ÉPISODE DES GENT-JOURS
Je ne m'étais nullement destiné à la vie publique ; mes études comme mes affections étaient concentrées dans l'exercice de ma profession d'avocat et de juriseonsulte. J'avais commencé en 1800, c'est-à-dire avec le régime impérial, sous lequel toute la politique d'action se renfermait dans le gouvernement, toute l'administration dans les fonctionnaires ; les citoyens étaient dispensés de parler, d'écrire et presque de penser sur certains sujets. Le bruit de la guerre ne se faisait entendre que de loin ; et comme tout se traduisait en victoires racontées par des bulletins officiels, on se reposait à l'ombre de cette gloire , qui assurait la paix à l'intérieur ^ et ne laissait aux citoyens d'autre souci que de songer à leurs affaires et à leurs professions. Au palais, l'élude du droit public et du droit des gens semblait n'être plus qu'une affaire de théorie ou de pure curiosité.
En 1814, mon cabinet avait pris presque tout son développement; j'étais avantageusement connu des juges et du public par mes plaidoiries et par mes owrages; le concours pour l'Ecole de droit en 1810,
^ Jura qnibas paee et principe uterenlur. Tacit.
quoiqu'il ne m'eût pas procuré une chaire, avait étendu ma réputation comme docteur en droit; en un mot, j'étais très-bien placé aur palais.
Lorsqu'on 1814 l'Empire croula sous l'effort combiné de toutes les puissances coalisées pour venger leurs affronts et leurs défaites, les bons Français en furent affligés; ils déplorèrent amèrement et l'invasion du territoire et son morcellement.
Quant aux Bourbons, revenus à la suite de ces événements , les hommes de mon âge non-seulement ne les avaient pas connus, mais la plupart ignoraient les noms, les titres et les relations de parenté de ces princes.
Je me rappelle qu'en l'an XII, lors de la catastrophe du duc d'Enghien, tout le public en fut ému comme de la mort d'un jeune prince saisi en pays étranger et sacrifié pour des prétextes qui ne justifiaient pas un tel acte. Mais il fallut aller aux informations pour savoir au juste ce qu'était le duc d'Enghien, dont le père se nommait Bourbon et l'aïeul s'appelait Condé. Le sentiment excité alors fut celui de l'humanité dans le public ; et dans le barreau, le sentiment du droit et des formes violées àl'encontre d'un accusé; mais, excepté au faubourg Saint-Germain, personne n'y mêlait de politique.
Lorsque les Bourbons apparurent en 1814, il fallut des brochures, des proclamations pour rappeler au peuple que Louis-Stanislas-Xavier, d'abord comte de Provence, puis comte de Lille, s'intitulant Louis XVIII, émigré en 92, était le frère de Louis XVI, immolé en 1793; que le comte d'Artois, dont l'émigration avait précédé toutes les autres, était le frère du roi Louis XVIII; que ce prince, le plus impopulaire de
tous au moment de la révolution, avait deux fils, le duc d'Angouléme et le duc de Berry, dont le premier avait épousé la fille de Tinfortunée Marie-Antoinette e( de Louis XVI.
La branche d'Orléans n'était pas mieux connue.
Et cependant tous revinrent et prirent place aux Tuileries et au Palais-Royal : — après une sentence de déchéance prononcée contre Napoléon par le Sénat conservateur; — une Déclaration politique datée de Saint-Ouen , qui promettait des i/2«/iVf///on^ plus libérales que celles de l'Empire; — Déclaration suivie bientôt après de la Charte, qui institua parmi nous le régime constitutionnel.
Le nouveau gouvernement s'installa sans obstacle; mais à peine une année s'était écoulée , à peine les alliés étaient retournés chez eux, le congrès de Vienne étant encore assemblé, que Napoléon, sorti de File d'Elbe et débarqué sur la côte de France , le 1" mars 1815, excita chez ses partisans un mouvement d'adhésion si rapide et si général, que, sans oser ni vouloir combattre ^, toute la dynastie des Bourbons sortit de France et laissa le champ libre à Napoléon , qui s'installa le 20 mars aux Tuileries, nullo adversante.
Il fallut constituer une nouvelle forme de gouvernement. Revenir simplement aux Constitutions de l'Empire semblait impossible; mais, par un Acte additionnel à ces Constitutions, Napoléon parut un peu
^ u Nous pourrions profiter des dispositions fidèles et patrioti- » ques de Vimmense major Ué des habitants de Paris pour en dis- » puter rentrée aux rebelles ; mais nous frémissons des malheurs » de tout genre qu^un combat sous ses murs attirerait sur ses ha- » bitants. » ( Proclamation du Roi en quittant Paris pour aller à Gand, le 19 mars 1815.)
se rapprocher de la Charte qu'il venait de briser, ea établissant non plus un Sénat , mais une Chambre des Pairs, dont les membres , pour en être plus sûr, seraient nommés par lui, et une Chambre de Représenr tants, qui serait élue par le Peuple.
