CHAPITRE IV

Le premier projet de colonisation de la Nouvelle-France^ avait pourvu à l'introduction du Régime féodal, ce qui entraînait l'obligation du service militaire comme une conséquence de la tenure seigneuriale; car même au premiers temps de la colonie, un pays sans distinctions sociales aurait paru une anomalie. Louis XIV, dans son désir de créer une noblesse canadienne, suivit simplement l'exemple de ses prédécesseurs, quoique son motif fut différent du leur. Il était évident pour les autorités que si la France désirait conserver ses possessions en Amérique du Nord, il lui fallait être prête à les défendre. En ce moment, il semblait que le moyen le plus effectif et le plus économique d'atteindre ce but était de diriger l'effort

^ Le Marquis de la Roche par sa commission, datée 12 mars 1598, reçut l'autorité de créer des seigneuries, fiefs et baronnies, d'accorder des titres et autres dignités.

tommun dans la voie de rorganîsatîon militaire. Ce plan assurait à la Nouvelle-France, il n'y a pas à en douter, un moyen supérieur de défense, mais aux dépens malheureusement, de son développement économique et de la culture des arts de la paix.

En France, la féodalité avait été le produit de grands bouleversements historiques, c'était la disparition d'une ancienne civilisation et la formation de nouveaux centres de force, de nouveaux degrés dans l'autorité et la subordination. En Canada, la féodalité fut d'un caractère différent. Son trait dominant dans le vieux monde faisait ici défaut et au lieu du noble de France jaloux, querelleur et souvent agressif se trouvait le seigneur canadien assujetti aux décrets du roi, aux edits du Conseil, et aux ordonnances de l'Intendant. Le pays, il nous semble, n'était pas mûr, ni pour la féodalité des anciens jours, ni pour celle du caractère étroit et restreint qui lui était imposé. Peut-être, après tout, cette forme nouvelle était-elle plus en accord avec l'idée originale de la féodalité qu'avec celle sous laquelle elle avait dégénéré aux dix-

septième siècle. Ce dont le Canada avait évidemment besoin depuis nombre d'années, était des hommes vigoureux et énergiques, des femmes capables de travail et de sacrifices, une race dont la plus haute ambition serait de fonder des foyers pour eux-mêmes et pour leurs descendants.

En admettant que le roi voulait créer une classe supérieure, n'aurait-il pas été plus sage de choisir pour la former des hommes riches ou encore de doter les autres de manière à leur permettre de soutenir la dignité de leur position ? Loin de là, les terres furent concédées à des hommes sans revenus, et qui devaient retirer leur subsistance du produit de la terre dont la culture entraînait de grands frais même avant qu'elle pût être productive. Comme aussi la main-d'œuvre était rare et les gages excessifs, ceux qu'on aurait pu considérer comme formant la classe dirigeante étaient souvent obligés d'accomplir les travaux les plus pénibles. Souvent même des jeunes filles, pauvrement vêtues, étaient forcées de travailler aux champs. Il est vrai que la Couronne venait au secours des plus Fnecessiteux et assistait dans une certaine me-

sure ceux qui aspiraient à devenir des seigneurs. Ainsi de La Motte, officier du régiment de Carignan, reçut à son mariage la somme de quinze cents livres, et six mille livres furent mises à part pour d'autres officiers qui se préparaient à suivre son exemple.^ En sus, le Roi ordonna qu'un nombre limité de commissions dans la Marine fût donné aux fils des Seigneurs, et que d'autres fussent enrôlés dans des compagnies cadettes de l'armée. Mais la sévérité du climat et la courte durée de la saison de culture contribuèrent à maintenir la classe instruite dans la pauvreté et rendre fatigante la vie du Seigneur. Le commerce avec les sauvages, chemin plus facile à la fortune, lui était défendu, et ce fut pour ces raisons que le Marquis de Denonville chercha à procurer les secours pécuniaires à St. Ours et à d'autres membres de la noblesse canadienne dont les enfants, faute d'autres moyens d'existence, étaient exposés à devenir des bandits.^ Un aide

