COMMERCE

Attendu que, d'une part, le commerce d'exportation et d'importation, c est-a-dire la vente aux pays étrangers de l'excédant des produits du sol et de l'excédant des produits de l'industrie nationale, et l'achat chez eux des produits différents de leurs sols et des produits différenls de leurs industries particulières, sont les principales causes de la prospérité réciproque des Nations, en ce que chacune peut ainsi : 1^ bénéficier, au profit de sa civilisa-

is

don, des divers progrès des autres en tout ce qu'il est possible à riDtelIigence et k la main humaines de com- {urendre et d'exécuter ; 2<^ participer, au profit de son bien-être matériel, aux dons privilégiés que là nature a faits exclusivement a chaque contrée, et qu'il n'est pas possible d'acquérir chez soi, parce qu'ils dépendent des climats et des diverses natures de terrain;

Attendu que, d'une autre part, le commerce intérieur des citoyens entre eux, étant une de9.principales causes de la prospérité des uns, est nécessairement, par opposition, une des causes principales de la détresse des autres ;

Attendu que le commerce intérieur des citoyens entre eux est, en outre , une des causes principales des vices, fraudes, délits et crimes qui souillent les sociétés, en éveillant et entretenant les passions les plus basses ;

Attendu que le commerce intérieur des citoyens entre eux nuit essentiellement a la civilisation, en ce que Tesprit de mercantilisme anéantit tous les élans nobles et généreux, et ne laisse carrière qu*à l'ambition d'acquérir de l'argent ;

Attendu, d'ailleurs, que, d'après l'organisation nouvelle de la société, le sol et l'excédant de ses produits, de même que l'excédant des autres produits, provenant de l'exercice de toutes les industries particulières^ appartiennent k la Nation ;

Attendu que chaque citoyen ne possède en particulier que son indusliie personnelle, le prix tarifé par la loi de l'œuvre produite par celle industrie, et enfin l'œuvre tarifée provenant, soit de l'industrie- de ses conci-

toyens, soit de Tindustrie étrangère, acquise au moyen de ce prix tarifé de la main d'œuvre :

ARTICLE PREMIER

La Nation seule fait le commerce avec les Nations alliées, soit de l'excédant des produits du sol, soit de l'excédant des produits des industries particulières, et change ces excédants, soit contre du numéraire, soit contre des produits différents d'industries étrangères, selon les besoins nationaux, afin d'enrichir les caisses éternelles, de fournir les bazars, et d'augmenter indéfiniment le bonheur de chaque citoyen, en augmentant la quotité du droit d'existence, le tarif de la main-d'œuvre, et, par conséquent, la faculté pour chacun d'acheter plus d'objets, soit d'industrie natioiiale, soitd'industrie étrangère.

La Nation seule opère le change 4es produits dn sol et des produits de l'industrie, de localité k localité, c'est-a-dire de bazar a bazar, a l'intérieur.

Le commerce entre citoyens est défendu.

Nul citoyen ne peut livrer son œuvre ^tarifée qu'au bazar où la matière première lui a été fournie, et en

tôprésêôtàût ie bullelm de livraison de celte ttoâtl^ré.

ART s.

Nul citoyen ne peut acheter qu'aux bazars.

Toute espèce d'agiotage, facile a constater par la vérification des livres*de bazar, est sévèrement puni.

Le commerce n'est plus fait que pour le compte de la Nation, au moyen d'entrepôts et de bazars, et par l'entremise de commis a gage, à l'intérieur et à l'extérieur,

Les commerçants , choisis au concours et rétribués comme toutes les autres professions, proportionnellement aux dangers, aux fatigues et aux nécessités de leurs différentes spécialités, ne sont que les hommes de confiance, les fonctionnaires, en un mot, les commis de la Nation.

Les commerçants qui font des bénéfices, au compte de la Nation, reçoivent un boni d'encouragement proportionnel, fixé par la loi.

Les commerçants ne peuvent jamais opérer h perte, sans le consentement de la Nation qui flxe le prix de vente aussi bien que celui d'achat.