Les collèges électoraux furent convoqués.
J'étais électeur dans Tarrondissement de Clamecy; je m'y rendis , et ce collège nomma pour représentant son sous-préfet
Je regardais les élections comme terminées, et avant de retourner à Paris , j'étais allé à ma maison de campagne de Cœurs près Varzy, lorsque dans la nuit je fus réveillé par un messager expédié de Château-Chinon, qui m'apportait la nouvelle que j'avais été élu pour son représentant. En 1809, j'avais plaidé une grande affaire devant le tribunal de cet arrondissement; j'y avais laissé des souvenirs et quelques amis, à la tète desquels était M. Gautherin; et, sur leur proposition, je fus élu sans difficulté, à mon insa et sans que je me fusse porté candidat.
On peut dire aussi qu'alors il n'y avait pas foule parmi les prétendants. La candidature, en de telles circonstances et à la veille d'une guerre générale , n'était pas fort recherchée. Mais, dans le danger auquel la Patrie aNait se trouver exposée , je pensai qu'il était de mon devoir d'accepter, a Avocat, je n'ai pas cru y> changer de profession ni de ministère, j'ai seulement )) considéré que j'aurais une cause de plus à défendre, 5) celle de mon pays.y>
Du reste , je l'avouerai, au moment où j'entrai dans la Chambre des Représentants, j'étais sans aucune expérience politique. Agé de trente-deux ans, ayant vécu quinze ans sous un régime qui n'appelait pas
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les simples citoyens à se mêler activement des affaires pobliipies 9 voué tout entier à mes études théoriques et aux travaux de ma profession, vivant chez moi on avec mes confrères , sans aller que bien pen dans le m^nde, j'étais complètement étranger «ux partis, k leurs regrets ou à leurs espérances , étranger surtout à leurs coteries et à leur tactique, et fort peu en garde contre leurs passions , leurs intrigues et leurs perfidies. -^ J'élais mû seulement par le sentiment général de Tintépèt puMc, et je n'avais pour guide que la iiwride «t le droit, croyant bien sincèrement que cela suffisait (6iteAffS€^/)
Dès l'abord je fus frappé d'une chose, c'est que l'Empereur, pur un simple acte de sa volonté, et •comme si ce n'avait été qu^une affaire de cérémonial, un manteau de cour ajouté à la toilette des dames , avait assujetti les membres des deux Chambres à loi j>réter sermeiit de fidélité.
A moi, naïf, cela parut inconstitutionnel; je réclamai c<mtre, et j'en fis la matière d'une proposition tendant à ce que le serment ne pût être exigé qu'en vertu Hune ht.
M. Achille de Vauldbelle, dans son Histoire de laRei^ iemrafion, ouvra'ge estimable à beaucoiç d'égards, mais dans lequel , il faut bien le dire , il se m<mtre parfois homme de parti, a prétendu (tome IV, p. 89, édit de 1847) que cette difficulté élevée sur le serment « était en VBt de favoriser l'aTénement de la n branche cadette d'Orléims. » — Rien n'est plus contraire à fo vérité. Parce que j'ai connu plus tard ie duc d^Orléans , l'historien suppose à tort que j*étais orléatmte eu 1815. C'est une grande erreur. J'ai vu pour la première fois le duc d'Orléans en 1817 pour
une affaire purement civile, et seulement comme avocat*, et jusque-là je ne m'étais nullement préoccupé de lui ni de ses intérêts.
M. de Vaulabelle appuie sa fausse opinion sur un passage des Mémoires de Lafayette qu'il cite en note au bas des pages 346 et 347 du tome II, où le général dit : (c Nous avions élevé une difficulté sur le ser-
5' ment Un député de notre partie M. Dupin, a fait
f> la proposition de ne pas prêter le serment, ce qui a )> produit une discussion , et un serment tel que je » l'avais bien prévu. « — M. de Lafayette fait bien de l'honneur au jeune député de la Nièvre, lorsqu'il en parle comme d'un homme de son parti. A cette époque je ne connaissais M. de Lafayette que de nom ; je ne m'étais encore trouvé nulle part avec lui, et quand ensuite je l'ai connu plus particulièrement, quel que fût mon respect pour sa personne , je n'ai point été de ce qu'il appelle son parti ^ dont j'ai toujours ignoré le but précis et la portée.
Je me suis opposé au serment par ma seule et propre impulsion, et uniquement par le sentiment du droit que je croyais blessé. Je n'avais communiqué mon idée qu'à M. Benjamin Delessert , et à mon confrère et collègue , M. Roy , qui m'avait promis de me soutenir et me soutint en effet.
Cette proposition émut beaucoup le nouveau gouvernement. M. Lanjuinais, président de l'Assemblée, qui avait été mon professeur à l'Académie de législation, que depuis j'avais toujours aimé et honoré , et dont la bienveillance, en retour, ne m'avait jamais fait défaut, me dit dans la soirée que Garnot (ministre de l'intérieur)
* L'affaire du Théâtre-Français. On trouvera l'analyse de cette cause parmi les affaires civiles.