^ État de la dépense, 26 mars 1669. Archives des Colonies,

B. 1, pp. 140 et 264.

2 Denonville au Ministre, 10 nov. 1686. Archives des Colonies,

C. 11, I. Correspondance Générale, Canada, vol. viii, p. 332 Transcriptions dans les Archives du Canada.

temporaire fut accordée à de St. Ours et avant la fin de la même année de nouveaux appels furent faits dans l'intérêt d'autres fils de famille dans la même pénurie.^

Le Seigneur canadien, néanmoins, quelle que fût sa condition financièrement, était un personnage à qui déférence était due. Le manque de fortune, pour plusieurs d'entre eux, la lutte pour vivre à la hauteur de leur position furent une cause de discrédit et de déconsidération pour la noblesse qui s'attacha à leur nom. ''Plusieurs de nos aristocrates", dit l'Intendant ''mènent une vie qu'en France on appellerait celle d'un gentilhomme de campagne, occupant la plus grande partie de leurs temps à la chasse et à la pêche' ' . Comme dans leur condition, ils requièrent une nourriture plus dispendieuse et des vêtements meilleurs que ceux du commun des mortels, et comme ils ne se dévouent aucunement à la culture de la terre mais à certaines époques

se livrent à un commerce illicite, ils s'endettent et exposent ainsi leurs enfants à devenir

coureurs de bois.^

^ Champigny au Ministre, 26 août 1687. Archives des Colonies, C. 11. Correspondance Générale, Canada, vol. ix.

2 Duchesneau au Ministre, 10 nov. 1679. Archives des Colonies, C. 11, Correspondance Générale, Canada, vol. v,

En 1685, le Marquis de Denonville, Gouverneur, écrivait "La noblesse du Canada est de la plus misérable espèce en augmenter le nombre c'est multiplier le nombre des fainéants."^ Dans Tannée suivante il donnait la même opinion mais exprimée d'une manière plus sobre et plus modérée. ' 'Je préférerais' ' , dit-il, ' 'avoir ici de bons cultivateurs, car un cultivateur qui peut et veut travailler doit réussir dans ce pays, mais des gentilshommes qui ne travaillent pas ne peuvent être que des indigents."2

En dépit des secours donnés par le roi, le seigneur se trouvait souvent dans une position singulière. Il considérait comme indigne de son rang de s'engager dans le commerce. Même en travaillant sur sa propre terre il s'exposait à être regardé comme vagabond. Pendant le premier demi-siècle de domination Française, la main d'œuvre était rare et les salaires élevés. Les domestiques, étant en grande demande, devinrent indépen-

^ Denonville au Ministre, 13 nov. 1685. Archives des Colonies, G. 11, I. Correspondance Générale, Canada, vol. vii.

* Denonville au Ministre, 10 nov. 1686. Archives des Colonies, C. 11 I. Correspondance Générale, Canada, vol. viii.

dants et quittèrent leur emploi sous le plus léger prétexte. Le conseil Souverain, qui était le corps administratif à Québec, tente d'intervenir dans cette question et imposa des amendes et des punitions corporelles aux délinquants. L'ivrognerie commençait aussi à s'introduire parmi le peuple; le dégoût du travail était général en même temps qu'un vif désir de vivre dans l'oisiveté. Enfin, le Canada était à une période de crise. Depuis 1665 jusqu'à presque la fin du siècle de puissantes influences, telles que le commerce de l'eau de vie et la traite des fourrures, contribuèrent au désordre social et créèrent une situation excessivement difficile.

