I.e Rras 10 o

lîobtM'i. adjoint au maire de Hecouvrance. . 1 ;î IM)

Oinnès, ouvrier au |)0!M 1 <> 7 1

Vibert, adjoint au maire I (> 7 1

Chouan ière 2 0 (M)

Goude. adjoint au maire 2 ( 7 t»

l.e (iall, instituteur 2;î il

>iovince, répétiteur au lycée :î 7 (»(»

Hascoët, professeur à l'école d'industrie.. :î7 «7

Ailain, docteur-médecin 12 (Jî)

Coiiprie, musicien retraité 1 ."> 20

Yautliier, déiiraisseur .~>t) 2;>

Toullec, propriétaire ,">() 2o

— :2iO —

Tsuard, député «(> 9 7

(woiu'ivaiul, soiis-iii!S|)ec'teiir des Enfants

assistés 83 72

Brillât, recevcui' buraliste 107 15

Litalien, lîrofosseur au lycée 125 57

Pitou, doclcur-inédeciu 209 28

Ainsi, sur 36 couseillers, 17 sont dispensés totalement de payer la cote mobilière :

Deux, MM. Moruu et Le Bras, paient 10 francs ;

Trois i)aient de 10 à 20 francs ;

Quatre paient de 30 à 50 francs ;

Deux i)aient 50 francs ;

Deux paient de 50 à 100 francs ;

Trois paient 100 francs et au-dessus.

La conclusion d(^ c(i qui précède est celle-ci : (•'(^st ({ue le bud<>et de la Aille de Brest était administré par des citoyens dont une grande i)artie ne ])ayaient aucun impôt, dont les deux tiers, 24 sur 3(), arri\'aient à peine à verser une somme globale et annuelle de cent francs dans la caisse du pi^rcepteur !

La ville de Brest se trouvait ainsi transformée (Ml un vaste bureau de bienfaisance auquel ses administrateurs s'étaient inscrits en première ligne

La divulgation des cotes municipales produisit naturellement Tetfet connu du pavé dans la mare aux grenouilles.

Le citoyen Plavel, ])r()f(^sseur agrégé au lycée, reconnut dans une lettre rendue publique qu'il avait tort de ne pas payer d'impôt mobilier :

Vous ()l)je(' ferez, éorivail-il au ])résident de la Ligue de Défense des Contribuables, qu'en tout cas un traitement de 4.500 francs nne met à même de payer la taxe mobilière. Je n'en disconviens pas ; ceci m'amène à vous donner quelques explications d''un caractère un peu personnel, nécessaires, dépendant, paraît-il.

Jai volé le principe de la nouvelle contribution, parce que ce point faisait partie du programme sur lequel j'ai été élu, et parce que ce principe me paraissait conforme à la justice. Je ccnserve, d'ailleurs, cette manière de voir.

D'ira-t-on qu'étant appelé à bénéticier du nouveau système, jo devais, par discrétion, par désintéressement, m'opposer à son établissement ? A ceci je répondrai que j'ignorais, quand j'ai voté le principe de la nouvelle taxe, qu'il dût avoir cette conséquence de me mettre au nombre des exemptes.

En effet, je loge en garni. Je loue 65 francs par mois, soit 780 francs par an, un appartement plutôt modeste. Ceux qui m'ont fait l'honneur a y pénétrer peuvent en témoigner. Or, dans les dilTérentes villes où j'ai passé, — j'en ai, comme fonctionnaire, habité six avant Brest, — j'ai toujours payé une taxe mobilière calculée sur la moitié de la valeur locative totale de l'appartement. Payant donc 780 francs pour un appartement meublé, je m'attendais a ce que ma contribution mobdière fût établie d'après la moitié de cette somme, c'est-à-dire à payer pour un loyer de 350 francs à peu près.

Il n'en a pas été ainsi, et je me suis trouvé inopinément dégrevé. Pourquoi et comment ? Je n'en sais absolument rien. Mais ce que j'aftîrme, à nouveau, c'est qu'en votant la nouvelle taxe, j'étais persuadé qu'elle entraînerait -une augmentation de ma contribution mot)ilière.

