TITRE PREMIER

DB LA NATION BT DBS CITOTBNS.

GHAPITKE I.

ï)e la nation des Deux-Sicile».

L^article importe, a La nation espagnole est la réunion des Espagnols des deux hémisphères. » En substituant la nation des Deiix-Siciles , etc., et retranchant les hémisphères , on peut garder cet article; mais il est insignifiant et inutile, et d'ailleurs suppléé , chapitre ni , du TerritoirCé

L'article 2 : « La nation est libre, indépendante, n'est pas le patrimoine d'un homme ni d'une s famille, » est bon à conserver.: Il p£u*ait y aroir de l'inconvénient à le retrancher, lorsqu'il a été adopté provisoirement. La vérité qu'il énonce est incontestable, elle est inofiensive pour tous. Il ne peut en résulter aucune conséquence abusive , puisque l'hérédité du trône est reconnue et réglée dans un chapitre subséquent.

Au lieu de l'article 3 , qui est équivoque et dangereux , et clairement contenu , en te qu'il a de vrai ou dH exact, dans l'article 2 , il semblerait plus sage de substituer ici , k la théorie vague , équivoque de la souveraineté nationale, qui aurait besoin d'être expliquée dans un savant traité * , le prin-

' M. de la Serve, auteur du livre de la Royauté , dont la première édition est depuis long-tems épuise'e; a de nouveau examine et approfondi la théorie délicate dont il s^agit. 1\ a refonda et double son ou-

DE J.-D. LANJUINAIS. SaQ

cipe de la délégation des pouvoirs , maxime féconde , sur laquelle il ne peut y avoir de raison-* nable controverse. On dirait : n L'exercice' de la souveraineté est confié par la nation, à l'assemblée nationale, ou au parleînent composé du roi et de la chambre, ou des chambres ci-après établies. La constitution oblige le roi et les autres représentans. Us ne peuvent en décréter la suspension ni la vio*lation; mais ils peuvent seuls faire les lois, ordi-^ naires, et réviser et réformer la constitution ,. en observant , au premier cas , les règles qu'elle prescrit sur la législation commune, et au second , les . formes qu'elle exige , titre V% pour la révision. » On enj:end par7« nation^ tous les Siciliens (ar-^ tide i"''), tpus les Sii:iliens, comme ils sont défir nis art. 5, lequel comprend les femmes, les en&ns,. les insensés, les prolétaires, eic* Or la souverain neté ne peut résider ni che^. les cnfans ^ par exemple y ni . chesK les femmes , ni dans les mâles qui , par l'âge, les infirmités ou autrement, doivent être ; pour le salut commun , exclus du vote civique. On ne sait pas ce que c^t qu'une résidence essentielle, et ce qui peut s'ensuivre. La souveraineté d'ailleurs ne peut résider dans les citoyens actifs que limitée par là raison, par les droits naturels inaliénables , et pour être nécessairement.

▼rage , qui va bientôt reparaître sous ce titre : La Royauté fdhdée sur la Souveraineté dé la JYation, suivant les lois révélées, les lois naturelles et la Charte constitutionnelle.