I. LES DOCTRINES

chèque au billet de banque, il a été convenu entre les banquiers que la possession des fonds d’un client équivaut à une acceptation de leur part. Le banquier qui a entre les mains des fonds de son client, est donc astreint à payer au porteur tout chèque de celui-ci, jusqu’à concurrence des fonds déposés, sans avis et sans acceptation, comme si c’était de sa part une promesse de payement.

Ainsi les chèques ne font que remplacer les billets de banque. Un billet de banque implique deux obligations, consistant l’une à payer le client, le créancier primitif, l’autre à payer le porteur, c’est-à-dire celui à qui le créancier -primitif a pu transférer le billet. La pratique nouvelle scinde ces obligations. La note écrite sur les livres du banquier constitue l’obligation de payer les clients ; la permission de tirer un chèque payable au porteur contient l’obligation de payer celui à qui le client aura transféré la dette. Les deux choses réunies font le billet de banque.

On voit que si dans l’origine la fonction des banquiers consistait à émettre des billets payables au porteur, ils imaginèrent ensuite un moyen de faire la même chose sous une autre forme, et il y a lieu de changer de formule en conséquence. Il est facile d’en trouver une qui comprenne les deux formes. On peut s’exprimer ainsi : « La besogne des banquiers consiste à acheter des dettes avec des promesses de payement, et ces promesses de payement peuvent être faites sous deux formes, soit par des promesses payables au porteur, soit par des chiffres inscrits au crédit du client, sur lesquels se tirent des chèques payables au porteur également. » Avant l’introduction des chèques, les banquiers de Londres faisaient une grande émission de billets ; mais on reconnut dans le nouveau mode tant d’avantages pratiques, que tous, depuis lors, cessèrent l’émission des billets et adoptèrent les chèques.

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La seule différence effective entre les billets de banque et les chèques consiste en ce que les premiers sont pour le banquier des obligations directes de payer l’argent stipulé, et que les seconds n’en sont pas. Il s’ensuit que, lorsque les chèques changent de main, celui qui les transère, est habituellement obligé de les endosser, afin que la responsabilité subsiste dans le cas où le payement serait refusé par le banquier. Ce n’est pas l’usage pour les billets de banque, par la raison que le porteur, pouvant en demander à la banque le payement immédiat, craint rarement la ruine de la banque avant la demande de payement, et par conséquent les billets de banque circulent

Â. J * à la main, sans acceptation. ^

Dans ces dernières années, les compagnies banquières se sont mises en Angleterre à publier leurs comptes; mais ceux qui ne savent pas comment ces comptes sont tenus, peuvent tirer des conclusions très-inexactes. Ainsi, en lisant dans les comptes d'une de ces compagnies des dépôts de 9 millions de liv. st., nombre d’individus pourront se igurer qu elle a un dépôt de cette somme en espèces. Mais on se tromperait fort ; car une portion considérable de ces dépôts consiste en chiffres inscrits au crédit des clients, qui équivalent à des billets de banque. Il n’est pas possible de découvrir quelle est la part des placements d’espèces et celle du crédit pur et simple. Mais la solidité de la banque dépend d’une juste proportion, et il peut arriver que 1 apparence d’un accroissement dans les dépôts, qui peut donner à croire à une augmentation effective des espèces, ne signifie rien autre chose qu’une dangereuse extension du crédit. Si l’on allait ainsi trop loin, la banque pourrait être dans la plus fâcheuse situation au moment même où elle paraîtrait le plus florissante. Un banquier considérable est souvent prié d’ouvrir à un client