En France un Seigneur était toujours un noble; au Canada il était rarement de noble extraction. En certains cas, cependant, le roi accordait des lettres de noblesse au possesseur d'une seigneurie. Il entrait évidemment dans les intentions du gouverneur, sinon du roi, de conférer ces distinctions à des personnages qui avaient rendu des services signalés à l'état. Mais quand en 1690, le Gouverneur de l'époque, le Comte de Frontenac, voulut récompenser François Hertel,

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plus tard Sieur de Rouville, de ses services loyaux et désintéressés par des lettres de noblesse, il fut reconnu que sa pauvreté serait un obstacle à la faveur royale. Dès l'âge de douze ans l'enfant était allé combattre les Iroquois et avait eu le malheur d'être traîné en captivité par ses farouches ennemis. Il eut occasion de communiquer avec un prêtre missionnaire, ''La raison pour laquelle je ne me suis pas battu jusqu'à la mort" lui dit-il, "c'est que ma conscience n'était pas sans reproches." Il raconte ensuite les tortures qui lui ont été infligées, comment on lui brûla un doigt dans le fourneau d'une pipe et comment le pouce de l'autre main lui fut enlevé. "Je vous prie de bénir la main qui vous écrit, dit-il, en racontant au prêtre la mutilation qu'il a endurée, "mais n'en dites rien à ma mère"^ Après sa délivrance il vécut encore pour rendre service au roi. Et quand les lettres patentes furent émises, l'honoraire y était attachée et Frontenac demanda que la somme fut révoquée vu le manque de fortune du récipiendaire. Le roi s'offensa. Si le Sieur Hertel ne pouvait payer pour le sceau,

^ Hertel au Père LeMoine. Relations des Jésuites, 1661.

il n'était pas en position de soutenir la dignité, et si le roi avait connu la condition d'Hertel il n'aurait pas émis les lettres.^ La vérité était, cependant que, si faute il y avait, c'était bien de la part du roi. Les salaires des officiers du roi étaient absurdement minimes, et il y avait peu de moyens pour eux d'augmenter honnêtement leur revenu. Les lettres de noblesse ne devaient-elles pas plutôt récompenser le fidèle service que l'accumulation de richesses ? La carrière d'Hertel fut une erreur, son code de vertu morale ne lui permettait pas le pillage, non plus réalisa-t-il que Vhonneur sans reproche trop simplement vêtu n'est guère un passeport aux faveurs* et aux honneurs. Et pourtant l'erreur d'Hertel s'est souvent répé tée, c'est celle dont est bâtie toute la véritable aristocratie de n'importe quel pays.

Dans les terres concédées aux Seigneurs aucune règle n'était observée quant à l'étendue. Un domaine variait de quelques ar- pents à plusieurs milles carrés. Si les Seigneuries avaient été d'égales dimensions avec

^ Collection des Documents relatifs à l'histoire de la Nouvelle France, vol ii. (Quebec 1884), p. 301.

un nombre égal d'habitants, un élément de jalousie et de discorde aurait été éliminé. Il en résultait qu'une grande Seigneurie pouvait contenir un petit nombre seulement d'habitants, tandis qu'un tout petit domaine recevrait un nombre double du premier. La rivière était le principal artère de communication pendant l'été et l'hiver, donc les terrains riverains étaient toujours recherchés. Souvent la largeur de la propriété sur le fleuve était peu de chose tandis que sa profondeur pouvait s'étendre de plusieurs milles dans les terres. Par ce fait même on atteignait un but qui était à cette époque particulièrement avantageux. Mais plus tard, ce fut source de dispute qui devint éventuellement une des causes qui contribuèrent à l'abolition de la Tenure Seigneuriale. La rapidité prodigieuse avec laquelle les familles canadiennes se multipliaient dans la Nouvelle France ajoutait aux difficultés que produisait le partage des terres. Bientôt la division et la subdivision du terrain concédé devint une nécessité. Alors comme chaque partie exigeait un certain front sur la rivière, chaque tenure devenait un simple lambeau de

terre, se prolongeant peut-être pour des milles dans l'intérieur sans profit et presqu'inutile pour la culture.

L'intention première paraissait avoir été d'assurer la proximité des différents établissements de manière à donner aux habitants l'avantage de l'union pour la défense commune. Mais chaque propriétaire naturellement désirait être près de ses terres et conséquemment les habitants isolées vinrent à garnir les rivages pour des milles, leur donnant la ressemblance d'un long village éparpillé. Une des maisons pouvait être détruite par les Iroquois avant que le prochain voisin pût en être averti. Le roi s'opposa à ce système et insista pour que les habitants se concentrassent en villages, capables d'opposer une défense efficace. Il est probable que les populations se seraient inclinées volontiers au désir royal si des routes avaient été ouvertes dans l'intérieur des terres.

