du Mexique et du Pérou, les gouverneurs de toutes les places maritimes et autres officiers, interdisaient à tout vaisseau étranger d'aborder sans une permission expresse du roi d'Espagne.
» 3** On veillait au départ régulier de la flotte et des galions pour approvisionner le Mexique et le Pérou de marchandises européennes et empêcher que les habitants ne fussent disposés à accueillir les étrangers.
»4'* On défendait aux vaisseaux de guerre destinés à l'escorte de la flotte ou des galions de transporter des marchandises vendues au compte des officiers.
» 5** On séjournait le moins possible à Carthagène et à Portobell'o pour éviter la dépense occasionnée par le séjour d'une si grosse flotte et la mortalité produite par le climat de ces ports.
» 6° On empêchait tout commerce entre le Mexique et le Pérou, on prohibait en outre toutes les marchandises qui venaient de la Chine et dont le débit aurait empêché celui des produits européens. »
Le roi percevait des impôts sur lor et l'argent rapportés d'Amérique. Primitivement, dès que les vaisseaux arrivaient en Espagne, des fonctionnaires les visitaient
et exigeaient une déclaration exacte de la cargaison. Au temps du marquis de Seixas, les douaniers ne se montraient pas sévères, car on déchargeait publiquement des barres d'or et d'argent dans les navires étrangers. Le roi perdait par suite les droits d'entrée et les bénéfices qu'il tirait du monnayage. Ainsi, en 1701, les vaisseaux d'Amérique revinrent chargés d'une valeur de plus de 30 millions de piastres; cependant on n'en déclara que 2 millions aux officiers de la Monnaie.
La prospérité du commerce entre l'Espagne et l'Amérique diminuait et M. de Seixas l'attribuait à la concurrence étrangère, à la vénalité des vice-rois et gouverneurs, atix risques plus grands de la traversée.
Concurrence étrangère, — Les marchandises européennes qui ne pénétraient autrefois dans les colonies que par la flotte ou les galions étaient apportées alors en grande partie par les Hollandais et les Anglais, qui avaient établi de grands magasins à Curaçao et à la Jamaïque. Les Hollandais seuls retiraient annuellement de leur négoce plus de 20 millions de li\Tes. Quand les Espagnols venus avec la flotte et les galions débarquaient leur cargaison, les produits européens, introduits en contrebande, encombraient le pays et rendaient la vente difficile et lente. Un voyage aux colonies qui, avant Charles II, durait sept ou huit mois se prolongeait quelquefois plus de trois ans.
Vénalité. — Les plaintes adressées aux vice-rois ou aux gouverneurs ne touchaient pas des fonctionnaires qui s'enrichissaient des présents qu'ils exigeaient des contrebandiers espagnols ou des étrangers. D'ailleurs, avec les moyens dont ils disposaient, il leur eût été difficile d'imposer par la force l'observation des lois. Les forts manquaient de canons, d'afi'ûls, de poudre, les
soldats mal nourris et dëguenillés ne se recrutaient plus. Callao, par exemple, renfermait à peine 100 hommes demi-nus. Couverts de peaux de mouton, les soldats du Chili vendaient leurs armes aux Indiens pour subsister. Depuis quatorze ans ils ne touchaient pas de solde. Un capitaine qui réclama 467 écus en reçut 37 avec de vieilles marchandises et des objets sans valeur.
2 paires de bas de soie estimés 8 écus
Du miel estimé 16 »
Titre de membre de la confrérie de Notre-Dame
du Saint-Sacremont 19 »
De la dentelle de Flandre 20 »
Du fil 2 . »
4 mains de papier 2 »
Une bulle du pape qui permettait de manger des
débris de viande le samedi 1 »
Défaut de sécurité. — Défendues par de tels soldats, les colonies demeuraient à la discrétion du premier ennemi résolu et passablement équipé. Si le lieu de débarquement présentait aussi peu de sécurité, les précautions prises pendant la traversée ne pouvaient guère préserver les navires du pillage, des pirates et de la tempête.
Les galions et la flotte se composaient de deux espèces de bâtiments, les uns destinés au transport, les autres chargés de Tescorte. Jadis les navires de guerre ne contenaient pas de marchandises, mais, depuis Charles II, on les encombrait de ballots et l'on remplissait même de denrées les tonneaux qui renfermaient la boisson de l'équipage.
En réalité l'escorte n'existait plus.
Mal protégé contre une attaque, on risquait dépérir à la moindre tempête, caries officiersqui commandaient Texpédition ne connaissaient pas leur métier et obtenaient un poste plus ou moins élevé suivant la somme qu'ils avançaient au roi.
Voici d'ailleurs le prix des différents grades :
Amiral 100000 piastres.
Vice-amiral 60 000 »
Contre-amiral 3000(i »»
Capitaine de pavillon 8000 »
Capitaines des autres bâtiments, chacun. 20000 »
Ces détails expliquent ce proverbe répété en Espagne au temps de Philippe V : « On ne fait plus le voyage des Indes que par miracle. »
Le réformateur français professait pour Colnert une grande admiration et il se flattait de mettre à exécution, avec l'aide de Philippe V, les principes économiques de ce grand ministre. Il espérait suffire aux dépenses sans accroître les contributions, mais en percevant les droits du roi avec plus de rigueur, en supprimant le gaspillage, en réduisant les titres de créance illégitimement acquis.
Les rentes constituées sur les impôts de Sa Majesté Catholique montaient par an à plus de 20 millions de livres.
