Djidjelli

merce d'icelle et de les y troubler sur les peines portées aosd1 srrests par lesquels v;i M au ordonne '|ue cem qui composeronl lad. Compagnie d'Alboozeme el Bastion de France ne desrogeronl point à la qualité de noble el leur promet au surplus toute la protection dont ils pourront avoir besoingde sa part pour restablissement el la conservation dud. commerce.

Nous soubsignés qui composons avec lesd. Sr* Frejus la compagnie establie pour l'entreprise d'icelluy commerce ausd. lieui d'Albouzeme, Bastion de Franc, lieu en deppendens <t estats voisins on nous le pourrons eslablir, considérons les avantages de ce desseing •■! ayant resoin de l'exécuter soubz l'aulborité et la protection du Roj pour la gloire de Dien el pour I»- bien pnblicq, sommes demeurés «l'accord après que non- promettons effectuer de point en point selon leur forme el teneur, tant que subsistera la près mte Societté.

PKKMIH:I.MI M

Seront obtenues lettres du Roy en forme >l-' déclaration par lesquelles v 1 Maj isté promettra ;'i toutes personnes, mesles Conseillers d'Estat de m Ehfa , compagnies souveraines, gentilhommes el antres, de s'assoeù r avec lad* Com- I 1 vas pour ce desroger à leur naissance, qualité,

charges, noblesse el privilèges, lesquelles seront vérifiées an Parlement, Chambre de Comptes el Cour des Aydes de Paris.

Ire Compagnie d< mure sur le pied de

vingl cinq quirats ou portion^ esgalles quj font le total de ceste societté, sans qu'elle puisse estre augmentée an delà du nombre de vingl » inq.

pour commencer !<-d. commerce chacun des Inli lés en icelluj qui .hum une desd unira et payera la

somme de deui mil ii\iv> pour le preni ietté,

sauf à l'augmenter aussy losl qu'elle le jugera à proj jusqu'au tonds total de I mil livres qui est a :

1 ize mil livres chacun quiral on portion.

Que le fonds de la presante Compagnie sera entièrement assuré à Marseille tant d'entrée que de sortie auparavant le départ des carguaisons dud. Marseille ce qui se faira au meilleur prix et mesuage possible.

Que les affaires de ceste Compagnie seront conduites et régies en ceste ville de Paris par Messrs Martel d'Alies et Daniel Prondre qui y travailleront en qualité de directeurs conjoinctement et séparément et par Mess" Michel et Rolland Frejus, qui auront soing des affaires de la Compagnie à Marseille, où ils fairont les achapls et ventes des marchandises, nolisement de vaisseaux, barques, payemens, réceptions et generallement toutes les autres choses qui concernent le commerce de lad. Compagnie dont ils tiendront livres à doubles parties. Et pour leurs soings et vaccations, ils auront les deux pour cent de commission et provision ordinaire, tant sur les achapts que sur les ventes qui se fairont à Marseille seulement. Et d*autant que le fort du commerce de la Compagnie sera aud. Marseille, que l'occupation et l'employ y seront grands, et que c'est au négoce de lad. ville que sera la source et le fondement des avantages que lad. Compagnie espère dud. commerce d'Albouzeme et Bastion de France, led. négoce estant eslably, il sera pourveu par la Compagnie des choses nécessaires pour la continuation dud. Commerce. Et comme il est nécessaire d'establir aud. lieu d'Albouzeme et Bastion de France des personnes qui puissent recevoir les marchandises qu'on y envoyera de France et faire les retours de celles qui reviendront d'Afrique, la Compagnie y pourvoira et il leur sera accordé des appointemens tels qu'ils seront réglés par lad. Compagnie. Chacun des intéressés pourra, sy bon luy semble, aller sur les lieux où le commerce d'icelle sera estably en prenant les ordres de la Compagnie, ou pourront lesd. intéressés produire à lad. Compagnie des personnes pour les emplois dud. commerce d'Albouzeme et Bastion de France, et en ce cas ils respondront en leurs propres et privés noms à la Compagnie et donneront acte de soumission au bureau de la direction d'icelle à Paris.