Une autre intention de la Couronne en concédant ces terres avait été de mettre tout ce vaste espace en culture le plus tôt possible et on espérait que les seigneurs qui avaient reçu ces cessions gratuitement, plusieurs d'en-

tre-elles bien situées, offriraient de l'encouragement aux émigrés au lieu de mettre des obstacles à leur avancement. Mais souvent les seigneurs s'attachaient à leurs terres dans l'espoir d'une hausse dans leur valeur, ou bien demandaient un prix d'achat exorbitant. Pour se conformer aux termes des concessions ils abattaient quelques arbres et ce ne fut qu'au commencement du dix-huitième siècle que les seigneurs et les censitaires^ furent mis dans l'alternative ou de défricher et de développer leurs terres ou de les voir confisqués au profit de la Couronne.

Règle générale, le seigneur recevait sa terre sous la forme de Seigneurie ou en Censive^. Comme vassal du roi, il avait des devoirs à remplir vis-à-vis de l'état. Le serment d'allégeance était de rigueur, et il était obligé de rendre foi et hommage au représentant du roi et de déposer un aveu et dénombrement de son domaine. Uaveu consistait en une carte ou

^ Les Censitaires ou dépendants d'une seigneurie étaient connus généralement sous le nom d'habitants.

2 II y avait six formes de Tenure Seigneuriale, connues sous les termes de en franc aleu noble; en franc aleu roturier; en franche aumône; en fief ou en seigneurie; en arrière fief; et en censive ou roture.

plan indiquant la situation de sa seigneurie, ses bornes et sa configuration, le dénombrement donnait le nombre des habitants et l'étendue des terres en culture, et démontrait aussi les pouvoirs juridiques des Seigneurs. A la mort d'un Seigneur, le manoir avec un arpent de terre et le moulin banal, s'il était situé dans les limites susdites, passaient au fils aine, mais le revenu du moulin, avec le résidu de la propriété étaient divisés en proportions variables entre tous les enfants. Le seigneur, comme nous l'avons démontré, faisait une sous-cession aux censitaires, qui tenaient leurs terres sous la forme de en censive. Ils occupaient vis-à-vis du seigneur la même position que celui-ci occupait vis-à-vis du roi. L'habitant, entrant en possession de sa propriété, rendait à genoux, foi et hommage au seigneur. A époques fixes il était appelé à faire un dénombrement, donnant le nombre de personnes sur ses terres, l'étendue de sol en culture, le produit de la ferme, le nombre de bestiaux et autres renseignements. Une autre obligation était le cens et rentes. Le cens parait avoir été un léger impôt annuel en reconnaissance de l'autorité directe du

Seigneur, et les rentes étaient payées annuellement en argent ou en nature ou des deux façons. Par exemple, les rentes sur une ferme d'un arpent seraient de vingt sols ou un chapon gras, ou vingt sols et un demi-minot de grain. Des paiements étaient exigés par le Seigneur à chaque mutation de propriété, soit par don, vente ou héritage autre que par descendance directe.

Le Seigneur avait encore d'autres moyens de lever des impôts sur le censitaire connus comme droits banals, dont il sera fait mention dans le chapitre suivant. En tout le sort du Seigneur n'était pas préférable à celui du censitaire, car quoiqu'il jouissait de bien des privilèges, il avait en même temps beaucoup d'obligations, et entre lui et son censitaire se dressait l'Intendant qui pouvait annuller sans aucune formalité tout acte qui ne rencontrait pas son approbation.

