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CQre ui;i peu .{dus rapidement corrosnr^ des lois fbndament^es ,. que c^ette. oipnipoteace ministé^ rielle oi; de faction décorée chez les: modernes du* Homd'onuiipotence parlec^entaîra, comme $*il suffisait de donner un titre imposant au despotisme pour le rendre légitime et salutaire.
^ La loi naturelle, fjuî^ e^t une loi divine, cette loi de$ loiç , basc^ nécessaire de tout ^ouTemement juste et de toute comtit^tion durable , assure jb tous les hommes liberté personnelle, liber tç/d^opimon et de religioti , liberté de penser , de parler^ d'é-^ crire et de publier ses penses , propriiîté et liberté 4'jndustrie, enfin l'égalité des droits ^onciîîé^ avec Tob^ance ^t le respect. envers les .autorités, conciliée avec tous les gnenres de domaine légitime , avec toutes les supériorités d'opinions qui naissent dejs bons services. pubKcs ^ de$ talens et des vertus. L!égalité des droits aipsi entendue, est le point central, vers lequel gravite l'ipamense majorité europé^ue , injustement cp|nbattue par des rois^ mal conseillés, par des priv^égiés qui ne songent qu'à eux-mêmes , par des prêtres et une ccmgrégation que le faux zèle anime, qui n^éntrent pas, mais qui empêchent d'entrer, qui pervertissent la religion , .qui en font une folie, suivant^^eixpression des .écritures, et la rendant odiquse,'provoquent les '^p^stasies. .:.,.■
Tel§ sqnt les droits de l'homme selon Dieu et la hatfire, droits antérieurs et supérieurs à toute con-
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yention humamë , k toute concession , • k toute Clharte, k tout gouvernement et k toute espèce de gotivemans.
Ges droits peuvent être sans doute reconnus dans une constitution 5 il est avantageux qu'ils le soient dans un tel acte ou dans une déclaration de droits. «
Mais resseiltîel de toute constitution libre , est la crëatioti. et ta délimitation des grands pouvoirs politiques, le pouvoir électoral, le pouvoir constituant et de révision de la constitution , le pouvoir législatif secondaire, le pouvoir exécutif responsable dans les ministres , le pouvoir judiciaire , composé de juges et de jurés , le pouvoir mirtiicipal, choisi ou désigné par les citoyens; la garde imtionale sédentaire • et la franche liberté du droit de pétition.
Toutes ces institutions doivent être formées de
la manière la plu$ propre k garantir les droits naturels dqs hommes étrangers ou natifs ', riches ou pauvres , Mancs , noirs, rouges, et de toute couleur ; le constituant , ou les cotistituàps et les constitués doivent souvent se ressouvenir que la société est d'institution divine , qu'il n'y a point de souveraineté humaino dans un. sens absolu , po^nt d'omnipdtencç absolue , que celle de Dieu ; ^nais que les hommes étant dotés d'intelligence , de raison et de sentiment , d'ordre et de justice^ n'ont que le droit et le devoir de déduire du droit naturel y les lois constitutionnelles et les lois'secondaires
OU de développement, opinant toujours sur ce& deux grands c^jets , dans les vues d'humanité y de justice 9 autrement d'égalité , en respectant religieusement la foi publique ; et cela n*est rien sans )es lionnes mœurs qui seules fieuviKit procurer et conserver les bonnes lois.
Telle; est la doctrine qui prévaut aujourd'hte dans je monde éclairé. Pour en dtduîre les ptinc^>ales théories y ^ il faudrait plus d*un^ Yolume. {Ployez Charte.)