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considérable de 700.000 hectolitres d'alcool de rhum consommable à 54 degrés “
Est-ce que vraiment il n'y à pas eu un abus? Ce que les groupes cidricoles et vinicoles dénonçaient, il y a six mois, s’est produit petit à petit, il y à eu une spéculation formidable sur cette matière première. Tous les coloniaux se sont mis à faire du rhum.
M. Gasparix. — Pas tous ! N’exagérez pas!
M. BarrTHe. — Je reconnais que la Réunion n’a envoyé que 34.000 hectolitres.
M. Georges Boussenor. — Mais vous voulez la frapper quand même.
M. BartTHE. — Mais non.
M. GasPaRIN. — On importait à la Réunion d’ailleurs, des bou-
teilles qui contenaient un cognac qui était un véritable poison, si bien qu’on a dû en interdire l’entrée.
M. BarrTHe. — Nous vous en félicitons. Nous sommes contre toutes les fraudes.
C'est la production française qui est frappée mortellement. (Applaudissements sur divers bancs.)
Nous donnons aux colonies un contingent qui ne peut être considéré comme inférieur à la logique. Prenons la moyenne de cinq années normales avant la guerre. Que se produisait-il? La consommation de bouche de l'alcool était malheureusement de 4.700.000 hectolitres. Nous avons élevé les droits, la consommation est tombée à moins de 800.000 hectolitres, c’est-à-dire moins de la moitié. Nous vous accordons la totalité de votre importation d’avant-guerre.
M. René Borsneur. — Et les alcools industriels que vous avez éliminés de la consommation de bouche !
M. Barrage. — Oui, c’est exact, mais nous vous avons donné, en échange, le privilège des bouilleurs de cru, et nous sommes sur le point de résoudre pratiquement la question du carburant qui, est devenue une question nationale.
Les rhums n'ont rien donné; nous ne leur avons rien demandé. Ce sont des arguments qui doivent faire réfléchir nos collègues. D'ailleurs, les producteurs de cidre et les producteurs de vin sont unanimes à demander que les abus soient combattus.
Le syndicat des producteurs d'alcool industriel est d'accord avec nous. On a protesté à Saint-Omer il y a quelques jours.
ANR ES
Toute la production française demande une mesure de justice. Car il serait paradoxal que, sous forme d'alcool neutre, les mélasses des colonies prennent la place des mélasses françaises.
Cela, personne ne l'a voulu. Ce serait aller contre le bon sens, ce serait une injustice contre notre pays.
Je suis persuadé que la mesure que je préconise sera adoptée à une grosse majorité. Je le répète, cette mesure est nécessaire à l’activité nationale.
Nous acceptons que, sous forme de rhum, tout le rhum qui pourrait venir des colonies soit consommé en l’état, mais ce que nous ne voulons pas, c’est que, illégalement, comme l’a déclaré M° Hannotin sous les auspices d’une fraude que nous dénonçons, les industriels coloniaux nous envoient de mauvais alcools qui, peu à peu contre notre race, contre le pays, infiltreraient à nouveau l'alcoolisme chez nous. (Applauüissements.)
M. le Présibentr. — M. Boisneuf propose un amendement qui présente une certaine analogie avec M. Candace.
Cet amendement est ainsi conçu :
« Rédiger ainsi le premier paragraphe de l’article :
« À partir du 1° janvier 1923, seuls pourront être importés en France, en exemption de la surtaxe prévue au 4° paragraphe de l’article 89 de la loi du 25 juin 1920 et jusqu à concurrence de la moyenne des quantités importées annuellement par chacune des colonies de 1917 à 1922 pour les rhums agricoles ou de vesou, et jusqu'à concurrence de 2 hectolitres 25 d'alcool pur par tonne de sucre pour les mélasses..… » (Le reste comme au texte.)
La parole est à M. le Ministre des Finances.
M. le Ministre pes Finances. — Je voudrais éviter que le débat ne $e passionnât.
M. Barthe, entraîné par la chaleur de ses convictions, a peutêtre été un peu loin. Il a paru jeter sur tous nos rhums coloniaux une sorte de défaveur.…
M. Barre. — Non! Non!
M. le Ministre DES FINANCES. — Qui n'était certainement pas dans sa pensée.
Les rhums de nos colonies constituent une production dont nous pouvons être justement fiers et qui, par leur qualité, sont célèbres dans le monde entier. (Trés bien! Très bien 1)
Mais il faut cependant reconnaître que les rhums et les tafias