Les Seigneurs étaient investis de pouvoirs juridiques qui leur donnaient une certaine position dans la communauté. Les concessions étaient faites avec les droits de haute, moyenne et basse justice, avec moyenne et basse justice, ou quelquefois avec basse justice

seulement. Ceux à qui était accordé le plus haut pouvoir judiciaire avait l'autorité d'ériger une prison et la potence sur leurs propriétés. Ils avaient droit d'imposer la sentence de mort, et toute terre tenue en censive ou en arrière fief leur revenait à défaut d'héritiers légaux. Ils étaient les administrateurs du droit civil, condamnaient à l'emprisonnement, imposaient des amendes et accordaient des dommages.

Les bestiaux égarés et retrouvés sur une Seigneurie devaient être livrés au Seigneur dans les prochaines vingt-quatre heures et si après qu'avis convenable avait été affiché dans l'église paroissiale, aucunes réclamations n'étaient faites, les animaux devenaient la propriété du Seigneur. Le pouvoir du Seigneur s'étendait au contrôle des eaux navigables dans sa juridiction et il pouvait 'construire des traverses à volonté. Dans la pratique, néanmoins, il y eut peu de cas ou les pleins droits de la haute justice furent exercés. Un Seigneur possédant le degré de moyenne justice pouvait présider aux causes civiles quand le montant en litige n'excédait pas soixante sols parisis. Quand il y avait arres-

tation, le Seigneur avait à décider dans les 24 heures s'il était compétent pour juger la cause. Sinon, il devait envoyer le prisonnier à l'endroit le plus voisin ayant juridiction. Dans les poursuites criminelles le Seigneur exerçait moyenne justice, et imposait une amende ne dépassant pas soixante sols parisis ou argent de France. Enfin ceux dont les pouvoirs se limitaient à l'administration de la basse justice, prenaient connaissance des causes moindres, n'engageant pas de montants plus élevés que soixante sols, et dans les cas criminels pouvaient imposer une amende de pas plus de dix sols.

Tout Seigneur était censé fournir une chambre de tribunal ou auditoire, ainsi qu'un bailli et un crieur. Dans les petites Seigneuries, la chambre principale de Manoir servait ordinairement de tribunal. La prison, s'il y en avait une, devait être "dans un endroit sec sur le premier plancher.^ Le misérable accusé était exposé à demeurer dans son vil cachot pour une période assez longue, puisque souvent le seul moyen de faire agir le Seigneur était d'en appeler à Québec: procédé pour le

^ Doutre et Lareau. Histoire générale du Droit Civil Canadien.

moins lent. Le procès par jury était inconnu, et rien dans les multiples décrets et ordonnances du temps ne faisait prévoir Vhabeas corpus et cette liberté constitutionnelle plus étendue qui accompagna la domination anglaise. Dans le district de Montréal des juges seigneuriaux furent nommés, mais dans la plupart des Seigneuries, les causes mises en jugement étaient de moindre importance. La dignité et le cérémonial des Cours de Justice étaient absents; les procédures avaient plutôt le caractère d'un entretien et les décisions simplement un accord mutuel, avec peu de rapports avec la Coutume de Paris, loi fondamentale pour la Colonie. Le peu de succès du système de justice seigneuriale résultait principalement du fait qu'il n'était pas rémunéré. En France de grands revenus dérivaient des cours Seigneuriales, et cette fonction administrative ajoutait à la dignité et au bénéfice du Seigneur. En Canada, ou la plupart des gens étaient pauvres, l'administration de la justice était presque sans profits.^ Mais malgré leur état de gène et

^ Au sujet des droits et devoirs des Seigneurs voir W. B. Munro. The Seigneurial System in Canada. (New York, 1907), Passim.

sans doute pour cette raison même, les Seigneurs étaient jaloux de leurs privilèges et insistaient pour que toute la déférence à laquelle ils pouvaient prétendre leur fût rendue. Ils avaient le droit au chemin sur la route publique, étaient salués par les habitants, et au manoir le censitaire demeurait debout à moins d'être invité à s'asseoir. La simple possession d'une Seigneurie ne conférait pas de titre de noblesse, mais les seigneurs se considéraient comme des nobles. En même temps leur indigence augmentait et avec elle la soif des honneurs et des distinctions. Les terres peu développées et les conditions dures de la vie offraient beau jeu et de précieuses occasions aux spéculateurs. La richesse se fraya un chemin aux hauteurs, soit dans la personne du marchand de spiritueux ou dans celle de l'habile artisan. L'heureux négociant pouvait anticiper le jour où son titre à une seigneurie obligerait à la déférence et au respect auxquels sa carrière primitive ne lui donnait pas toujours droit. Les titres et les distinctions furent convoités et firent l'objet quelquefois de viles intrigues. Jean Madry, à cause de son expérience dans l'art de Figaro et