I/hiterveutiou du conseiller Havel justifiait suraboudanunent la campague entreprise par la Ligue (les coutribuables, puisqu'elle établissait que eet édile était en mesure de payer l'impôt mobilier et (pi'il s'en trouvait exem])t par suite* d'une applieati(ni abusive de la loi.

La Ligue continua son (innre. FAU' lit imprimer nue pétition cotiverte de plusieurs milliers de signatures et (lui fut a(Uvssée à tous les ministr(»s, à tous les déi)utés (4 sénateurs, aux membres du conseil général et du conseil d'arrondissement dn l'inistère. Le 1*4 août 1ÎM)(), le conseil général émettait à l'unanimité un avis favorable.

Le 20 (l('M-embre suivant, les Ligueurs déU^iiuaient i\ Paris MM. Piton, conseMller général : Martille, ];r('*sident de la cbainbre de commerce, et Kolland, président dn ti-ilMinal de commerce. Les dék'gtu's

îivaicni accepta la iiiissiou d'aller porter les doléances (les eontrilmables brestois à .M. Caillaux, ministre des Finances. Ils remirent au ministre une not(^ résumant la situation et concluant à ce que celui-ci veuille bien :

V Prescrire que, à l'avenir, l'esprit des lois et des circulaires jn-écitées soit respecté et qu'il en soil fait une application raisonnable, logique et modérée, en rejetant la délibération du conseil municipal en date du 12 juillet 11)0() ;

T J)emander au gouvernement de compléter les lois en vigucMir ])ar un article additionnel ])récisant et limitant b^s pouvoirs des conseils municipaux en matière (rimi)()sition mobilière.

Lt^ ministre des Finances répondit (^ue ses idées étaient en harmonie a\'ec celles de ses prédécesseurs en ce (pli concerne TimixM mobilier, et (ju(^ si les chiffres produits étaient réels, ils étaient évidemment excessifs.

Il ])romit d'examiner avec beaucoup d'attention et de bienveillance la pétition des contribuables brestois.

M. Caillaux reconnut spontanément h^s dangers de la situation fiscale actuelle à ]>rest et rappela ([u'en Suisse il y avait eu, dans certains cantons, des cond)inaisons fiscales du même genre que celle (h)nt se plaignent les F>restois, er (pi'il avait fallu revenir sur ces combinaisons et les modifier rapi-J dément pour ne pas tuer la poule aux œufs d'or (sic).

("étaieni de Ix^lles iiromessc^s auxquelles, juS| (ju'à ])résen1 du moins, il n'a été donné aucune eS' ])èce de suite.

Le 18 mai 11)07, la Ligue des Contribuables tenait une réunion générale et, après examen de la situation, décidait d'adresser sur-le-cliamp au ministre des Finances le télégramme suivant, reproduisant Tordre du jour adopté laar rassemblée :

Les contribuables brcstuis, réunis le samedi IS mal à la salle de V Auto-Garage, à Brest, parlant au nom de 6.911 ligueurs surtaxés quant à la coteinobllière, adressent à M. Caillaux, ministre des Finances, leurs respectueuses Halutations, le remercient de l'accueil bienveillant fait, le 9 décembre dernier, à leurs délégués, MM, Marfille, président de la chambre de commerce ; Rolland, président du tribunal de commerce ; Piton, conseiller général, et des promesses qu'il a faites à ces délégués relativement à l'examen de leurs doléances ;

Renouvellent expressément le vœu que les pouvoirs publics veuillent bien faire réviser et compléter les lois de 1903 et de iOOi qui, interprétées comme elles le sont à Brest, tendent à changer un impôt de répartition en une charge imposée à quelques habitants seulement et pourraient même aboutir à faire payer tout le contingent de la cote mobilière à un seul citoyen ;

Exposent au ministre des Finances ciu actuellement cette façon de procéder paralyse l'essor de Brest au point de vue commercial, industriel et maritime ; cause à la classe luvrlère le plus grave préjudice par le renchérissement der* loyers et de toutes les choses nécessaires à la vie ; a pour résultat qu'alors qu'un contribuable parisien paie, pour }in loyer de initie francs, un impôt de SS francs, le m(hne contribuable paierait à Brest, })our un loyer de mille francs, 192 fr. 86, c'est-à-dire plus du double.

