JUSTICE

' ^Attendu que, dans un corps social où la propriété et le commerce appartiennent exclusivement à TElat, et où chaque citoyen a son existence, son éducation et son travail garantis, la justice est facile a exercer;

Attendu que, dans un pareil corps social, il ne saurait, en effet, exister d'autres crimes qiie ceux provoqués par des passions indépendantes des besoins premiers de l'homme, et dont n'aurait pu triompher l'éducation, ni d'autres délits que ceux commis sans nécessité par. des natures incorrigibles, c'est à-dire monomanes ;

Attendu que la triste nomenclature des culpabilités que frappe aujourd'hui le code pénal se résumerait en quelques tentatives aussi absurdes qu'inutiles de rapine, ou quelque abandon trop prolongé aux douceurs de la paresse, délits faciles à constater par l'inspection des li-

▼res de bazar qui indiquent, de la manière la plus exacte, d'un côlé, les ventes et les livraisons de la matière première, ainsi que les dates et les noms des citoyens auxquels il a été vendu ou livré, de l'autre la réception des objets confectionnés et le paiement du prix d0l% main-d'geuvre ;

Attendu qiie, dès-lors, il n'est pins b^ioin deîttgas, interprètes de lois.superflnes et abolies:

ARTICLE PREMIER

Les tribunaux civils, les tribunaux de première instance» les tribunaiBL de eomw0tce, les cours d'appel, la cour de cassation et toutes les cours exceptionnelles çont abolis.

t.'.r.ii ( ui»

Les facultés de droit, les professions de jurii de notaire, d* avoué, d'avocat, d^huissier, et tontes celles enfin qui ont rapport k l'ancienne procédure, sont sop« primées.

On a vu dans l'article 6 de la Constitution commeot toute cette triste armée judiciaire se trouverait remplacée par un simple jury.

Je voudrais que, par rapport k la police, il fût rendu une loi dans Tesprit de la suivante :