LES DOCTRINES

ment. L’obligation peut être formulée de deux manières. Un ordre peut être adressé par A à B de payer une certaine somme à lui ou à un tiers qu’il peut désigner : c’est ce qu’on appelle billet à ordre. 11 peut être aussi exprimé une promesse de B à A, de lui compter, à lui ou à un tiers par lui désigné, une certaine somme d’argent à une date exprimée. Cette obligation atteste le service rendu par A à B, mais elle en ajourne le payement à l’expiration d’un délai. Si B jouit d’une bonne réputation et est connu comme en mesure de s’acquitter à l’échéance, elle pourra circuler dans d’autres mains. On ne doit pas, du reste, perdre de vue que B n’est pas réputé débiteur avant l’échéance, de sorte que son obligation ne diminue en rien son avoir. Elle est destinée à être acquittée, non avec un argent alors en sa possession, mais avec les profits qu’il espère de son habileté à tirer parti des marchandises qu’il aura achetées.

Les deux formules qui l’expriment ayant exactement la même portée, il ne sera ici question que de la plus usitée dans le commerce, ou du billet à ordre (1).

A, manufacturier, comme il a été dit plus haut, a besoin de numéraire pour payer chaque semaine les salaires de ses ouvriers, et le billet à ordre précité ne lui en fournit pas les moyens ; alors il cherche quelqu’un qui lui achète la dette pour de l’argent comptant. Il y a des individus, appelés banquiers, dont l’industrie particulière est d’acheter ces dettes. Si le banquier est édifié sur la probité de l’accepteur du billet et sur les moyens qu’il a de remplir son engagement à l’échéance, il achètera de A le billet, après avoir prié celui-ci d’écrire son nom sur le dos; ce qui signifie que, si B ne remplit pas son engage-

(1) Le mot anglais est bill of change, ou lettre de change. En France, on ne désigne par lettre de change que l’effet tiré d’une place sur une autre.

\u EXPOSÉ GÉNÉRAL.

ment à l’échéance, A se charge de le faire à sa place. C’est ce qu’on appelle endosser le billet. Ce qui résulte de cette négociation, c’est que le banquier achète de A le billet avec une garantie de payement. 11 devient le propriétaire, ou, pour parler la langue des affaires, le porteur du billet, et, quand l’échéance est arrivée, il en demande le montant à son propre compte et non pour le compte de A, envers qui la dette primitive avait été contractée; si l’accepteur ne paye pas, le porteur peut le poursuivre en son propre nom. En achetant le billet, le banquier a calculé l’intérêt au taux convenu ; il l’a retenu et n’a compté que la différence ; il a, comme on le dit, escompté le billet.

Dans cette négociation, remarquons-le bien, le banquier ou tout autre ne fait pas un jirét d’argent au manufacturier. Si c’était un prêt, le manufacturier serait tenu de rembourser la somme à l’échéance du billet. La véritable nature delà négociation, c’est d’être une vente du billet. C’est le devoir de l’accepteur de compter la somme au banquier ou à tout autre porteur. Le nom du manufacturier ne figure sur le billet que comme garantie de la solidité de la dette, et c’est seulement dans le cas où l’accepteur ne paye pas que le manufacturier est appelé à rembourser la somme. Si le banquier ne croyait pas la dette bonne, il ne l’aurait pas achetée, et le manufacturier, après la lui avoir vendue, ne supposait pas devoir en entendre parler davantage. Il en est comme de l’achat d’un cheval avec garantie; si le cheval est sain, la négociation est complète ; mais si l’acheteur découvre un défaut dans le délai convenu, il rend le cheval et reprend son argent. L’achat d’une dette se fait de la même manière. C’est un article de commerce tout comme le cheval, et la responsabilité de l'endosseur qui s’oblige au remboursement si la dette n’est pas payée, ne dure que vingt-quatre heures après la constatation du défaut de payement. On dit habi-