Les contribuables brestols e.rprhnoit le désir que le ministre envole sans tarder à Brest un Inspecteur des finances chargé d'examiner si la répartition des cotes mobilières a bien été faite confonuémoit aux lois des 21 avril 1832 et i3 juillet 1903.

Ce iélégramme, en une forme concise r\ claire, exposai! de façon saisissante l(\s cffcMs ])ro(luits [)ar l'application abusive de lois dont res[)rit était

2ii

iiuH'oinni. Il frappa le président du conseil, qui prit sa meilleure plume pour répondre à la Lij^ue une lettre assez bizarre dont le texte servira à éditier les contribuables de tous pa^'S. La lettre de M. Clemenceau était adressée au préfet du Finistère, avec prière de la communiquer aux pétitionnaires. La voici :

Paris, le 25 juin 1907.

Le président du conseil, nùnistre de Vlntc rieur, à monsieur le préfet du Finistère.

M. le ministre dos Finances m'informe que « la Ligue de défense des Contribuables brestois » sollicite des pouvoirs publics la revision de l'article 4 de la loi du 13 juillet 1903 et de l'articli^ 4 de celle du 20 juillet 1904 dont l'application, dans les conditions oij elle est effectuée à Brest, aboutirait à une majoration abusive des cotes mobilières maintenues aux rôles.

L'application des lois dont il s'agit a été entourée dans la ville de Brest, au point de vue de la procédure, de toutes les garanties nécessaires et l'on ne saurait, d'autre part, prétendre qu'en fait le minimum du loyer de 100 francs, qui a été adopté, soit vraiment excessif.

Il est à remarquer, au surplus, que la déduction de ce minimum n'est pas, à beaucoup près, la cause principale de Faugmentation dont se plaignent les contribuables de Brest.

L'application de la loi de 1903 qui, d'ailleurs, a donné partout d'excellents résultats, n'aurait eu sur la répartition de l'impôt mobilier, dans cette ville, qu'une répercussion très acceptable, si l(î conseil nuuiicipal n'avait pas. en même temps, par application <le l'article 18 de la loi du 21 avril 1832, exonéré de toute cotisalion les loyers de 101 à 150 francs, exception faite seulement des habitants n'ayant à Brest qu'un pied à terre, des propriétaires fonciers et des patentés ayant un droit fixe égal ou supérieur à celui de la o" classe du tableau A. De ce chef, un grand nombre d'imposés se sont trouvés éliminés, et la charge qu'ils auraient dû normalement supporter est retombée sur les contribuables qui ont continué à être inscrits au rôle. Or, il semble bien, étant donnée la situation économique de la ville de Brest, que le conseil ait lixé à un chiffre trop élevé la présomption d'indigence, et qu'il ait notanuiient étendu à tort l'exemption d'impôt à tous les patentables de la G'' classe du tableau A.

C'est là une question de mesure sur laquelle l'administration n'a pas, comme en matière de minimum de loyer, à exercer son e(;ntrôle ; mais les conli-ibiiablcs ne sont pas pour cela désarmés, car ils peuvent toujours soumettre aux tribunaux administratifs,

yàv voie de réclamation, la question de savoir si le conseil muniîipal n'a pas excédé en fait à leur préjudice les pouvoirs qu'il ;ient de l'article 18 de la loi du 21 avril 1832.

Il ne faut pas cependant se dissimuler que, même s'il était 'cconnu que le conseil municipal de Brest a dans la circonstance îxcédé ses pouvoirs, la situation actuelle ne s'en trouverait pas încore très noiaolement améliorée.

La majoration que supportaient les cotisations mobilières résulte en effet, pour une grande part, de l'élévation continue des îiiarges contributives qui pèsent sur la ville de Brest.