LVTRODLCTIOX. IT
désirait avoir une conféreuce avec nous le lendemain matin avant la séance. J'allai , en effet , prendre M. Lanjuinais , et nous nous rendîmes au ministère de l'intérieur. Quoiqu'il fût à peine neuf heures , il faisait une chaleur extrême : Carnot se promenait dans son jardin , c'est là qu'il nous reçut. Il convint avec nous que j'avais raison en principe, mais qu'il fallait voir la situation; que si, dès l'abord, la dissidence éclatait ainsi entre l'Assemblée et le chef du gouvernement, cela deviendrait une source de faiblesse ; qu'il valait mieux paraître unis ; que d'ailleurs ce serment n'était que pour Informe; que le prêterait qui voudrait ; et que lors de l'appel nominal on ne coterait ni les noms des absents, ni les noms de ceux qui resteraient sur leurs bancs. Ceci entendu et répété parmi les membres de l'Assemblée, la proposition n'offrait plus le même intérêt, elle ne fut pas votée ; mais beaucoup de représentants s'abstinrent en fait de prêter serment : je fus de ce nombre.
Le 8 juin, un représentant ayant proposé de déférer à Napoléon le titre de sauveur de lujiatrie! je l'arrêtai par ce seul mot : Attendez donc qu'il Fait sauvée !
L'Acte additionnel avait été accepté ^aw/a de mieux ^ crainte de pis * (ce sont les propres termes d'un des votes reçus à Paris). Mais ce n'était au fond qu'un simulacre de Constitution , vicieux en la forme , insuffisant au fond. Aussi dans son Adresse du 11 juin, l'As-
^ On citait encore un fait plus singulier. L'Acte additionnel avait été envoyé dans toutes les communes par le ministre de Tintérieur ; et le maire d*une commune rurale lui répondit : u Nous avons » reçu la Constitution que vous nous avez adressée, et nous rcce- » vrons de même toutes celles qu'il vous plaira de nous adresser » par la suite. »
semblée avait insisté pour que le pacte constitutionnel fût rectifié le plus tôt possible.
Pour que ce vœu ne demeurât point stérile , je proposai le 15 juin à l'Assemblée de nommer une commission pour réviser la Constitution. Cette proposition fut adoptée; — la commission fut nommée, j'y fus adjoint de droit comme auteur de la proposition. Cette commission a conduit son œuvre à fin , et son projet distribué , discuté , a servi de base à la Déclaration de la Chambre des Représentants votée la veille de sa séparation ^ - *
M. de Vaulabelle est encore dans une erreur complète lorsqu'il parle (t. IV, p. 90) «d'efforts tentés par v M. Dupin dans les séances des 20 et 22 juin 1815 M pour faire proclamer le duc d'Orléans. » — Il n'avait été question que de Y abdication de Napoléon, pour lequel la place n'était plus t^nable; mais, moins que tout autre, je me serais cru autorisé à proposer un roi quelconque , et surtout un prince que je ne connaissais pas. Dans mon opinion le choix ne pouvait appartenir qu'à la Nation. « Antrement, disais-je, le roi que » vous choisiriez serait le roi de f Assemblée et non le îî roi de la Nation; en le désignant, vous excéderiez » vos pouvoirs, etc. »
On croyait si peu que je voulusse proposer tel ou tel pour roi , que M. Bory de Saint-Vincent, qui feignait de ne pas comprendre, m'interrompit en disant : ce Monsieur Dupin , que ne proposez-vous la Républi*
* La discussion de cette déclaration eot lieu le 3 juillet. J'occupais la tribune : « Hâtons-^ous , dit un membre , les Prussiens et les Anglais arrivent! — Ils seraient là, répondis-je, que je Tondrais encore émettre librement mon opinion... »» { Histoire parle'mentaire, Introduction aux Codes français expliqués par Rogron , édit. 1843, ia-4«, p. xliii, colonne % note au bas de la page.)
INTRODUCTION. If
que ?» — A quoi je répondis par ce vers de Corneille , bien vérifié depuis :
tt Le pire des États est F Etat populaire, n
La veille il y avait eu un comité secret dans lequel les ministres entendus avaient reconnu qu'il était impossible de prolonger la lutte; — qu'une partie des départements était insurgée; — qu'on manquait de fusiJspour armer les gardes nationales, tous les dépôts placés dans les villes de guerre ayant été dépassés par l'ennemi.
Un gouvernement provisoire fut installé ;
Des plénipotentiaires furent nommés ;
Tout le reste se fil ensuite en dehors de l'Assemblée.
La capitulation de Paris fut signée le 3 , et l'Assemblée fermée le 7.
Chacun dut retourner à ses affaires ; je rentrai dans mon cabinet.