On se souvient qu'après plusieurs banqueroutes partielles et la célèbre média anata de los JuroSy le roi avait transigé avec ses créanciers en leur abandonnant la perception de ses droits moyennant une rente annuelle de 4 millions de ducats.
Par suite de ces banqueroutes successives, les créanciers de rÉtat évidemment n'estimaient pas très solide le contrat passé pour la causa publica, Orry pensait qu'ils accepteraient volontiers de l'argent comptant et qu'ils se montreraient peu exigeants. Il évaluait à 61 millions la somme nécessaire pour les rembourser,
et il entendait se procurer cet argent par la création de charges vendues au profil de l'État. 11 généralisait le système de la régie pour la perception des impôts, établissait un receveur particulier dans chaque partido et un receveur général dans G]m(\yvç^ généralité. Pour juger les contestations il créait des tribunaux assez semblables à ceux que possédaient certaines parties delà France et qu'on désignait sous le nom d^élecHofis. L'achat de ces différentes charges devait produire, selon l'estimation d'Orry, 61 millions.
Nous avons constaté la diversité des tarifs de douane et la multiplicité des fermes, distinctes suivant les passages.
Orry voulait rendre uniformes les droits d'entrée et sortie; il se proposait ensuite d'établir une ferme générale. L'existence d'une Compagnie unique, dont le roi serait le principal actionnaire, présenterait de grands avantages. A cause de son importance elle ne craindrait pas les bandits et serait tout entière dans la main du roi,
On percevait sur les matières d'or et d'argent, apportées des Indes occidentales, le droit du quint. Mais depuis longtemps il s'acquittait fort irrégulièrement, car l'administration distinguait difficilement les espèces ayant soldé cette taxe de celles qui ne l'avaient pas payée.
Orry proposait de rompre les anciens poinçons, de refondre les espèces et de réduire aux Indes le nombre des fabriques de monnaies à celles de Lima et de Mexico. On y fabriquerait une monnaie spéciale à ce pays et confisquable en Espagne. L'or et l'argent apportés à Cadix seraient en lingots ou en barres et Ja vérification s'opérerait plus facilement que lorsque les galions ou la flotte apportaient à la fois des matières d'or et d'argent en lingots ou en monnaie. Entraîné par son imagination, Orry rêvait de ruiner par cette réforme le commerce des IloUandais et des Anglais. Ceux-ci ve-
naîent alors en Amérique ou dans les Philippines débarquer des marchandises européennes. Ils s'approvisionnaient de piastres mexicaines, seule monnaie d'échange dans les Indes orientales. Par la refonte des monnaies, on provoquerait une crise commerciale dont les Espagnols pourraient peut-être profiter.
Mais, en écartant ces conceptions quelque peu chimériques et en se tenant seulement aux résultats réels et immédiats,. la conversion monétaire éloignait de l'Amérique les négociants étrangers qui importaient dans les colonies, une grande quantité de denrées et prenaient en échange une monnaie contenant, d'après Orry, plus de matière précieuse que celle de leur pays. Le bénéfice qu'ils obtenaient ainsi leur permettait de livrer à bas prix leur cargaison et de ruiner, parleur concurrence, les négociants espagnols.
Le clergé, comme nous l'avons constaté, contribuait aux charges publiques, mais les droits exigibles étaient fixés par de nombreux concordats. Orry supprimait ces divers contrats, et les remplaçait par un concordat unique dans lequel il exigeait du clergé un abonnement de 10 millions.
Ainsi Orry procurait au roi de nouvelles ressources, sans augmenter les impôts ; il simplifiait la perception des droits, il déchargeait le roi de ses dettes sans recourir à la banqueroute.
Mais il était plus difficile d'exécuter ce plan que de le concevoir.
Un grand nombre d'Espagnols profitaient des abus que l'envoyé de Louis XIV se proposait de réformer.
La lâche eût été déjà difficile pour un de leurs compatriotes, à plus forte raison devait-elle le paraître à un étranger. Aussi la carrière d'Orry fut-elle souvent interrompue. Ses ennemis réussirent à le chasser trois fois.
En 1704, après la conquête de Gibraltar par les Anglais; en 1706, et enfin en 1715, après la disgrâce de sa protectrice Anne de la Trémoïlle, princesse des Ursins. Dans son dernier séjour en Espagne, de 1713 à 1715, il accomplit ses réformes les plus importantes et fut un moment le maître de la monarchie, malgré les machinations de ses adversaires et les défauts de son caractère.
Son premier ennemi en Espagne fut le cardinal d'Estrées. Celui-ci haïssait dans le financier le protégé de M"® des Ursins. La camarera- mayor lui rendait avec usure les mêmes sentiments et s'efforçait, dans sa correspondance, de représenter l'ambassadeur comme un homme affaibli par Tâge et au-dessous de lui-même.
La cour de Madrid, en 1703, se partageait en deux factions, celle de la princesse des Ursins, celle du cardinal d'Estrées. Pour terminer ces querelles un souverain énergique eût été nécessaire; malheureusement Philippe V manquait de la qualité essentielle aux rois, la volonté. « Dieu lui avait donné un esprit subalterne, et si Ton osait dire, subjugué, qui le ferait toujours dépendre de quelqu'un*. » Il craignait de mécontenter son grand-père par son esprit d'initiative, et s'en rapportait toujours à Louis XIV quand il . s'agissait de prendre une résolution. Ce système présentait le grand inconvénient de retarder l'expédition des affaires, et de mettre à exécution des choses qui souvent n'étaient plus opportunes.
