‹ ŒuvresChapitre 215 sur 336 · LIVRE XII, CHAPITRE XII. 36 J · texte numérisé non relu

LIVRE XII, CHAPITRE XII. 36 J

elles. pe restent que dans l'idée. La plupart du temps elles ne signifient point par elles-mêmes , mais par leton dont on les dit. Souvent, çn redi-» sant les métnes paroles , on ne rend pas le méàie sens f ce sens dépend de la liaison qu'elles ont avec d'antrcfs choses. Quelquefois le silence éxpriitie plus que loUs le$ discours. Il n'y a rien de sir équivoque que tout cela : comment donc en jFaire un crime de lèse-majesté ? Partout où cette loi est établie, tloll seulement la libjsrté n'est plus, mais son ombre même.

Dans lé manifeste de la feue czarine, donné contre la famille d'Olgouroùki ' , un de ces princes est condamné à mort pour avoir proféré des paroles indécentes qui avôient du rapport à sa personne ; un autre pour avoir malignement interprété ses sages dispositions pour l'em^pire ^ et offensé sa personne Sacrée pai* dés paroles peu respectueuses.

Je ne prétends point diminuer l'indignation que l'on doit avoir contre ceux qui veulent flétrir la gloire de leur prince; mais je dirai l>îen que si l'on veut modérer le despotisme, une simjuè puriitïon correctionnelle conviendra mieux dans ces occasions qu^unè accusation de lèse-m^jèSté , toujours terrible à l*innocence inéme *.

«En 1740.

> Nec lubricum lingns ad pcenam facile irahendiftn est. Modest. » dans la loi tu, § 3, ff. ad leg. Jul. maj.

368 D£ l'kspeit des lois, n

Les actions ne sont pas de tous fes^ jours^; bieh des gens peuvent les remarquer : uiie fausse accusation sur des faits peut être atséoient éclaircîe. Les paroles qui sont jointes à une action prennent la naturb de cette action. Ainsi iiA homme qui va dans la place pubK^e exhorter 1^ sujets à la révolte d^vient coupable de lése-maje^éy parce que les paroles sont jointes à l'action ^ e^t y participent. Ce ne sont point les< paroles que l'on punit, mais une action comcptise dans laque^e ott emploie les paroles. Elles ne deviennent des criines que lorsqu'elles pr^arent , qu'elles accompagnent , ou qu'elles suivçnt une action criminelle. Ou renverse tout si l'on £ait des paroles un crime capital, au lieu de les regarder comme le signe, d'un crimç capital.

Les en^pereurs Théodose,^ Arcadius et Honorius, écrivirent à Ruffîn , préfet du prétoire : « Si quela qu'un parle mal de notre personne ou de notre c gouvememept^ nous ne voulons point le punir '; «s'il a parlé par légèreté, il fau$ le niépriser; si « c'est |)ar folie, il faut le plaindre; si c'est une «c injure, il fiaait lui pardonner. Ainsi laissant les oc çhosçs danà leur entier, vous nous éa donnerez « connoissance , afin qu|& nous jugions des paroles

* Si id ex l^^tate proœsserit^ contemnenclam ettt si ex insania , miteratiode digniMimum ; si ab injuria , remitteodum. Leg. unica .

COQ. sîquîsîmperat.tnaïecl. • '.

LIYHS XII^ CHAPITRE 3(UL 36a

« par les perçonnea^ et que nous pe$kms bien si « nous devons les soumettiSe au jugement, op les a négliger. » ^

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