Le fonds de la presanle societté demeurera entre les mains v M ihel el Rolland Frejus, qui s'en chargeront solidairement et fil respondront en leurs propres el privés noms aux intéressés en ladc (Compagnie et n'en pourront disposer que suivant les ordres d'icelle.

nt lesd. sr* Frejus, directeurs establis à Marseille, obligés d'envoyer à Hess" Martel d'Âiiès el Prondre un compte et raclure de toutes les cargaisons avec les cognoissemen> ou lettres <\<- voilure et les ooms de ceui de qui l'on aura fait les achapts el de ceui à qui l'on aura fait la rente des marchandises appartenant à la Compagnie tant à Marseille iju'aux autre-; li<'ii\ ou elle aura commerce, el ce à mesure du départ des carguaisons et que l'on aura fait la vente des marchandises de retour, el lesd. sr> d'Aiiès et Prondre tiendront livre df raison a double rie 'parties de loul !<■ commerce de la Compagoie, conformément aui comptes qui leur seront envoyés par M" les Directeurs .1 Marseille pour en informer M" les intéressés en ceste societté à l'an-. El outre «•<■ , M" les Directeurs a Marseille envoyeronl de -i\ en -i\ mois ausd. S" d' \ liés et Prondre, un estai abrégé de la recepte »■( despei dud. Commerce, faisant remise a mesme temps df la part des profflcts qui en pourra revenir a chacun des inti moyenant quoy lesd. sr' Directeurs de la Compagnie à Marseille demeureront deschargés envers lad. Compagnie de ii reddition dud. compte el de la remise desd. profflcts, desquels comptes ft profflcts lesd. Sn Directeurs de Paris en tairont leur rapport a tons les intéressés îoubz i chacun desquels M sera payé ce qui loy en pourra appartenir selon

I art et portion i i moyenant ce ils demeureront valablement barges.

Tout le commeivr de la présente SOCietté se faira au nom des sr- Michel ft Rolland Frejus «■ t Compagnie d'Albouiem< non df France, el toutes les balles des marchandises qui

'viendront serool marquées de la marque cj contre.

H sera permis a chacun df ceui qui composent nostre prede donner part ft portion à qui bon leur

mbl( ra dans la part qu'ils auront prise en « ettéi

sans neantmoings que ceux qui auront des portions dans la part des associés puissent demander compte ny d'estre considérés comme associés et intéressés en lad. societté, mais pourront seulement s'addresser à ceux de qui ils auront droict pour estre informés des affaires d'icclle.

Sera permis aux intéressés de se démettre de leur part et quirats (sic) entre les mains de qui il leur plairra agréables neantmoings à lad. Compagnie à laquelle est laissée la prefferance de prendre lad. cession, pourveu qu'elle ne soit pas faite à un des intéressés soubzsignés, qui sera tousjours en ce cas prefferé à lad. Compagnie.

Chacun des soubzsignés ou ceux qui seront porteurs de jeurs déclarations ou procurations agréables à la Compagnie et receus par elles auront voix deliberalive dans les assemblées et conferances qui se fairont pour les affaires de la Compagnie et la voix d'un chacun sera esgalle sans avoir esgard au plus ou moings de quirats ou parts qu'on aura dans le fonds de la societté, et l'on prendra et arreslera les desliberalions desd. assemblées à la pluralité des voix.

Lorsqu'il sera besoing de résoudre quelque affaire où le consentement gênerai de tous les associés soubzignés sera nécessaire, il sera envoyé des billets chez tous les intéressés demeurans à Paris1 à la dilligence de M" les Directeurs de Paris, et en cas que quelqu'un des intéressés ne se peut trouver, il pourra donner pouvoir à un desd. intéressés soubzsignés et non autre, pour acisler , 'sic) pour lu y aux assemblées de lad. Compagnie et la donner sa voix sur le< propositions qui seront faicles, et faute d'apporter lesd. pouvoirs sy lesd. affaires ne pressent pas elles seront remises à la prochaine assemblée où estant réglées par les presans, elles seront réputées réglées par tous lesd. intéressés et auront mesme force et vertu que sy tous y avoit acislé (sic), sans que les abscns puissent reclamer contre ny reffuser d'exécuter ce qui aura esté arresté, pourveu toutesfois que lesd. délibérations

1. Les mots demeurans à Paris sont ajoutés en marge et d'une autre main.

soient signées par six de la Compagnie, outre lesd. S" Directeurs.

Les Directeurs de la Compagnie uy aucun des intéressés en ieelle en conséquence do ceste socielté ne pourront contracter aucunes debtes uy rien emprunter an nom de lad. socielté sans les ordres exprès de tous les interess

El d'aultant que led. Sr Rolland Prejus a une particulière cogooissance du pays on le commerce de lad. compagnie se doibt eslablir el des gens avec lesquels il se doibl faire, lad. Compaînif le prie de se vouloir transporter and. lieu d'Albouzeme et autres ou il sera besoing pour le bien du commerce pourj faire les traittés el eslablissemenl qu'il jugera utile à la Compagnie, suivant les mémoires el instructions qui seront donnés ausd. sr* Prejus par lad. Compagnie.

