CAISSES ÉTERNELLES DES BAZARS

Attendu que le droit d*existence doit être payé en numéraire k chaque citoyen ;

Attendu qu'il en doit être de même du prix tarifé de la main-d'œuvre : *

ARTIGLB PREMIER.

11 sera créé une caisse étemelle dans chaque bazar.

Cette caisse percevra :

1^ Jusqu'à parfaite nationalisation du soi, les successions des jouisseurs actuels , au fur et à mesure des décès ;

2^ Le prix des produits vendus et consommés dans la localité ;

3^ Les biens laissés par chaque citoyen k sa mort.

Elle paiera mensuellement :

1® Le droit d'existence à chaque citoyen, sur la présentation du coupon délivré par le maire de la commune;

2<> Le prix tarifé de la main-d'œuvre, sur la présentation du bon délivré par le chef du jury de réception du bazar.

Elle satisfera, en outre, à tous lés frais et k toutes les dépenses que pourront exiger les établissements ou monuments particuliers aux localités renfennées dans sa circonscription.

Cette caisse versera, chaque année, son excédant dans la caisse éternelle centrale.

Tous les besoins, tant individuels que locaux , sont évalués ou réglés par une loi, sur une échelle parfaite d'égalité, mais proportionnellement a la population, de telle sorte qu'en supposant qu'une localité quelconque ne pût (ce qui n est pas, du reste, présumable), suf&re

h ses besoins, soit par ses produits territoriaux, k cause de la stérilité du sol, soit par ses produits industriels, elle reçût néanmoins sa part de nécessaire prise sur la masse des excédants provenant de toutes les autres localités.