les excellents services qu'il rendait journellement à Québec aux sujets de Sa Majesté, obtint le diplôme du roi.^ Noël Langlois paraît avoir été un excellent menuisier et avoir joui de l'estime de ses concitoyens jusqu'à ce qu'il eût échangé ses économies péniblement acquises pour une seigneurie inutile. Alors il devint indolent et arrogant, se pavanant fièrement à l'amusement des nobles de naissance.^ Des hommes tels que ceux-ci, nés pour servir plutôt que pour commander, n'apportèrent aucune gloire à leur classe, mais plutôt contribuèrent à lui enlever son influence et la part qu'elle aurait dû prendre au développement de la Nouvelle France. ''Tout le monde en ce pays", écrivait l'Intendant de Meulles, *' commence par se donner le titre d'écuyer et finit par se croire des gentilshommes."^

Niemand will ein Schuster sein Jedermann ein Dichter.

Maintenir au Canada une aristocratie de dignité et d'influence aurait nécessité une

^ Edits et Ordonnances, vol. iii. (Quebec, 1856), pp. 82-83.

2 Duchesneau au Ministre, 10 Nov. 1679. Archives des Colonies, C. 11, I. {Correspondance Générale, Canada), vol. v.

' De Meulles au Ministre, 4 nov. 1683. Archives des Colonies ^ C. 11, L {Correspondance Générale, Canada), vol. vi.

politique d'une sagesse plus qu'ordinaire. Les conditions étaient primitives. Tirer du sol leur subsistence et protéger leurs demeures contre les invasions étaient le principal objet des habitants, et l'acquisition de fortunes qui pourraient donner du prestige aurait demandé des années de labeur. Le roi, qui était informé du plus petit détail concernant la colonie, devait être au courant de la situation, mais fit peu pour y remédier. Après un certain temps il accorda sa sanction à la participation des seigneurs au commerce, ce qui auparavant aurait amené une diminution de prestige. Mais ce fut un privilège en pure perte. L'heureux négociant avait l'expérience et le capital nécessaire, ce dont le seigneur était dépourvu. Dévêtu de la dignité qui appartenait à sa position, il continua de lutter avec courage pour conserver les traditions de sa classe. La lutte fut opiniâtre. Le parvenu et le prétendant à la noblesse roulaient carosse pendant que le véritable seigneur cheminait péniblement à pieds. Ainsi il en résulta que l'aristocratie qui aurait dû être le puissant allié de l'état dans la formation et la préservation d'un idéal élevé ne remplit qu'à

moitié sa mission. Mais son échec ne peut être attribué' ni aux traits de l'envie, ni au dard de la rancune, elle fut affaiblie par un ennemi plus subtil qui s'était introduit dans ses rangs, auquel les anciens Grées ont donné le nom hanausia.

Mais, si par la politique erronée du roi, le gentilhomme canadien n'a pas été un succès au point de vue du propriétaire foncier, ses services pendant le premier siècle du Régime Français, ont été indiscutables. Il prit une part active en combattant les fréquentes incursions des sauvages, ce qui ne doit pas être estimé trop faiblement. Les noms de St. Ours, Verchères, Rouville, LeMoyne, Repentigny, se trouvent sur chaque page des annales militaires du pays comme experts dans une lutte qui n'aurait apporté que peu de gloire aux troupes régulières françaises. S'il est vrai qu'un objet visé dans l'établissement de la distinction des classes en Canada, ne s'accomplit pas, un autre, on peut dire, se réalisa.

theS^LAWRENCE

ANDTHE RICHELIEU betweenSorel and

Montreal.