On peut évaluer à 45.000 francs la surtaxe que cette ville lurait été appelée à subir pour 1907, par suite de l'augmeiitation ie son contingent personnel-mobilier et de l'accroissement des jentimes départementaux, en supposant stationnaire le nombre Jes centimes communaux,

iNIais le nombre des centimes communaux s'est élevé en même emps de 36 à 54, entraînant ainsi une nouvelle surcharge de }5.000 francs environ. D'où il suit que l'augmentation totale 'essort pour 1907 à 80.000 francs, somme qui représente une majoration de 20 0/0 par rapport au montant de la contribution }ersonnelle-mobilière de 190G.

Si l'on compare le contingent personnel-mobilier en principal ?t centimes additionnels de la ville de Brest pour 1907 (481.000 'rancs), avec celui qu'elle avait à supporter en jl904 (333.800 'rancs), année qui a précédé l'établissement du minimum de .oyer, on constate une augmentation de 123.000 francs, soit i2 0/0, qui est due en dehors du mouvement normal de la matière mposable: à une majoration de 14.000 francs du princiiial, par h) Mjnseil d'arrondissement ; à un accroissement de OG centimes 75 à f4 centimes 80 du nombre des centimes communaux.

En résumé, la plainle de la Ligue de défense des Contribuablt^s Drestois ne me paraît susceptible d'aucune suite, en ce (pii îoncernt^ l'applicatiiai des lois des 13 juillet 1903 et 20 juillet [ÎX)i. Relativement aux exemptions accordées en vertu de Tarlicle 18 de la loi du 21 avril 1832. il me semblerait excessif de se 'ondor sur un fait isoh; pour proposer au Parlement une modi- Ication de la h'gislatitm siu* ce point ; c'est aux intéressés à faire décider par la voie contentieuse, au cas où ils le jugeraient ;\ propos, si le conseil municipal de Brest a ou non outrepassé ses pouvoirs.

Je vous prie de faire connaît n' ciMIt- siliialion aux réclamants, :t j'appelle au surplus votre altenliitn sur raccroissement du nombre des centimes connnunaux pendaiil ci's deux d«^rnières uuiées. Je désinn-ais savoir si cet accroisscmiMit est juslillé par les besoins ré 'Is et urgents et si des ^al)us se .sont i»roduits ù :et égard.

Le président du conseil, ministre de rintérieur,

^iijnc : C. CLLMENCEAL'.

Cette lettre n'a dc^ valeur (jiie si les soeialistes, dout elk^ tlatte doiu-eiueiit les passions corruptriees et approuve les agissements, veulent bien accorder (jue la circulaire liouvier de juillet 1904 doit aussi être prise en considération.

31. Clemenceau, socialiste, déclare que l'application des lois du 13 juillet 1903 et du 20 juillet 190: a été entourée, à Brest, de toutes les garanties nécessaires au point de vue de la procédure. C'est un( opinion.

31. liouvier, sous le ministère de qui la loi fui votée et promulguée, prescrivait à ses agents, ])a] une circulaire eu date du 25 juillet 1901, que l'application des lois nouvelles relatives à la cote nio^ bilière ne devait pas faire dépasser sensiblemeni de plus de 33 0/0 le chiffre des contributions Tannée précédente. C'est une autre opinion.

De ces deux opinions, quelle est la bonne ?

A voir les effets de la répartition selon Clemenceau, il est évident que c'est M. Kouvier qui étail dans le vrai. Il est impossible que le législateur ail voulu (iue toute la charge de la cote mobilière fui supportée, comme elle l'est à Brest depuis deu: ans, par une intime minorité de contribuables qu'il ait voulu aussi que le Brestois ait à solde] une cote mobilière double de celle d'un Parisien

Du reste, malgré son désir de ménager le choi collectiviste, chou stérile, vt la chèvre contribuable^ chèvre féconde, 31. Clemenceau, lui-même, fait d( très importantes réserves quant à la fa(;on de proj céder dcNS municipaux jacobins.

