ETUDE HISTORIQUE ET CRITIQUE DE LA NOTION JURISPRUDENTIELLE D’EQUITE

Section I : L’Equité en Droit Romain

Le premier exemple sur lequel nous ayons à nous arrêter, d’après l’ordre chronologique, nous offre une leçon d'un intérêt majeur, mais qu’il nous faut dégager de circonstances qui, pour notre étude, sont d’une difficulté spéciale ; et ces difficultés rendent la leçon peut-être

. moins saisissante qu’elle pourrait sembler d’abord.

Nul n'ignore, €n effet, que le Droit Romain présente un magnifique monument d'Equité, qui est le Droit Pré-

torien, élaboré au cours de la période classique (1) et

définitivement formé dès le Haut Empire. Mais l'étude que nous entreprenons vise uniquement l’équité jurispru-

. dentielle. Nous avons lintentions de laisser systématique-

ment de côté, dans tous les cas dont nous aurons à nous occuper, l’évolution — d'ailleurs générale — qui tend, à plus ou moins brève échéance el à une allure plus ou moins rapide, à intégrer dans la législation positive les données de ce que l’on appelle généralement Droit Naturel. Cette humanisation de la Loi, qui, au reste, est en général parallèle ou immédiatement consécutive à l’œuvre de la Jurisprudence, le Droit Romain nous en fournit un exemple éclatant. Mais précisément, il y a en Droit Romain, à

(1) Le préteur a été créé en 387 a. J.-C. ; mais ce n’est qu’une partie de son rôle qui est déjà nettement déterminée 50 ans plus tard, lorsque la

plèbe accède à cette magistrature.