Apres quoy led. sr Rolland Prejus rapportera les origin.iii \ du Irailté qu'il aura fait avec le susd. seigneur Chec Aua- on ses successeurs gouverneurs dud. pays d'Albouzeme au nom du lt"\ de Fez el des autres traittés qu'il pourra faire aux pays circonvoisins du Bastion de France el antres lieux ej dessus esnoncés, lesquels originaux demureronl rie h ille entre les main- d< sd. -sr' de Prejus frères qui les y •rveront et s'en chargeront envers la Compagnie et en envoyeront à mesme temps de coppies collalionnées, cerliffiées et signées desd. S" Directeurs à Marseille ausd. Sr- d'Aliés el Prondre, Directeurs d'icelle à Paris pour les j comuniquer aux intéressés de lad. Socielté el lesd. sr* de Prejus s'obligeront de represanler lesd. originaux dans les besoings qu'elle i a pourra avoir.

Que bj le susd. traitté el establissemenl de li Compagnie ansd. lieux d'Albouzeme, Bastion de France el lieux en deppendens n'y pouvoil estre fait avantageusement pour lad. Compagnie, led. S1 Rolland Prejus estant de retour à seille en donnera aussj losl avis ansd. S" d'Alliés el Prondre, Directeurs à Paris, pour informer les intéressés de la Compagnie and. lien, des obstacles qui se leronl rencontrés and. eslablissemenl el en ce cas lesd. 8" de Prejus frères rendront compte des sommes, >\r- deniers qu'ils auront receui faironl remise de ce qui leur restera en main anssj bien que

du profict qu'auront peu produire les ventes des marchandises qui auront esté chargées sur le vaisseau avec lequel led. Sr Rolland Frejus aura fait le voiage d'Albouzeme et autres lieux cy dessus esnoncés, desduction faite des frais de son voiage pour les affaires de la Compagnie, envoyeront lesd. S" de Frejus, Directeurs à Marseille le susd. compte ausd. Srs d'Aliés et Prondre pour en informer les intéressés en ceste Compagnie et feront la remise ausd. S" Directeurs qui en rendront compte à tous les intéressés soubzsignés. Et au susd. cas de ne pouvoir establir le commerce de la Compagnie à Albouzeme, Bastion de France et lieux en deppendens les presans articles demeureront nuls et de nul effect, comme non faicts ny advenus.

Sy le fonds de trois cens mil livres à quoy pourra monter le commerce de nostre Compagnie ne suffîsoit pas tant pour la continuation d'icelluy que pour toutes les despences qu'il faudra faire sur les lieux pour l'establir solidement et pour la seureté des personnes, vaisseaux et autres choses qui serviront aud. commerce comme aussy pour la seureté des marchandises qui seront pour le compte de la Compagnie, chacun des intéressés en icelle fournira encore ce qui luy pourra toucher selon la part qu'il y aura prise sans neantmoings que par aucune voye de justice ou autrement en quelque sorte et manière que ce soit ou puisse estre aucun des intéressés puissent estre constrainct de donner au délia de la part qu'ils auront prise en lad. Socielté, ce qui a esté particulièrement stipulé entre tous les intéressés soubzsignés. Et s'il ne veut paier sa part pour lad. augmentation de fonds il sera permis aux autres intéressés de la Compagnie de supleer et contribuer à lad. augmentation et pour telle part qu'ils en voudront fournir; et à leur deffaut lesd. Michel et Rolland Frejus la pourront faire particulièrement de leurs deniers et de ceux de leurs amis. Et tous ceux qui auront fait lad. augmentation de fonds participeront pour icelle aux profficts ou pertes à proportion de ce qu'ils auront fourny, la part et portion premièrement fournie par les autres leur estant tousjours conservé (sic) et les profficts à proportion.