11 est évident (pie le seul idéal de ces politiciens haineux est de payer leur bulletin de vote avec Vavi

gent des contribuables, et leur programme social L-onsiste en ceci : plus nous dégrèverons de cito^^ens, plus grand sera le nombre de nos électeurs. C'est de l'immoralité pure, et si l'administration :^t le gouvernement continuent d'encourager cette inicpiité flagrante contre laquelle les sinistrés l)restois ne cesseront de protester, ceux-ci, à bout le ressources et livrés sans défense à d'irr(\sp()usal)les ])illards, seront obligés d'imiter les gens du Midi et d'organiser la grève de l'impôt.

J.e Conseil d'Etat est saisi de la question. Il ju- T^era en dernier ressort.

Les socialistes de l'hôtel de ville, pour justitic^r eur œuvre inicjue, excipent de leur désir démocratique de soulager les i)auvres.

Or, où trouver une corrélation quelconque entre ■^esprit vraiment démocratique et cet abus de pouvoir odieux et si bien calculé que le premier bénéfice m revient à ses auteurs ? Le profit de quelques Crânes dégrc^vés sur la f(niille d'impôt est bien nince pour tel contribuable qui voit, d'autre part, es sources du travail quotidien, où il prend sa vie, se tarir chaque jour : fuite des rentiers et gens ai- H\s vers d'autres régions, jL;éne du commerce et d(» 'industrie, cessation presque c()mi)lète des entre- )rises, arrêt des alfaires. Deux francs de moins à porter cluv. h» percepteur, oui, mais vingt, mais "eut francs de moins dans la recette» de l'ouvrier, lu ])etit commerçant. Où est Te i)r()tit ?

Le systèuK* actuel d(^ ré])artition dc^ l'im])ôt mo- )ilier tcMid à (aire croire (]iie l'indigence réelle existe i lîrest dans hi ])r(>j)()r( ion de 1)0 0 0 des liabitants. )r, rien ir(\s| ])liis faux. Si l'on se donne hi ])eine

(rétiidior (le près h qui profite lo (léi>'ivvomoiit inobili(»r;, on découvre parmi les bénéticiaires de cett(^ mesure, (pie le législateur voulait réserver aux seuls indit>ents, des contribuables très à leur aise et parfaitement en état de payer.

Nous avons i)i'is quelques exemples parmi les membres du conseil municipal, auteur de cette répartition, et nous avons constaté que tous ceux des édiles qui étaient exonérés étaient en situation de contribuer à Fimpôt dans une mesure proportionnée il leurs ressources, — et qu'aucun d'eux n'était; indigent.

Et lorsque ces révolutionnaires du vingtième] siècle, désireux d'excuser leur tyrannie odieus(», parlent de leur esprit républicain, ne convient-il pas] de leur rappeler l'opinion de Eobespierre concer* nant cet impôt progressif qu'ils instituent dans um ville devenue leur proie, contrairement aux loii de 1832, de 1903 et de 1901 :

(( J'ai partagé un moment, disait, dans ni séanc(^ d(^ la Convention, le fougueux révolutioi naire. Terreur qu'on vient d'émettre ; je crois même ravoir écrite quelque part ; mais j'(mi reviens aux principes, c^t je suis éclairé ])ar le bon sens du peuple, qui sait que l'espèce de faveur qu'on lui présente est une injure. En effet, si vous décrétez constitutionnellement que la misère exempte do riionorable obligation de contribuer aux besoins do la patrie, vous décrétez l'avilissement de la justice la plus pure de la nation. Vous décrétez l'aristocratie du riche, et bientôt s'établirait une classe d'ilotes, et l'égalité et la liberté périraient pour toujours. "X'ôt(v. point aux citoyens ce qui leur est lo

plus nécessaire, la satisfaction de présenter à la République le denier de la vernie. »

La pensée de R()l)espierre s'est retrouvée à peu près textuellemnt dans la Constitution de 1793.

Les révolutionnaires de la Terreur étaient de simples réactionnaires si on les compare aux municipaux brestois de 1904.