I. LES DOCTRINES

effective ait eu lieu entre l’un et l’autre. Il accepte un billet de A, et A, fort de son nom, va chez son banquier, reçoit de l’argent avec lequel il fait une affaire, fabrique, par exemple, des marchandises, puis vend ces marchandises à G et reçoit le billet de C en payement, dernière négociation qui est réelle. Toute l’opération a pour base le crédit du nom de B, il ne repose sur rien de positif, sur aucun service antérieurement rendu; c’est en elle-même une transaction toute nouvelle. Un billet tel que celui qui est rédigé entre A et B est appelé billet de complaisance (1).

Ce mot n’est pas restreint au cas où l’accepteur prête son nom au tireur, quoique ce soit le cas le plus habituel qu’un accepteur, un tireur ou un endosseur écrive son nom sur le billet, et contracte ainsi un engagement envers le porteur, c’est toujours un billet de complaisance. Celui au profit duquel il a été tiré est tenu de faire les fonds nécessaires pour le payer à l’échéance, aussi pour indemniser l’accepteur, le tireur ou l’endosseur, des suites du défaut S

de payement. Par cet arrangement, Bsertde caution pour l’argent prêté à A ; ce qui n’a pas plus d’inconvénient que de servir de caution dans touté autre affaire; celui qui cautionne un de ces billets a même souvent l’avantage de recevoir une indemnité. Quand une banque remplit cet office, elle obtient toujours un intérêt élevé pour le risque qu’elle court, et c’est pour elle une bonne affaire.

Toutefois, les abus de ce mode d’obtenir du capital ont jeté sur les billets de complaisance une grande défaveur, et une banque doit mettre toute sa vigilance à ne pas se laisser entraîner à des achats imprudents de pareilles valeurs.

On a beaucoup discuté sur la différence entre le& billets réels et les billets fictifs, et, tandis qu’aucun terme d’ad-

(1) En anglais, an accomodation bilL

miration n est trop fort pour les premiers, aucun terme (le réprobation n’est trop sévère pour les seconds. On a dit : « La différence entre un vrai billet et un billet de complaisance rappelle la différence entre une pièce de bon aloi et une pièce fausse. » Il est en outre généralement admis que les billets réels possèdent un certain surcroît de garantie, parce qu on suppose qu’il y a une propriété pour les représenter. On a vu que déjà c’était là une illusion, et qu’on se trompait en supposant que les billets de commerce avaient des relations spéciales avec la propriété dont le transfert a été leur origine. En fait, les uns et les autres billets ont*eXactement la même garantie; ils constituent une hypothèque générale sur tous les biens des obligés. L objection qu’à ce titre on élève contre les billets de complaisance, n’est doue pas sérieuse; caria • garantie des deux espèces de billets est la même. Ce qui les distingue essentiellement, c’est que l’un représente une transaction passée et l’autre une transaction future. Mais ce n est pas là une raison de préférer l’un à l’autre. Une affaire qui a été faite peut être tout aussi insensée, tout aussi absurde que celle qui est à faire. Dans toute affaire commerciale on s’engage en vue d’un résultat qui fasse rentrer tous les déboursés, avec un profit. 11 n’y a pas d autre indice de son mérite commercial. On a parlé d’engagements bizarres, par exemple d’envois de patins à des contrées tropicales. Or, un billet tiré sur un pareil envoi serait, dans la langue du métier, un billet réel, tandis qu un autre billet tiré pour encourager une autre opération, sensée et judicieuse, mais non encore accomplie ,

serait flétri comme fictif. L’un serait une pièce de bon aloi, et l’autre une pièce fausse.

Ainsi les objections ordinaires contre les billets de complaisance n’ont aucune valeur. La sécurité d’un billet ne dépend pas de la transaction passée ou future qu’il repré-