En cas qu'il arrivast différend ou contestation entre les

intéressés en ceste Sooietté pour raison do commerce qu'elle va entreprendre, sy elle ne peol estre accomodée par la Compagnie, on ne se pourra pourvoir pour terminer ces différends que par 'levant des marchands negotians qui seront prit pour arbitres en ceste ville de Pans ou par devant M" les Juges consuls de lad. ville sur peine aux eontrevenans de payer sans dépôt la somme de trois nulle livres aplicable au profflct de l'hospital gênerai de Paris.

s'il convient fain- pour l'establissemenl el seureté du commerce de la Compagnie des bastimeos el fortifOcations dans le pays on dans le port ou rade ou led. commerce ce sfcjdoibl (aire, Il a munir d'arme- el munitions de guerre el de bouche et autres despences extraordinaires, lesd. sri Directeurs de la Compagnie à Marseille pourront seulement pourvoir an plus pressant besoiog desd despences et envoyèrent ausd. S"d'Aliésel Prondre à Paris uo estai de tontes lesd. despenses qu'il faudra faire pour recevoir ensuitte les ordres de la Compagnie de ce qu'il y aura à faire pour lesd. despences, dont lesd. S" d'Alliés el Prondre envoyeront la délibération de la Compagnie ausd, S" Directeurs a Marseille.

aucun des intéressés ne pourra faire commerce particulier ez susd. lieux et autres de toute la coste d« Barbarie, tanl des marchandises qui seront envoyées and. Marseille que de celles de reloue sur les peines portées par le privilèf cordé par le Roj à nostre Compagnie.

Kn cas de mort d'aucun des intere isle Societté,

les hereliers on ayaos cause participeront aux profflcts comme intéressés en lad. Compagnie en se rapportant a la direction d'icelle, ou nommeront dan- deux mois après le décès personne- agréables h lad. Compagnie, el seront tenus lesd. beretiers ou ayans cause d'acquiescer aux délibérations qui seront prises el arrestées par Icelle Compagnie, 13 mieux ils

n'aiment estre reml rcés des fonds qui leur appartiendront

m ceste societté el des interesl d'iceux à raison du denier

dix huit a compter du dernier partage qui aura esté fait des

profflcts do la Compagnie, ce qu'ils terool tenu- de déclarer

lesd. denx mois.

iffln que Dieu beniss< la présente

societté, il sera aumosné et employé en œuvres pies, ainsy qu'il sera résolu par la Compagnie, jusqu'à la somme de cinq cens livres par chacun an.

Les articles cy-dessus ont esté par nous intéressés en la presante societté soubzsignés conclus, arrestés et signés pour estre inviolablement observés sans qu'il y puisse estre desrogé ny rien changé que d'une comune voix et du consentement unanime de tous lesd. intéressés en ceste Compagnie laquelle trouve à propos qu'il soit fait trois1 originaux des presans articles signés de tous les intéressés qui sont de presant à Paris, l'un desquels sera remis à M. Martel d'Aliés, qui en faira expédier coppie à chacun des intéressés residens à Paris deuement collationnées (sic) à l'original qui sera en ces (sic) mains et l'autre original demeurera entre les mains de Monsieur Rolland Frejus qui en pourra aussy expédier des coppies collationnées pour les autres intéressés en ceste compagnie et tous lesd. Srï intéressés s'engagent et promettent de bonne foy de ne point communiquer les presanls articles à personne qui n'ayt interesl en ceste Societté, affîn d'en garder le secret qui est comme l'ame de la seureté des meilleures affaires et ce qui maintient l'ordre et le repos dans les compagnies les mieux eslablies. Fait et arreslé entre nous soubzsignés à Paris le deuxiesme jour de septembre M VIe soixante cinq les presantes signées triples dont l'une est demeurée ez mains de Monsieur Martel d'Aliés et les deux autres entre les mains de M. Rolland Frejus pour en laisser une à Marseille à M. Michel Frejus et l'autre la porter avec luy dans le voiage qu'il fera en Barbarie.

A esté arreslé que la Compagnie pourra de temps en temps adjouster, augmenter, diminuer, changer et refformeren tout ou partie les presans articles selon l'occurance, la nécessité et le besoing des affaires qui surviendront à ladite Compagnie pour raison dud. commerce, ce qui neanmoings ne pourra se faire que du consentement de tous les associés de lad. Compagnie, qui se trouveront à Paris deuement appelés,

1. Il y avait d'abord deux. Ce chiffre a été biffé et remplacé par trois.

— ni —

dan? 1rs assemblées (ficelles [rie] à la pluralité des vnix. Et pour l'exécution des presantes non-; ayons esleu dos domicilies commo nou- le disons chacun au dessous di seings '.

i. Cet itatata Ministère d s. Afrique. es et document»,

vol. j, f" 36 recto, à 4 -

Lettres patentes du Roy en faveur de la Compagnie des Albozenes. Octobre 1665.